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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

M. LEROY, Pour faire suite à votre demande, je vous précise qu'il n'existe, à ce jour et depuis 2020, aucune note de frais du Maire de Soissons, que...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Lezoux le .

Aboutie

Bonjour. Merci pour vos retours. Nous avons bien reçu les fichiers. Cordialement. LCVR63
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente Cordialement.     Le 04...
Bruit Rue Claude Pouiller
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les éléments cocnernant l’entretien de la voirie et des espaces publics. L’entretie...
Madame, Monsieur, En réponse à votre demande, nous vous prions de trouver en PJ les éléments comptables relatifs aux frais de représentation de M. D...
Monsieur, Faisant suite à votre demande de communication concernant les notes de frais du maitre d’Angers depuis 2020, je vous prie de bien vouloir...
Bonjour. Nous avons bien reçu les documents demandés et vous en remercions. Pouvez-vous nous préciser si les délits relevés par votre Police Munici...
Bonjour. Nous avons bien reçu votre tableau contenant les données des verbalisations effectuées par vos ASVP et vous en remercions. Bien cordialement...
Madame, Monsieur, Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe les éléments relatifs aux notes de frais du Mai...
Madame, Monsieur,  Je vous prie de bien vouloir excuser ce délai de réponse. Vous trouverez en téléchargement sur le lien ci-après [1]https://fromsm...
A l'attention de Monsieur LEROY, Monsieur, Je fais suite à votre courriel demandant la communication des notes de frais de Monsieur le Maire. Vous...
Monsieur, en réponse à votre demande, veuillez trouver dans le tableau joint, les frais de transport et de restauration de Monsieur le Maire de Bayon...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Brest. Commentée le .

Aboutie

Lien permanent vers les fichiers communiqués : https://madada.frama.space/s/SEGmHL8j5rAHDXF
Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Transfert des documents communiqués par la région. Frais de déplacement du Président – Mandature 2021-2028 mardi 8 août 2023 16/07/2021 : Déplacements...
Demande arrêté nommage promenade Lucien Burdin
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Coteau le .

Aboutie

Madame DRU, Je vous remercie. Ce document cosrespond à ma demande. Bonne journée. Pierre-Louis AUGEY
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver les documents demandés via ce lien Wetransfer: https://we.tl/t-Lr3uKPnxFr Bien cordialement, -----Me...
Monsieur le Président, Je fais suite à votre demande du 28 mars dernier et vous prie de trouver en pièces jointes les documents concernant les frais...
Ce document a été reçu en réponse à mon appel à la CADA. Nick Lee Dossier d’analyse de la Conformité relative à la PrOtection des Données à caractère...
Monsieur Leroy,    En réponse à votre demande du 28 mars, vous trouverez en pièces jointes un courrier du maire ainsi que les documents administrati...
VILLE DE MARQUETTE LEZ LILLE CABINET DU MAIRE Objet : Communication de documents Bonjour Monsieur, Suite à votre demande relative à la communicati...
Madame, Monsieur, Je tiens à vous informer que monsieur le Maire n'utilise pas les moyens municipaux concernant d'éventuelles "notes de frais". Très...
Aucune note de frais de déplacement, de restauration ou de représentation du maire n’est à déclarer sur la période de juin 2020 à aujourd’hui. Loïc...
Madame, Monsieur, Suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs, je vous prie de trouver, ci-joint, les éléments s'y...
Bonjour, Nous faisons suite à votre mail par lequel vous sollicitez la communication des notes de frais du Maire. Nous vous informons que nous n'avo...
Madame, Monsieur, Je vous renvoie également votre mail d'accusé de réception du 3 avril dernier confirmant que vous pouviez bien ouvrir les documents...