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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, Vous trouverez ci-joint la réponse de la collectivité à votre demande d’accès aux documents administratifs. Cordialement. Nous rejoindre [1...
Bonjour Monsieur MESLARD-HAYOT, Nous accusons réception de votre courriel du 26/05/2026 par lequel vous demandez la communication d'un "bilan annuel d...
Monsieur, Faisant suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver un tableau récapitulatif des frais de représentation du Maire contenant...
Saisine n°26007554 (à rappeler dans toute correspondance)     Monsieur,   Vous avez saisi la Commission nationale de l’informatique et des libert...
Bonjour Caroline, J’ai retrouvé ce projet de mail dans mes brouillons, j’avais oublié de vous répondre, j’en suis désolé. J’avais apporté des élément...
Données de comptage vélo 2025
Réponse de Métropole - Brest le .

Aboutie

Bonjour Madame LE GUEVEL, Par courriel en date du 12 mars 2026, vous avez sollicité, en application des dispositions du Titre Ier du Livre III du code...
Note de frais
Réponse de Mairie - Château-Renault le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document demandé. Vous en souhaitant bonne réception. Cordialement, Chri...
Bonjour Monsieur, Vous sollicitez de la commune la communication des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué. Vous trouverez...
Bonjour Monsieur BELLAHSEN, Je vous remercie pour vos éclaircissements. Je regrette que certains points techniques ne soient pas plus détaillés....
Bonjour, J'ai bien reçu les fichiers, merci beaucoup ! Bonne journée, Charles Pingard
Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièces jointes un courrier de Monsieur le Maire concernant votre demande de documents administratifs ainsi que...
Bonjour Monsieur, Par vos saisines, vous avez sollicité la communication d’éléments relatifs aux subventions versées par la commune d’Asnières-sur-Sei...
Bonjour Monsieur, Votre demande d’accès aux documents précités a bien été étudiée. Vous trouverez le fichier antonymisé des véhicules de service ave...
Demande dossier permis de construire
Réponse de Mairie - Fontaine-sur-Ay le .

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joint les pièces demandées. Cordialement Virginie THIBAULT CORDIER - Secrétaire de Fontaine sur Ay Tél [numér...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
DAJ-cada souhaite rappeler le message « DEMANDE DE COMMUNICATION DE M. HAHLOUL 2026-DGDA-0057 CADA 202600627 ».
Madame, Monsieur, Par courriel en date du 7 avril 2026, vous avez saisi le ministère de la culture d’une demande de communication des documents suivan...
Madame Lecointe,   Par un courriel en date du 31 mars 2026, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale sur le fondement du droit d’accè...
Bonjour, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les documents demandés. Vous en souhaitant bonne réception Bonne journée Natacha KODZAGA Se...
Monsieur, Vous nous avez sollicité afin d'obtenir un état récapitulatif des autorisations de changement d'usage qui ont été accordées au cours des 5...
Bonjour Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes un courrier en réponse à votre demande de communication de documents adminis...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Cour des comptes le .

Aboutie

Monsieur, Par courrier en date du 3 mars 2026, la CADA nous a informés que vous l’aviez saisie d’une demande de communication relative aux notes de...
Bonjour Madame, Vous trouverez les informations demandées au format .csv en pièce-jointe. Cordialement, Julian FAUNY Responsable de la division...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint le document demandé. Cordialement, Sandrine AMBLES Secrétariat de Patrick de Carolis Président...
Bonjour,   Suite à votre demande du 3 mars dernier, veuillez trouver en pièces jointes : • Les notes de frais du Maire • Les notes de frais du...