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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
- les notes de frais de déplacements de Monsieur le maire et du directeur général des services, ainsi que les reçus afférents, sur la périod...
Monsieur
En suite de votre demande d'accés aux documents administratifs en date du
16 octobre 2025 portant sur
-extrait du grand livre comptable des...
Monsieur Plantier,
Pour faire suite à votre demande de communication en date du 14 octobre
2025, je vous prie de trouver ci-dessous, pour l’année 20...
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Message de suivi envoyé à Rectorat - Académie de Dijon le .
Aboutie
Bonjour Mme Mauerhan,
Merci beaucoup pour ces précisions.
En vous souhaitant une excellente fin de semaine,
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Message de suivi envoyé à Rectorat - Académie de Reims le .
Partiellement aboutie
Bonjour M. Henniaux,
Je vous remercie pour la transmission de ces éléments dont je vous assure de la bonne réception.
En vous souhaitant une exce...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Note de frais du Maire de la Commune d’Annecy, Monsieur Francois Astorg (divers ecologistes), ainsi que du premier adjoint Monsieur Alexandre Mulatier Gachet en charge des finances
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver en PJ les documents demandés.
Cordialement,
Sabine GODDET
Département Ressources
Direction...
Bonjour Monsieur PANETTA,
Je vous transmets les éléments demandés.
1) les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que les reçus afférents), su...
A l’attention de M. Victor GIOVANE – votre demande du 14 octobre 2025
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel du 14 octobre 2025, je vo...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
Cordialement,
Martin Felix
Assistant Ressources Humaines
[1][IMG] 1 Place Jean J...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/ycNdGpXMydSGTBS
Bonjour Monsieur Caudron,
Nous vous avons envoyé un mail en date du 31 octobre concernant votre demande d'accès au notes de frais de M le Maire mais v...
Monsieur PEDRETTI,
Conformément à votre demande en date du 4 septembre 2025, et à l'avis de
la CADA n° 20256953 du 6 octobre dernier, veuillez trouve...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Pessac le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
A la suite de votre demande, veuillez trouvez ci-joint un tableau
récapitulatif des frais engagés par le maire de Pessac, Franck Raynal, d...
Bonjour,
Suite à votre demande, ci-joint en retour :
- concernant les notes de frais de déplacements de M. Dominique DEYNOUX (ainsi que les reçus aff...
Bonjour Monsieur QUENEE,
Je m'excuse pour ma réponse tardive.
Vous trouverez en PJ, les analyses d'eau de 2025 pour Le bourg de
Champétières,
Bonne...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de Monsieur LOISEL ainsi que le récapitulatif de ses frais, en réponse à...
Bonjour Monsieur LEBRUN,
Veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse à votre demande du
16/10/2025, accompagné de ses pièces jointes.
Vous en s...
Bonjour Monsieur DOMAIN,
Nous accusons bonne réception de votre demande formulée par mail en date
du 17/10/2025.
En ce sens, vous voudrez bien trouv...
Bonjour Monsieur Loire,
Je vous remercie pour votre réponse, même si elle contient une petite confusion : le droit d’accès ne vise évidemment pas vos...
Suite à votre demande du 2 octobre dernier veuillez trouver ci-joint les
documents administratifs en notre possession concernant l'association "La
Gu...
Monsieur,
Les documents dont vous sollicitez la communication, à savoir le budget
primitif, le compte financier et, le cas échéant, les annexes budgé...
Monsieur,
je vous prie de trouver ci-joint les informations relatives au
remboursement des frais de M. le Maire depuis le début du mandat, comme
de...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, en date du 15 octobre 2025, de
communication des notes de frais de déplacements de M. le maire ai...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint le tableau des frais de représentation modifié
afin d'être le plus précis possible.
Monsieur le Maire a partici...