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Environ 49000 demandes d'accès à l'information trouvées
Documents liés à l'utilisation d'Axiom et Physicial analyser
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Noisy-le-Grand le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Cyr-l'École le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruyères-sur-Oise le .
Aboutie
Bonjour Madame ou Monsieur,
Il est tout d'abord regrettable que vous n'assumiez pas votre requête.
En effet, la relation entre les citoyens et l'admin...
Bonjour,
Veuillez trouver en PJ les documents administratifs demandés.
Meilleures salutations
Benoît Poche
Mairie de Grenoble
Délégué à la pr...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de madame la maire et adjoint
Demande envoyée à Mairie - Vénissieux le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
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Demande des notes de frais ET des justificatifs de monsieur Florian Bercault
Demande envoyée à Mairie - Laval 53130-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Enghien-les-Bains le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Détail des notes de frais de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Cornebarrieu le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande d’exploitation des ressources
Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Mandé le .
Withdrawn by the requester
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Demande d’exploitation des ressources
Demande envoyée à Mairie - Sérifontaine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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