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215 demandes d'accès à l'information trouvées
Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole
Demande de recours envoyée à Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine par Céline Souleille le .
En attente de ma demande de recours.
Cher Jean-Marc Offner,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir communicat...
Subventions aux associations octroyées par le FDVA
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par F. Marbach. Commentée par Samuel Goëta le .
Abouti.
Il semblerait que les données demandées soient disponibles à l'adresse suivante : https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_pub...
Constat de visite
Demande envoyée à Mairie - Châtillon 92320 par Rougeron le .
Signaler à l'attention de l'administrateur.
Cher M. SCHOSTECK
Monsieur le Maire
Mairie - Châtillon 92020-01,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents ad...
Constat de visite
Demande envoyée à Mairie - Châtillon 92320 par Rougeron le .
Signaler à l'attention de l'administrateur.
Cher M. SCHOSTECK
Monsieur le Maire
Mairie - Châtillon 92020-01,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents ad...
Permis de déconstruire
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 7e arrondissement par Romain Bochet le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Mairie - Lyon - 7e arrondissement,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER
Réponse par Conseil régional d'Ile-de-France à David FLECKINGER le .
Information non détenue.
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 18 novembre 2019 et vous informe qu'elle a été...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Message de suivi envoyé à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse par Thomas Parisot le .
Information non détenue.
Bonjour,
Merci pour cette clarification et pour m'avoir indiqué l'administration en charge de ces données.
Merci pour les liens vers vos données....
Position des caméras de vidéo surveillance et zone couverte
Demande envoyée à Mairie - Fréjus par Romain Bochet le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Mairie - Fréjus,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Position des caméras de vidéo surveillance et zone couverte
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 7e arrondissement par Romain Bochet le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Mairie - Lyon - 7e arrondissement,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Demande de rapport de mission
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie et des finances par M. Paclot le .
Information non détenue.
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre réponse. Je reviendrai donc vers vous d'ici quelques semaines, en espérant que la mission aura eu alors le temps...
DETR
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales par F. Marbach le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur le Directeur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse par Direction générale des collectivités locales à F. Marbach le .
Erreur lors de l'envoi
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Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse par Ministère de l'économie et des finances à F. Marbach le .
Information non détenue.
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19
Réf : 5199(2)/Madada/SE
Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous informe q...
Retour des migrants 2017 2018
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alejandra Finotto le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur :
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...