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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Fougères. Commentée le .
Aboutie
Bonjour, je ne comprends pas en quoi la demande a "abouti" car il n'y a aucun documents consultables ni réponses concluantes de la mairie de Fougères...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/XDz3p4ZrTRHaaWg
Demande de note de frais , fiche de paye de Mr le maire et la liste des logement vide appartenant à la mairie de nogent sur oise
Réponse de Mairie - Nogent-sur-Oise le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
Excellente journée
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Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, veuillez trouver le détail des notes de frais
remboursées à M. Jacques Mesas, Maire de Beaugency, entre...
Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à l’exercice de votre droit d’accès aux documents administratifs,
tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le p...
Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Je suis en séminaire ce jour, avec accès très limité à mes mails
liste des entrants recours interacadémique 2025 académie de Rennes
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Madame Mulliez,
Par courriel du 1^er octobre 2025, vous avez saisi le ministère d’une
demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Envoyé : mercredi 8 octobre 2025 17:50
À : droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Graveson Objet : Re:
Demande au titre du droit d’accès...
Bonjour,
Vous avez demandé la communication de documents administratifs.
En réponse je vous indique les éléments suivants :
- les notes de frais de...
Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Aboutie
Madame,
Par courriel reçu le 10 septembre dernier vous avez souhaité que vous soit communiqué la réponse de Madame Jacqueline Gourault, Ministre de la...
Madame, Monsieur,
Le présent mail est relatif à la Communication de documents administratifs.
Pour en prendre connaissance veuillez cliquer sur le li...
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l'attestation demandée
Vous souhaitant bonne réception
Cordialement
Delphine Beaujouan
Secrétaire de Mairie
Mair...
Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint l'attestation concernant la note de frais du Maire de Loudun.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement...
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous voudrez bien trouver ci-joint les frais de Madame la Maire d'Orly qui se limitent aux frais liés à l'usage...
RAPPEL URGENT
SVP
MERCI
Marie-Ange MAPELLI
Service Comptabilité
Mairie de Sisteron
BP 100 - 04203 SISTERON Cédex
Tel : [numéro de té...
Bonjour,
Je fais suite à votre mail et vous fais parvenir le document demandé.
En vous souhaitant une bonne réception,
M Thierry PAULME
Adjoint au m...
Bonjour,
Pour faire suite à la demande formulée le 24 septembre par « MB », je vous
prie de trouver ci-dessous les éléments demandés.
Date Objet D...
Liste des applications Android et iOS passées au sein de https://beta.gouv.fr
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Bonjour,
Nous vous informons que nous avons bien reçu votre demande qui va être analysée afin de vous apporter une réponse.
Cordialement
La missi...
Demande du code source de l'application Mon espace santé
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
>
> Bonjour Madame BLANDIOT,
>
> Je me réjouis de cette publication.
>
> Est-il me mettre à jour, sur la page https://www.monespacesante.fr/a-p...
Note de frais, régie d’avance, grand livre
Demande envoyée à Mairie - La Colle-sur-Loup. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/WK9peoDnFpnpKMq
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de trouver ci-joint les éléments demandés.
Pour information, seules ont fait l'objet de notes de frais les
déplac...
Analyses de qualité de l’eau
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous pouvez accéder à l'ensemble des éléments concernant le Syndicat du Fay et les télécharger via notre site internet : https://www.sie-fay....
Bonjour
Je vous prie de bien vouloir trouver ci joint la réponse de Monsieur le Maire de Loches à votre demande ainsi que le tableau annuels des frais...