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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs – Notes de frais et justificatifs de dépenses des élus municipaux (période du 22 juin 2025 au 5 mai 2026)
Réponse de Mairie - Clichy le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je viens de recevoir de la part de la CADA, son avis n°202509397 en date du 06 mars 2026.
Cet avis n°202509397 est favorable:
>...
Courrier de réponse de l'Inria envoyé dans le cadre du rapport sur les agences de programme
Réponse de Cour des comptes le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Documents relatifs au marché public de gestion des oiseaux en ville
Demande envoyée à Mairie de Massy le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de statuts d'une association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Historique des élus lycéen au sein du CSE
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
test NLG
Demande envoyée à Communauté de communes - Estuaire et Sillon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Divers documents relatifs aux projets ferroviaires en Normandie
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Pingard,
Je fais suite à votre courriel du 30 mars dernier, dans lequel vous
sollicitez la Région pour obtenir la communication de doc...
DEMANDE DE COMMUNICATION DU Guide 2026 relatif au fonctionnement des services « séjour »,
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre de...
Rémunération et primes employés municipaux
Réponse de Mairie - Galéria le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Votre demande d’accès aux documents précités a bien été étudiée. Vous
trouverez le fichier antonymisé des véhicules de service ave...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les pièces demandées.
Cordialement
Virginie THIBAULT CORDIER - Secrétaire de Fontaine sur Ay
Tél [numér...
Famille HUSS, Strasbourg - Acte de Naissance du 18 aout 1917
Demande envoyée à Archives départementales du Bas-Rhin le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d’une recherche généalogique familiale, je recherche des informations sur la famille suivante :
Alfred Eugène HUSS,...
Carte de sejour citoyen UE / EEE / Suisse
Réponse de Préfecture des Alpes-Maritimes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Liste des entrants et sortants au mouvement inter académique pour Toulouse
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Madame Tressens,
Vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale d’une demande de
communication de documents administratifs sur le fondement d...
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 25 avril 2026, vous avez formé une demande de communication de document(s) administratif(s).
Par la présent...
Demande de notes de frais du maire 2014-2020
Demande envoyée à Mairie - Saint-Étienne-de-Montluc le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villejuif. Commentée le .
Signalé aux admins du site
Le document transmis ci-dessus est disponible ici: https://madada.frama.space/s/ASeTtGniRoTpX5f
Demande de communication des rapports d'audit émis par l'inspection générale de la ville
Réponse de Mairie - Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication d'extraits du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Pontoise le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande d'accès à des documents administratifs — Marchés publics d'aménagements cyclables EV8 et V65
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'a...
DAJ-cada souhaite rappeler le message « DEMANDE DE COMMUNICATION DE M. HAHLOUL 2026-DGDA-0057 CADA 202600627 ».
frais de deplacements et de restauration du President pour l'anneé 2025
Réponse de Communauté de communes Méditerranée Porte des Maures le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...