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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour madame Guerbaoui
Je reviens de congés, j'avais bien en tête de vous transmettre ces deux documents.
Les voici en pièces jointes.
Bien à vous,...
Grand livre - Régie d'avance
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous et ci-joint en format excel les
données relatives aux verbalisations dans le 11e ardt de Par...
Monsieur Le jan,
Vous avez sollicité la communication de la liste des codes Natinf et libellés
associés outre, pour chaque code et libellé, le nombre d...
Demande de communication de documents relatifs à un marché public
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour les deux documents transmis.
Je vous prie également de bien vouloir me faire parvenir, au titre du dossie...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, le document demandé.
Bien Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'enviro...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint l’horaire de service 2026 au format Excel.
Cordialement,
Virginie Makni
Responsable de l’unité gouvernance et f...
Demande d'accès - ÉTUDES Nouvelle école Moulin Pergaud RUE ABÉLARD
Réponse de Mairie - Lille le .
Signalé aux admins du site
Bonjour,
En date du 2 juillet 2026 vous avez sollicité la Ville de Lille afin d'obtenir
communication des documents suivants :
1. le ou les rapports...
Montants alloués au plan de lutte contre les violences faites aux enfants 2023-2027
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour cet envoi de documents, que j'ai bien réceptionnés.
Cordialement
Demande de communication de documents administratifs relatifs au déplacement de Mme Aurore Bergé au Festival de Cannes 2026
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
(2/3)
-----Message d'origine-----
De : SGG prada.spm <[gouvernement request email]>
Envoyé : mardi 19 mai 2026 09:34
À : Gabriel de Varenne <[FOI #5...
Montant des aides financières versées par la Mairie
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes le .
Aboutie
Merci à vous pour cette réponse.
Demande de communication des notes de frais du maire et des adjoints
Réponse de Mairie de Montreuil le .
Aboutie
[1]WeTransfer logo
[adresse email] vous a envoyé Frais Maire et adjoints 2020-2025
1 élément, 73 Mo au total • Expire le 25 juillet 2026
CADA n 20...
Demande concernant les financement des transports publics par commune
Réponse de Rennes Métropole le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande du 13 juillet 2026 portant sur la
communication des documents concernant le financement du réseau de...
Bonjour Monsieur LE PENNEC,
Vous trouverez, ci-joint, l'ensemble des éléments demandés, à savoir les états de frais de remboursement de Madame Christe...
documents relatifs à la mise en œuvre de la circulaire 6434/SG au ministère de la Culture
Réponse de Ministère de la culture le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel en date du 26 juin 2026, vous avez saisi le ministère de la culture
d’une demande de communication des documents relatifs à...
Liste et montant des subventions accordées aux associations sportives par le Conseil Départemental de Vaucluse
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joints les fichiers correspondants à votre demande.
Restant à votre disposition.
Bien cordialement,
Quentin PET...
CFU et budgets primitifs du budget général et du budget forêt de la commune d'Arvillard
Demande envoyée à Mairie - Arvillard. Commentée le .
Aboutie
Le fichier dont l'affichage est corrompu ci-dessus (dm1.pdf) est disponible ici: https://madada.frama.space/s/nG8aWYkbWy8W73X
Marché de voyagiste du ministère de l'intérieur pour la mise en œuvre des éloignements forcés
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Thonon-les-Bains le .
Aboutie
Bonjour,
Par un courriel réceptionné le 13 avril 2026, l’association TRANSPARENCE
CITOYENNE a sollicité la communication de documents auprès de la Vil...
Rapport d'audit Structure Douleur Chronique
Réponse de Centre hospitalier universitaire de Montpellier le .
Partiellement aboutie
Monsieur LAGASSE,
Par courriel réceptionné par nos services le 18 mai dernier, vous avez sollicité
la communication du rapport d’audit concernant la s...
Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents administratifs reçue
le 10 juin 2026, formulée sur le fondement du Livre III du...
Cherche statuts de l'association fitness Lot à 46110 Cavagnac
Réponse de Greffe des associations - Lot (Gourdon) le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les documents
demandés.
Cordialement,
--
Joana HERBY
Gestion des dossiers administ...
Demande de communication de l'arrêté de refus du permis de construire PC0732572501041 (parking des moniteurs)
Réponse de Mairie - Les Belleville le .
Aboutie
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Documents relatifs à la F3SCT IRD du 28 octobre 2025
Message de suivi envoyé à Institut de recherche pour le développement le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour la publication en ligne des documents. Bien sûr, tant que le PV n'est pas voté, il ne peut pas être publié, je pensais...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Villieu-Loyes-Mollon le .
Aboutie
Bonjour,
En raison du dossier trop volumineux, je vous transmets la suite des pièces
jointes justificatif des notes de frais de l’ancien Maire Monsieu...