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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Jatxou le .
Aboutie
Bonsoir
Vous avez reçu, ce mardi 18/03 vers 12h30, un mail ayant pour objet "CADA : Formulaire de saisine via http://MaDada.fr "
Il s'agit d'une erre...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Irouléguy le .
Aboutie
Bonsoir
Vous avez reçu, ce mardi 18/03 vers 12h30, un mail ayant pour objet "CADA : Formulaire de saisine via http://MaDada.fr "
Il s'agit d'une erre...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Hasparren le .
Aboutie
Bonsoir
Vous avez reçu, ce mardi 18/03 vers 12h30, un mail ayant pour objet "CADA : Formulaire de saisine via http://MaDada.fr "
Il s'agit d'une erre...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Gamarthe le .
Aboutie
Bonsoir
Vous avez reçu, ce mardi 18/03 vers 12h30, un mail ayant pour objet "CADA : Formulaire de saisine via http://MaDada.fr "
Il s'agit d'une erre...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Gabat le .
Aboutie
Bonsoir
Vous avez reçu, ce mardi 18/03 vers 12h30, un mail ayant pour objet "CADA : Formulaire de saisine via http://MaDada.fr "
Il s'agit d'une erre...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Bidart le .
Aboutie
Bonsoir
Vous avez reçu, ce mardi 18/03 vers 12h30, un mail ayant pour objet "CADA : Formulaire de saisine via http://MaDada.fr "
Il s'agit d'une erre...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Ascain le .
Aboutie
Bonsoir
Vous avez reçu, ce mardi 18/03 vers 12h30, un mail ayant pour objet "CADA : Formulaire de saisine via http://MaDada.fr "
Il s'agit d'une erre...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Anhaux le .
Aboutie
Bonsoir
Vous avez reçu, ce mardi 18/03 vers 12h30, un mail ayant pour objet "CADA : Formulaire de saisine via http://MaDada.fr "
Il s'agit d'une erre...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à la demande de communication de statistiques ASE formulée par
l'Association "Les oubliés de la République", je vous prie de...
Demande de communication des notes de frais du Président de la Métropole
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de renseignements suite au déplacement du Maire
au Japon, je vous prie de trouver ci-joint le courrier de la re...
Bonjour,
La commune d'Entzheim dispose d'un seul radar pédagogique, pour lequel nous ne disposons pas de relevés. Il est actuellement installé au nive...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Villeurbanne le .
Aboutie
Tous les documents demandés ont été transmis.
Nous vous en remercions.
Cette demande est close.
Cordialement.
LCVR63
Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Béziers le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
relevé détaillé des mesures de trafic (heure & vitesse) réalisées rue du Petit Banc, entre le 15 et le 22 novembre 2024
Réponse de Mairie - Niort le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande le 12 mars 2025. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.
A défaut de réponse express...
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles par le Conseil départemental de Vaucluse
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint :
- La liste et le montant par association des subventions accordées aux...
Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Nous vous avons fait parvenir les documents conservés par notre établissement. Il vous faut désormais vous tourner vers les communes afin de...
Grands livres budgétaires et notes de frais
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Douaisis le .
Partiellement aboutie
Monsieur Guy GEVAERT,
Je vous remercie sincèrement pour les documents transmis (grands livres et factures de restaurant).
En l'absence d'autres justi...
Objet : Demande de communication de documents administratifs : «Budget annuel d'acquisitions des musées de la ville de Bordeaux depuis 2010»
Envoi déma...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Message de suivi envoyé à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bretagne le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour ces envois.
Cordialement,
Laurent Savaëte
le règlement intérieur et le règlement de chasse de l’ACCA de Salleboeuf
Réponse de Fédération départementale des chasseurs - Gironde le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint els documents demandés.
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : Association FUTUR <[FOI #48002 email]>...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Comptages sur le Chemin de Sanzy et le Chemin de Chasse à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici:https://madada.frama.space/s/dKtetWJ64d9qsjm