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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées

Note de frais
Réponse de Mairie - Château-Renault le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document demandé. Vous en souhaitant bonne réception. Cordialement, Chri...
Objet : Votre demande d'accès aux documents administratifs – CFU 2025 et Budgets Primitifs 2026 Madame Poincelet, Faisant suite à votre demande du 13 a...
Bonjour Monsieur, Vous sollicitez de la commune la communication des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué. Vous trouverez...
Bonjour Monsieur BELLAHSEN, Je vous remercie pour vos éclaircissements. Je regrette que certains points techniques ne soient pas plus détaillés....
Bonjour, J'ai bien reçu les fichiers, merci beaucoup ! Bonne journée, Charles Pingard
Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièces jointes un courrier de Monsieur le Maire concernant votre demande de documents administratifs ainsi que...
Bonjour Monsieur, Par vos saisines, vous avez sollicité la communication d’éléments relatifs aux subventions versées par la commune d’Asnières-sur-Sei...
Bonjour Monsieur, Votre demande d’accès aux documents précités a bien été étudiée. Vous trouverez le fichier antonymisé des véhicules de service ave...
Demande dossier permis de construire
Réponse de Mairie - Fontaine-sur-Ay le .

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joint les pièces demandées. Cordialement Virginie THIBAULT CORDIER - Secrétaire de Fontaine sur Ay Tél [numér...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
DAJ-cada souhaite rappeler le message « DEMANDE DE COMMUNICATION DE M. HAHLOUL 2026-DGDA-0057 CADA 202600627 ».
Madame, Monsieur, Par courriel en date du 7 avril 2026, vous avez saisi le ministère de la culture d’une demande de communication des documents suivan...
Madame Lecointe,   Par un courriel en date du 31 mars 2026, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale sur le fondement du droit d’accè...
Bonjour, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les documents demandés. Vous en souhaitant bonne réception Bonne journée Natacha KODZAGA Se...
Monsieur, Vous nous avez sollicité afin d'obtenir un état récapitulatif des autorisations de changement d'usage qui ont été accordées au cours des 5...
Bonjour Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes un courrier en réponse à votre demande de communication de documents adminis...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Cour des comptes le .

Aboutie

Monsieur, Par courrier en date du 3 mars 2026, la CADA nous a informés que vous l’aviez saisie d’une demande de communication relative aux notes de...
Bonjour Madame, Vous trouverez les informations demandées au format .csv en pièce-jointe. Cordialement, Julian FAUNY Responsable de la division...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint le document demandé. Cordialement, Sandrine AMBLES Secrétariat de Patrick de Carolis Président...
Bonjour,   Suite à votre demande du 3 mars dernier, veuillez trouver en pièces jointes : • Les notes de frais du Maire • Les notes de frais du...
Monsieur Arnoux,   Par un courriel en date du 12 mars 2026, vous avez saisi le ministère d’une demande d’accès à des documents administratifs. Vot...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pechbonnieu le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur,   En réponse à votre message, je vous indique que la réponse a été directement envoyée au demandeur le 24 mars 2026.   Cordi...
Documents de subvention
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Aboutie

Monsieur,   Vous avez souhaité avoir la communication de la liste des subventions accordées par la Métropole du Grand Paris au titre des exercices...
Monsieur,   Vous avez souhaité avoir la communication de la liste des subventions accordées par la Métropole du Grand Paris au titre des exercices...
Notes de frais mairie Abondant
Réponse de Mairie - Abondant le .

Partiellement aboutie

Bonjour, La réponse a été faite directement par appel téléphonique de Mme le Maire à Mme Hamburger le 27 Mars 2026. Cordialement, La secrétaire de m...