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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du maire – juin 2023 à juillet 2026
Demande envoyée à Mairie - Gruissan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du maire – juin à juillet 2026
Réponse de Mairie - Louvatange le .
Erreur lors de l'envoi
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Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Note de frais - Maire de Saint georges
Réponse de Mairie - Saint-Georges-de-Reneins le .
En attente de classement
Monsieur Blanchard,
Je prends note de votre demande de communication des notes de frais du maire –
je vous avoue être quelque peu surpris par cette de...
Fiche de paie des préfets de la Vienne et notes de frais
Réponse de Préfecture - Vienne le .
En attente de classement
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Demande de documents administratifs – Organisation et finances de la course de trottinettes 2025
Réponse de Mairie - Saubion le .
En attente de réponse
Bonjour,
Votre courriel a bien été réceptionné et il sera traité dans les meilleurs
délais.
Cordialement,
Le secrétariat.
MAIRIE DE SAU...
Demande de communication du coût total du réaménagement de la rue Thénard (Lyon 8e)
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 8e arrondissement le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – réunions et instances d’Île-de-France Mobilités depuis 2007
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
voiture sur PC 2023, 2024 et 2025
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En attente de réponse
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Documents relatifs à la « task force » pour identifier des sites éligibles à l’accueil de centres de données
Réponse de Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
verbalisation SAS vélos 2023, 2024, 2025
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En attente de réponse
Cher/Chère Préfecture de Paris et d’Île-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Tous les documents du projet Wi-Fi pour le tram du Havre
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En attente de réponse
Monsieur
J'accuse réception de votre demande et vous informe l'avoir transmise au référent CADA de la Communauté urbaine du Havre, les document sollici...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Demande envoyée à Mairie - Wasquehal le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur,
Faisant suite à votre demande via la plateforme associative et citoyenne Ma Dada, au sujet de la qualité de l'eau ;
L'Agence Région...
Gestion budgétaire Préfecture des Pyrénées-Orientales
Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Carcassonne le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Je fais suivre votre demande au service concerné.
Cordialement,
Pauline BERJAU...
Demande de communication de documents administratifs – frais et dépenses liés au mandat d’Anne Hidalgo
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application du droit d’accès aux documents administratifs, je souhaite obtenir la communication des documents permettant de conn...
Notes de frais et justificatifs de mandat du Maire de Sèvres pour le mandat 2020 - 2026
Réponse de Mairie - Sèvres le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
chiffres de l'accidentologie routière sur Asnières-sur-Oise (95270)
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Votre demande a été transmise aux services du Cabinet, correspondant sécurité
routière, pour attribution.
Ce service reviendra vers...
chiffres de l'accidentologie routière sur Franconville (95130
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Votre demande a été transmise aux services du Cabinet, correspondant sécurité
routière, pour attribution.
Ce service reviendra vers...
Documents de conception de la charte graphique et de la signalétique du réseau IDFM (tous modes), et tableaux de suivi de son déploiement
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents relatifs à la charte graphique et à la signalétique du réseau de trans...
Rapport concernant la construction de l'hôtel de ville inauguré en 2022
Demande envoyée à Mairie - Héric le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Coût de la passerelle piétonne et cyclable d’Albi
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Albigeois le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents lié à Mme Laetitia Saint-Paul
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Vous avez sollicité notre administration afin d'obtenir des documents concernant Madame Laetitia Saint-Paul. Bien que cette dernièr...