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Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, auquel il sera apporté une réponse dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Le Cabine...
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Le Cabine...
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Le Cabine...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous contacte pour exercer mon droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de justificatifs du maire
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de Monsieur le Maire Manuel Aeschlimann
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande appuyée par un autre Asnièrois
Cdt,
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Très en retard
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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