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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
documents relatifs à la mise en œuvre de la circulaire 6434/SG au ministère de la Culture
Réponse de Ministère de la culture le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel en date du 26 juin 2026, vous avez saisi le ministère de la culture
d’une demande de communication des documents relatifs à...
Liste et montant des subventions accordées aux associations sportives par le Conseil Départemental de Vaucluse
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joints les fichiers correspondants à votre demande.
Restant à votre disposition.
Bien cordialement,
Quentin PET...
CFU et budgets primitifs du budget général et du budget forêt de la commune d'Arvillard
Demande envoyée à Mairie - Arvillard. Commentée le .
Aboutie
Le fichier dont l'affichage est corrompu ci-dessus (dm1.pdf) est disponible ici: https://madada.frama.space/s/nG8aWYkbWy8W73X
Marché de voyagiste du ministère de l'intérieur pour la mise en œuvre des éloignements forcés
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Thonon-les-Bains le .
Aboutie
Bonjour,
Par un courriel réceptionné le 13 avril 2026, l’association TRANSPARENCE
CITOYENNE a sollicité la communication de documents auprès de la Vil...
Rapport d'audit Structure Douleur Chronique
Réponse de Centre hospitalier universitaire de Montpellier le .
Partiellement aboutie
Monsieur LAGASSE,
Par courriel réceptionné par nos services le 18 mai dernier, vous avez sollicité
la communication du rapport d’audit concernant la s...
Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents administratifs reçue
le 10 juin 2026, formulée sur le fondement du Livre III du...
Cherche statuts de l'association fitness Lot à 46110 Cavagnac
Réponse de Greffe des associations - Lot (Gourdon) le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les documents
demandés.
Cordialement,
--
Joana HERBY
Gestion des dossiers administ...
Demande de communication de l'arrêté de refus du permis de construire PC0732572501041 (parking des moniteurs)
Réponse de Mairie - Les Belleville le .
Aboutie
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Documents relatifs à la F3SCT IRD du 28 octobre 2025
Message de suivi envoyé à Institut de recherche pour le développement le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour la publication en ligne des documents. Bien sûr, tant que le PV n'est pas voté, il ne peut pas être publié, je pensais...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Villieu-Loyes-Mollon le .
Aboutie
Bonjour,
En raison du dossier trop volumineux, je vous transmets la suite des pièces
jointes justificatif des notes de frais de l’ancien Maire Monsieu...
A L’ATTENTION DE Guillaume LEROY pour l’association transparence citoyenne
Bonjour,
Suite à l’avis 202606078 en date du 24 juin 2026 concernant la Ma...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Stratégie d'accueil des data center dans l'agglomération marseillaise
Réponse de Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
Partiellement aboutie
Madame,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents administratifs
relatifs à la stratégie d’accueil des datacenters dans l’agglo...
N2I4 : Accès à des documents administratifs relatifs aux entretiens réalisés à 6 mois de la sortie de l’ASE du jeune majeur pour l‘année 2024
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous suite aux mails adressés au Département du Puy-de-Dôme aux
termes desquels vous avez sollicité la communication...
Demande du code source de l'apps Web "Mon espace santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Garnier,
Pour faire suite à votre saisine CADA n°20259355, le ministère vous informe que le code source de l'apps web "Mon espace de...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bonjour,
Suite à votre demande d’accès aux documents administratifs, je vous informe qu’aucune dépense de notes de frais concernant le maire, les adjo...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Contrat d'engagement entre Digital Realty et la Marine Nationale
Réponse de Ministère des Armées le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur de Passante,
Conformément au courriel produit en pièce-jointe, nous vous transmettons les
échanges qui ont trait à l’établissement de...
Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Demande envoyée à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens. Commentée le .
Aboutie
Publié sur https://www.cada.fr/20255551