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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Je fais suite à mon mail du mois dernier concernant votre demande d'accès
aux documents administratifs.
Vous trouverez en pièce join...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Marignane le .
Aboutie
Madame,
J’accuse bonne réception de votre courriel du 15 janvier 2026, par lequel
la Fédération Départementale de la Libre Pensée des Bouches‑du‑Rhô...
Demande de communication de documents administratifs (Tableau des dégradations de radars 2018-2022 - Données mensuelles)
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions de l'article L311-1 du Code des relations entre le public et l'administration, je sollicite la commun...
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière à Niort pour 2024 et 2025
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Concession de service public pour la gestion et l'exploitation du réseau de transport public urbain de Limoges métropole
Réponse de Limoges Métropole le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Numero matricule
Demande envoyée à Centre du service national - Cayenne (Guyane) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communcation des études environnementales (complètes) suite à la clôture de la concertation de la ZA de la Gaultière
Réponse de Communauté d'agglomération - Vitré Communauté le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande d'accès - Locations salles + équipements candidats municipaux 2025-2026
Réponse de Mairie - Gournay-sur-Marne le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande des compte d'immobilisation
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau. Commentée le .
Refusé
Les liens permettant d'accéder aux comptes administratifs sur le site de la Mairie (http://pennes-mirabeau.dematdoc.eu/public/14?&filters=14 et https:/...
Notes de frais de Mme la Présidente de la Métropole AMP
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Ensemble des spécifications et des programmes informatiques du système Maggaly
Réponse de SYTRAL Mobilités le .
Refusé
Monsieur,
Vous sollicitez des documents, portant sur le système Maggaly, automatisme de conduite, qui gère, notamment, sur la ligne de métro D du rés...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de Mr le Maire Années 2024/2025
Demande envoyée à Mairie - Pia le .
Withdrawn by the requester
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
J'ai bien pris connaissance de votre demande.
Afin de vous répondre avec précision, je vous invite à me contacter par
téléphone au [numé...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents et après
avis de la CADA, vous trouverez en pièce jointe réponse à votr...
Notes de frais de la mairie, comptes administratifs, et subventions des établissements privés
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Liste des subventions attribuées en 2024 et 2025
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Vous nous avez demandé communication de la liste des subventions
attribuées en 2024 et 2025. Je vous prie de trouver ci-joint la liste 202...
frais de deplacements et de restauration du President pour l'anneé 2025
Demande envoyée à Communauté de communes Méditerranée Porte des Maures le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapports de synhèse d'exploitation des lignes B et D du métro de Lyon
Réponse de SYTRAL Mobilités le .
Waiting clarification
Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 21 décembre 2025 relative à la communication du « Rapport de synthèse de l'exploitation de la ligne D du mé...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Territoire de Belfort le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Par mail en date du 14 septembre 2025, je vous ai saisi d’une demande de communication, sur le fondement du Livre III du Code des r...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Saisine de la CADA, saisine du Médiateur de l'Université d'Aix-Marseille et saisine du Médiateur académique de l'Académie d'Aix-Marseille ce jour.
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Cabannes le .
Erreur lors de l'envoi
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be delivered to one or more recipients. It's at...