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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
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CC
Christian CODDET
Maire
Mairie de Giromagny
90200 GIROMAGNY
http://www.giromagny.fr
Courriel : [adresse email]
Tel : [numéro de té...
Références du courriel : A-2025-07/13243
Demandeur : Monsieur Jean-François POUPELIN
Objet : Demande au titre du droit d'accès aux documents administra...
Madame,
Pour faire suite à votre demande en date du 3 août 2025, vous trouverez
ci-joint :
- un tableau synthétique des notes de frais de...
Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courrier en date du 1er aout 2025 ci-après, une demande de communication de document administratif.
Après recherc...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Balma. Commentée le .
Aboutie
Comment accéder aux documents ?
Merci
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 02 août 2025, sollicitant la communication des notes de frais et justificatifs d...
N. Réf. : GA/LV n° 559
Monsieur,
J’accuse par la présente bonne réception de votre courriel en date du 4
août 2025 – courriel initiale...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Cependant, les données dont vous sollicitez la communication étant
produites et détenues p...
Statistiques d'utilisation du dossier médical partagé et orientations futures
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame Rolland,
En réponse à votre demande je vous prie de trouver ci-après les éléments
sollicités concernant les statistiques d'utilisatio...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre retour et la transmission des documents.
Je prends bonne note des éléments fournis ainsi que des limita...
Bonjour monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication de
documents administratifs datée du 4 août 2025, portant sur l...
Liste des applications Android et iOS produites par les Ministères
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur, et voici !
Cordialement,
Mission Communication
Direction interministérielle du numérique (DINUM)
www.numerique.gouv.fr | X @Num...
Bonjour Monsieur ARTEON,
en réponse à votre demande ci-après, pourriez-vous, je vous prie,
m'indiquer si votre demande s'intéresse aux analyses d'eau...
Bonjour,
Veuillez trouver, ci-joint, les éléments demandés.
Bonne réception.
Bien cordialement,
Le 02/08/2025 à 05:52, Florian Fastenackels a é...
Monsieur,
J’ai bien reçu votre demande de communication des dépenses de la ville de Lure.
Vous trouverez ci joints les comptes administratifs 2024 (...
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous transmets ci-joint les documents
concernant les frais engagés par Monsieur Patrice DONATI, Maire de...
Demande de communication des notes de frais du Maire de Saint-Dié des Vosges
Réponse de Mairie - Saint-Dié-des-Vosges le .
Aboutie
Madame Blamm,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver en PJ l'état des frais
de M. Bruno Toussaint pour l'année 2023 et l'année 2024.
Bie...
Demande accès administratif - Notes de frais
Réponse de Mairie - Arpaillargues-et-Aureilhac le .
Aboutie
Bonjour,
Bonne réception.
Cordialement.
Loïc REYNARD
Secrétaire général de mairie
MAIRIE ARPAILLARGUES ET AUREILHAC - 7 Grand’rue - 30700 ARPAILLARG...
Bonjour Monsieur GARDES,
Pour donner suite à votre demande reprise ci-dessous, je vous prie de bien
vouloir trouver en pièces jointes, les éléments...
Mairie de Gravelines - notes de frais des adjoints au maire
Réponse de Mairie - Gravelines le .
Aboutie
Bonjour Monsieur GARDES,
Pour donner suite à votre demande reprise ci-dessous, je vous prie de bien
vouloir trouver en pièces jointes, les éléments...
Demande des notes de Frais du Maire Emmanuel Denis de 2022 à Juillet 2025
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
[Message généré sous Esabora] - Accès au dossier concerné :[1]Lien d'accès
au dossier
Objet du dossier : MAUD Pierre- Léandre - - demande note de fra...
Position de la CNIL sur les traitements LAPI des communes pour le compte de la police judiciaire
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse de la CNIL à
votre demande CADA avec les documents afférents.
Je vous r...
Demande de détail des notes de frais de Mr le maire Christian Robache
Réponse de Mairie - Montévrain le .
Partiellement aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande en date du 25/07/2025, sollicitant la
communication des notes de frais de Mme Camille POUPONNEAU, a...