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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Bonjour Monsieur LECHENET,
Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020
des indemnités perçues par les conseillers dé...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à Laurent Savaete le .
En retard depuis longtemps.
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail.
Il est transféré vers le service compétent pour instruction.
Ce message...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à Laurent Savaete le .
En retard depuis longtemps.
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail.
Il est transféré vers le service compétent pour instruction.
Ce message...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Manche à Laurent Savaete le .
En retard depuis longtemps.
(Ne pas répondre à ce message automatique SVP)
Bonjour ,
Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande de
recours de Dem...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Var à Laurent Savaete le .
En retard depuis longtemps.
ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE
(message automatique)
Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique.
Le...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Laurent Savaete le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Seine-Maritime à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Bonjour
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l’état des
indemnités perçues en 2019 par les conseillers départementaux de l...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Rennes à Eda le .
Abouti.
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marsielle
Réponse par Ministère de l'économie et des finances à Joel Gombin le .
Refusé.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [adresse email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [adresse email].
Votre message a...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Somme à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Monsieur,
Je fais suite à votre courrier électronique en date du 2 mars 2021 par
lequel vous sollicitez la communication de l’état des indemnités de...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Coquelles à Eda le .
Abouti.
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez-trouver ci-joint les arrêtés préfectoral au format PDF.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Bonjour,
Les conseillers communautaires ont été informés hier, comme convenu par le CGCT, des indemnités perçues par les élus au titre de leur mandat....
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Cher à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Monsieur,
En réponse à votre demande du 5 mars dernier, je vous prie de trouver le
courrier ci-joint.
Cordialement
Direction des affaires juridiqu...
Bordeaux, le 31 mars 2021
J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du :
- l'état des indemnités des élu-es du conse...
Procédé algorithmique - Calcul du forfait communal
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Algorithme de calcul de la dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Avis d'attribution et Dossiers de consultation des entreprises
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .
Abouti.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Réponse par Syndicat Mixte du Lac d'Annecy à François Lacombe le .
En attente de ma demande de recours.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande documents On dijon Caméras de surveillance
Demande de recours envoyée à Mairie - Dijon par Delmotte Roman le .
En attente de ma demande de recours.
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Mémoires techniques prestataires location de trotinettes
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Benedetti le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
règlement intérieur du conseil municipal de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Grégoire Georges-Picot le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
CADA: Rapport Reconnaissance faciale IGA 2020
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par La Quadrature du Net le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Patrimoine immobilier de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille et ses cessions immobilières
Demande de recours envoyée à Assistance publique des hôpitaux de Marseille par COQUILLE David le .
En attente de ma demande de recours.
Chère Assistance publique des hôpitaux de Marseille,
Voilà un mois, le 8 mars 2021, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, j'ai formu...
Documents concernant l'installation d'un système de vidéosurveillance à Murat 15300
Demande envoyée à Mairie - Murat 15138-01 par PAPILLON David le .
Abouti.
Monsieur le Maire,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
Données des refuges en cas d'intempéries
Réponse par Mairie - Orsay à Donat ROBAUX le .
En attente de classement.