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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Patrice Dunand
Réponse de Mairie - Gex le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les notes de frais de déplacements de Monsieur le maire depuis 2020.
Restant à votre disposition pour tout complém...
Notes de frais du maire de Saint-Juéry entre juin 2020 et octobre 2025.
Réponse de Mairie - Saint-Juéry 81257-01 le .
Aboutie
à l'attention de Monsieur Squaratti,
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, vous sollicitez la
communication des notes de...
M. Mesny,
Vous avez interpellé la collectivité sur les différents frais contractés,
au titre de l’exercice de sa mission, par Mme La Maire durant la...
Notes de frais et indemnités de déplacement du maire – année 2024
Réponse de Mairie - Calmont 31100-01 le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande formulée sur la plateforme MaDada concernant les notes de frais et indemnités de déplacement du Maire de Calmont (...
Bonjour
Il n'y a eu aucune note de frais de Madame le Maire durant ce mandat ( ni au cours des mandats précédents ).
Cordialement,
Le Secrétaire Géné...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Veuillez trouver comme suite à votre demande :
• Frais de déplacement du Maire
• Frais de restauration du Maire lors de réunions avec les...
Monsieur,
En réponse à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joints un état récapitulatif des notes de frais ayant fait l'objet d'un rembourseme...
Bonjour,
En réponse à votre demande du 19 août 2025, vous trouverez en pièce jointe les documents Extrait du Grand Livre comptable des comptes 60 à 63...
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour Monsieur ADAM,
En réponse à votre demande du 19 août, je vous informe que la Commune de la Fare les Oliviers ne compte pas d'établissement priv...
Bonjour,
En réponse à votre sollicitation , vous trouverez ci-dessous les réponses
concernant les frais de M. le maire de Montluçon.
M. Fr...
Bonjour M Finoel Sacha
je tenais à répondre personnellement à votre mail, puis je vous fais
parvenir la réponse de notre comptable avec sa ligne dir...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en document
joint le récapitulatif des notes des frais engagés par M. le maire...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver les éléments demandés en pièce jointe,
Nous n'avons aucun élève hors contrat.
Je souhaiterai...
Panel habitants sur la gratuité metropole
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/LwRLMYLX7wEQX78
Bonjour,
Madame le Maire ne fait aucune notes de frais.
Bien cordialement.
Agnès BONNETERRE
Accueil
Mairie de Chars
Tel [numéro de téléphone caché]...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les renseignements demandés concernant l'école
privée sous contrat sur la commune de Saint-Rémy-de Provence.
L...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/XBYksDdwdGbBw6B
bonjour,
La commune d'Aubagne a d'ores et déjà répondu à cette demande.
Bien cordialement
Emilie LAZZARO
Directrice
DIRECTION JURIDIQUE, COMMAN...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
En attente de classement
Here is your one-time passcode
90482480
To view your message, enter the code in the web page where you requested
it.
NOTE: This one-time passcode...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruyères-sur-Oise le .
Aboutie
Bonjour Madame ou Monsieur,
Il est tout d'abord regrettable que vous n'assumiez pas votre requête.
En effet, la relation entre les citoyens et l'admin...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Fougères. Commentée le .
Aboutie
Bonjour, je ne comprends pas en quoi la demande a "abouti" car il n'y a aucun documents consultables ni réponses concluantes de la mairie de Fougères...
Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Je suis en séminaire ce jour, avec accès très limité à mes mails
liste des entrants recours interacadémique 2025 académie de Rennes
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Madame Mulliez,
Par courriel du 1^er octobre 2025, vous avez saisi le ministère d’une
demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs...