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Environ 1600 demandes d'accès à l'information trouvées
Comptes administratifs 2020
Demande envoyée à Mairie - Toulon par Smal le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Mairie - Toulon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Comptes administratifs 2020
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence par Smal le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Mairie - Aix-en-Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Emile Marzolf. Commentée par Emile Marzolf le .
Refusé.
Par mail direct, le Health Data Hub a apporté la réponse suivante à ma demande :
Monsieur,
Le Ministère des Solidarités et de la Santé nous a adr...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
En attente de réponse à ma demande de recours.
Bonjour,
Pour information, la mairie a publié sur l'annuaire des PRADA de la CADA, version du 27 janvier 2022, une nouvelle adresse mail (le prada n'...
Etude réversibilité 2021 du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Emile Marzolf. Commentée par Emile Marzolf le .
Refusé.
Le ministère de la Santé a apporté, par mail le 24 février, la réponse suivante à ma demande :
Monsieur,
Le Ministère des Solidarités et de la Sa...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart par LibRev Consulting le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Antony par LibRev Consulting le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Nice par LibRev Consulting le .
Partiellement abouti.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Liste des demandes d'expulsions ciblées demandées aux bailleurs sociaux
Demande envoyée à Mairie - Lormont par Frederic Sallet le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
Dans le N°139 du magazine municipal Lormont Actu, en page 15, il est mentionné : "La ville prend sa part dans cette bataille contre...
Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
Réponse par Ministère des Armées à Delvallé le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Comme demandé, vous trouverez dans le tableau joint la ventilation par
grade du personnel militaire.
Ces éléments figurent depuis 2014 da...
Peut on obtenir une copie d'un règlement de copropriété du 10/07/1969 Vol 5625 numéro 7?
Réponse par Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Toulon 2 à ROUSIC le .
En retard depuis longtemps.
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Nous allons y répondre dans les meilleurs délais, merci de ne pas réitérer votre dema...
Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021
Demande envoyée à Mairie - Marseille - 6e et 8e arrondissements par Jean-François Terral. Commentée par eda le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
une demande qui semble équivalente a été envoyée ici : https://madada.fr/demande/analyse_agam_boulevard_urbain_su_4 avec réponse de la mair...
Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse par Préfecture de police de Paris à Madeline holin le .
Information non détenue.
Mesdames,
Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des
informations relatives à l’euthanasie des animaux en fourrière.
Nou...
Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse par Préfecture de police de Paris à Adamczewski le .
Information non détenue.
Mesdames,
Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des
informations relatives à l’euthanasie des animaux en fourrière.
Nou...
Plan d'investissement voirie départementale
Réponse par Conseil départemental - Cantal à PAPILLON David le .
Abouti.
Monsieur,
Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du
Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...
Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur à ourari hafsa le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Je prends connaissance de votre demande aujourd’hui.
Le contrôle sanitaire des eaux de baignade consiste en l’analyse de l’eau
de...
Le nombre de descentes policieres qui ont fait partie d’une enquête du Parquet National Financier
Réponse par Ministère de la Justice à Richard Cahill le .
Information non détenue.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAU...
Le nombre de rapports que le Parquet National Financier a reçus de lanceurs d’alerte
Réponse par Ministère de la Justice à Richard Cahill le .
Information non détenue.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAU...
pays de provenance des étudiants étrangers à l’université de Lille ces 10 dernières années ?
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à ibrahim le .
Abouti.
Bonjour,
Suite à votre de demande de statistiques du 16 janvier, au Ministère de
l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, n...
objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette par La Quadrature du Net. Commentée par eda le .
Erreur lors de l'envoi
Cette demande était en erreur car l'adresse mail de l'administration n'était plus valable.
Cette adresse mail à été mise à jour aujourd'hui, mais une...
Données des vitesses maximales autorisées sur les routes
Demande envoyée à Institut national de l'information géographique et forestière par Victor ALexandre. Commentée par eda le .
En retard depuis longtemps.
Cet envoi (en date d'aujourd'hui) devrait être le bon. En effet l'IGN a désigné un PRADA et nous avons donc pu mettre à jour l'adresse de contact pour...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Nicolas Mondon le .
Refusé.
Bonjour monsieur,
Nous ne pouvons faire droit à votre demande d'éléments complémentaires qui contiennent des données en lien avec des enquêtes judicia...
Nombre d'euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine par Hassam Ryme le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Préfecture - Ille-et-Vilaine
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rece...
Extract de la base Sherlock de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art (CRDOA)
Demande envoyée à Ministère de la culture par Nicolas Mondon le .
En retard depuis longtemps.
Madame, monsieur,
Journaliste au Figaro, je souhaiterais écrire un article à propos du mobilier national prêté au sein d'institutions dépositaires e...
Référentiel de formation et de scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Guy Bichon le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...