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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre

Réponse de Mairie - Mouroux le 15 avril 2025.

Partiellement aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole

Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le 14 avril 2025.

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/E85jgbSjgQLaKJK

Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle

Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le 10 avril 2025.

Aboutie

Bonjour Monsieur Noël, Nous faisons suite à votre demande d’accès aux documents suivants : - Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand...

Vidéosurveillance

Demande envoyée à Mairie - La Talaudière. Commentée le 8 avril 2025.

Aboutie

Réponse suite à réponse CADA. Validation de la demande. Réponse de la commune : https://www.mairie-la-talaudiere.fr/ville/la-vie-municipale/decisions-...

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole

Réponse de Communauté urbaine - Perpignan Méditerranée Métropole le 8 avril 2025.

Aboutie

[1]LALICHE Aurélien De : LALICHE Aurélien Envoyé : mardi 8 avril 2025 09:56 À : '[FOI #48223 email]' <[FOI #48223 email]> Objet : Demande au titr...

Plan de Gestion de Trafic Départemental

Demande envoyée à Préfecture - Lot-et-Garonne. Commentée le 7 avril 2025.

Aboutie

Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/z4WFtswZpmypwnd

Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages

Réponse de INRIA le 7 avril 2025.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...

Demande de notes de frais

Réponse de Communauté de communes - sources du lac d'Annecy le 3 avril 2025.

Aboutie

Bonjour Monsieur GAILLARD, Dans l’effervescence de la préparation de nos budgets à voter, j’ai omis de vous joindre les documents administratifs que...

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse

Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le 2 avril 2025.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...

Documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 1 avril 2025.

Aboutie

Bonsoir M. Fournier, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints la circulaire n° 6434/SG de politique salariale inte...

Information et de mande de documents

Réponse de Ministère de la culture le 1 avril 2025.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole

Réponse de Eurométropole - Strasbourg le 27 mars 2025.

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous joint le règlement de consultation. L'ensemble des documents sont visibles sur ce lien : [1]https://partage.strasbourg.eu/sha...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Demande envoyée à Mairie - Bourges. Commentée le 27 mars 2025.

Aboutie

Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/5y4sr7toWje7BSH

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs

Réponse de Conseil départemental - Tarn le 26 mars 2025.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de statistiques visée en objet. Je vous prie de trouver ci-joint les...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Besançon le 26 mars 2025.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...

Autorisations terrasses étalages sur la voie publique

Réponse de Mairie - Paris le 25 mars 2025.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande du 3 mars 2025, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de terrasse estivale sur trot...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Orléans le 25 mars 2025.

Aboutie

Madame, Monsieur, J’ai lu avec attention votre mail du 14 mars relatif à vos interrogations sur les données transmises dans le cadre de votre saisine...

Données des radars pédagogiques

Réponse de Mairie - Souffelweyersheim le 25 mars 2025.

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous avons cinq radars pédagogiques avec des données exploitables. Ils sont situés : -route de Bischwiller -rue de la Ville -allée des peupl...

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales

Message de suivi envoyé à Mairie - Urrugne le 18 mars 2025.

Aboutie