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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Épagny-Metz-Tessy le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez, en pièces jointes, les documents souhaités (1 tableau récapitulatif + justificatifs corr...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Talence le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Il semblerai que les reçus soient manquant, pourriez-vous les transmettres ? Cela fait parti de la demande initiale qui est donc déjà hors d...
Statuts de l'association Le Bel Age à Ermont
Réponse de Greffe des associations - Val-d'Oise (Argenteuil) le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous invite à prendre connaissance du document demandé concernant
l'association LE BEL AGE à ERMONT.
Sincères salutations
Service de...
Demande de communication de documents administratifs — Statistiques et données financières sur les permis de construire (2015-2025)
Message de suivi envoyé à Rennes Métropole le .
Partiellement aboutie
Merci pour ce retour
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver au lien nextcloud ci-après les documents sollicités dans le cadre de l'avis CADA n° n° 20259394 du 06 janvi...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Échanges entre la CNIL et l'Université de Pau et des Pays de l'Adour concernant la plainte sur l'envoi massif de mails par un candidat à la présidence de l'université.
Message de suivi envoyé à Université de Pau et des Pays de l'Adour le .
Aboutie
Madame, Monsieur
Je viens de recevoir les documents demandés par la CNIL : https://madada.fr/request/echanges_entre_la_cnil_et_lunive
Je me désiste...
Échanges entre la CNIL et l'Université de Pau et des Pays de l'Adour concernant la plainte sur l'envoi massif de mails par un candidat à la présidence de l'université.
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse rapide.
Cordialement
Julien Diaz
Échanges avec le ministère de l'intérieur sur ma demande "visite d'une délégation libyenne à la DCIS le 22/05/2024"
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Tout d'abord, veuillez ne pas tenir compte du courrier ci-joint vous informant de l'enregistrement de votre courrier électronique ci-...
[ENVOYE PAR INTERNET]
Veuillez trouver ci-joint le document sollicité au Centre des Archives du
Personnel Militaire (CAPM).
Cordialement,
AAP1 F...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Canet-en-Roussillon le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Suite à votre message du 25/01/2026 de relance, je vous renvoie ma réponse
du 31 décembre 2025.
Cordialement
Mairie de Saint-Germain-de...
Demande de déclaration de manifestation pour le 11 déc 2025 à Châteaubourg
Réponse de Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Je transmets votre message au service concerné.
Sincères salutations.
Patricia Gautier
Assistante du Maire et de la Direction
Tel. : [numér...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Marignane le .
Aboutie
Madame,
J’accuse bonne réception de votre courriel du 15 janvier 2026, par lequel
la Fédération Départementale de la Libre Pensée des Bouches‑du‑Rhô...
Liste des subventions attribuées en 2024 et 2025
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Vous nous avez demandé communication de la liste des subventions
attribuées en 2024 et 2025. Je vous prie de trouver ci-joint la liste 202...
Demande de compte rendu d intervention avec le chien de défense de la police municipale ainsi que son coût annuel
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous voudrez bien trouver ci-joint la réponse de M. Jérôme GODARD, Adjoint
à la tranquillité publique, à votre courriel.
Vous en souhaitant...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Madame,
Je fais suite à votre demande du 19 janvier 2026 d'accès aux documents
administratifs suivants:
Montant des aides financières (en €) versées...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les
frais de représentation, et en l’occurrence uniqu...
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Sandrine Dhont
Service juridique
Commune de Bures-sur-Yvette
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
Aboutie
Madame, Monsieur, Bonjour,
Sauf erreur de notre part nous avons répondu à chacune de vos demandes sur les 9 derniers mois.
Précisément s'agissant de...
Etablissements privés sous contrat - Rapports d'inspections entre 2017 et 2023
Réponse de Rectorat - Académie de Nantes le .
Aboutie
Monsieur Slisse,
Veuillez trouver ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Cindy Dewilde Guirao
Chargée de communication - Attachée de p...
Demande de communication d'un extrait du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Dinard le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication d’extrait de nos grands
livres comptables.
En ce sens, je vous prie de trouver ci-joint les...