Search requests (page 2)
Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/ycNdGpXMydSGTBS
Monsieur PEDRETTI,
Conformément à votre demande en date du 4 septembre 2025, et à l'avis de
la CADA n° 20256953 du 6 octobre dernier, veuillez trouve...
Bonjour,
Suite à votre demande, ci-joint en retour :
- concernant les notes de frais de déplacements de M. Dominique DEYNOUX (ainsi que les reçus aff...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de Monsieur LOISEL ainsi que le récapitulatif de ses frais, en réponse à...
Liste des frais du maire
Réponse de Communauté d'agglomération - Amiens Métropole le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LEBRUN,
Veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse à votre demande du
16/10/2025, accompagné de ses pièces jointes.
Vous en s...
Bonjour Monsieur DOMAIN,
Nous accusons bonne réception de votre demande formulée par mail en date
du 17/10/2025.
En ce sens, vous voudrez bien trouv...
Bonjour Monsieur Loire,
Je vous remercie pour votre réponse, même si elle contient une petite confusion : le droit d’accès ne vise évidemment pas vos...
Suite à votre demande du 2 octobre dernier veuillez trouver ci-joint les
documents administratifs en notre possession concernant l'association "La
Gu...
Monsieur,
Les documents dont vous sollicitez la communication, à savoir le budget
primitif, le compte financier et, le cas échéant, les annexes budgé...
Monsieur,
je vous prie de trouver ci-joint les informations relatives au
remboursement des frais de M. le Maire depuis le début du mandat, comme
de...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, en date du 15 octobre 2025, de
communication des notes de frais de déplacements de M. le maire ai...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les 2 notes de frais remboursées à Madame le Maire sur la période de juin 2021 à ce jour.
Vous en souhaitan...
Liste Infractions et classes de contraventions avec si possible date et lieu
Réponse de Mairie - Courbevoie le .
Aboutie
Monsieur Delorme, équipe « Ma dada »,
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce-jointe les informations demandées par votre
équipe.
Nous restons...
Arrêté justifiant le stop à l'intersection de la rue des vergers et la rue du Rouvion
Réponse de Mairie - Hatrize le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver en PJ l'arrêté justifiant
l'installation d'un stop à l'intersection de la rue des vergers et la rue...
Bonjour,
Suite à votre demande en date du 15 octobre 2025, vous trouverez en pièce jointe les notes de frais de Monsieur le Maire.
Cela concerne des f...
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que le compte retraçant
les frais de mission et de représentation des élus dans l...
Bonjour M ESCHMANN
Ci-joint les documents souhaités
Bien cordialement
Sylvie Albenesius
Secrétariat de Mairie
Mairie de Salmbach
39 rue Principale...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Patrice Dunand
Réponse de Mairie - Gex le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les notes de frais de déplacements de Monsieur le maire depuis 2020.
Restant à votre disposition pour tout complém...
Notes de frais du maire de Saint-Juéry entre juin 2020 et octobre 2025.
Réponse de Mairie - Saint-Juéry 81257-01 le .
Aboutie
à l'attention de Monsieur Squaratti,
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, vous sollicitez la
communication des notes de...
M. Mesny,
Vous avez interpellé la collectivité sur les différents frais contractés,
au titre de l’exercice de sa mission, par Mme La Maire durant la...
Notes de frais et indemnités de déplacement du maire – année 2024
Réponse de Mairie - Calmont 31100-01 le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande formulée sur la plateforme MaDada concernant les notes de frais et indemnités de déplacement du Maire de Calmont (...
Bonjour
Il n'y a eu aucune note de frais de Madame le Maire durant ce mandat ( ni au cours des mandats précédents ).
Cordialement,
Le Secrétaire Géné...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Veuillez trouver comme suite à votre demande :
• Frais de déplacement du Maire
• Frais de restauration du Maire lors de réunions avec les...