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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .
Aboutie
Monsieur le Maire,
Par le présent mail, j'accuse réception des éléments envoyés par votre mairie.
Par ailleurs, je suis disponible pour échanger...
Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère. Commentée le .
Aboutie
Tous les documents ont été reçus par courriel dédié
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre sollicitation du 28 mars dernier, je vous prie de bien
vouloir trouver un courrier à l’attention de M LEROY, Président de
l’...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Réponse de Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
A la suite de votre demande du 02/10/2024 je vous informe que le contrat
de mobilier urbain que vous citez n'a pas fait l'objet d'...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-Tolosane le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Dans votre courriel en date du 28 mars 2024, vous sollicitiez les notes de
frais et de représentation du maire sur la période 2020...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Message de suivi envoyé à Mairie - Ciboure le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Par courriel daté du 08/09/2024, nous vous avions demandé de nous faire parvenir l’ensemble des pièces du contrat de mobilier urba...
Demande du montant du contrat liant la Mairie de Lyon 7ème et l'agence YGOR pour une prestation d'animations de réunions sur la situation de la Place Mazagran (Guillotière)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous en tant que personne responsable de l’accès aux
documents administratifs et des questions relatives à la réuti...
Bonjour,
Vous nous avez demandé communication des documents et annexes relatifs à
la video protection sur notre commune.
Les voici en lien :
[1]htt...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Issoudun le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joints les justificatifs relatifs aux déjeuners de travail de Monsieur le Maire d'Issoudun. Les éléments relatifs aux dépl...
Demande d'accès à un document administratif - Mairie de Paris / SETE
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Maître,
Par courriel en date du 6 septembre 2024, vous avez souhaité obtenir la communication de la convention de service public entre la mairie de Pa...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Monsieur le Président,
Suite à votre demande de communication, je vous prie de trouver ci-joint
les éléments relatifs aux frais de déplacements de l...
Bonjour Monsieur
Désolé pour le retard dans la transmission des données, que je viens de récupérer
En pièce jointe les frais de déplacement et de resta...
Bonjour Monsieur LEROY,
Vous voudrez bien trouver en document joint la réponse à votre demande de communication de document administratif.
Cordialeme...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez les données demandées à l'adresse suivante : https://opendata.ha-py.fr/explore/dataset/donnees-essentielles-de-la-commande-publ...
Plan future liaison cyclable Claira - Salses
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Aboutie
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
[1]SharePoint
Hello,
For security purposes, you must enter the code below to verify your
account to access REGIE PROTOCOLE_RECAPITULATIF...
Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour,
suite à la demande de la DGRH, je vous prie de trouver, ci-dessous, les
éléments demandés concernant le mouvement intra-académique 2024, en...
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à mon précédent message, je vous prie de trouver ci-joint
les documents relatifs au frais de mission du Maire.
Bi...
Asso transparence citoyenne - Monsieur Guillaume Leroy, Président
Monsieur le Président,
Pour faire suite à votre demande formulée au nom de l’as...
Code source de l'outil "Proxim'Cité"
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole. Commentée le .
Aboutie
Code source communiqué suite à une saisine CADA : https://gitlab.com/liamjack/proximcite
Madame, Monsieur,
nous avons bien récupéré les données demandées et vous en remercions.
Cordialement.
LCVR63
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Aboutie
Monsieur
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, une copie
électronique des :
- liste des subventions accordées par le Conseil départ...
Statistiques d'usage de FranceConnect et fournisseurs de services
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Monsieur Restuccia,
Nous accusons bonne réception de votre demande de communication des
documents relatifs à FranceConnect, conformément aux disposit...
Demande accès document administratif - Mise en œuvre peine complémentaire d'inéligibilité 2010-2023
Demande envoyée à Ministère de la Justice. Commentée le .
Partiellement aboutie
Une partie des documents ont été reçus et archivés ici: https://madada.frama.space/s/PgnG2GXxHzKaRiH