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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Orens-de-Gameville le .
Aboutie
Monsieur LEROY,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les documents demandés.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,
Anne-...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaupréau-en-Mauges le .
Aboutie
«Bonjour,
Pour faire suite à votre demande vous trouverez les montants des frais de
déplacement, de restauration et de représentation du maire e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thouaré-sur-Loire le .
Aboutie
En réponse à votre demande, je vous prie de trouver ci-jointe les éléments
attendus.
De : Association Transparence Citoyenne
<[adresse email]>
En...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Rochelle 17300-01 le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LEROY,
Je vous prie de trouver ci-joint le documents demandés.
Bien cordialement
Nathalie CALVO adresse postale Aggl...
A l’attention de Guillaume LEROY
Association Transparence Citoyenne
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints
les éléments demandés.
Cordialement,
[1]ANZIN - ma ville, ma s...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments demandés.
Cordialement,
Ville d'Épernay
Affaires générales – Ad...
Monsieur le Président,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les éléments demandés.
Je vous remercie de bien vouloir me confirmer la réc...
Monsieur le Président, Monsieur Leroy,
Par courriel en date du 28 mars, vous sollicitez la commune de Croix afin d'obtenir la communication des frais...
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le retour de votre demande,
Cordialement,
La Direction Générale
-----Message d'origine-----
De : Association Transp...
Monsieur,
Suite à votre demande (voir le mail reçu ci-joint), je vous prie de bien
vouloir trouver sous le lien de téléchargement suivant
[1]https:...
Mesdames, Messieurs,
Je reviens vers vous concernant votre demande infra du 28 mars 2024
portant sur la transmission des documents suivants :...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint:
- L'état des frais de déplacement et d'hébergement du Mai...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jacques-de-la-Lande le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous vous confirmons que votre demande a bien été traitée par le service
compétent.
Bien cordialement
MAIRIE DE SAINT JACQUES...
Bonjour M. LEROY,
Veuillez trouver en pièce jointe les éléments demandés concernant la
Mairie de L’Etang-Salé.
Pour information, en 2020,...
Bonjour,
Comme suite à votre demande et à notre accusé réception, vous trouverez en
PJ les éléments demandés.
Bien cordialement,
Pas...
Monsieur le Président,
Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux do...
Monsieur,
Par mail en date du 28 mars 2024, adressé à madame Aurélie DAVID,
l’Association Transparence Citoyenne dont vous êtes le Président...
Monsieur,
Second et dernier envoi,
Vous en souhaitant bonne réception
Bien cordialement
Elodie DENIS
Juriste - Coordinatrice du Point d'Accès au D...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fontenay-le-Comte le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Comme suite à votre demande de documents administratifs, veuillez trouver
ci-joint un courrier en réponse.
Vous en...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Braye le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Conformément à l'article R.311-13 du CRPA, l'administration dispose d'un délai d'un mois pour répondre aux demandes de comm...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villers-Cotterêts le .
Aboutie
Bonjour,
Nous vous transmettons par mail le courrier du 9/04/2024 qui vous a été
envoyé par courrier le 10/04/2024.
Bonne réception.
Bien cordia...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Queue-en-Brie le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-dessous le montant des notes de frais de Monsieur le Maire.
- les notes de frais de déplacements du maire (ainsi...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse à votre mail du 28/03/24.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais de
représentation, de déplacement et de restauration de Madame l...