Search requests (page 2)
Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication des notes de frais des conseillers municipaux sur la période 2020-2025.
Vous trouverez ce élé...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/a9dyPH5WH6Nqxaf
Bonjour madame, monsieur,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les notes de frais du
Maire de Maizières-lès-Metz.
Nous restons à v...
Note de frais et factures des événements de réception
Réponse de Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
En complément de notre premier envoi, vous trouverez en PJ le tableau des
frais de déplacement, de restauration et de représentation de M....
Monsieur,
En complément de notre premier envoi, vous trouverez en PJ le tableau des
frais de déplacement, de restauration et de représentation de M....
Monsieur,
En complément de notre premier envoi, vous trouverez en PJ le tableau des
frais de déplacement, de restauration et de représentation de M....
Madame,
En complément de mon précédent mail du 17 octobre dernier, je vous prie de
trouver sur le lien suivant les documents restant à communiquer :...
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
trouver en pièce jointe, le document comportant :
• Les...
Monsieur
Par courriel en date du 19 octobre 2025, vous sollicitez la communication du détail des frais de représentation, de déplacement et de restaura...
Monsieur
Par courriel en date du 7 octobre 2025, vous sollicitez la communication du détail des frais de représentation, de déplacement et de restaurat...
PUP SAS DEFI (ROC Promotion) Saint Genis Pouilly
Clarification envoyée à Communauté de communes - Pays de Gex le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Angers le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous adresse un courrier à votre attention ainsi
que différentes pièces sollicitées.
Je vous en souhai...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le courrier contenant les éléments sollicités.
Vous en souhaitant bo...
Demande documents relatif aux financement des travaux d'aménagement du domaine de Nodris
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 10 décembre 2025, vous avez demandé la communication des
documents suivants :
- « Documents de validation...
Bonjour,
Je donne suite à votre demande de communication de documents
administratifs et vous transmets les éléments en pièce jointe.
Cordialement,...
Bonjour,
Vous trouverez en pièces jointes l'exportation sous format .ods (tableur)
des factures de gaz et de fuel des bâtiments sous gestion mairie...
Répondu dans cette demande : https://madada.fr/request/forfait_communal_methode_de_calc_3
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Rognonas. Commentée le .
Aboutie
A priori, il n'y aurait que 3288 euros pour l'APEL (association de parents d'élèves), 3244 euros pour Sou des écoles laïques et 2250 euros pour OGEC Al...
Accords et contrats CHU Lille et Université de Lille
Message de suivi envoyé à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .
Partiellement aboutie
Bonsoir Monsieur,
J'accuse réception du document transmis et vous remercie pour l'attention portée à ma demande.
Veuillez agréer, Monsieur, l'expre...
A l’attention de monsieur DUMOUX,
Faisant suite à nos échanges précédents ci-dessous, et après traitement de
votre demande en lien avec les services...
Monsieur Gignot,
Faisant suite à votre courriel du 20 novembre dernier, je vous prie de
bien vouloir trouver ci-joint la délibération de 2020 attribu...
D-2025-11-004384
Monsieur HERRERO,
En réponse à votre demande du 11/12/2025 auprès de la commission d’accès aux documents administratifs, j’ai l...
Bonjour Monsieur DORVEAUX,
Je fais suite à mon mail précédent, et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités, étant précisé qu...