Parcourir et rechercher les demandes (page 9)

  

Environ 44697 demandes d'accès à l'information trouvées

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Royat le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Puy-Guillaume le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Lezoux le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Marsac-en-Livradois le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Laqueuille le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Lempdes le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Ennezat le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Gerzat le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Châtel-Guyon le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Ceyrat le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Brassac-les-Mines le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Bonjour, Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordées par le Conseil départemental des Alpes Maritimes au t...
Verbalisation des infractions routières à Pierre-Bénite et à Oullins
Demande envoyée à Mairie - Pierre-Bénite le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Verbalisations des infractions au code de la route
Réponse de Mairie - Oullins le .

En attente de réponse

This is the mail system at host zmtain03.int.onzextras.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more rec...
Link: [1]File-List Bonjour, De retour le 8 février. Merci, si besoin, d'adresser votre demande à [adresse email]. Catherine Peltier References...
Demande d'une convention passée avec la DREETS
Message de suivi envoyé à Université Grenoble Alpes le .

Information non détenue

Bonjour Madame FORGET, Je vous remercie pour votre retour. Cordialement, Joran LE GALL
Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordées à des associations par le Département de Vaucluse au titre des années 2021/...
Contours des bureaux de vote des élections présidentielles de 2022
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Note de frais mairie de Riedisheim
Réponse de Mairie - Riedisheim le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Vous avez fait une demande d’accès le 01/06/2023 via le portail Ma Dada aux documents administratifs suivants : • Notes de f...
Note de frais maire de Riedisheim
Réponse de Mairie - Riedisheim le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   Vous avez fait une demande d’accès le 02/02/2024 via le portail Ma Dada aux documents administratifs suivants : • Notes de f...
Extrait des services
Demande envoyée à Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion). Commentée le .

Erreur lors de l'envoi

Cette demande visant à obtenir des informations personnelles, elle n'a pas sa place sur Ma Dada.
Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Par une délibération du 9 avril 2018 publiée au recueil des actes de la Ville, l'ancien maire de Marseille a fait adopter au conse...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Message de suivi envoyé à Mairie - Pierre-Bénite le .

En attente de classement

Madame, Je vous remercie pour l'envoi de ces documents. Il apparaît donc qu'aucun rapport ni avis extérieur n'a été reçu avant le mois d'avril 2023 :...