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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'organigramme (non nominatif) du Cabinet du Préfet délégué pour la défense et la s...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rambouillet. Commentée le .

Partiellement aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/Jk85DEKM92Hrq5w
Organisation des services municipaux
Réponse de Mairie - Cannes le .

Partiellement aboutie

Monsieur, A la suite de votre demande relative à la communication des documents suivants : - Documents relatifs à l'organisation de la direction de l...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Étoile-sur-Rhône le .

Aboutie

Bonjour,   En réponse à votre demande, veuillez trouver ci-joint un extrait du grand livre de 2026 répertoriant les frais de restauration des élus. J...
Bonjour, Un courrier recommandé avec d’éventuelles pièces jointes vous a été transmis par la plateforme sécurisée PASTELL. Nous vous proposons de cliq...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Charenton-le-Pont le .

Aboutie

Monsieur, je reviens vers vous au sujet de votre demande d’accès aux notes de frais qui me concernent entre 2022 et 2026. Vous trouverez, ci-joint, le...
Monsieur, En réponse à votre sollicitation par courrier électronique du 29 septembre dernier, veuillez trouver ci-joint un courrier à votre attention,...
Bonjour Je vous informe que les données relatives aux rémunérations des élus sont désormais en ligne sur le site de la Métropole [1]https://www.metropo...
Bonjour Les audits sont disponibles en ligne sur le site de notre collectivité. Il n'y a pas eu de marché dédié puisque nous avons contractualisé via l...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/KDHMQdTBozDKLKg
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/Q97DMT2e6RknyiL
A l’attention de Monsieur Quentin CAUSSE   Monsieur,   Je fais suite à votre demande intitulée « Demande de documents administratifs – Aménagements...
Bonjour, Faisant suite à votre demande relative aux notes de frais couvrant la période de juin 2020 à 2025, nous vous prions de bien vouloir trouver,...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Cholet le .

Aboutie

Monsieur BRUNET BLAIZE, A la suite de votre demande de communication de documents, vous trouverez l'ensemble des éléments accessibles depuis le lien ci...
Liste des Avis d'Attribution de marché
Réponse de Mairie - Cholet le .

Partiellement aboutie

 Bonjour Monsieur RASOLOHARIMALALA, A la suite de votre demande, rappelée ci-dessous, je vous informe que la Ville de Cholet ne dispose pas du document...
A l’attention de Michel PIERRE     Monsieur,   Par courriel du 17 septembre 2026, vous avez sollicité la communication du procès-verbal de la comm...
Bonjour,  Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de documents administratifs.  Vous en souhaitant un...
A l'attention de M. Clément QUENNESSON, demandeur :    Monsieur bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la synthèse des réponses à...
Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les éléments demandés à savoir : • L’avis d’attribution du marché de prestations...
Documents de marché public
Réponse de Mairie - Montélimar le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Tranchant, Je vous prie de trouver ci-joint le courrier de réponse ainsi que les documents demandés suite à votre mail concernant le m...
Madame, Monsieur, Bonjour, En réponse à votre mail du 10 septembre 2026, et conformément à vos demandes, nous vous avons transmis ce jour (9 octobre 2...
Monsieur Deschatrette,  La suite comme convenu.  Bonne réception. Harold ALIOUCHE responsable du service [1][IMG] Service des Affaires Juridiques [...
Monsieur, Suite à votre demande du 5 octobre 2026 concernant l’emplacement de stationnement réservé POLICE rue Parmentier, nous vous transmettons en p...
Bonjour Monsieur,   J’accuse bonne réception de votre demande.   Considérant le poids élevé du document (près de 30Mo) je vous invite à consulter l...
Monsieur, Vous trouverez, en pièces jointes au présent courriel, la réponse apportée à votre demande de communication de documents administratifs, intr...