Rechercher des demandes (page 4)
Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Par courrier en date du 26 décembre 2025, la Commission d’accès aux
documents administratifs a sollicité les observations de la Métropole...
Documents relatifs au Plan de Mobilité (PDM) 2025-2035 de TPM
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
Partiellement aboutie
PELET CELINE souhaite rappeler le message « 20257822 ».
Bonjour Monsieur Jakobowski,
Je vous remercie pour votre retour et accuse bonne réception des
documents.
Vous remerciant pour votre réactivité,...
Bonjour Madame,
Nous avons été alertés du fait que vous nous aviez adressé une nouvelle demande de précisions sur les documents que nous vous avions c...
Monsieur, bonjour,
comme suite à votre mail, veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse de Madame la Maire concernant votre demande au tire du d...
Investissements vélo réalisés entre 2020 et 2025
Demande envoyée à Métropole - Brest. Commentée le .
Aboutie
Brest métropole nous a communiqué directement par e-mail les informations demandés.
Elles sont disponibles sur https://www.bapav.org/wp-content/upload...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais, de
restauration, de déplacement et de représentation du Maire de C...
Demande de communication de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour Monsieur
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état des notes de frais de restauration, frais de représentation et frais de déplace...
Bonjour Madame Legros-Jean,
Je me permets de faire suite à votre demande et vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint les documents que vous avez de...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .
Aboutie
Bonjour ,
Vous trouverez ci-dessous le nouveau lien :
[1]https://drive.chelles.fr/index.php/s/ASNRT3o6YJkNpJy
Je vous remercie de bien vouloir ac...
Monsieur,
Votre demande de communication des factures de gaz et de fuel des
bâtiments sous gestion de la mairie de Grenoble depuis 2022 concerne plu...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
-----Message d'origine-----
De : Cédric Crampon <[adresse email]>
Envoyé : ve...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
en application de la circulaire du 24 novembre 2023 du secrétaire général
du ministre de l'intérieur et des outre-mer, je vous adresse le r...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Bondoufle le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Je vous prie de trouver ci-joint les informations budgétaires demandées.
En vous souhaitant une bonne réception.
Cdlt.
De : Fabrice SUI...
Bonjour monsieur Bouchet,
Faisant suite à votre demande de communication de documents issus de
l’appel d’offres pour la réalisation de travaux pour...
Données de consommation électrique des bâtiments publics d'Asnières-sur-Seine
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication de données relatives à la consommation électrique.
Conformément aux dispositions de l’article...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication des notes de frais des conseillers municipaux sur la période 2020-2025.
Vous trouverez ce élé...
Lien permanent vers les documents reçus: https://madada.frama.space/s/9sbjTFjQ2cFFkaS
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/a9dyPH5WH6Nqxaf
Bonjour madame, monsieur,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les notes de frais du
Maire de Maizières-lès-Metz.
Nous restons à v...
Note de frais et factures des événements de réception
Réponse de Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
En complément de notre premier envoi, vous trouverez en PJ le tableau des
frais de déplacement, de restauration et de représentation de M....