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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre retour et la transmission des documents.
Je prends bonne note des éléments fournis ainsi que des limita...
Bonjour monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication de
documents administratifs datée du 4 août 2025, portant sur l...
Liste des applications Android et iOS produites par les Ministères
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur, et voici !
Cordialement,
Mission Communication
Direction interministérielle du numérique (DINUM)
www.numerique.gouv.fr | X @Num...
Bonjour Monsieur ARTEON,
en réponse à votre demande ci-après, pourriez-vous, je vous prie,
m'indiquer si votre demande s'intéresse aux analyses d'eau...
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous transmets ci-joint les documents
concernant les frais engagés par Monsieur Patrice DONATI, Maire de...
Demande de communication des notes de frais du Maire de Saint-Dié des Vosges
Réponse de Mairie - Saint-Dié-des-Vosges le .
Aboutie
Madame Blamm,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver en PJ l'état des frais
de M. Bruno Toussaint pour l'année 2023 et l'année 2024.
Bie...
Demande accès administratif - Notes de frais
Réponse de Mairie - Arpaillargues-et-Aureilhac le .
Aboutie
Bonjour,
Bonne réception.
Cordialement.
Loïc REYNARD
Secrétaire général de mairie
MAIRIE ARPAILLARGUES ET AUREILHAC - 7 Grand’rue - 30700 ARPAILLARG...
Position de la CNIL sur les traitements LAPI des communes pour le compte de la police judiciaire
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse de la CNIL à
votre demande CADA avec les documents afférents.
Je vous r...
Demande de détail des notes de frais de Mr le maire Christian Robache
Réponse de Mairie - Montévrain le .
Partiellement aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande en date du 25/07/2025, sollicitant la
communication des notes de frais de Mme Camille POUPONNEAU, a...
Achats de vaccins contre la COVID-19 en 2020-2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous avez effectué une demande initiale, portant sur la communication de
la liste des vaccins contre la COVID-19 que le ministère a achetés...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
Aboutie
Bonjour Monsieur DUPLEIX,
Suite à votre demande en date du 10 juillet dernier concernant l'accès aux
documents suivants :
- Liste (année, établissem...
Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Saisine n° 25006645
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : Demande CADA
Monsieur,
Je fais suite à votre courrier électroniq...
Dossier de Consultation des Entreprises 25-040 "Partenariat d'innovation pour la conception et la construction de structures pénitentiaires pour courtes peines"
Réponse de Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Après examen de votre demande, voici les éléments de réponse que nous pouvons vous apporter après avoir consulté les différents services du...
Commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/3Dgq7ZPxNGF5WFL
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de FEDERATION FRANCE VICTIME
Demande envoyée à Ministère de la Justice. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/okjLEKwa44DR9mN
Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
je vous prie de trouver en pièce jointes les différents éléments demandés.
Je vous précise que le greffe des associations n'est pas destinat...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais engagés au titre du mandat de Monsieur le Maire du Havre
Réponse de Mairie - Le Havre le .
Aboutie
Madame PEREZ,
En réponse à votre demande, je vous prie de trouver ci-dessous le mail de Fanny LEMERCIER, référente CADA de la ville du Havre :
"Mada...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez sollicité le 10 juillet 2025 au titre du droit d’accès aux
documents administratifs les documents suivants:
- liste ( année, éta...
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous transmets la liste des lieux où se
sont déroulés les évènements lors de la Fête de la Musique 2025 ain...
Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Madame CHOPINET,
Par courriel du 15 juillet 2025, vous avez saisi le ministère d’une
demande d’accès à des documents administratifs. Votre demande p...
Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .
Aboutie
Bonjour,
Voici la dernière partie des délibérations 2018.
Pour les grands livres des comptes de la commune, vous pouvez venir les
consulter en mairi...
Bonjour,
Vous trouverez en pièces jointes les documents que vous avez sollicitez : pièces relatives à des frais de déplacement concernant Monsieur DER...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...