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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Ascain le .
Aboutie
Bonsoir
Vous avez reçu, ce mardi 18/03 vers 12h30, un mail ayant pour objet "CADA : Formulaire de saisine via http://MaDada.fr "
Il s'agit d'une erre...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Anhaux le .
Aboutie
Bonsoir
Vous avez reçu, ce mardi 18/03 vers 12h30, un mail ayant pour objet "CADA : Formulaire de saisine via http://MaDada.fr "
Il s'agit d'une erre...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à la demande de communication de statistiques ASE formulée par
l'Association "Les oubliés de la République", je vous prie de...
Bonjour,
La commune d'Entzheim dispose d'un seul radar pédagogique, pour lequel nous ne disposons pas de relevés. Il est actuellement installé au nive...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Villeurbanne le .
Aboutie
Tous les documents demandés ont été transmis.
Nous vous en remercions.
Cette demande est close.
Cordialement.
LCVR63
Bonjour,
Merci pour votre réponse et pour ces documents qui sont très bien ! Hâte de voir les données de 2024.
A. Younsi
relevé détaillé des mesures de trafic (heure & vitesse) réalisées rue du Petit Banc, entre le 15 et le 22 novembre 2024
Réponse de Mairie - Niort le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles par le Conseil départemental de Vaucluse
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint :
- La liste et le montant par association des subventions accordées aux...
Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Grands livres budgétaires et notes de frais
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Douaisis le .
Partiellement aboutie
Monsieur Guy GEVAERT,
Je vous remercie sincèrement pour les documents transmis (grands livres et factures de restaurant).
En l'absence d'autres justi...
Objet : Demande de communication de documents administratifs : «Budget annuel d'acquisitions des musées de la ville de Bordeaux depuis 2010»
Envoi déma...
le règlement intérieur et le règlement de chasse de l’ACCA de Salleboeuf
Réponse de Fédération départementale des chasseurs - Gironde le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint els documents demandés.
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : Association FUTUR <[FOI #48002 email]>...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Comptages sur le Chemin de Sanzy et le Chemin de Chasse à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici:https://madada.frama.space/s/dKtetWJ64d9qsjm
Demande CADA
Demande envoyée à Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/TdTbD7aEpWzWRGs
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECTION DES AFFAIRES JU...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Les Gets le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents suivants :
• Grand livre par article 2020,
• Grand livre par article 2021,...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .
Aboutie
Monsieur,
A la suite de votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
prendre connaissance de la lettre à votre attention en pièce jointe....
Madame, Monsieur,
Je constate que, depuis ma demande, l'Inria a ajouté des titres explicites aux notes gedei "limitées au destinataires" et je vous...
Demande de communication : correspondances avec YoBit
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Monsieur,
Je fais suite à votre courrier électronique aux termes duquel vous
demandez la communication de l’ensemble des documents liés à la plainte...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Saint-Saulve le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Le dépôt n°15781 sur WebEchange a expiré, ces fichiers ne sont donc plus
disponibles au téléchargement.
Cordialement,
WebEchang...
D-2025-02-005147
Bonjour Madame LEVALLOIS,
Par courriel du 19/01/2025, vous avez saisi la CADA afin d’obtenir les
documents suivants concernant M...
D-2025-02-004829
Bonjour Madame LEVALLOIS,
Par courriel du 20/01/2025, vous avez saisi la CADA afin d’obtenir les
documents suivants concernant M...