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Environ 46800 demandes d'accès à l'information trouvées
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
relevé détaillé des mesures de trafic (heure & vitesse) réalisées rue du Petit Banc, entre le 15 et le 22 novembre 2024
Réponse de Mairie - Niort le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver en pj les éléments demandés
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien cordialement
Amandine CHEVENIER
Directrice Gén...
Demandes diverses sur la tenue du «Festival de la Flamme Paralympique» à Lyon du 26 au 28 août 2024
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Code source de l'application rdv-prefecture
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Monsieur,
En l'absence de réponse de votre part concernant l'envoi de vos coordonnées postales, nous ne pourrons pas traiter votre saisine.
Cordialem...
Demande du code source de l'application Carte Vitale
Réponse de GIE SESAM-Vitale le .
En retard (plus de 30 jours)
Actuellement absente, je prendrai connaissance de votre message à mon retour le 18 mars
En cas d'urgence vous pouvez me joindre sur mon portable.
Je vo...
Notes de frais et Grands livres de compte
Demande envoyée à Mairie - Chasse-sur-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Anom 2025/ 906 (suite)
A l’attention de Mme Christine LEVALLOIS
Madame,
Par votre courrier électronique du 7 mars 2025, vous demandez la communica...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles par le Conseil départemental de Vaucluse
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint :
- La liste et le montant par association des subventions accordées aux...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Loi d’orientation des mobilités (LOM) et les décrets d'application
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Saisine n° 25003500
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : Demande CADA
Madame,
La Commission nationale de l’informatique et des libert...
Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de renseignement
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de renseignement
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données d'un radar
Réponse de Mairie - Ernée le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse de Madame le Maire à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,
Nathali...
Passage bouilleur de crus à Seignelay et Héry, saison 2025
Réponse de Bureau de douane - Auxerre le .
Erreur lors de l'envoi
The following message to <[Bureau de douane - Auxerre request email]> was undeliverable.
The reason for the problem:
5.1.0 - Unknown address error 550-...
Documents communiqués par l'Inria en réponse à des demandes d'accès aux documents administratifs
Réponse de INRIA le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Grands livres budgétaires et notes de frais
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Douaisis le .
Partiellement aboutie
Monsieur Guy GEVAERT,
Je vous remercie sincèrement pour les documents transmis (grands livres et factures de restaurant).
En l'absence d'autres justi...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .
En attente de classement
De : Accueil Sixt-Fer-à-Cheval
Envoyé : mardi 4 mars 2025 16:15
À : [FOI #47750 email]
Objet : RE: RE : Demande au titre du droit d’accè...
échanges avec B&K AGENCY pour le compte d'ISRAEL DEFENSE AND SECURITY FORUM
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Objet : Demande de communication de documents administratifs : «Budget annuel d'acquisitions des musées de la ville de Bordeaux depuis 2010»
Envoi déma...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le silence ga...