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Environ 46200 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host mail.saint-medard-en-jalles.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or mor...
Arrêtés relatifs à la limitation de vitesse et au sens de circulation
Message de suivi envoyé à Mairie - Cabestany le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Bonjour, suite à ma demande de communication de documents administratifs le 12 juin, j'ai été contacté personnellement par un élu...
Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .
En attente de classement
La DRAAF, et en particulier le service régional de l’alimentation a en charge les sujets relatifs à la santé des végétaux, au sens du règlement europée...
Monsieur,
en réponse à votre demande, veuillez trouver dans le tableau joint, les
frais de transport et de restauration de Monsieur le Maire de Bayon...
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Fiche de registre et AIPD de « SOLIS » et « IODAS »
Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Fiche de registre et AIPD de « SOLIS » et « IODAS »
Demande envoyée à Conseil départemental - Essonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Brest. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les fichiers communiqués : https://madada.frama.space/s/SEGmHL8j5rAHDXF
Transfert des documents communiqués par la région.
Frais de déplacement du Président – Mandature 2021-2028
mardi 8 août 2023
16/07/2021 : Déplacements...
Algorithme feux de circulation
Message de suivi envoyé à Mairie - Annonay le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
La CADA, dans son avis 20242509 du 30 mai dernier, juge que l'algorithme sollicité est bien communicable. "Les feux comportementaux constitue...
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande adressée le mardi 18 juin 2024 au
ministère des sports et des jeux olympiques et paralympiques...
Bulletins de paie
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande adressée le mardi 18 juin 2024 au
ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche....
Bulletins de paie
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande adressée le mardi 18 juin 2024 au
ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse....
[Réponse reçue le 04 Juin 2024]
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande de communication des documents ci-dessous, relatifs à la vidéoverbalisation,...
Bulletins de paie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle...
Bulletins de paie
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour M. Berne,
J’accuse réception de votre courriel du 18 juin 2024 par lequel vous
demandez la communication du bulletin de paie du ministre de...
Bulletins de paie
Saisine CADA en cours
Bonjour M. Berne,
J’accuse réception de votre courriel du 18 juin 2024 par lequel vous
demandez la communication du bulletin de paie du ministre de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Port 97407-01 le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
L'email que vous venez d'envoyer a ete considere comme legitime et ACCEPTE par Altospam.
Cependant le serveur du destinataire ci-dessous l'a...
Bonjour,
Le Département de l'Yonne ne peut pas vous fournir les informations
concernant le département de l'Oise.
Pour notre Département, vous trou...
Monsieur,
Nous accusons réception de la demande de communication que vous avez
formulée par courrier électronique ce jour.
Je vous informe qu’...
Demande des déclarations préalables de coupes d'arbres et avis rendus par la mairie
Demande envoyée à Mairie - Bais 35014-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame la Maire
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous découvrons aujourd'hui votre demande au titre du droit d’accès aux
documents administratifs - Demande de communication des notes de fra...
Bulletins de paie
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre demande en date du 18 juin 2024 concernant la communication des
documents suivants : « bulletin de paie du ministre et de ses
év...
Bonjour Monsieur BERNE,
Nous accusons réception de votre demande le 18 juin 2024. Nous la
traiterons dans les meilleurs délais.
A défaut de répons...
Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur BETTON,
Par courriel du 19 mai 2024 vous souhaitez la communication des documents
suivants :
- Les résultats de la mutat...