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Bonjour,
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Bien cordialement,
Le Cabine...
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Le Cabine...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
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Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
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Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
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Données de consommation électrique des bâtiments publics d'Asnières-sur-Seine
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
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Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur auprès de Mairie Asnières-sur-Seine
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Signalé aux admins du site
Madame, Monsieur auprès de Mairie - Saint-Genis-Laval,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous contacte pour exercer mon droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de justificatifs du maire
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de Monsieur le Maire Manuel Aeschlimann
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande appuyée par un autre Asnièrois
Cdt,
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Très en retard
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
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