AVIS FAVORABLE CADA n° 20241456 du 14 mars 2024
Monsieur LEROY,
Suite à votre mail en date du 28 mars 2024 adressé à ma collègue, Mme
DELUZÉ, je vous informe que monsieur LHONNEUR n'a pas prés...
CT/24.768
Bonjour,
En réponse à votre courriel du 29 mars, nous vous informons que les
cahiers de doléances en notre possession (crise des gilets ja...
Monsieur,
Vous avez saisi les Archives départementales de la Seine-Maritime afin de demander communication des cahiers citoyens conservés sous forme n...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et le transmettons à la personne
concernée afin de traiter votre demande dans les plus brefs délais.
T...
A l’attention de M. Guillaume LEROY, Président de l’association
Transparence Citoyenne
Issoire, le 2 avril 2024
Monsieur le Président,
...
Bonjour M. LEROY,
Veuillez trouver ci-joint les documents sollicités.
Bonne réception,
Nicolas DRIOT
Ville de CHÂTEAU-THIERRY
-----Message d'origin...
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande parvenue sur ma messagerie le 28 mars dernier dont le détail est repris ci-dessous pour mémoire.
Dans l...
Bonjour Monsieur LEROY,
Je vous informe que la commune n'a pris en charge aucun frais de
déplacement, de restauration et de représentation pour le m...
Bonjour
Je vous confirme la réception de votre demande relative à la communication des documents suivants :
- les notes de frais de déplacements du...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...
The original message was received at Mon, 1 Apr 2024 10:45:26 +0200
from:
<[FOI #46557 email]>
----- The following addresses had permanent fatal erro...
Bonjour,
Veuillez trouver en PJ le document demandé.
Cordialement,
Renaud Combaud
Maire d'Aigre - Président du SIVOS de l'école maternelle
Vice-pr...
Je suis absent jusqu'au 16 avril inclus.
En cas d'urgence, veuillez vous adresser à Clémentine BAGIEU
24/1709/643 HS
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu hier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Votre demande a bien été adressée aux archives départementales de l'Oise,
celle-ci sera traitée dans les meilleurs délais par nos services.
...
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 09 mars 2024 par laquelle vous avez sollicité, en application du L...
Monsieur,
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de
communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de...
Bonsoir,
Nous accusons réception de votre courriel.
Nous vous répondons dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Pascal DURAND,
Directeur Gé...
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour la transmission de ces documents.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distingué...
Monsieur,
Votre demande a bien été prise en compte.
Cependant, nous tenons à vous informer que depuis son élection, Monsieur
Norbert Santi...
Bonjour,
Mme AGRESTI-ROUBACHE n'étant plus députée depuis août 2023, les éléments
de sa déclaration de situation patrimoniale ou de sa situation d'...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande qui sera adressée au service
compétent.
Dans le cas d'une demande de recherche, sachez...
Lucile
Nous avons reçu de la part de l'association transparence citoyenne demande de communication des documents suivants:
- notes de frais de déplace...