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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Barbentane le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Cassis le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des...
Notes de frais et justificatifs
Recours amiable envoyé à Mairie - Gérardmer le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 15/01/2026, vous m’avez transmis des éléments relatifs aux seuls frais kilométriques concernant M. le Maire...
Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication d'un extrait du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Dinard le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication d’extrait de nos grands
livres comptables.
En ce sens, je vous prie de trouver ci-joint les...
Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
Demande envoyée à Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Avis préalable à la nomination - Benjamin Le Sant
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Madame, Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous concernant ma demande de communication de documents administratifs relative au projet de constru...
Rapport de Monsieur Salles architecte, pigeonnier de Légugnon
Réponse de Mairie - Oloron-Sainte-Marie le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication de document administratif – Inventaire des biens communaux
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Denis-en-Val le .
Reported for administrator attention
Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe les notes de frais relatives aux
frais de représentation du maire pour l'exercice 2025, conformémen...
Monsieur,
Votre demande ne peut recevoir de réponse en l'état. En effet, il est matériellement impossible de vous transmettre les éléments sollicités,...
Lauréats et montants des subventions attribuées - appel à projets annuel PNA 2014 - 2025
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame,
Nous accusons réception de votre demande reçue le 9 janvier 2026 que
nous avons transmis au service compétent.
Nous vous informons qu’en ver...
Données de forfaits post-stationnement (FPS) 2024 et 2025
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En attente de réponse
Bonjour M le Maire de Clermont-Fd et la Personne responsable de l'Accès aux Documents Administratifs.
Au titre du droit d’accès aux documents adminis...
Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques dans le Puy-de-Dôme en 2025
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
En attente de réponse
Madame la Préfète,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2025
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
En attente de réponse
Madame la Préfète,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de notes de
frais concernant Madame la Maire, Virginie VERNAZ, pour la période du...
Frais de représentation du maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Argentan le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un retour concernant votre demande.
Le fichier étant trop volumineux, il ne peut être transmis via la plateforme Ma Da...
Demande de justificatifs sur dépenses aux budgets de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - L'Île-Rousse le .
En attente de réponse
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des rapports de l’Inspection Générale
de l’Éducation, du Sport et de la Recherche (IGESR) relatifs à...
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication de données relatives à la
Halle des Victoires.
Vous trouverez en pièce jointe une...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail et le transmettons ce jour aux
services municipaux concernés.
Nous vous prions d'agréer nos sincère...
Notes de frais - Adjoints à la ville de Folschviller ( 57730 )
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales. Commentée le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour, la demande n'est pas partie pour des raisons techniques. Je vous invite malgré tout à saisir directement la commune concernée, qui sera probab...