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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais d’entretien du jardin Place Charles Digeon situé devant l’hôtel de ville.
Réponse de Mairie - Saint-Mandé le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Rochelle 17300-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Par courrier reçu le 20 août 2026, vous sollicitez la communication dans un
format numérique, ouvert et réutilisable :
- des notes...
Demande d’accès aux documents administratifs (DADA) – Notes de frais du maire de Saint-Sever
Réponse de Mairie - Saint-Sever le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Julien,
Suite à votre sollicitation du 22 août 2026 je vous adresse les éléments de
réponse ci-dessous.
Ensemble des dépenses de la...
Demande d'information sur la gestion du domaine la Garenne Lemot et le chateau de clisson
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Par courriel du 17 aout dernier, vous avez souhaité la communication des documents suivants :
- Les documents inhérents à l'organisation de m...
Demande de communication de documents administratifs - Casetas du 10 juillet 2026
Message de suivi envoyé à Mairie - Ondres le .
Aboutie
Monsieur GONIN,
Je vous remercie grandement pour votre réponse, ces éléments correspondent bien aux documents attendus !
Je vous prie de croire, Mo...
Proposition des membres nommés de la commission d'évaluation par le président du conseil scientifique de l'Inria
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .
Aboutie
Lien vers le document : https://sncs-fsu-inria.frama.space/s/7jmK9sEpRXwLFEy
Facture d'organisation du feu d'artifice du 14 août 2026
Réponse de Mairie - Canet-en-Roussillon le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande de documents concernant l’organisation du feu d’artifice
du 14 août 2026 à Canet en Roussillon, vous trouverez en p...
Le contrat de Délégation de Service Public du domaine skiable de La Plagne conclu avec la SAP
Demande envoyée à Mairie - La Plagne-Tarentaise. Commentée le .
Aboutie
Ci-dessous le contenu du message reçu du SIGP le 15 Septembre 2026 via AWS-légalité.
Les pièces-jointes transmises dans ce message sont disponibles ic...
New files received
Version française ci-dessous
[1]Bannière entreprise
Informs you
[2]Icône You have just received some protected files from [3]Icône...
Attribution précédent marché Mise à disposition de prévisions météorologiques
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Roussel,
Vous trouverez en pièce jointe le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement,
Nina Roux
Cheffe...
Coût de l’œuvre du Voyage à Nantes 2026 place Graslin
Réponse de Mairie - Nantes le .
Partiellement aboutie
Messieurs,
Votre mail nous est bien parvenu.
Soyez assurés que les équipes du VAN pratiquent une gestion responsable de la
structure (une socié...
Messieurs,
Votre mail nous est bien parvenu.
Soyez assurés que les équipes du VAN pratiquent une gestion responsable de la
structure (une socié...
Bonjour Monsieur Libermann,
Suite à votre demande de documents concernant Monsieur Christophe Trojani vous
trouverez ci-dessous les éléments de rép...
Monsieur,
Suite à votre demande en date du 21 août dernier, vous trouverez en pièces
jointes au format Excel les documents sollicités à savoir :
• l...
Demande de communication de documents administratifs (frais et cartes d'achat 2025–2026)
Réponse de Communauté d'agglomération - Mont Saint Michel Normandie le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse à votre demande en date du 30 août
2026.
Cordialement,
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Demande de documents administratifs : aménagement du parc pour enfants et de l'espace sportif
Message de suivi envoyé à Mairie - Chilhac le .
Aboutie
Bonjour ,
Un grand merci pour votre retour et pour avoir pris le temps de me donner ces chiffres, c'est vraiment très sympa de votre part !
Je vien...
Compte de campagne Edouard Philippe
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
Aboutie
[1]Logo
Rappel fichier à télécharger
Cher utilisateur,
Il vous reste un fichier à télécharger, envoyé par Service Communication le
03/09/2026...
Monsieur,
suite à votre demande d'accès à des documents administratifs du 31 août 2026, je
vous prie de trouver ci-joint en retour les documents so...
Monsieur,
Vous avez sollicité par mail en date du 13 août 2026 la communication de
plusieurs documents administratifs relatifs aux dossiers de subvent...
Monsieur,
Vous avez sollicité par mail en date du 11/08/2026 la communication de plusieurs
documents administratifs relatifs aux notes de frais de Mon...
Documents de marché public relatif aux travaux d'aménagement du quai de Seine
Réponse de Mairie - La Frette-sur-Seine le .
Partiellement aboutie
Monsieur DAUTREY,
Je fais suite à votre message demandant la communication d’un certain nombre de
documents liés à « un marché public relatif aux trav...
Demande d'accès aux notes de frais du maire de Roubaix de juin 2020 à aujourd'hui
Réponse de Mairie - Roubaix le .
Aboutie
Bonjour,
Pour prendre connaissance du message relatif à "Ville de Roubaix - Communication- saisine N°20258943" veuillez cliquer sur le lien ci-dessous...
Accès au CPE et fiches espaces du collège de Saint Selve
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de documents administratifs relatifs
à la construction du collège situé sur la Commune de Saint S...
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe les documents sollicités,
Bonne réception,
Cordialement,
-----Message d'origi...
Demande de communication : AMI Gestion et animation de la Cité Numérique (Mars 2020)
Réponse de Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....