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Environ 47000 demandes d'accès à l'information trouvées

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Lingolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour et merci pour votre réponse. Pouvez-vous nous communiquer les données complètes des relevés qui ont servi à établir ces moyennes ? Bien à v...
Conventions de partenariat avec Arkema et Daikin
Recours amiable envoyé à Université Claude Bernard Lyon 1 le .

Saisine CADA en cours

Madame, Pouvez-vous m'apporter une réponse précise concernant ma dernière relance, datant déjà de plus de deux mois ? > J'espère que vous pourrez t...
Madame, Monsieur, Je fais suite à votre demande du 11 mars 2025 concernant l'accès aux documents administratifs relatifs à la prescription de diagnost...
Bonjour Monsieur GAILLARD, Dans l’effervescence de la préparation de nos budgets à voter, j’ai omis de vous joindre les documents administratifs que...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonsoir M. Fournier, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints la circulaire n° 6434/SG de politique salariale inte...
Demande de documents budgétaires et comptables
Demande envoyée à Mairie - Nouvoitou le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III article L. 300-2 du Code des rela...
Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Satuc Toulouse Athle

En attente de classement

Monsieur, Vous trouverez ci-joint les documents demandés. Cordialement, Bureau des associations, Sous-préfecture de Muret -------- Message ori...
Toutes les notes décisionnelles relatives au programme PIQ
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Message de suivi envoyé à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère PRADA INRIA, Je vous recontacte concernant ma demande d'accès aux document administratifs "Accord de partenariat entre l'Inria et des indu...
demande pièces élus/bailleurs Villejuif
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Métropole Nice Côte d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci...
Bonjour,   Je vous joint le règlement de consultation. L'ensemble des documents sont visibles sur ce lien : [1]https://partage.strasbourg.eu/sha...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Bourges. Commentée le .

Aboutie

Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/5y4sr7toWje7BSH
Madame, Monsieur, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de statistiques visée en objet. Je vous prie de trouver ci-joint les...
PV et dossier CST CHS CT 2018-2025
Demande envoyée à Mairie - Canohès le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Autorisations terrasses étalages sur la voie publique
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande du 3 mars 2025, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de terrasse estivale sur trot...
Madame, Monsieur, J’ai lu avec attention votre mail du 14 mars relatif à vos interrogations sur les données transmises dans le cadre de votre saisine...
Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...