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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de documents administratifs : aménagement du parc pour enfants et de l'espace sportif
Message de suivi envoyé à Mairie - Chilhac le .
Aboutie
Bonjour ,
Un grand merci pour votre retour et pour avoir pris le temps de me donner ces chiffres, c'est vraiment très sympa de votre part !
Je vien...
Compte de campagne Edouard Philippe
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
Aboutie
[1]Logo
Rappel fichier à télécharger
Cher utilisateur,
Il vous reste un fichier à télécharger, envoyé par Service Communication le
03/09/2026...
Monsieur,
suite à votre demande d'accès à des documents administratifs du 31 août 2026, je
vous prie de trouver ci-joint en retour les documents so...
Monsieur,
Vous avez sollicité par mail en date du 13 août 2026 la communication de
plusieurs documents administratifs relatifs aux dossiers de subvent...
Monsieur,
Vous avez sollicité par mail en date du 11/08/2026 la communication de plusieurs
documents administratifs relatifs aux notes de frais de Mon...
Documents de marché public relatif aux travaux d'aménagement du quai de Seine
Réponse de Mairie - La Frette-sur-Seine le .
Partiellement aboutie
Monsieur DAUTREY,
Je fais suite à votre message demandant la communication d’un certain nombre de
documents liés à « un marché public relatif aux trav...
Demande d'accès aux notes de frais du maire de Roubaix de juin 2020 à aujourd'hui
Réponse de Mairie - Roubaix le .
Aboutie
Bonjour,
Pour prendre connaissance du message relatif à "Ville de Roubaix - Communication- saisine N°20258943" veuillez cliquer sur le lien ci-dessous...
Accès au CPE et fiches espaces du collège de Saint Selve
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de documents administratifs relatifs
à la construction du collège situé sur la Commune de Saint S...
Demande de communication : AMI Gestion et animation de la Cité Numérique (Mars 2020)
Réponse de Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Contrat de délégation SAGS et affectation des recettes de stationnement – Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Chambéry le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Documents relatifs à la décision de mise en place d'un ALSH à la Bulle Magique à Goven
Réponse de Mairie - Goven le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame KEDINGER,
Veuillez trouver en pièces jointes les réponses des familles au questionnaire
communal sur l'ALSH, ainsi que le vœu du Conseil...
Objet : Demande de communication de documents administratifs – dossier n°
2026-06-5343
Monsieur,
Je prends connaissance de votre nouveau messag...
Bonjour,
Je fais suite à votre message du 18/8 ci-dessous et vous adresse en pièces
jointes les documents sollicités pour la période de juin 2020 à ce...
Comptes de campagne de Marine Le Pen pour l'élection présidentielle 2022
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, nous vous transmettons le lien de téléchargement du
compte de Madame Marine LE PEN pour les élections présidentielles...
Attribution précédent marché fourniture de prévisions et données météorologiques
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Dossier : 2026-CADA-0013
Bonjour monsieur ROUSSEL,
Vous trouverez en pièces jointes le courrier de réponse du Département de
l'Ardèche ainsi que l...
Documents administratifs relatifs aux contrats entre la Métropole Rouen Normandie et l’entreprise Ebusco
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .
En attente de classement
Bonjour
Ci-joint le bon de commande et les factures de l'UGAP.
Cordialement,
Aurélie Bellin
[1]Metropole Rouen Normandie
References
Visi...
Demande de communication : Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté de communes - La Vire au Noireau le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail du 12 août dernier, Mme Catherine GOURNEY-LECONTE n'a effectué aucune demande de remboursement et n'a ainsi perçu auc...
Bonjour Monsieur Bernier,
En réponse à votre demande relative au droit d’accès aux documents
administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code de...
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, nous vous prions de bien vouloir prendre
connaissance du courrier et de la Délibération n° 26-46 en...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - verbalisations Code de la route (2021-2025)
Demande envoyée à Mairie - Nice. Commentée le .
Aboutie
J'ai reçu un deuxième document avec les années 2021 à 2023.
Détail des notes de frais du maire de ma commune
Demande envoyée à Mairie - Laives. Commentée le .
Aboutie
Il serait intéressant de recontacter toutes les mairies qui utilisent cette excuse pour leur demander le montant de ces indemnités et les documents qui...
Bonjour,
Ci joint les documents relatifs à la demande reprise en objet.
Cordialement,
Aude RIVOLLET
Directrice Générale Adjointe
7 rue des école...
Comptes de campagne de Philippe Poutou et Nathalie Arthaud pour l'élection présidentielle 2022
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, nous vous transmettons les liens de téléchargement des comptes de Madame Nathalie ARTHAUD et de Monsieur Phil...
Demande de rapport de commission de sécurité incendie pour l'école maternelle et primaire
Réponse de Mairie - Allennes-les-Marais le .
Aboutie
Bonjour,
Mairie d’Allennes Les Marais vous informe que l'adresse du courriel n'existe plus.
Votre message ne sera plus transféré.
Par soucis de sécu...
Indemnités et frais des membres de la délégation spéciale de Valdallière
Réponse de Préfecture - Calvados le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
L’arrêté instituant une délégation spéciale est un document public, disponible
dans le RAA du Calvados :
[1]https://www.calvados.gouv.fr/con...