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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour, en réponse à votre demande, je vous transmets les fichiers
demandés.
A titre informatif, pouvez-vous nous indiquer le traitement qui sera...
Attribution de subvention Culture & Santé 2022, 2023, 2024
Réponse de Agence Régionale de Santé Île-de-France le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce-jointe comme demandé la liste des projets retenus en 2022, 2023 et 2024 dans le cadre de l'AAP Culture et santé en...
Communication documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Agen. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/jbf4y2cTf8fobpr
Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe : les remboursements de frais pour le Maire d'Harfleur d...
Demande de budget définitif 2024 et budget Primitif 2025 ( au format M57)
Réponse de Mairie - Prades 66149-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous le lien
concernant les documents demandés :
[1]https://www.prades.com/a...
Mr ADAM,
Pour faire suite à votre courriel du 19 août courant, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joint, sous forme de tableur, le grand livre...
Monsieur,
Pour faire suite à votre mail en date du 2 août 2025, les documents
composant la procédure de passation perdent leur caractère préparatoir...
Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande CADA, nous avons analysé vos demandes de
transmission et vous envoyons les informations qu'il nous est possi...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
Aboutie
Monsieur RUFF,
Veuillez trouver ci-joint la version corrigée et complète, il ne s'agissait pas de la bonne version du document.
Bonne réception.
Cor...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande de communication des notes de frais de M. le Maire de juin 2020 à ce jour au titre du droit d’accès aux documents admi...
Voir PJ
CC
Christian CODDET
Maire
Mairie de Giromagny
90200 GIROMAGNY
http://www.giromagny.fr
Courriel : [adresse email]
Tel : [numéro de té...
Références du courriel : A-2025-07/13243
Demandeur : Monsieur Jean-François POUPELIN
Objet : Demande au titre du droit d'accès aux documents administra...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Balma. Commentée le .
Aboutie
Comment accéder aux documents ?
Merci
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 02 août 2025, sollicitant la communication des notes de frais et justificatifs d...
Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Ci-joint le courrier de réponse et les documents attachés.
Bien cordialement,
Julie LAGNIER
Directrice
Direction juridique, asse...
N. Réf. : GA/LV n° 559
Monsieur,
J’accuse par la présente bonne réception de votre courriel en date du 4
août 2025 – courriel initiale...
Statistiques d'utilisation du dossier médical partagé et orientations futures
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame Rolland,
En réponse à votre demande je vous prie de trouver ci-après les éléments
sollicités concernant les statistiques d'utilisatio...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre retour et la transmission des documents.
Je prends bonne note des éléments fournis ainsi que des limita...
Bonjour monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication de
documents administratifs datée du 4 août 2025, portant sur l...
Liste des applications Android et iOS produites par les Ministères
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur, et voici !
Cordialement,
Mission Communication
Direction interministérielle du numérique (DINUM)
www.numerique.gouv.fr | X @Num...
Bonjour Monsieur ARTEON,
en réponse à votre demande ci-après, pourriez-vous, je vous prie,
m'indiquer si votre demande s'intéresse aux analyses d'eau...
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous transmets ci-joint les documents
concernant les frais engagés par Monsieur Patrice DONATI, Maire de...
Demande de communication des notes de frais du Maire de Saint-Dié des Vosges
Réponse de Mairie - Saint-Dié-des-Vosges le .
Aboutie
Madame Blamm,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver en PJ l'état des frais
de M. Bruno Toussaint pour l'année 2023 et l'année 2024.
Bie...
Demande accès administratif - Notes de frais
Réponse de Mairie - Arpaillargues-et-Aureilhac le .
Aboutie
Bonjour,
Bonne réception.
Cordialement.
Loïc REYNARD
Secrétaire général de mairie
MAIRIE ARPAILLARGUES ET AUREILHAC - 7 Grand’rue - 30700 ARPAILLARG...