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Environ 410 demandes d'accès à l'information trouvées
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Calvados à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur LECHENET,
Vous voudrez bien trouver, ci-joint, le courrier faisant réponse à votre
demande de communication de rapports établis par les mair...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Allier à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous avez souhaité recevoir communication des rapports sur l'emploi des
pistolets à impulsion électriques des polices municipales communiqués...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture de Haute-Savoie à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur LECHENET,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports relatifs à
l'emploi des PIE par les polices municipales (PM) et au...
Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse par Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
accès aux statuts de "œil d’Andromède"
Réponse par Préfecture de l'Hérault à Laurent Coudercy le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts
demandés
Bien cordialement
Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Guadeloupe à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour monsieur LECHENET,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints les
bilans de l'expérimentation "Manurhin" transmis...
Bonjour,
Suite à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement....
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon par Alexis Bienvenüe le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour ces documents très intéressants, ainsi que pour les liens vers les autres jeux de données.
Cordialement,
Alexis Bien...
Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Réponse par Direction interministérielle du numérique à Emile Marzolf le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur Marzolf,
Comme je vous l'ai indiqué dans ma réponse du 26 octobre dernier, la publication du compte rendu du COSINUM de juin 2021 doit i...
Algorithme de calcul des dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9
novembre 2021.
Cette dernière est actuellement en cours d...
Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à David Libeau le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour répondre à votre demande ci-dessous, la liste que vous demandez a été
publiée sur la FAQ du Gouvernement, voici le lien :
[1]htt...
Base de données des projets de création de voirie
Réponse par Métropole de Lyon à Durand le .
Partiellement aboutie
Madame,
Votre demande de données a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon qui se sont mobilisés pour ouvrir des jeux de données...
Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Elias Orphelin. Commentée par Samuel Goëta le .
Aboutie
Les données ont été obtenues : https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/covid-19-resultats-par-age-issus-des-appariements-entre-si...
Vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Pré-Saint-Gervais par Clément Pouré le .
Aboutie
Bonjour,
Il a à l'évidence un bug, je ne recois votre mail... Que maintenant !
Serait-il possible de m'adresser les documents directements sur mon...
Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Olivier Tesquet le .
Aboutie
Monsieur,
J’ai ouvert le PDF avec plusieurs lecteurs et sur deux systèmes d’exploitation différents (Microsoft Windows et GNU/Linux).
Il s’est ouvert...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture de la Seine-Maritime par Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Cher/Chère Pref-ANCT,
Merci pour votre réponse !
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alexan...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Nièvre à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Pendant mon absence, merci de bien vouloir envoyer vos messages
à l'adresse suivante : [adresse email]
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture - Deux-Sèvres par Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Cher/Chère PREF79 DDLRCT3,
Merci de votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alex...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Loire-Atlantique à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur Lechenet,
Vous avez saisi la commission d'accès aux documents administratifs
(CADA) sur la communication des rapports des maires sur l'emplo...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Réponse par Mairie - Épinay-sous-Sénart à Clément Pouré le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Pouré,
Suite à votre démarche auprès de la CADA, veuillez trouver via le lien de téléchargement ci-dessous les documents relatifs à l...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Vienne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande, et au vu de l'avis n° 20211350 du 25 mars 2021
de la CADA, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Ain à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Le service en charge du FITN en préfecture a mis en ligne les instructions
destinées aux collectivités :
Lien vers le site de la préfectu...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents concernant la
vidéoprotection, je vous fais parvenir en pièces jointes les arr...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Hyères à Eda le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint, copie des arrêtés préfectoraux des 03/10/2017...
MAIL 5
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original --------
Sujet : M...