Parcourir et rechercher les demandes (page 4)

  

Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées

M. Leroy bonjour, Pour faire suite à votre demande en date du 27/02/2024 concernant la liste des subventions accordées par le Conseil Départemental...
Bonjour Monsieur, Vous trouverez en pj de ce mail le courrier de réponse apporté par le service compétent de la Région. Cordialement, Daniela SAN...
Bonsoir M. LEROY, Je reviens vers vous suite à votre demande. Les données relatives aux subventions votées au titre de 2021, 2022 et 2023 sont dispon...
Madame, Monsieur, Je vous informe que les documents sollicité sont librement accessibles depuis la plateforme data.gouv : [1]https://www.data.gouv....
Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le Cons...
Madame, Monsieur   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...
Courriel à l’attention d’Emile Marzolf Monsieur, Vous trouverez la version en pdf ci-joint le rapport de la mission d’expertise pilotée par la DNS...
Monsieur,   Par courriels des 26 janvier et 27 février 2024, vous sollicitiez la communication des documents suivants :   -       Liste des su...
Bonjour, Excusez-moi pour le retard. Je vous transmets les infractions relevées en matière de stationnements sur la commune de CEBAZAT pour les années...
Bonjour, Il n’y a pas de police municipale sur la commune de Châteaugay. Pas de verbalisations « EDMP » effectuées Cordialement   Sandrine DUG...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
  Bonjour,   Voici les éléments que je prux vous fournir suite à votre dernière correspondance : • Données de mesure de vitesse des radars péd...
Bonjour il n’y a aucun documents correspondant à la demande   Cordialement   Jerome Bertrand             Chef PM orcines   Envoyé à parti...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation de stationnement par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Châteaugay le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation de stationnement par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Cendre le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Châteaugay le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Cendre le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation de piétons par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation de piétons par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Châteaugay le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation EDPM par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation EDPM par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Châteaugay le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation EDPM par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Cendre le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Royat le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...