Parcourir et rechercher les demandes (page 9)
Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande d’accès aux documents administratifs, reçue par courriel le 5 décembre 2023, je vous invite à vous...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande d'accès aux documents administratifs et vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous le lien pour accéder au ré...
Plans complets de la réfection de l'avenue François Mitterrand à Cabestany
Demande envoyée à Communauté urbaine - Perpignan Méditerranée Métropole le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Statistiques - Saisines de la CADA
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la liste des subventions accordées par la Ville du Havre en 2021 et 2022. La liste des subventions 2023 pourra vous...
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, je vous prie de trouver, ci-joint, les
documents correspondants.
Restant à votre disposition.
...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel en date du 5 décembre 2023, vous sollicitez la Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur aux fins d'obtenir communication de la l...
Avertissement CNIL capteurs de son Orléans
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Partiellement aboutie
Votre demande de communication (saisine n°23015304)
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande du 22 novembr...
Demande CADA relative au logiciel Smart Police d'EDICIA
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Chère madame,
Je vous remercie pour votre réponse. J'en prends bonne note.
Bien cordialement,
[information personnelle] [information personnelle]...
Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document
administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande et la transmettons au service compétent pour vous apporter une réponse.
Cordialement,
Daniela S...
Madame, Monsieur,
Pour fairesuite à votre demande d'accéder aux subventions versées par la Ville de Grenoble, je vous informe que ces données sont pub...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour votre retour et les pistes de réflexions proposées.
La plateforme que vous évoquez est connue du Département de Vaucluse....
Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J'accuse bonne réception de ces premiers documents. Dans ma demande initiale, était mentionné le lot 2 dont j'avais la seule connais...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents
administratifs (cf. mail reproduit ci-dessous), je vous invite à vou...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Aboutie
Bonjour Mme Ledoux,
Merci à vous pour la réactivité et la bonne solution de publier sur Datasud.
Très bonne continuation
François Lacombe
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aude le .
Aboutie
Bonjour Mme Compeyre,
Merci pour votre réponse et les données communiquées. Elles permettent de répondre complètement à la demande formulée.
Toutef...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Bonjour Mme Maerten,
Merci pour la réponse que vous avez pris le temps de me faire parvenir.
Elle répond en tous points aux problèmes soulevés. Je n...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gard le .
Aboutie
Bonjour Mme Rey-Terrizzi,
Merci pour votre réponse et les données apportées.
Elles permettent de complètement satisfaire la présente demande.
Tout...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe. Commentée le .
Aboutie
Les données ont été publiées ici :
https://data.sarthe.fr/explore/dataset/227200029_cd72-routes-arretes_depuis_2009/information/
[1]Bordeaux Metropole Transferts de Fichiers
MERLIN Dominique sent you a secure message
[2]Access message
Bonjour, Voici de nouveau le lien de télé...
Monsieur Berne bonjour,
Veuillez trouver ci-joint un courrier en réponse à votre sollicitation.
Vous trouverez les pièces jointes sur le lien c...
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Demande envoyée à Livre foncier - Thionville. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les données DVF sont disponibles ici https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/5c4ae55a634f4117716d5656/
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre réponse du 14 novembre dernier et vous en remercie.
Les données fournies permettent de répondre...
Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Demande envoyée à Health Data Hub. Commentée le .
Partiellement aboutie
J'ai reçu quelques documents que je n'avais pas demandés et tous les documents demandés, mais ils étaient largement caviardés. J'ai pu passer outre une...