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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Documents relatifs à la fréquentation, à l’activité et à la communication du MuPop
Réponse de Mairie - Montluçon le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
pour faire suite à vos requêtes concernant le Mupop et le Château des Ducs de
Bourbon nous vous informons qu’un agent est en char...
Monsieur Bonjour,
Suite à votre demande veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités
Bonne réception
Cordialement
Sophie Cuve...
Bonjour,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention
suite à votre demande en date du 14 août 2026.
Nous vous sou...
Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents administratifs
formulée via la plateforme MaDada, je vous prie de trouver en pi...
Bonjour Monsieur Le Pennec,
Lorsque Monsieur Franck DUVAL était Maire de la commune d'Herbignac (sur la période de fin mars à mi-août 2026), il n'y a...
Demande de communication : Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Souleuvre-en-Bocage le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez ci-joint les justificatifs produits à
l'appui des mandats de prises en charge des frais de déplac...
Bonjour Ruben,
suite à ta demande je te transmets les rapports d'analyses d'eau que j'ai
trouvé.
Je n'ai pas les 10 dernières années. Tu peux contacte...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-dessous les frais correspondants ainsi que les
justificatifs pour la période de mars à juillet 2026 :
• ...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme. Commentée le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Les analyses de la qualité de l'eau pour la région Auvergne-Rhône-Alpes sont disponibles sur ce site : https://orobnat.sante.gouv.fr/orobnat...
Études acoustiques du skatepark EGP 13
Réponse de Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande vous trouverez le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordialement
[numéro de téléphone...
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents administratifs
(PRADA) afin d'avoir accès à l'étude citée au paragr...
Bonjour Monsieur ROLIN,
Par courriel en date du 12 août dernier, vous avec demandé à la Commune de
Meylan la communication des documents suivants :...
Monsieur,
En réponse à votre demande reçue par mail du 11 août 2026, je vous adresse ci-joint comme attendu les notes de frais de restauration et just...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Lauga,
Nous revenons vers vous concernant votre demande relative aux résultats
d’analyse de la qualité de l’eau en Île-de-France entr...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je vous ai transmis via We Transfer, ce jour, les notes
de frais de restauration de Monsieur le Maire de Caud...
Bonjour Ruben,
je t'informe qu'il n'y a pas eu de dépenses de frais de déplacement, de
restauration, de représentation du maire sur les années 2020 à...
Bonjour,
Ci-joint les résultats de la dernière analyse d'eau
Envoyé depuis l'application Mail Orange
----------------
De : Constant Thomas <[1][FOI #...
Bonjour,
Les résultats du contrôle sanitaire de la qualité de l’eau potable se trouvent
en ligne, commune par commune, par date de prélèvement et sont...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 386214
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Contacter la Ville ou
l'Agglomération), dép...
Bonjour Monsieur MORINIERE,
Je vous remercie pour votre réponse ainsi que pour votre extraordinaire rapidité dans le traitement de ma demande.
J’ai...
Comptage circulation réalisés a oullins au mois de juin 2026
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver ci-joint les rapports
des comptages routiers réalisés en juin 2026 sur la commune...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande d'accès aux documents administratifs enregistrée le 13 août 2026 concernant les frais de Monsieur Sébastien Ve...
Bonjour Monsieur Germond,
Vous nous avez sollicités afin d'obtenir les résultats d'analyses de la qualité de l'eau sur la commune de Saint Pryvé Sain...
Demande d’accès aux documents administratifs – Mois Givré (budgets et prestations artistiques)
Réponse de Mairie - Belfort le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Communications dépôts sauvages
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Nous faisons suite à votre courrier électronique reçu le 19 février 2026 aux
termes duquel vous sollicitez la communication des documents su...