Parcourir et rechercher les demandes (page 9)
Environ 900 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Partiellement abouti.
UPDATE - 25/03/2021
Pas de réponse, j'ai envoyé un mail ce jour reprenant ma demande à communication@ville-suresnes.fr car le formulaire de contact pr...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Istres à Eda le .
En attente de classement.
Bonjour,
Pour faire suite au précédent envoi, vous trouverez en PJ l'arrêté
préfectoral portant renouvellement d'un système de vidéoprotection.
Co...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne par Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Cher/Chère Crochu, Matthieu,
Merci de votre envoi.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alexa...
État des indemnités
Précision envoyée à Communauté de communes - Montesquieu par Alexandre Léchenet le .
En retard depuis longtemps.
A l'attention du Président de la Communauté de communes de Montesquieu, monsieur Bernard Fath,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Indre à Laurent Savaete le .
Refusé.
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel en date du 12 mars dernier, le Profil
d'acheteur du Département de l'Indre, Achat Public, répond aux...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Gex à Eda le .
En attente de classement.
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-contre l'arrêté préfectoral de février 2020 portant autorisation d'un système de...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Mayenne à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Madame Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état des
indemnités des élus du CD53 au titre de l'article L3123-19-2-1...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Drôme par Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Cher/Chère Conseil départemental - Drôme,
Merci de votre envoi !
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
A...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Vienne à Alexandre Léchenet le .
Partiellement abouti.
Monsieur LECHENET,
Vous voudrez bien trouver, ci-joint, le courrier faisant réponse à votre
demande de communication de rapports établis par les mair...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Clermontois à Alexandre Léchenet le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du
jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube par Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Cher/Chère Boite Correspondant.Cada,
Merci beaucoup pour cet envoi très détaillé.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Grand Cognac à Alexandre Léchenet le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur Léchenet,
Vous trouverez ci-joint la délibération relative aux indemnités des élus.
Restant à votre disposition,
Cordialement,...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Bonjour,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint
l'état des indemnités élus.
Pour information, vous trouver...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Jura à Laurent Savaete le .
Abouti.
Monsieur,
Dans le cadre de votre demande d'accès aux données essentielles de la
commande publique pour les années 2018 et 2019 pour le Départeme...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Val de Fensch à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le tableau
récapitulatif.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien cordiale...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Mandelieu-la-Napoule à Eda le .
En attente de classement.
Madame,
Suite à votre demande, veuillez trouver en téléchargement les documents
demandés.
[1]https://we.tl/t-Zs6yuJfmEh
Je vous rappelle que vous...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Leff Armor Communauté à Alexandre Léchenet le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
en réponse à votre demande d'information, vous trouverez ci-dessous le
lien d'accès au procès-verbal du conseil communautaire du 21 juille...
État des indemnités
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - La Riviera Française par Alexandre Léchenet le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Véronique SCHIMIZZI,
Je collecte ces documents auprès de nombreuses collectivités pour un travail personnel. Par ailleurs, le droit d'obte...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Ardèche à Alexandre Léchenet le .
Partiellement abouti.
Bonjour M. LECHENET,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez en PJ les statistiques
relatives à l'armement des polices municipales que nous...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Val d'Essonne par Alexandre Léchenet le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Sablons à Alexandre Léchenet le .
En retard depuis longtemps.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Val 81 par Alexandre Léchenet le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Seine et Aube par Alexandre Léchenet le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Roi Morvan communauté par Alexandre Léchenet le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Questembert communauté par Alexandre Léchenet le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...