Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse de la collectivité à votre demande d’accès
aux documents administratifs.
Cordialement.
Nous rejoindre
[1...
Bonjour Monsieur MESLARD-HAYOT,
Nous accusons réception de votre courriel du 26/05/2026 par lequel vous demandez
la communication d'un "bilan annuel d...
Monsieur,
Faisant suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver un tableau récapitulatif des frais de représentation du Maire contenant...
Bonjour,
Nous vous informons que nous avons mis à jour la publication du RIAS sur le site
www.caf.fr, le document est disponible dans plusieurs rubriqu...
Saisine n°26007554
(à rappeler dans toute correspondance)
Monsieur,
Vous avez saisi la Commission nationale de l’informatique et des libert...
Bonjour Caroline,
J’ai retrouvé ce projet de mail dans mes brouillons, j’avais oublié de vous répondre, j’en suis désolé.
J’avais apporté des élément...
Bonjour Madame LE GUEVEL,
Par courriel en date du 12 mars 2026, vous avez sollicité, en application des
dispositions du Titre Ier du Livre III du code...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement,
Chri...
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication des emplois pour lesquels un
logement de fonction peut être attribué.
Vous trouverez...
Bonjour,
Le Règlement des aides aux familles 2026 est accessible sur Caf.fr :
En bas de la page d'accueil locale Caf 35 (après identification code pos...
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le Rias AFI 2026 au
format PDF qui est consultable également sur Caf.fr via le lien...
Madame, Monsieur,
J'ai déjà répondu à votre demande stipulant que Monsieur le Maire n'avait pas de
note de frais. Afin de lever tout doute, dites moi...
Bonjour Monsieur BELLAHSEN,
Je vous remercie pour vos éclaircissements.
Je regrette que certains points techniques ne soient pas plus détaillés....
Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces jointes un courrier de Monsieur le Maire
concernant votre demande de documents administratifs ainsi que...
Madame, Monsieur,
Suite à votre sollicitation, je vous invite à vous reporter au lien disponible
sur le site institutionnel, lequel permet l’accès au d...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 15 avril 2026, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint notre règlement intérieur d'action social...
Bonjour Monsieur,
Par vos saisines, vous avez sollicité la communication d’éléments relatifs aux
subventions versées par la commune d’Asnières-sur-Sei...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le ...
Bonjour,
Le règlement intérieur d'action sociale de la CAF de Haute Corse est
inséré dans les pages locales Caf.fr
Voici le lien d'accès
[1]Les con...
Bonjour Monsieur,
Votre demande d’accès aux documents précités a bien été étudiée. Vous
trouverez le fichier antonymisé des véhicules de service ave...
Madame, Monsieur
Faisant suite à votre demande de communication formulée en application des
dispositions de l’article L 311-1 du Code des Relations e...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les pièces demandées.
Cordialement
Virginie THIBAULT CORDIER - Secrétaire de Fontaine sur Ay
Tél [numér...
Madame Tressens,
Vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale d’une demande de
communication de documents administratifs sur le fondement d...
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail reçu le 24/04 et pour faire suite à mon précédent mail du 17/04, le fichier que je vous ai adressé est tout à...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...