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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur,  Je vous prie de bien vouloir excuser ce délai de réponse. Vous trouverez en téléchargement sur le lien ci-après [1]https://fromsm...
A l'attention de Monsieur LEROY, Monsieur, Je fais suite à votre courriel demandant la communication des notes de frais de Monsieur le Maire. Vous...
Monsieur, en réponse à votre demande, veuillez trouver dans le tableau joint, les frais de transport et de restauration de Monsieur le Maire de Bayon...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Brest. Commentée le .

Aboutie

Lien permanent vers les fichiers communiqués : https://madada.frama.space/s/SEGmHL8j5rAHDXF
Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Transfert des documents communiqués par la région. Frais de déplacement du Président – Mandature 2021-2028 mardi 8 août 2023 16/07/2021 : Déplacements...
Demande arrêté nommage promenade Lucien Burdin
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Coteau le .

Aboutie

Madame DRU, Je vous remercie. Ce document cosrespond à ma demande. Bonne journée. Pierre-Louis AUGEY
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver les documents demandés via ce lien Wetransfer: https://we.tl/t-Lr3uKPnxFr Bien cordialement, -----Me...
Monsieur le Président, Je fais suite à votre demande du 28 mars dernier et vous prie de trouver en pièces jointes les documents concernant les frais...
Ce document a été reçu en réponse à mon appel à la CADA. Nick Lee Dossier d’analyse de la Conformité relative à la PrOtection des Données à caractère...
Monsieur Leroy,    En réponse à votre demande du 28 mars, vous trouverez en pièces jointes un courrier du maire ainsi que les documents administrati...
VILLE DE MARQUETTE LEZ LILLE CABINET DU MAIRE Objet : Communication de documents Bonjour Monsieur, Suite à votre demande relative à la communicati...
Madame, Monsieur, Je tiens à vous informer que monsieur le Maire n'utilise pas les moyens municipaux concernant d'éventuelles "notes de frais". Très...
Aucune note de frais de déplacement, de restauration ou de représentation du maire n’est à déclarer sur la période de juin 2020 à aujourd’hui. Loïc...
Madame, Monsieur, Suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs, je vous prie de trouver, ci-joint, les éléments s'y...
Bonjour, Nous faisons suite à votre mail par lequel vous sollicitez la communication des notes de frais du Maire. Nous vous informons que nous n'avo...
Madame, Monsieur, Je vous renvoie également votre mail d'accusé de réception du 3 avril dernier confirmant que vous pouviez bien ouvrir les documents...
Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre saisine de la CADA. Je me permets de vous faire suivre le mail ci dessous, en date du 13 mai dern...
Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre demande de communication des documents ci-après : - les notes de frais de déplacements du maire (ains...
Mesdames, Messieurs, Nous accusons réception de votre demande concernant la communication des notes de frais de Monsieur Norbert SANTIN, Maire de Sa...
Bonjour Monsieur, Vous trouverez ci-joint les éléments dont nous disposons. Vous en souhaitant bonne réception, Bien Cordialement, Service Affa...
Madame, Monsieur, Vous trouverez en pièces jointes les documents demandés dans votre courriel du 28 mars dernier. Les documents avaient bien été p...
Madame, Monsieur, Je vous renvoie les documents que vous nous avez demandé via un lien WeTransfer. Mon précédent mail ne s’est pas envoyé en raison...
Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Ambérieu-en-Bugey le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Nous avons reçu votre mail ce jour et nous sommes surpris par sa teneur car nous vous avons transmis une réponse le vendredi 2...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Fécamp. Commentée le .

Aboutie

Le document n'est pas/plus téléchargeable, y-a-t-il possibilité de le joindre à la page directement, svp ? Et non via un site de transfert de fichiers...
A l’attention Guillaume Leroy, Président de l'association Transparence Citoyenne Monsieur le Président, Le 28 mars 2024, vous avez sollicité la co...