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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande je vous prie de bien vouloir trouver en fichier joint la délibération relative à la participation communale aux...
Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Bonjour Monsieur ADAM, Pour faire suite à votre demande du 19 août dernier, vous trouverez en pièce jointe le document demandé,  Bien cordialement,...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Bonjour Monsieur ADAM, En réponse à votre demande du 19 août, je vous informe que la Commune de Gignac-la-Nerthe compte un établissement privé sous c...
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Merci beaucoup pour cette réponse Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Th.er...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vannes le .

Aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de trouver ci-joints les éléments sollicités. Cordialement Emmanuelle TAMIL Respon...
Madame, Par courriel reçu le 18 août dernier vous avez souhaité que vous soit communiqué la réponse du Président de la République à la lettre du Prési...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Gournay-sur-Marne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Alexandre de Lemeny-Makedone, Suite à votre demande sur le site de la collectivité, je vous prie de trouver ci-joint les éléments d...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Cassis le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail du 19 août 2025 relatif à votre demande de documents administratifs, « liste des établissements privés », je vous prie de...
Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Madame, A la suite de votre demande relative à la communication de notes de frais de Monsieur le Maire de Bron, je vous prie de trouver les tableaux...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,  Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les informations demandées. Cordialement Emilie LAZZ...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vittel le .

Aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, vous trouverez en PJ un état des remboursements de frais à Monsieur PERRY, tel qu'il ressort de la comptabilité...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

Aboutie

M. DETOUT, Vous avez été à l'origine de cette demande Veuillez trouver les éléments de réponse sur les 3 questions fomulées sur la période octobre 2...
Bonjour Monsieur, par courrier en date du 4 août dernier, vous avez sollicité la Ville de La Seyne-sur-Mer pour disposer de données statistiques rela...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Bonjour,  Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la délibération du conseil municipal du 8 juin 2020 décidant l'attributio...
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l’ensemble des documents recueillis à la suite de vos quatre demandes en date du...
Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Loudun le .

Aboutie

Bonjour Monsieur ASSELIN, Vous voudrez bien trouver ci-joint l'attestation de Monsieur le Maire se rapportant à votre demande. Bien cordialement My...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur El Ghazi, Suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vous prie de trouver, ci-joint, un certificat administratif concern...
Monsieur, Je vous remercie pour votre mail. Le problème de mise à jour des indicateurs sur data.gouv a bien été identifié par notre direction DATA et...
Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Pau le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint la réponse apportée à votre demande. Cordialement La Ville de Pau -----Message d'origine----- De : Perceval Zool <[FO...
Note de frais
Réponse de Mairie - Le Châtelard le .

Aboutie

-----Message d'origine----- De : [adresse email] <[adresse email]> Envoyé : jeudi 28 août 2025 10:11 À : 'Challamel Murielle' <[adresse email]> Objet...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Ludres le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Moreau, Nous avons bien reçu vos messages demandant la communication des notes de frais (déplacements, restauration, représentations...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à notre accusé de réception en date du 5 août 2025 concernant votre demande datée du 2 août 2025, relative à la communica...
Notes de Frais - Maire
Réponse de Mairie - Cergy le .

En attente de classement

Bonjour Je vous prie de trouver en pièces jointes les informations demandées quant aux notes de frais du Maire. Cordialement Capture d'écran 202...