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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour ces documents. En vous souhaitant une bonne journée, Xavier BERNE
Madame, Je vous invite à prendre connaissance des pièces jointes. --- Très cordialement à vous, Jézabel CHAUCHEF Juriste- Référente CADA Direction...
Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse de la Région Auvergne-Rhône-Alpes à votre demande.   Cordialement,...
Données reçues par mail ce jour, excellente nouvelle. Le nécessaire va se poursuivre pour la publication en ligne et l'intégration à OSM
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,   Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé en annexe n° 1...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Subventions accordées par la Mairie » nos références : M.960_2887/CO/CADA vos référenc...
Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande d’accès aux documents administratifs, reçue par courriel le 5 décembre 2023, je vous invite à vous...
Bonjour, Je fais suite à votre demande d'accès aux documents administratifs et vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous le lien pour accéder au ré...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,   Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).  ...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la liste des subventions accordées par la Ville du Havre en 2021 et 2022. La liste des subventions 2023 pourra vous...
Demande documentation
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Aboutie

Bonjour,   Faisant suite à votre demande, je vous prie de trouver, ci-joint, les documents correspondants.   Restant à votre disposition.  ...
Monsieur,   Par courriel en date du 5 décembre 2023, vous sollicitez la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur aux fins d'obtenir communication de la l...
Votre demande de communication (saisine n°23015304) Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande du 22 novembr...
Chère madame, Je vous remercie pour votre réponse. J'en prends bonne note. Bien cordialement, [information personnelle] [information personnelle]...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande et la transmettons au service compétent pour vous apporter une réponse. Cordialement, Daniela S...
Madame, Monsieur, Pour fairesuite à votre demande d'accéder aux subventions versées par la Ville de Grenoble, je vous informe que ces données sont pub...
Bonjour,   Merci pour votre retour et les pistes de réflexions proposées. La plateforme que vous évoquez est connue du Département de Vaucluse....
Bonjour,     Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs (cf. mail reproduit ci-dessous), je vous invite à vou...
Bonjour Mme Ledoux, Merci à vous pour la réactivité et la bonne solution de publier sur Datasud. Très bonne continuation François Lacombe
Bonjour Mme Compeyre, Merci pour votre réponse et les données communiquées. Elles permettent de répondre complètement à la demande formulée. Toutef...
Bonjour Mme Maerten, Merci pour la réponse que vous avez pris le temps de me faire parvenir. Elle répond en tous points aux problèmes soulevés. Je n...
Bonjour Mme Rey-Terrizzi, Merci pour votre réponse et les données apportées. Elles permettent de complètement satisfaire la présente demande. Tout...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe. Commentée le .

Aboutie

Les données ont été publiées ici : https://data.sarthe.fr/explore/dataset/227200029_cd72-routes-arretes_depuis_2009/information/