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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d’accès aux documents administratifs – Mois Givré (budgets et prestations artistiques)
Réponse de Mairie - Belfort le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Communications dépôts sauvages
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Nous faisons suite à votre courrier électronique reçu le 19 février 2026 aux
termes duquel vous sollicitez la communication des documents su...
Documents relatifs au projet d'aménagement de la zone commerciale des Courtils
Réponse de Communauté de communes - Val d'Orne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Bien que Mme Dauger soit en congés, elle souhaiterait échanger avec vous et vous propose un rdv aux bureaux de la CDC du Val d'Orne, 5 place n...
Statistiques d'utilisation et cout de l'application "Inforoute 63"
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Monsieur,
Je tiens à vous informer que votre demande initiale s'apparentait davantage à
une demande de renseignements qu'à une réelle demande de commun...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint un document récapitulatif dans un standard ouvert,
aisément réutilisable et exploitable par un système de traitemen...
Demande de communication de documents administratifs – Comptes de l'association Comité des fêtes
Réponse de Mairie - Palluau le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les éléments
demandés.
Cordialement,
Mairie de Palluau
5 rue de Lattre d...
Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour madame Guerbaoui
Je reviens de congés, j'avais bien en tête de vous transmettre ces deux documents.
Les voici en pièces jointes.
Bien à vous,...
Grand livre - Régie d'avance
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous et ci-joint en format excel les
données relatives aux verbalisations dans le 11e ardt de Par...
Monsieur Le jan,
Vous avez sollicité la communication de la liste des codes Natinf et libellés
associés outre, pour chaque code et libellé, le nombre d...
Demande de communication de documents relatifs à un marché public
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour les deux documents transmis.
Je vous prie également de bien vouloir me faire parvenir, au titre du dossie...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, le document demandé.
Bien Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'enviro...
Données d’activité des bibliothèques publiques depuis 2025
Réponse de Ministère de la culture le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 18 juillet 2026, vous avez saisi le ministère de la culture d’une demande de communication des réponses fait...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint l’horaire de service 2026 au format Excel.
Cordialement,
Virginie Makni
Responsable de l’unité gouvernance et f...
Demande d'accès - ÉTUDES Nouvelle école Moulin Pergaud RUE ABÉLARD
Réponse de Mairie - Lille le .
Signalé aux admins du site
Bonjour,
En date du 2 juillet 2026 vous avez sollicité la Ville de Lille afin d'obtenir
communication des documents suivants :
1. le ou les rapports...
Montants alloués au plan de lutte contre les violences faites aux enfants 2023-2027
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour cet envoi de documents, que j'ai bien réceptionnés.
Cordialement
Demande de communication de documents administratifs relatifs au déplacement de Mme Aurore Bergé au Festival de Cannes 2026
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
(2/3)
-----Message d'origine-----
De : SGG prada.spm <[gouvernement request email]>
Envoyé : mardi 19 mai 2026 09:34
À : Gabriel de Varenne <[FOI #5...
Montant des aides financières versées par la Mairie
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes le .
Aboutie
Merci à vous pour cette réponse.
Demande de communication des notes de frais du maire et des adjoints
Réponse de Mairie de Montreuil le .
Aboutie
[1]WeTransfer logo
[adresse email] vous a envoyé Frais Maire et adjoints 2020-2025
1 élément, 73 Mo au total • Expire le 25 juillet 2026
CADA n 20...
Demande concernant les financement des transports publics par commune
Réponse de Rennes Métropole le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande du 13 juillet 2026 portant sur la
communication des documents concernant le financement du réseau de...
Bonjour Monsieur LE PENNEC,
Vous trouverez, ci-joint, l'ensemble des éléments demandés, à savoir les états de frais de remboursement de Madame Christe...
documents relatifs à la mise en œuvre de la circulaire 6434/SG au ministère de la Culture
Réponse de Ministère de la culture le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel en date du 26 juin 2026, vous avez saisi le ministère de la culture
d’une demande de communication des documents relatifs à...
Liste et montant des subventions accordées aux associations sportives par le Conseil Départemental de Vaucluse
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joints les fichiers correspondants à votre demande.
Restant à votre disposition.
Bien cordialement,
Quentin PET...
CFU et budgets primitifs du budget général et du budget forêt de la commune d'Arvillard
Demande envoyée à Mairie - Arvillard. Commentée le .
Aboutie
Le fichier dont l'affichage est corrompu ci-dessus (dm1.pdf) est disponible ici: https://madada.frama.space/s/nG8aWYkbWy8W73X
Marché de voyagiste du ministère de l'intérieur pour la mise en œuvre des éloignements forcés
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Thonon-les-Bains le .
Aboutie
Bonjour,
Par un courriel réceptionné le 13 avril 2026, l’association TRANSPARENCE
CITOYENNE a sollicité la communication de documents auprès de la Vil...