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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourg-en-Bresse le .
Aboutie
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez adressé à la ville de
Bourg-en-Bresse une demande de communication de documents adminis...
Bonjour Monsieur LEROY,
vous avez saisi la Ville de Bar le Duc d’une demande de communication de
documents administratifs.
En ma qualité de nouvel...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cormeilles-en-Parisis le .
Aboutie
Bonjour,
A la suite de votre saisine de la CADA en vue d’obtenir les notes de frais
du Maire de Cormeilles-en-Parisis, vous trouverez en PJ le courr...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le .
Aboutie
Bonjour.
Nous vous confirmons que nous avons bien reçu les documents demandés et nous vous en remercions.
Ils semblent bien correspondre à notre dema...
Données de Fréquentation des Transports Interurbains du Puy-de-Dôme
Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu les documents relatifs à notre demande des données de Fréquentation des Transports Interurbains du Puy-de-Dôme du 24/06/...
Bonjour Monsieur Leroy
Suite à votre demande de communication de documents administratifs
relative aux notes de frais de déplacement , de restaurati...
Documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande d’accès aux documents administratifs
concernant tous les documents relatifs à la mise en œuvre de la circula...
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
En complément, je vous transmets la méthode de détermination des 4 zones RES :
1. Pour chaque adresse postale de Paris donnée, la la...
Liste des membres du comité de pilotage chargé de l'expérimentation vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Message destiné à Monsieur David LIBEAU
Bonjour Monsieur ,
Vous avez contacté la PRADA du ministère de l'intérieur en date du 16 mars
2024 afin de...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Bonjour.
Contrairement à ce qui est écrit au mail que vous avez reçu le 18/07/2024, la CADA n'a pas été saisie concernant notre demande d'accés aux do...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Hénin-Beaumont le .
Aboutie
Bonjour, contrairement au mail que vous avez reçu le 19/07/2024, la CADA n'a pas été saisie concernant notre demande d'accés aux données de verbalisati...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Rouen le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avions saisi une demande d'accés aux données de verbalisations concernant votre commune le 07 Avril 2024.
Nous avons pris note du fait...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Mans le .
Aboutie
Bonjour, contrairement au mail que vous avez reçu le 18/07/2024, la CADA n'a pas été saisie concernant notre demande d'accés aux données de verbalisat...
Convention de délégation de service public CPM
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Cordialement,
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 2...
Demande de communication de l'inventaire bocage de Marpiré
Demande envoyée à Mairie - Marpiré le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Le lien internet est le suivant : https://a06-v7.apps.paris.fr/a06/#
Je vous communique les communications votées.
Cordialement
Claire B...
Monsieur Berne,
Par mail en date du 19 juillet 2024, vous avez fait parvenir au correspondant CADA de la collectivité une demande d’accès aux document...
échanges avec Edelman SA sur la fin des chaudières à gaz au sein des territoires ruraux
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de documents administratifs ci-dessous.
Je vous informe qu'il n'a été retrouvé qu'un...
Monsieur,
Nous vous prions de trouver en pièce jointe un courrier à votre intention.
Restant à votre disposition,
Cordialement,
Description : L...
Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Par mail du dimanche 23 juin dernier, vous demandez la communication de :
1/ Le support de "Présentation du dispositif de vidéoprotection...
Bonjour
En réponse à la demande de communication des notes de frais du Maire de Saint Estève :
- les notes de frais de déplacements du maire sur la pér...
Madame, Monsieur,
Faisant suite à votre demande de document administratif, veuillez trouver
ci-joint les frais de restaurant de M. le Maire depuis 2...
Monsieur,
Conformément à votre demande je vous prie de bien vouloir trouver l’état
des frais de représentation de Monsieur le Maire de 2020 à 20...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande formulée le 28 mars dernier, je vous prie
de bien vouloir trouver ci-joint les documents retraçant les note...