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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs – indemnités de fonction des élus municipaux
Réponse de Mairie - Verquin le .
Withdrawn by the requester
Madame, Monsieur,
Je soussigné Otman Inaflas, demeurant 19 rue Retrou, 92230 Gennevilliers, vous
informe par la présente que je souhaite retirer la sa...
Notes de frais et justificatifs relatifs au journal le rythme
Recours amiable envoyé à Mairie - Caluire-et-Cuire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Procès-verbal de la commission d’appel d’offres du 09 juin 2026, cité dans la décision BM 26/277.
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des notes de frais des représentants municipaux
Réponse de Mairie - Montrouge le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Notes de frais et justificatifs des mandats des candidat(e)s pour les élections 2026
Réponse de Mairie - Lançon-Provence le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre sollicitation par courrier électronique du 5 septembre
dernier, veuillez trouver ci-joint un courrier à votre attention, s...
Convention de financement passerelle
Réponse de Communauté urbaine Le Mans Métropole le .
En attente de classement
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Demande de document - convention de financement
Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs - Casetas du 10 juillet 2026
Message de suivi envoyé à Mairie - Ondres le .
Aboutie
Monsieur GONIN,
Je vous remercie grandement pour votre réponse, ces éléments correspondent bien aux documents attendus !
Je vous prie de croire, Mo...
Proposition des membres nommés de la commission d'évaluation par le président du conseil scientifique de l'Inria
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .
Aboutie
Lien vers le document : https://sncs-fsu-inria.frama.space/s/7jmK9sEpRXwLFEy
Convention d'utilisation du Théâtre Antique
Réponse de Mairie - Arles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Texte interdisant la consommation d'un fruit le matin en classe de maternelle
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Gironde le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Étoile-sur-Rhône le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de documents administratifs – Fermeture de la patinoire et aménagement des terrains de padel
Message de suivi envoyé à Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Signalé aux admins du site
Madame, Monsieur,
Cela fait maintenant un mois que vous avez reçu ma demande de communication de documents administratifs intitulée "Demande de docum...
Demande de documents administratifs – Aménagements et exploitation du Putting Garden du Sporting-Casino
Message de suivi envoyé à Mairie - Soorts-Hossegor le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Cela fait maintenant un mois que vous avez reçu ma demande de communication de documents administratifs intitulée "Demande de docum...
Programme de sécurisation de la traversée RD 935 — délibérations, financement et concertation
Réponse de Mairie - Merviller le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication de documents administratifs — Application de l'article L.822-8 du Code de la construction et de l'habitation (aides au logement et rattachement fiscal IFI)
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de vos demandes, au sujet desquelles nous reviendrons vers
vous dans un délai d'un mois.
Bon après-midi,
Cordiale...
Bonjour,
Suite à la demande reçue le 15 août dernier envoyée par le biais de la plateforme associative et citoyenne Ma dada, voici la réponse apportée...
Résultats bruts comptage circulation oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Facture d'organisation du feu d'artifice du 14 août 2026
Réponse de Mairie - Canet-en-Roussillon le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande de documents concernant l’organisation du feu d’artifice
du 14 août 2026 à Canet en Roussillon, vous trouverez en p...
Le contrat de Délégation de Service Public du domaine skiable de La Plagne conclu avec la SAP
Demande envoyée à Mairie - La Plagne-Tarentaise. Commentée le .
Aboutie
Ci-dessous le contenu du message reçu du SIGP le 15 Septembre 2026 via AWS-légalité.
Les pièces-jointes transmises dans ce message sont disponibles ic...
Demande de communication de document administratif — Annexe II du rapport de l'Inspection générale « Étude sur les locaux scolaires » (mars 2012, n° 11-25)
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'a...
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[1]Bannière entreprise
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[2]Icône You have just received some protected files from [3]Icône...
Demande de communication de documents administratifs – Projet de rénovation de la Maison des Projets de Koenigshoffen
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...