Parcourir et rechercher les demandes (page 4)

  

Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joint au présent mail l'ensemble des éléments sollicités dans le cadre de votre demande de communication de docum...
Monsieur le Président de l’association Transparence Citoyenne, Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier réponse à votre demande formulé...
Réponse reçue : Objet : demande de communication de documents administratifs Monsieur, Par courriel en date 27 avril adressé à dpo@inria.fr, vous...
Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande. Cordialement Fanny DESSOLIN Personne Responsable de l'Accès aux D...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint un tableau récapitulant l’ensemble des frais de déplacements et de restauration du maire de la Ville...
Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joints les documents demandés. Bien cordialement, Le chef du service des risques sanitaires liés à l'environneme...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Thiers le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu les données sollicitées et vous en remercions. Bien cordialement. LCVR63
Bonjour Madame, Monsieur, Jusqu'à votre sollicitation, nous ne faisions pas de notes de frais formalisées. Etant très récemment arrivée dans la colle...
Madame, Monsieur,   Vous avez sollicité les services municipaux afin d’avoir communication des documents suivants :   - les notes de frais de...
Bonjour, Monsieur Leroy Vous trouverez ci-dessous la réponse de la commune de Petite-Île concernant les éléments demandés au titre du droit d'accès aux...
Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande en date du 15 mai, relative à la communication des documents de frais de déplacement, res...
Monsieur bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le document souhaité. Vous en souhaitant bonne réception et r...
Monsieur Leroy, Le 28 mars, vous m'avez saisi afin d'avoir copie des notes de frais et factures relatives aux éventuels frais de déplacement, restaur...
Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, le fichier demandé.   Vous en souhaitant bonne réception,   Cordialement, Luc...
Bonjour, Suite à votre mail d'avril dernier, voici le RIP demandé. Cordialement, Alexis Devilly Secrétaire Général Mairie de Roz-sur-Couesnon...
Madame, Monsieur,   Je fais suite à votre courriel ci-dessous par lequel vous avez sollicité la communication des documents suivants :   - les...
Madame, Monsieur,   Suite à votre demande vous trouverez en pièce jointe les notes de frais relatives aux frais de déplacements, de restaurations...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Naveil le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite au courriel ci-dessous, je vous prie de trouver joint le répertoire d'informations publiques de la commune de Naveil. Cordi...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur LEROY, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de réponse avec ses annexes, suite à votre demande de communication de docum...
Monsieur,     Suite à votre demande du 28 mars, vous trouverez, sous le lien [1]https://drive.chelles.fr/index.php/s/Yny8zK38stFTaEJ, les documen...
Bonjour,   Veuillez trouver la réponse à votre demande de communication des notes de frais de Madame la Maire.   S’agissant des frais de dépla...
Bonjour, Je vous prie de trouver en pièce-jointe le document synthèse relatif à votre demande. Je me tiens à votre disposition pour de plus amples...
Monsieur, Vous avez formulé auprès de la commune de Ramonville Saint Agne une demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs régi n...
Bonjour,  Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...