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Environ 300 demandes d'accès à l'information trouvées

Base de données des projets de création de voirie
Réponse par Métropole de Lyon à Durand le .

Partiellement abouti.

Madame, Votre demande de données a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon qui se sont mobilisés pour ouvrir des jeux de données...
Les données ont été obtenues : https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/covid-19-resultats-par-age-issus-des-appariements-entre-si...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture de la Seine-Maritime par Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Cher/Chère Pref-ANCT, Merci pour votre réponse ! Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Alexan...
Pendant mon absence, merci de bien vouloir envoyer vos messages à l'adresse suivante : [adresse email]
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture - Deux-Sèvres par Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Cher/Chère PREF79 DDLRCT3, Merci de votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Alex...
Monsieur Lechenet, Vous avez saisi la commission d'accès aux documents administratifs (CADA) sur la communication des rapports des maires sur l'emplo...
Bonjour, En réponse à votre demande, et au vu de l'avis n° 20211350 du 25 mars 2021 de la CADA, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Ain à Alexandre Léchenet le .

Partiellement abouti.

Monsieur, Le service en charge du FITN en préfecture a mis en ligne les instructions destinées aux collectivités : Lien vers le site de la préfectu...
Bonjour,   En réponse à votre demande de communication, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, copie des arrêtés préfectoraux des 03/10/2017...
Cher Monsieur Marzolf,   Pour faire suite à votre demande, en date du 15 septembre 2021, d’accéder aux avis conformes rendus par le directeur inte...
Formacode
Réponse par Ministère du travail à David Libeau le .

Abouti.

Monsieur,   Pour faire suite à nos échanges, depuis le 15 septembre, le Formacode est en téléchargement libre pour tout usager, sans formulaire pr...
Bonjour,   Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).  ...
Monsieur, Aucune demande n'a, pour l'instant, été instruite dans le cadre du FITN. Il n'y a donc aucun document à communiquer. Bien cordialement,...
Bonjour,   Pour répondre à votre demande de documents administratifs,  je vous prie de trouver ci-joint le courrier du Directeur des Affaires Juri...
  Monsieur,   Comme suite à votre demande en date du 21 août dernier, veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.   Vous en s...
Monsieur,   Conformément à votre demande de ce jour,   Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant l’installation de...
M. HOFFMANN, Je vous remercie de la réponse que vous m'avez apportée. Après consultation du site "Nord Evasion", j'ai pu constater que les données...
Bonjour   Actuellementabsent, je prendrai connaissance de votre message dès mon retour le lundi 8 novembre.    
Monsieur,   Veuillez trouver les documents demandés en téléchargement sur : [1]https://we.tl/t-JQbSzq5ckC   Bien cordialement   Thierry Ch...
Historique des volumes collectés en déchetteries
Demande envoyée à Grand Annecy par François Lacombe. Commentée par François Lacombe le .

Abouti.

Avis CADA favorable sous le numéro 20214919
Les fichiers déposés sur la plateforme de téléchargement sont disponibles sur le portail de données ouvertes de l'Etat : https://www.data.gouv.fr/fr/da...
Madame,   Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les informations demandées, avec deux fichiers annexes : - liste des bonus...
Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...
Les données demandées ont été publiées ici : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/reseau-deaux-pluviales-collecte/
Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines
Demande de recours envoyée à Mairie - Chambéry par François Van Der Biest le .

Abouti.

Chère Mairie - Chambéry, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande précédente d'accès aux données de "Mesures brutes du taux de CO2 en...