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Environ 420 demandes d'accès à l'information trouvées
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Réponse par Ministère de la culture à hélène Goldet le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Votre demande de communication de documents administratifs a été traitée
par nos services.
Nous vous invitons à nous transmett...
Audit sur le projet de cloud OSHIMAE
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique par Emile Marzolf. Commentée par Emile Marzolf le .
Aboutie
La direction interministérielle du numérique a finalement donné suite à ma demande d'accès, en me communiquant les documents personnellement.
Voici l...
Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Demande envoyée à Syndicat Mixte du Lac d'Annecy par François Lacombe. Commentée par François Lacombe le .
Aboutie
Les données ont été publiées ici : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/cartographie-du-reseau-dassainissement-du-sila/
Vidéoprotection
Aboutie
En effet, cette demande fait partie de celles ayant été impactées par un problème technique sur MaDada, ce qui fait que les réponses ont été reçus avec...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Ain à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur LECHENET Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents détenus par le
service compétent de la préfecture de l'Ain co...
Monsieur LIBEAU,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le document dont vous
avez sollicité la communication par courriel du 8 septemb...
Une demande identique envoyée deux mois plus tard par un autre utilisateur plus chanceux a reçu une réponse ici : https://madada.fr/demande/arretes_pre...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Charente à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre message électronique ci-dessous, je vous prie de
trouver, en pièce jointe, les extraits des rapports transmis par les...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Gironde à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Bonjour M. LECHENET,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez en PJ les statistiques
relatives à l'armement des polices municipales que nous...
Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Réponse par Mairie - Paris à Sébastian Castellanos le .
Aboutie
Bonjour Monsieur CASTELLANOS,
Je fais suite à vos mails du 11 octobre et du 7 novembre 2021 réclamant à
la Mairie de Paris des documents adminis...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Aude à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande formulée par courriel ci-après, veuillez
trouver ci-joint copie du courrier en date du 19 novembre 2021...
Inventaire de la signalisation tricolore
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe. Commentée par François Lacombe le .
Partiellement aboutie
Les données ont été publiées à l'occasion de Challenge Data #4
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/signalisation-tricolore-commune-dannecy/
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental de la Nièvre par Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Merci, en retard, pour cette transmission.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Laur...
Directives concernant le recrutement pour le programme BetaGouv
Réponse par Direction interministérielle du numérique à David Libeau le .
Aboutie
Monsieur Libeau,
Je ne peux donner une suite favorable à votre demande. Il n’existe en
effet pas de directive ou de document RH spécifique à la...
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon par Nicolas FRASIE le .
Aboutie
Chère Madame,
Je vous remercie pour vos efforts pour transmettre ces documents que nous allons étudié avec intérêt.
Je vous prie d'agréer, Madame,...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Calvados à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur LECHENET,
Vous voudrez bien trouver, ci-joint, le courrier faisant réponse à votre
demande de communication de rapports établis par les mair...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Allier à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous avez souhaité recevoir communication des rapports sur l'emploi des
pistolets à impulsion électriques des polices municipales communiqués...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture de Haute-Savoie à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur LECHENET,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports relatifs à
l'emploi des PIE par les polices municipales (PM) et au...
Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse par Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
accès aux statuts de "œil d’Andromède"
Réponse par Préfecture de l'Hérault à Laurent Coudercy le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts
demandés
Bien cordialement
Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Guadeloupe à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour monsieur LECHENET,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints les
bilans de l'expérimentation "Manurhin" transmis...
Bonjour,
Suite à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement....
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon par Alexis Bienvenüe le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour ces documents très intéressants, ainsi que pour les liens vers les autres jeux de données.
Cordialement,
Alexis Bien...
Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Réponse par Direction interministérielle du numérique à Emile Marzolf le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur Marzolf,
Comme je vous l'ai indiqué dans ma réponse du 26 octobre dernier, la publication du compte rendu du COSINUM de juin 2021 doit i...