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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
Accord-cadre entre l'agence ministérielle pour l'IA de la défense et l'Inria
Demande envoyée à INRIA le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des collectivités territoriales ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Justice le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
Aboutie
Référence : 393753
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter),
déposée le 07/05/2024....
Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien noté que vous considérez ma demande comme abusive car il s'agit de ma neuvième demande depuis...
Consultation des notes de frais
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Rouen le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint le registre des traitements de données
personnelles de la préfecture de l'Aube.
Vous en souhaitant bonne...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous trouverez joint à ce courriel le lien d'accès aux documents
administratifs de la délégation de service public relatif...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Vous avez introduit, par courriel en date du 10 juin 2025 ci-dessous, une
demande de communication de documents administratifs.
J...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Beauchamp le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande informations de verbalisation : Turckheim
Réponse de Mairie - Turckheim le .
En retard (plus de 30 jours)
Votre mail a été transmis à la Mairie de Turckheim et sera traité par le service concerné.
Sans réponse de notre part, n’hésitez pas à revenir vers nou...
Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
nombre de verbalisations dressées par la Police Municipale de Lyon sur la Place Mazagran
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Demande d'information sur Licence VI
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs à l’expérimentation de recharge dynamique par induction des bus électriques à Rouen
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Toutes les notes décisionnelles relatives au programme PIQ
Message de suivi envoyé à INRIA le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
J'ai bien reçu la réponse de la CADA précisant que les décisions individuelles d'admission au programme PIQ n'étaient pas des note...
Données de FPS effectuées par par Streeteo
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/SCyagBPzd3njxXK
Communication de cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/DyYfSs9FRQqxeew
Demande de communication de documents relatifs à un appel d'offre de service de communication émis en 2025
Demande envoyée à Mairie - Garches. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB
Demande de communication de documents relatifs à la formation des agents municipaux
Demande envoyée à Mairie - Garches. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB
Demande de communication de factures éditées par l'agence Taylor & Swift
Demande envoyée à Mairie - Garches. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB
Demande de communication des notes de frais de Madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Garches. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB