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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur,   Par message du 30 avril 2025, vous avez effectué une demande de communication de documents administratifs, à savoir : Les données de...
Madame, Monsieur, Je fais suite à ma demande du 26 septembre 2024 à laquelle vous avez répondu positivement en fournissant une partie des documents...
Notes de frais de madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Boisemont le .

Aboutie

Madame, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Bonjour Je fais suite à notre courriel du 10 mars dernier par lequel nous vous informions que les équipes de la Ville d’Anglet travaillaient sur la...
PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Par courrier en date du 9 janvier dernier vous avez sollicité la communication des documents suivants : " L'ensemble des documents en lie...
Lien permanent vers les documents communiqués: https://madada.frama.space/s/ceETrozBMBKCg7z
  Monsieur,   Pour faire suite à votre demande en date du 13 mars 2025, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le courrier de réponse ac...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/E85jgbSjgQLaKJK
Bonjour Monsieur Noël, Nous faisons suite à votre demande d’accès aux documents suivants : - Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand...
Vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - La Talaudière. Commentée le .

Aboutie

Réponse suite à réponse CADA. Validation de la demande. Réponse de la commune : https://www.mairie-la-talaudiere.fr/ville/la-vie-municipale/decisions-...
[1]LALICHE Aurélien De : LALICHE Aurélien Envoyé : mardi 8 avril 2025 09:56 À : '[FOI #48223 email]' <[FOI #48223 email]> Objet : Demande au titr...
Plan de Gestion de Trafic Départemental
Demande envoyée à Préfecture - Lot-et-Garonne. Commentée le .

Aboutie

Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/z4WFtswZpmypwnd
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour monsieur Leroy, Veuillez trouver ci-joint le retour à votre demande pour la Ville de Saverne. Cordialement Florence Masotti Ville de Saver...
Bonjour Monsieur GAILLARD, Dans l’effervescence de la préparation de nos budgets à voter, j’ai omis de vous joindre les documents administratifs que...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonsoir M. Fournier, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints la circulaire n° 6434/SG de politique salariale inte...
Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,   Je vous joint le règlement de consultation. L'ensemble des documents sont visibles sur ce lien : [1]https://partage.strasbourg.eu/sha...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Bourges. Commentée le .

Aboutie

Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/5y4sr7toWje7BSH
Madame, Monsieur, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de statistiques visée en objet. Je vous prie de trouver ci-joint les...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Autorisations terrasses étalages sur la voie publique
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande du 3 mars 2025, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de terrasse estivale sur trot...
Madame, Monsieur, J’ai lu avec attention votre mail du 14 mars relatif à vos interrogations sur les données transmises dans le cadre de votre saisine...