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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Fougères. Commentée le .
Aboutie
Bonjour, je ne comprends pas en quoi la demande a "abouti" car il n'y a aucun documents consultables ni réponses concluantes de la mairie de Fougères...
Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Je suis en séminaire ce jour, avec accès très limité à mes mails
liste des entrants recours interacadémique 2025 académie de Rennes
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Madame Mulliez,
Par courriel du 1^er octobre 2025, vous avez saisi le ministère d’une
demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Aboutie
Madame,
Par courriel reçu le 10 septembre dernier vous avez souhaité que vous soit communiqué la réponse de Madame Jacqueline Gourault, Ministre de la...
Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint l'attestation concernant la note de frais du Maire de Loudun.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement...
RAPPEL URGENT
SVP
MERCI
Marie-Ange MAPELLI
Service Comptabilité
Mairie de Sisteron
BP 100 - 04203 SISTERON Cédex
Tel : [numéro de té...
Bonjour,
Je fais suite à votre mail et vous fais parvenir le document demandé.
En vous souhaitant une bonne réception,
M Thierry PAULME
Adjoint au m...
Bonjour,
Pour faire suite à la demande formulée le 24 septembre par « MB », je vous
prie de trouver ci-dessous les éléments demandés.
Date Objet D...
Liste des applications Android et iOS passées au sein de https://beta.gouv.fr
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Bonjour,
Nous vous informons que nous avons bien reçu votre demande qui va être analysée afin de vous apporter une réponse.
Cordialement
La missi...
Demande du code source de l'application Mon espace santé
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
>
> Bonjour Madame BLANDIOT,
>
> Je me réjouis de cette publication.
>
> Est-il me mettre à jour, sur la page https://www.monespacesante.fr/a-p...
Analyses de qualité de l’eau
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous pouvez accéder à l'ensemble des éléments concernant le Syndicat du Fay et les télécharger via notre site internet : https://www.sie-fay....
Demande de transmission de note de frais.
Demande envoyée à Mairie - Sablé-sur-Sarthe. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/87bSmpkDS2qL92C
Demande de note de frais maire de Sable sur Sarthe Nicolas Leudiere
Demande envoyée à Mairie - Sablé-sur-Sarthe. Commentée le .
Aboutie
Les documents partagés ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/87bSmpkDS2qL92C
Bonjour Monsieur Salignat-Plumasseau,
En réponse à votre demande d'accès en date du 3 août dernier, je me permets de vous indiquer que la transmissio...
Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Message de suivi envoyé à Mairie - Quiévrechain le .
Partiellement aboutie
Madame Bally,
En application du Code des relations entre le public et l’administration (articles L311-1 et suivants), j’ai l’honneur de vous demander...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-jointe la réponse à la demande de M. BROCHET.
Cordialement,
Ingrid CHRONBERG
Mairie de Montesson
Directrice...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous informe qu'après recherches pour les deux associations sollicités,
seuls les documents de l'association INITIATIVE FRANCE VICTIME e...
Demande de communication des notes de frais du maire de Teyran
Réponse de Mairie - Teyran le .
Aboutie
Bonjour M. FLORAN,
Pour donner suite à votre demande de transmission des documents suivants :
- Les notes de frais de déplacements du maire de Teyran...
Madame, Monsieur,
Notre courriel du 26 mars 2025, avec en pièces jointes le courrier de Monsieur le Maire du même jour et le tableau que vous mentionn...
Localisation géographique des panneaux M12 à Paris
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Bonjour M. Denis BOURDAIN.
Je vous prie de trouver en réponse à votre demande la liste et les
adresses des panneaux M12 situés à Paris. J’attire...
Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Comme sollicité par demande du 17 juillet dernier, veuillez trouver ci-joint l'intégralité des contributions à la consultation ouverte par la...
Monsieur,
Par courriel du 31 août 2025, vous sollicitiez la communication des notes de frais réalisées par M le Maire au titre des années 2024 et 202...
Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous avez formulé une demande d’accès à divers documents administratifs
relatifs à l’appel à projets « communs numériques dans le...