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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Réponse de Syane le .
Aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Rezé. Commentée le .
Aboutie
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/o6qFxBH7aHBB8Nd
Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
En attente de classement
Bonjour Madame Dumont,
Merci de l'intérêt que vous portez à l'histoire de notre ville.
Nous ne sommes pas intéressés par une publication en open-data...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Juvisy-sur-Orge le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Suite à votre demande de communication, vous trouverez en PJ, le courrier
de réponse ainsi que les éléments demandés.
...
Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous informe qu'il n’existe pas de grilles indiciaires des agents contractuels applicables aux agents...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Rambouillet. Commentée le .
Aboutie
Le fichier transmis ci-dessus est disponible ici: https://madada.frama.space/s/FrTBPqkcYzsxrot
Cher Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint la réponse de Monsieur le
Maire concernant l'utilisation de ses frais de mandat de Mair...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Fonsorbes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Comme l'indique l'avis de la CADA du 18 juillet dernier, le requérant est Guillaume Leroy, Président de l'association Transparence...
Monsieur le Président,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de Monsieur le
Maire de Montfermeil ainsi que les pièces jointes as...
Dossiers de marchés publics relatifs à la gestion du contrôle du stationnement payant à Paris
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonsoir M. LEROY,
Comme suite à votre demande du 17 juillet 2024.
Bien cordialement.
Charles CHENEL
Référent CADA pour la Ville de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Voisins-le-Bretonneux le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe à ce courriel notre réponse à votre
demande du 11-06-2024.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien co...
Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation du réseau fibre optique de Haute-Savoie
Demande envoyée à Syane. Commentée le .
Aboutie
La délibération a été communiquée.
Il y a un avis CADA existant pour le reste des documents (20204570)
https://cada.data.gouv.fr/20204570/
Demande de communication des coûts d'investissements métropolitains sur le secteur Mazagran-Prado et le secteur Garibaldi du quartier de la Guillotière de Lyon
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fichier IPE - Déploiement du très haut débit à Saint-Barthélemy
Message de suivi envoyé à St-Barth Digital le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre prompt retour et pour l'envoi des documents demandés.
Afin de faciliter la transparence et l'accès à ce...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier à l’attention de Monsieur
Guillaume LEROY.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordiale
Ad...
Monsieur le Président,
En réponse à la demande de l’association « Transparence citoyenne », je
vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le cou...
Monsieur LEROY,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver,
ci-joint, la réponse de Monsieur le Maire de Guérande.
Vous en s...
A l'attention de M. Guillaume Leroy
M. Leroy,
Je fais suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents
administratifs formulée auprès d...
Lien permanent vers les documents envoyés via WeTransfer : https://madada.frama.space/s/cRJ437rK7GnXs93
Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Absente du bureau, je lirai votre message à mon retour le 28 juillet. En
cas d'urgence, merci de contacter le secrétariat au [numéro de...
Monsieur le Président,
Nous faisons suite à votre demande et vous prions de bien vouloir trouver
ci-joint :
- un tableau récapitulatif des notes d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Amand-les-Eaux le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail du 28 mars 2024, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-jointe la réponse relative aux notes de frais du Mai...
Protocole du 8 février 2013 organisant des signalements entre les OPJ et les CAF.
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Madame,
Merci beaucoup de votre réponse,
Excellente journée à vous,
Noémie Levain
La Quadrature du Net
Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Chère Madame,
Je vous remercie pour la transmission de ces éléments.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées....
demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Chère Madame,
Je vous remercie pour la transmission de ces documents.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...