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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Avec nos excuses pour cette réponse tardive, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint le courrier de réponse, ainsi que les annexe...
Monsieur,
Vous nous avez sollicités en vue d'obtenir la communication des documents
administratifs suivants :
- les notes de frais de dépl...
Liste des Notes de Frais 2024-2025 du maire de Montigny-le-Bretonneux
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce-jointe la délibération du
Conseil Municipal du 2 juin 2020 autorisant le versem...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Andilly 95014-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Afin de compléter la réponse de ce jour du 12 novembre,
Je vous prie de trouver la pièce jointe complétée
(une page manquante : un justificat...
Détail (intitulés et montants) des notes de frais du maire et des conseillers municipaux pour l'année 2024
Réponse de Mairie - Clermont-Dessous le .
Aboutie
La règle définie en debut de mandat ne prévoit pas de remboursement de frais supportés par le maire et les conseillers municipaux dans notre commune .N...
Bonjour,
Je vous informe que ces documents sont accessibles sur le site internet de la Ville de Lens, rubrique :
ma ville / informations générales / pu...
Guebwiller, le 12 novembre 2025
Réf. : SC/250303
Monsieur Scholly,
En réponse à votre courriel, je vous envoie une copie numérique des pièces
ju...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Saint-Aubin-lès-Elbeuf le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les arrêtés pris dans le cadre des interdictions
de stationnement.
Cordialement,
Frédéric LEGENDRE [1]02 [2...
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver -en
attachés- les éléments attendus.
Bien cordialement,
Morgan...
Copie des correspondances ayant servi à établir aux avis n°20246059 et n°20252949
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...
Bonjour Madame Marie Léon,
Pour faire suite à votre mail du 16 octobre dernier, je vous informe que
Madame le Maire n'a pas sollicité de remboursemen...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Béziers le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande formulée via la plateforme Ma
Dada concernant la communication des notes de frais du Maire de Bézi...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/8Gf48tCkYEPbcBn
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - La Bouille le .
Aboutie
Bonjour,
Nous vous avions fait la réponse ci-dessous .
Cordialement
Mme Leblond
Mairie de La Bouille
[numéro de téléphone caché]
Le : 23 oc...
Bonjour,
- les notes de frais de déplacements de Monsieur le maire et du directeur général des services, ainsi que les reçus afférents, sur la périod...
Monsieur
En suite de votre demande d'accés aux documents administratifs en date du
16 octobre 2025 portant sur
-extrait du grand livre comptable des...
Monsieur Plantier,
Pour faire suite à votre demande de communication en date du 14 octobre
2025, je vous prie de trouver ci-dessous, pour l’année 20...
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Message de suivi envoyé à Rectorat - Académie de Dijon le .
Aboutie
Bonjour Mme Mauerhan,
Merci beaucoup pour ces précisions.
En vous souhaitant une excellente fin de semaine,
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Message de suivi envoyé à Rectorat - Académie de Reims le .
Partiellement aboutie
Bonjour M. Henniaux,
Je vous remercie pour la transmission de ces éléments dont je vous assure de la bonne réception.
En vous souhaitant une exce...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Note de frais du Maire de la Commune d’Annecy, Monsieur Francois Astorg (divers ecologistes), ainsi que du premier adjoint Monsieur Alexandre Mulatier Gachet en charge des finances
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver en PJ les documents demandés.
Cordialement,
Sabine GODDET
Département Ressources
Direction...
Bonjour Monsieur PANETTA,
Je vous transmets les éléments demandés.
1) les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que les reçus afférents), su...
A l’attention de M. Victor GIOVANE – votre demande du 14 octobre 2025
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel du 14 octobre 2025, je vo...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
Cordialement,
Martin Felix
Assistant Ressources Humaines
[1][IMG] 1 Place Jean J...