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Environ 46300 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
En attente de classement
Bonjour Madame Dumont,
Merci de l'intérêt que vous portez à l'histoire de notre ville.
Nous ne sommes pas intéressés par une publication en open-data...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Juvisy-sur-Orge le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Suite à votre demande de communication, vous trouverez en PJ, le courrier
de réponse ainsi que les éléments demandés.
...
Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous informe qu'il n’existe pas de grilles indiciaires des agents contractuels applicables aux agents...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Rambouillet. Commentée le .
Aboutie
Le fichier transmis ci-dessus est disponible ici: https://madada.frama.space/s/FrTBPqkcYzsxrot
Cher Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint la réponse de Monsieur le
Maire concernant l'utilisation de ses frais de mandat de Mair...
publication du résultat du mouvement intercadémique en ESPAGNOL pour l'académie de Bordeaux
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .
En attente de classement
Bonjour madame, monsieur,
Par mail en date du 7 avril dernier, vous avez formulé une demande de
communication des données de verbalisations effectué...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Fonsorbes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Comme l'indique l'avis de la CADA du 18 juillet dernier, le requérant est Guillaume Leroy, Président de l'association Transparence...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Raincy le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de Monsieur le
Maire de Montfermeil ainsi que les pièces jointes as...
Instruction droit au séjour
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Document publié sur le site de la CAF Information technique n°2023-111 : Conditions de régularité de séjour
https://www.caf.fr/professionn...
Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel
Recours amiable envoyé à Mairie - Glomel le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Recours amiable envoyé à Premier ministre le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
CSU et vidéosurveillance à St chamond. Juillet 2024
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Chamond le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fiche de paie des élus
Message de suivi envoyé à Mairie - Chomérac le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que sans réponse de votre part à cette demande dans les 10 jours, je saisirai la Commission d'accès aux documen...
Correspondance modification du PLU
Message de suivi envoyé à Mairie - Chomérac le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que sans réponse de votre part à cette demande dans les 10 jours, je saisirai la Commission d'accès aux documen...
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que sans réponse de votre part à cette demande dans les 10 jours, je saisirai la Commission d'accès aux documen...
Conclusions de l'étude sur la faisabilité de la création d'un espace naturel protégé aux Belleville
Réponse de Mairie - Les Belleville le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Voisins-le-Bretonneux le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe à ce courriel notre réponse à votre
demande du 11-06-2024.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien co...
Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation du réseau fibre optique de Haute-Savoie
Demande envoyée à Syane. Commentée le .
Aboutie
La délibération a été communiquée.
Il y a un avis CADA existant pour le reste des documents (20204570)
https://cada.data.gouv.fr/20204570/
dernier acte de cession D 2188 Clohars Carnoet
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Quimper 2 le .
Erreur lors de l'envoi
The original message was received at Mon, 2 Sep 2024 13:59:22 +0200
from:
<[FOI #47332 email]>
----- The following addresses had permanent fatal erro...
Demande de communication des coûts d'investissements métropolitains sur le secteur Mazagran-Prado et le secteur Garibaldi du quartier de la Guillotière de Lyon
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fichier IPE - Déploiement du très haut débit à Saint-Barthélemy
Message de suivi envoyé à St-Barth Digital le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre prompt retour et pour l'envoi des documents demandés.
Afin de faciliter la transparence et l'accès à ce...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier à l’attention de Monsieur
Guillaume LEROY.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordiale
Ad...
Monsieur le Président,
En réponse à la demande de l’association « Transparence citoyenne », je
vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le cou...