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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Voirie d'intérêt communautaire
Réponse de Communauté de communes - Haute Sarthe Alpes Mancelles le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à voter demande, veuillez trouver le détail de la voirie d'intérêt communautaire.
Cordialement
Johan VIBERT-ROULET
Directeur...
Madame Thelma Gallicere,
En réponse à votre mail du 23 octobre 2025, nous vous prions de bien
vouloir trouver ci-joint le courrier réponse de Monsieu...
Bonjour,
Pour répondre à votre demande, vous trouverez ci-joint un état du grand
livre faisant état des frais de mission, déplacement et représentat...
Bonjour M. SADDI,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints
les fichiers contenant les tableaux récapitulatifs...
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les justificatifs 2020-2024.
Concernant les documents antérieurs, ceux-ci sont archivés e...
Monsieur,
Vous avez sollicité au titre de l’accès aux documents administratifs le 16
octobre 2025 la communication des documents suivants:
- liste d...
Bonjour,
Les notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation
de M. le maire BOUTEMAN Thierry sur la période courant de octobre...
Madame, Monsieur,
Suite à demande, veuillez trouver ci-joints les justificatifs des frais de
missions des élus de la ville de Wavrin, sur les exerci...
Monsieur,
Suite à votre demande de transmission de documents administratifs en date du 15 octobre 2025, vous trouverez ci-joints les justificatifs de...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication formulée par mail le 17
octobre dernier et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, en f...
Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre demande, vous trouverez ci-joint les documents sollicités :
- délibérations de l'assemblée plénière précisant...
liste éléctorial, et des notes de frais de Mr maire
Réponse de Mairie - La Freissinouse le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre requête, vous trouverez en pièces jointes sous le format
pdf, les éléments de réponse à vos demandes : la liste électoral...
Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .
Aboutie
Chère Madame,
J’accuse bonne réception de ces documents et vous remercie de me les avoir
transmis.
Bien cordialement,
Élise UNTERMAIER-KERLÉ...
Bonjour
Suite à cette demande, vous trouverez en pj l'ensemble des notes de frais sur la période demandée
Cordialement
Damien Roussel
Ville de Saint-...
Demande de communication des notes de frais – année 2024
Réponse de Mairie - Vincennes le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Cordialement.
Madame,
Nous répondons favorablement à votre demande formulée au titre du droit
d'accès aux documents administratifs.
Vous trouverez en pièces joi...
Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Réponse de Mairie - Merville 59400-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de trouver les renseignements demandés.
Cordialement,
Céline CARON-MURA
Directrice Générale des Services
Hôtel de Ville...
Bonjour,
Je vous prie de trouver les documents demandés.
Cordialement,
Céline CARON-MURA
Directrice Générale des Services
Hôtel de Ville - 57,...
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication formulée par mail le 1er août
dernier et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint,...
Bonjour,
Avec nos excuses pour cette réponse tardive, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint le courrier de réponse, ainsi que les annexe...
Monsieur,
Vous nous avez sollicités en vue d'obtenir la communication des documents
administratifs suivants :
- les notes de frais de dépl...
Liste des Notes de Frais 2024-2025 du maire de Montigny-le-Bretonneux
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce-jointe la délibération du
Conseil Municipal du 2 juin 2020 autorisant le versem...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Andilly 95014-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Afin de compléter la réponse de ce jour du 12 novembre,
Je vous prie de trouver la pièce jointe complétée
(une page manquante : un justificat...
Détail (intitulés et montants) des notes de frais du maire et des conseillers municipaux pour l'année 2024
Réponse de Mairie - Clermont-Dessous le .
Aboutie
La règle définie en debut de mandat ne prévoit pas de remboursement de frais supportés par le maire et les conseillers municipaux dans notre commune .N...
Bonjour,
Je vous informe que ces documents sont accessibles sur le site internet de la Ville de Lens, rubrique :
ma ville / informations générales / pu...