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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de note de frais maire de Sable sur Sarthe Nicolas Leudiere
Demande envoyée à Mairie - Sablé-sur-Sarthe. Commentée le .
Aboutie
Les documents partagés ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/87bSmpkDS2qL92C
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Pays Basque. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/XN2TAk5P9WaRj3R
Bonjour Monsieur Salignat-Plumasseau,
En réponse à votre demande d'accès en date du 3 août dernier, je me permets de vous indiquer que la transmissio...
Salaires nets du 1er ministre et maire de Pau
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
Pour faire suite à votre demande d'accès en date du 6 août dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le bulletin de sala...
Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Message de suivi envoyé à Mairie - Quiévrechain le .
Partiellement aboutie
Madame Bally,
En application du Code des relations entre le public et l’administration (articles L311-1 et suivants), j’ai l’honneur de vous demander...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Teste-de-Buch le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre courriel en date du 13 juillet 2025 par lequel vous
demandez à la collectivité de vous fournir les notes...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-jointe la réponse à la demande de M. BROCHET.
Cordialement,
Ingrid CHRONBERG
Mairie de Montesson
Directrice...
Madame,
Par courriel en date du 4 août 2025, vous sollicitez la communication du détail des frais de représentation, de déplacement, d'hébergement, de...
liste ICPE
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .
Aboutie
Bonjour,
Vous avez sollicité la DREAL pour obtenir des informations relatives aux
installations classées pour la protection de l’environnement, mine...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous informe qu'après recherches pour les deux associations sollicités,
seuls les documents de l'association INITIATIVE FRANCE VICTIME e...
Demande de communication des notes de frais du maire de Teyran
Réponse de Mairie - Teyran le .
Aboutie
Bonjour M. FLORAN,
Pour donner suite à votre demande de transmission des documents suivants :
- Les notes de frais de déplacements du maire de Teyran...
Madame, Monsieur,
Notre courriel du 26 mars 2025, avec en pièces jointes le courrier de Monsieur le Maire du même jour et le tableau que vous mentionn...
Localisation géographique des panneaux M12 à Paris
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Bonjour M. Denis BOURDAIN.
Je vous prie de trouver en réponse à votre demande la liste et les
adresses des panneaux M12 situés à Paris. J’attire...
Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Comme sollicité par demande du 17 juillet dernier, veuillez trouver ci-joint l'intégralité des contributions à la consultation ouverte par la...
Monsieur,
Par courriel du 31 août 2025, vous sollicitiez la communication des notes de frais réalisées par M le Maire au titre des années 2024 et 202...
Bonjour,
Ci-joint les résultats des contrôles sanitaires des eaux destinées à la consommation réalisés au bourg de Plouvara depuis le 1er janvier 2025...
Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre demande, vous trouverez en pièce jointe les lignes
directrices de gestion en matière de promotion et de valori...
Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous avez formulé une demande d’accès à divers documents administratifs
relatifs à l’appel à projets « communs numériques dans le...
Monsieur ADAM,
En réponse à votre demande du 19 août 2025, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-après les éléments d’information disponibles pour...
Monsieur ADAM, bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande du 19 août 2025, transmise
via la plateforme Ma Dada, relative à la commu...
Monsieur,
En réponse à votre mail du 12 septembre 2025, je vous informe que madame
le maire n'a pas sollicité de remboursement de note de frais de...
Monsieur,
Suite à votre demande je vous prie de bien vouloir trouver en fichier
joint la délibération relative à la participation communale aux...
Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à vos demandes concernant l'attribution des postes à flot du
port du Frioul, je vous précise que nous ne disposons pas d'une lis...
Bonjour Monsieur ADAM,
Pour faire suite à votre demande du 19 août dernier, vous trouverez en
pièce jointe le document demandé,
Bien cordialement,...
Bonjour Monsieur ADAM,
En réponse à votre demande du 19 août, je vous informe que la Commune de
Gignac-la-Nerthe compte un établissement privé sous c...