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Environ 900 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Demande envoyée à Mairie - Suresnes par TESTUD. Commentée par TESTUD le .

Partiellement abouti.

UPDATE - 25/03/2021 Pas de réponse, j'ai envoyé un mail ce jour reprenant ma demande à communication@ville-suresnes.fr car le formulaire de contact pr...
Bonjour, Pour faire suite au précédent envoi, vous trouverez en PJ l'arrêté préfectoral portant renouvellement d'un système de vidéoprotection. Co...
Cher/Chère Crochu, Matthieu, Merci de votre envoi. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Alexa...
État des indemnités
Précision envoyée à Communauté de communes - Montesquieu par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

A l'attention du Président de la Communauté de communes de Montesquieu, monsieur Bernard Fath, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA...
Monsieur,   Pour faire suite à votre courriel en date du 12 mars dernier, le Profil d'acheteur du Département de l'Indre, Achat Public, répond aux...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Gex à Eda le .

En attente de classement.

Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-contre l'arrêté préfectoral de février 2020 portant autorisation d'un système de...
Madame Léchenet, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état des indemnités des élus du CD53 au titre de l'article L3123-19-2-1...
Cher/Chère Conseil départemental - Drôme, Merci de votre envoi ! Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. A...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Vienne à Alexandre Léchenet le .

Partiellement abouti.

Monsieur LECHENET, Vous voudrez bien trouver, ci-joint, le courrier faisant réponse à votre demande de communication de rapports établis par les mair...
État des indemnités

Partiellement abouti.

Bonjour, Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...
Cher/Chère Boite Correspondant.Cada, Merci beaucoup pour cet envoi très détaillé. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...
État des indemnités

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur Léchenet, Vous trouverez ci-joint la délibération relative aux indemnités des élus. Restant à votre disposition, Cordialement,...
Bonjour,   Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'état des indemnités élus. Pour information, vous trouver...
Monsieur,   Dans le cadre de votre demande d'accès aux données essentielles de la commande publique pour les années 2018 et 2019 pour le Départeme...
Bonjour, Conformément à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le tableau récapitulatif. Vous en souhaitant bonne réception, Bien cordiale...
Madame, Suite à votre demande, veuillez trouver en téléchargement les documents demandés. [1]https://we.tl/t-Zs6yuJfmEh Je vous rappelle que vous...
État des indemnités

Partiellement abouti.

Monsieur, en réponse à votre demande d'information, vous trouverez ci-dessous le lien d'accès au procès-verbal du conseil communautaire du 21 juille...
État des indemnités
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - La Riviera Française par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Véronique SCHIMIZZI, Je collecte ces documents auprès de nombreuses collectivités pour un travail personnel. Par ailleurs, le droit d'obte...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Ardèche à Alexandre Léchenet le .

Partiellement abouti.

Bonjour M. LECHENET, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez en PJ les statistiques relatives à l'armement des polices municipales que nous...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Val d'Essonne par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Sablons à Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Val 81 par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Seine et Aube par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...