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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Monsieur Bernier,
En réponse à votre demande relative au droit d’accès aux documents
administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code de...
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, nous vous prions de bien vouloir prendre
connaissance du courrier et de la Délibération n° 26-46 en...
Bonjour Madame,
Pour faire suite à votre demande, nous vous prions de bien vouloir prendre
connaissance du courrier et de la Délibération n° 26-46 en P...
Registres des activités de traitement des données personnelles
Réponse de Mairie - Saint-Éloi 58238-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint le registre des
activités de traitement des données personnelles de la commune.
B...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - verbalisations Code de la route (2021-2025)
Demande envoyée à Mairie - Nice. Commentée le .
Aboutie
J'ai reçu un deuxième document avec les années 2021 à 2023.
Détail des notes de frais du maire de ma commune
Demande envoyée à Mairie - Laives. Commentée le .
Aboutie
Il serait intéressant de recontacter toutes les mairies qui utilisent cette excuse pour leur demander le montant de ces indemnités et les documents qui...
Bonjour,
Ci joint les documents relatifs à la demande reprise en objet.
Cordialement,
Aude RIVOLLET
Directrice Générale Adjointe
7 rue des école...
Comptes de campagne de Philippe Poutou et Nathalie Arthaud pour l'élection présidentielle 2022
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, nous vous transmettons les liens de téléchargement des comptes de Madame Nathalie ARTHAUD et de Monsieur Phil...
Demande de rapport de commission de sécurité incendie pour l'école maternelle et primaire
Réponse de Mairie - Allennes-les-Marais le .
Aboutie
Bonjour,
Mairie d’Allennes Les Marais vous informe que l'adresse du courriel n'existe plus.
Votre message ne sera plus transféré.
Par soucis de sécu...
Indemnités et frais des membres de la délégation spéciale de Valdallière
Réponse de Préfecture - Calvados le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
L’arrêté instituant une délégation spéciale est un document public, disponible
dans le RAA du Calvados :
[1]https://www.calvados.gouv.fr/con...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Mairie - Pérignat-lès-Sarliève le .
Aboutie
Bonjour,
Voici les documents demandés qui sont disponibles sur le site Internet de la
commune ; vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement....
Documents relatifs à la fréquentation, à l’activité et à la communication du Château des ducs de Bourbon
Réponse de Mairie - Montluçon le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
pour faire suite à vos requêtes concernant le Mupop et le Château des Ducs de
Bourbon nous vous informons qu’un agent est en char...
Documents relatifs à la fréquentation, à l’activité et à la communication du MuPop
Réponse de Mairie - Montluçon le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
pour faire suite à vos requêtes concernant le Mupop et le Château des Ducs de
Bourbon nous vous informons qu’un agent est en char...
Monsieur Bonjour,
Suite à votre demande veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités
Bonne réception
Cordialement
Sophie Cuve...
Bonjour,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention
suite à votre demande en date du 14 août 2026.
Nous vous sou...
Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents administratifs
formulée via la plateforme MaDada, je vous prie de trouver en pi...
Bonjour Monsieur Le Pennec,
Lorsque Monsieur Franck DUVAL était Maire de la commune d'Herbignac (sur la période de fin mars à mi-août 2026), il n'y a...
Demande de communication : Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Souleuvre-en-Bocage le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez ci-joint les justificatifs produits à
l'appui des mandats de prises en charge des frais de déplac...
Bonjour Ruben,
suite à ta demande je te transmets les rapports d'analyses d'eau que j'ai
trouvé.
Je n'ai pas les 10 dernières années. Tu peux contacte...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-dessous les frais correspondants ainsi que les
justificatifs pour la période de mars à juillet 2026 :
• ...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme. Commentée le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Les analyses de la qualité de l'eau pour la région Auvergne-Rhône-Alpes sont disponibles sur ce site : https://orobnat.sante.gouv.fr/orobnat...
Études acoustiques du skatepark EGP 13
Réponse de Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande vous trouverez le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordialement
[numéro de téléphone...
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents administratifs
(PRADA) afin d'avoir accès à l'étude citée au paragr...
Bonjour Monsieur ROLIN,
Par courriel en date du 12 août dernier, vous avec demandé à la Commune de
Meylan la communication des documents suivants :...
Monsieur,
En réponse à votre demande reçue par mail du 11 août 2026, je vous adresse ci-joint comme attendu les notes de frais de restauration et just...