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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour la semaine 15 de 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Par message du 30 avril 2025, vous avez effectué une demande de
communication de documents administratifs, à savoir :
Les données de...
Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à ma demande du 26 septembre 2024 à laquelle vous avez répondu positivement en fournissant une partie des documents...
Madame,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .
Aboutie
Bonjour
Je fais suite à notre courriel du 10 mars dernier par lequel nous vous
informions que les équipes de la Ville d’Anglet travaillaient sur la...
Bonjour,
Par courrier en date du 9 janvier dernier vous avez sollicité la
communication des documents suivants :
" L'ensemble des documents en lie...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole - Toulouse. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués: https://madada.frama.space/s/ceETrozBMBKCg7z
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 13 mars 2025, je vous prie de
bien vouloir trouver ci-joint, le courrier de réponse ac...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Mouroux le .
Partiellement aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/E85jgbSjgQLaKJK
Bonjour Monsieur Noël,
Nous faisons suite à votre demande d’accès aux documents suivants :
- Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand...
Réponse suite à réponse CADA. Validation de la demande.
Réponse de la commune : https://www.mairie-la-talaudiere.fr/ville/la-vie-municipale/decisions-...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Communauté urbaine - Perpignan Méditerranée Métropole le .
Aboutie
[1]LALICHE Aurélien
De : LALICHE Aurélien
Envoyé : mardi 8 avril 2025 09:56
À : '[FOI #48223 email]'
<[FOI #48223 email]>
Objet : Demande au titr...
Plan de Gestion de Trafic Départemental
Demande envoyée à Préfecture - Lot-et-Garonne. Commentée le .
Aboutie
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/z4WFtswZpmypwnd
Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour monsieur Leroy,
Veuillez trouver ci-joint le retour à votre demande pour la Ville de Saverne.
Cordialement
Florence Masotti
Ville de Saver...
Bonjour Monsieur GAILLARD,
Dans l’effervescence de la préparation de nos budgets à voter, j’ai omis
de vous joindre les documents administratifs que...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Bonsoir M. Fournier,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints
la circulaire n° 6434/SG de politique salariale inte...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous joint le règlement de consultation.
L'ensemble des documents sont visibles sur ce lien :
[1]https://partage.strasbourg.eu/sha...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Bourges. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/5y4sr7toWje7BSH
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Tarn le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de
statistiques visée en objet.
Je vous prie de trouver ci-joint les...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Autorisations terrasses étalages sur la voie publique
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande du 3 mars 2025, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint le dossier de terrasse estivale sur trot...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Orléans le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J’ai lu avec attention votre mail du 14 mars relatif à vos interrogations sur les données transmises dans le cadre de votre saisine...