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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint au présent mail l'ensemble des éléments sollicités dans le cadre de votre demande de communication de docum...
Monsieur le Président de l’association Transparence Citoyenne,
Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier réponse à votre
demande formulé...
Copie de documents concernant l'utilisation de véhicules de service par les agents de l'Inria
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .
Aboutie
Réponse reçue :
Objet : demande de communication de documents administratifs
Monsieur,
Par courriel en date 27 avril adressé à dpo@inria.fr, vous...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande.
Cordialement
Fanny DESSOLIN
Personne Responsable de l'Accès aux D...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint un tableau récapitulant l’ensemble des frais de
déplacements et de restauration du maire de la Ville...
Échanges entre le ministère et Arkema
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joints les documents demandés.
Bien cordialement,
Le chef du service des risques sanitaires liés à l'environneme...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu les données sollicitées et vous en remercions.
Bien cordialement.
LCVR63
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mondeville 14437-01 le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Jusqu'à votre sollicitation, nous ne faisions pas de notes de frais
formalisées. Etant très récemment arrivée dans la colle...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaucaire 30032-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité les services municipaux afin d’avoir communication des
documents suivants :
- les notes de frais de...
Bonjour, Monsieur Leroy
Vous trouverez ci-dessous la réponse de la commune de Petite-Île concernant les éléments demandés au titre du droit d'accès aux...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roissy-en-Brie le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 15 mai, relative à la
communication des documents de frais de déplacement, res...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Portes-lès-Valence le .
Aboutie
Monsieur bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le
document souhaité.
Vous en souhaitant bonne réception et r...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
Aboutie
Monsieur Leroy,
Le 28 mars, vous m'avez saisi afin d'avoir copie des notes de frais et
factures relatives aux éventuels frais de déplacement, restaur...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, le fichier demandé.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,
Luc...
Bonjour,
Suite à votre mail d'avril dernier, voici le RIP demandé.
Cordialement,
Alexis Devilly
Secrétaire Général
Mairie de Roz-sur-Couesnon...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre courriel ci-dessous par lequel vous avez sollicité
la communication des documents suivants :
- les...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Laval 53130-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande vous trouverez en pièce jointe les notes de frais
relatives aux frais de déplacements, de restaurations...
Bonjour,
Pour faire suite au courriel ci-dessous, je vous prie de trouver joint le répertoire d'informations publiques de la commune de Naveil.
Cordi...
Demande de communication du Dossier Technique Amiante de l'école Louis Pergaud
Demande envoyée à Mairie - Vernouillet 28404-01 le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur LEROY,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de réponse avec ses annexes, suite à votre demande de communication de docum...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande du 28 mars, vous trouverez, sous le
lien [1]https://drive.chelles.fr/index.php/s/Yny8zK38stFTaEJ, les
documen...
Bonjour,
Veuillez trouver la réponse à votre demande de communication des notes de
frais de Madame la Maire.
S’agissant des frais de dépla...
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièce-jointe le document synthèse relatif à
votre demande.
Je me tiens à votre disposition pour de plus amples...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez formulé auprès de la commune de Ramonville Saint Agne une
demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs régi
n...
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...