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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Service public de prévention et de gestion des déchets : coûts, reprise en régie, projets abandonnés et modes de financement
Réponse de Communauté de communes - La Vire au Noireau le .
En attente de classement
[1]Espace de Transfert de Vire Normandie
Ce message automatique vous est envoyé par le service Espace de Transfert de Vire Normandie.
Aline Her...
Durée demande d'asile
Réponse de Office français de protection des réfugiés et apatrides le .
En attente de classement
Monsieur,
Pour répondre à votre demande, je vous invite à consulter nos différents rapports d'activité que vous trouverez sur la page dédiée de notre...
Marchés publics et délibérations relatifs à la requalification du parc d'activités du Gast (Vire Normandie)
Réponse de Communauté de communes - La Vire au Noireau le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Bonjour,
En réponse à votre mail du 10 septembre 2026, et conformément à vos demandes, nous vous avons transmis ce jour (9 octobre 2...
Notes de frais du Président de la CMB pendant la période(2017-2026)
Réponse de Communauté de communes - Coutances Mer et Bocage le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis actuellement en déplacement professionnel et je ne prendrais
connaissance des mes mails qu'à mon retour le lundi 12 octobre 2026....
Contrôles sécurité ERP du complexe festif de la Roderie à Cerelles
Information non détenue
Monsieur,
La direction de la protection des populations regroupe les anciens services
vétérinaires et le service de la répression des fraudes : il n'a...
Demande d'accès aux statuts des associations Pirate rennaises et briochines
Réponse de Greffe des associations - Ille-et-Vilaine (Rennes) le .
En attente de réponse
Bonjour,
Le message que vous avez transmis au Bureau de la Citoyenneté a bien été reçu et
sera traité dans les meilleurs délais.
Pour toutes demandes...
Demande de communication de documents administratifs : usage des armes, blessés et décédés, et moyens du maintien de l'ordre (police nationale)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre demande a...
Demande de communication de documents administratifs : usage des armes, blessés et décédés, et moyens du maintien de l'ordre (gendarmerie nationale)
Demande envoyée à Direction générale de la gendarmerie nationale le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Sur le fondement des articles L300-1 et L311-1 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je sollicite la co...
Historique des élus lycéen au sein du CSE
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Base de données du rapport au parlement sur les exportations d'armement
Clarification envoyée à Ministère des Armées le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Objet : Demande de communication de documents administratifs – marchés d’équipements de maintien de l’ordre
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre dem...
Demande des notes de frais du Maire ainsi que ses Adjoints depuis 2024
Réponse de Mairie - Châteauroux le .
Aboutie
Monsieur Deschatrette,
La suite comme convenu.
Bonne réception.
Harold ALIOUCHE
responsable du service
[1][IMG] Service des Affaires Juridiques
[...
Convention de partenariat avec le CEREMA
Demande envoyée à Mairie - Pessac le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Sur le fondement des articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous demande...
Contrôles sanitaires : résultats de l'item « information allergènes » et historique Alim'confiance
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents relatifs aux liaisons Camp Laurent à La Seyne et Ollioules suite décision BM26/277
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Servon-sur-Vilaine le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Request for access to administrative documents: Tesla Full Self-Driving
En attente de classement
Bonjour,
L’article 2 de la Constitution française dispose que « La langue de la
République est le français. »
Par ailleurs, conformément à [1]l’artic...
Request for access to administrative documents: Tesla Full Self-Driving
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
En attente de réponse
Dear Sir or Madam,
We are reaching out on behalf of The Dawn Project, a safety advocacy group campaigning to ensure that the software in critical saf...
Demande de communication de documents administratifs : position statutaire, affectation et cumul d'activités de M. Pierre-Ladislas Vergne (CRPA, art. L. 311-1)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre dem...
Communication de l’arrêté réglementant l’emplacement de stationnement réservé « POLICE » situé rue Parmentier à Oullins-Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande du 5 octobre 2026 concernant l’emplacement de
stationnement réservé POLICE rue Parmentier, nous vous transmettons en p...
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 6 octobre 2026, vous avez formé une demande de
communication de document(s) administratif(s).
Par la présen...
Demande de communication de documents administratifs et comptables – Extrait du Grand Livre des comptes de personnel
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Marchés de prestations de traiteurs n° 26-07 à 26-10 (délibération DEL2026_228) : pièces des marchés et dépenses de traiteur antérieures
Réponse de Mairie d'Alfortville le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Marché de location de matériels de sonorisation (Lot 1 – NOVELTY), délibération DEL2025_122 : pièces du marché et dépenses
Réponse de Mairie d'Alfortville le .
En attente de réponse
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Bonjour,
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cybersécurité qui combine...