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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Fougères. Commentée le .

Aboutie

Bonjour, je ne comprends pas en quoi la demande a "abouti" car il n'y a aucun documents consultables ni réponses concluantes de la mairie de Fougères...
Je suis en séminaire ce jour, avec accès très limité à mes mails
Madame Mulliez, Par courriel du 1^er octobre 2025, vous avez saisi le ministère d’une demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs...
Vidéoprotection PV de la commission
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Par courriel reçu le 10 septembre dernier vous avez souhaité que vous soit communiqué la réponse de Madame Jacqueline Gourault, Ministre de la...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Loudun le .

Aboutie

Monsieur, Veuillez trouver ci-joint l'attestation concernant la note de frais du Maire de Loudun. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialement...
Note de frais
Réponse de Mairie - Sisteron le .

Aboutie

RAPPEL URGENT SVP MERCI   Marie-Ange  MAPELLI Service Comptabilité Mairie de Sisteron BP 100 - 04203 SISTERON Cédex Tel : [numéro de té...
Demande propriétaire
Réponse de Mairie - Moisson le .

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre mail et vous fais parvenir le document demandé. En vous souhaitant une bonne réception, M Thierry PAULME Adjoint au m...
Frais de mandat du maire de Perenchies
Réponse de Mairie de Perenchies le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire suite à la demande formulée le 24 septembre par « MB », je vous prie de trouver ci-dessous les éléments demandés. Date Objet D...
Bonjour, Nous vous informons que nous avons bien reçu votre demande qui va être analysée afin de vous apporter une réponse. Cordialement La missi...
> > Bonjour Madame BLANDIOT, > > Je me réjouis de cette publication. > > Est-il me mettre à jour, sur la page https://www.monespacesante.fr/a-p...
Bonjour, Vous pouvez accéder à l'ensemble des éléments concernant le Syndicat du Fay et les télécharger via notre site internet : https://www.sie-fay....
Demande de transmission de note de frais.
Demande envoyée à Mairie - Sablé-sur-Sarthe. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/87bSmpkDS2qL92C
Demande de note de frais maire de Sable sur Sarthe Nicolas Leudiere
Demande envoyée à Mairie - Sablé-sur-Sarthe. Commentée le .

Aboutie

Les documents partagés ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/87bSmpkDS2qL92C
Notes de frais
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Salignat-Plumasseau, En réponse à votre demande d'accès en date du 3 août dernier, je me permets de vous indiquer que la transmissio...
Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Message de suivi envoyé à Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Madame Bally, En application du Code des relations entre le public et l’administration (articles L311-1 et suivants), j’ai l’honneur de vous demander...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Montesson le .

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de trouver ci-jointe la réponse à la demande de M. BROCHET. Cordialement, Ingrid CHRONBERG Mairie de Montesson Directrice...
Bonjour, Je vous informe qu'après recherches pour les deux associations sollicités, seuls les documents de l'association INITIATIVE FRANCE VICTIME e...
Bonjour M. FLORAN, Pour donner suite à votre demande de transmission des documents suivants : - Les notes de frais de déplacements du maire de Teyran...
Demande accès documents administratifs
Réponse de Mairie - Bourges le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Notre courriel du 26 mars 2025, avec en pièces jointes le courrier de Monsieur le Maire du même jour et le tableau que vous mentionn...
Localisation géographique des panneaux M12 à Paris
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Bonjour M. Denis BOURDAIN.   Je vous prie de trouver en réponse à votre demande la liste et les adresses des panneaux M12 situés à Paris. J’attire...
Bonjour, Comme sollicité par demande du 17 juillet dernier, veuillez trouver ci-joint l'intégralité des contributions à la consultation ouverte par la...
Demande notes de frais mairie Mazan
Réponse de Mairie - Mazan le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Par courriel du 31 août 2025, vous sollicitiez la communication des notes de frais réalisées par M le Maire au titre des années 2024 et 202...
Bonjour Monsieur, Vous avez formulé une demande d’accès à divers documents administratifs relatifs à l’appel à projets « communs numériques dans le...