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86 demandes d'accès à l'information trouvées

Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Savoie par Laurent Savaete le .

Abouti.

Bonjour Madame ROBERT, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire, Mad...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Lot par Laurent Savaete le .

Abouti.

Bonjour Madame BROCARD-CHAMPREUX, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de...
Bonjour Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien pu récupérer le jeu de données contenant les données essentielles relatives...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne par Laurent Savaete le .

Abouti.

Bonjour Monsieur Archimbaud, Je vous remercie pour cette transmission. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distingu...
Bonjour Madame Cabanis, Merci pour cet envoi. Lorsque je fais une recherche multi-critères en indiquant uniquement des dates de début et de fin de...
Madame Isabelle SIMONNEAU, Merci pour cette information. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Moselle par Laurent Savaete le .

Abouti.

Madame Laurant, Merci pour cet envoi. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. Laurent Savaete
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Savoie à Laurent Savaete le .

Partiellement abouti.

Bonjour, En complément de mon précédent message concernant les données relatives aux subventions, je vous précise que la mise en ligne des données ess...
Monsieur Par message envoyé le 25 novembre 2020 au Département du Lot, vous avez demandé à recevoir communication des documents administratifs suiva...
Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur le jeu de données suivant de la plate-forme data.gouv.fr, en filtrant sur le siren du Départeme...
Madame, Monsieur, Merci pour la transmission des informations demandées. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutation...
Bonjour Monsieur, Merci pour cette réponse et le lien d'accès transmis. J'ai bien pu récupérer les données recherchées. Bonne journée Cordialemen...
Madame Prat Guerrand, Merci beaucoup pour ces informations. Bonne fin de semaine. Cordialement, Laurent
Bonjour monsieur Marzolf,   Les données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid, dont vous avez demandé la communication dans votre message du 26...
Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Cher/Chère Mairie - Prin-Deyrançon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin par PATRON le .

Partiellement abouti.

Chère LEVEQUE Sophie, Merci pour votre envoi. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. M. PATRON
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube par PATRON le .

Partiellement abouti.

Chère Madame, J'ai bien reçu les informations et je vous en remercie. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon par PATRON le .

Partiellement abouti.

Cher/Chère Martinez, merci pour les informations transmises. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan par PATRON le .

Partiellement abouti.

Chère Madame LE DEVEDEC Sandrine, Merci pour cet envoi de documents. Des commentaires sur les chiffres auraient été les bienvenus. Je vous prie de cr...
Bonjour monsieur GIQUELLO   En réponse à votre demande du 29 juillet dernier, je vous invite à prendre rendez-vous avec mon service afin d’échange...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Lozère par PATRON le .

Partiellement abouti.

Bonjour, C'est bien compris. Je vous en remercie par avance. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. M. PATR...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente par PATRON le .

Partiellement abouti.

Chère Madame, Merci pour les documents transmis. Veuillez agréer, Madame, l'expression de mes sentiments distingués. M. PATRON
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir par PATRON le .

Partiellement abouti.

Monsieur DELAUNAY Nicolas, Je vous remercie beaucoup pour votre réponse et les documents envoyés. Par contre, concernant les sanctions, je suis intér...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hauts-de-Seine par PATRON le .

Partiellement abouti.

Monsieur BOUAKKAZ Morad - PSOL/DPFB/SCRADU, Je vous remercie pour cet envoi. Cependant, je ne vois pas clairement les cas de sanction lié à l'absenc...