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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Vous avez souhaité avoir la communication de la liste des subventions
accordées par la Métropole du Grand Paris au titre des exercices...
Bonjour,
La réponse a été faite directement par appel téléphonique de Mme le Maire à Mme Hamburger le 27 Mars 2026.
Cordialement,
La secrétaire de m...
Monsieur, bonjour
Par un courriel du 3 mars, vous demandez à ce que vous soit communiquée la liste des contentieux entre la commune de Woustwiller et...
N1I3 : Accès à des documents administratifs relatifs aux budgets 2024 sur l’accompagnement des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Par demande en date du 26 février 2026, vous sollicitez la communication des documents suivants :
- La partie du document comptable de vo...
N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la PRADA du
Conseil Départemental de l’Hérault à votre attention, accompagné d...
N2I3 : Accès à des documents administratifs relatifs entretiens réalisés avec les mineurs de 17 ans pris en charge par les services de l’ASE pour l’année 2024
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Aboutie
Monsieur le délégué général,
Nous faisons suite à vos demandes concernant les actions du Département de la Sarthe en matière d'accompagnement des jeun...
N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande d’accès aux documents administratifs en date du 26
février 2026, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la
dé...
N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Aboutie
Bonjour,
Comme suite à vos demandes, veuillez trouver ci-joint les documents
communicables demandés.
Bien cordialement.
DEPARTEMENT DE LA LOZERE
D...
N1I3 : Accès à des documents administratifs relatifs aux budgets 2024 sur l’accompagnement des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Aboutie
Bonjour,
Comme suite à vos demandes, veuillez trouver ci-joint les documents
communicables demandés.
Bien cordialement.
DEPARTEMENT DE LA LOZERE
D...
N2I3 : Accès à des documents administratifs relatifs entretiens réalisés avec les mineurs de 17 ans pris en charge par les services de l’ASE pour l’année 2024
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Aboutie
Bonjour,
Comme suite à vos demandes, veuillez trouver ci-joint les documents
communicables demandés.
Bien cordialement.
DEPARTEMENT DE LA LOZERE
D...
N2I3 : Accès à des documents administratifs relatifs entretiens réalisés avec les mineurs de 17 ans pris en charge par les services de l’ASE pour l’année 2024
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Dans le cadre de votre saisine de la CADA, nous ne sommes pas en mesure de
fournir des chiffres précis concernant le nombre d’entretiens réa...
Communication d'une AIT concernant le Petit Pavillon 54 corniche Kennedy 13007 Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Madame,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que la pièce jointe afférente.
Cordialement.
V J L L L
D F
e
M w...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre-et-Loire. Commentée le .
Aboutie
Les documents numérisés sont disponibles ici: https://archives.touraine.fr/search/results?q=2714W&scope=all
Monsieur,
Comme suite à votre demande de documents administratifs, veuillez trouver
ci-joints :
• Un courrier ;
• Un dossier des documents de...
Demande de communication du régime indemnitaire d'un inspecteur principal de la DGCCRF
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
N2I1 : Accès à des documents administratifs relatifs la durée médiane 2024 de l’accompagnement provisoire des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande de documents n°211, à savoir :
· aux documents administratifs permettant d’établir la durée...
N2I3 : Accès à des documents administratifs relatifs entretiens réalisés avec les mineurs de 17 ans pris en charge par les services de l’ASE pour l’année 2024
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande documents N° 213, à savoir :
• Des données chiffrées relatives au nombre d’entretiens réalis...
N2I4 : Accès à des documents administratifs relatifs aux entretiens réalisés à 6 mois de la sortie de l’ASE du jeune majeur pour l‘année 2024
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande de documents n° 214, à savoir :
• Des données chiffrées relatives au nombre d’entretiens réalisés à...
Monsieur,
Conformément à l'avis de la CADA rendu le 4 mars dernier, je vous prie de
bien vouloir trouver en pièce jointe le courrier du Maire et l...
Bonjour,
Aucun frais de représentation n'a été engagé sur la mandature.
En PJ, le PV d'installation, le PV du conseil fixant les indemnités des élus...
Demande de communication des documents administratifs relatifs à la concertation préalable du projet Campus IA et à la promotion des centres de données en France
Réponse de Commission nationale du débat public (CNDP) le .
Aboutie
Madame,
La Commission nationale du débat public (CNDP) est une autorité
administrative indépendante « chargée de veiller au respect de la
participa...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives des services du ministère relatifs à la promotion des centres de données
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Nous répondons à la demande d’accès à des documents administratifs que vous avez formulée le 20 février 2026.
1) l’annonce (https://www.info...
Objet : Demande de communications des documents administratifs relatifs aux initiatives du Ministère promouvant les centres de données
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Nous répondons à la demande d’accès à des documents administratifs que vous avez formulée le 18 février 2026.
1) Les rencontres des centres...
Suite à la demande, veuillez trouver ci-joint l’état des verbalisations
pour stationnement de la Police Municipale de Rosny-sur-Seine pour l’année
20...