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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Merci beaucoup pour cette réponse Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Th.er...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vannes le .

Aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de trouver ci-joints les éléments sollicités. Cordialement Emmanuelle TAMIL Respon...
Madame, Par courriel reçu le 18 août dernier vous avez souhaité que vous soit communiqué la réponse du Président de la République à la lettre du Prési...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Gournay-sur-Marne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Alexandre de Lemeny-Makedone, Suite à votre demande sur le site de la collectivité, je vous prie de trouver ci-joint les éléments d...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Cassis le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail du 19 août 2025 relatif à votre demande de documents administratifs, « liste des établissements privés », je vous prie de...
Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Madame, A la suite de votre demande relative à la communication de notes de frais de Monsieur le Maire de Bron, je vous prie de trouver les tableaux...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,  Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les informations demandées. Cordialement Emilie LAZZ...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

Aboutie

Frais de restauration, déplacement et représentation du Maire Date 05/05/2025 12/05/2025 19/05/2025 26/05/2025 03/06/2025 05/06/2025 10/06/2025 16/06...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vittel le .

Aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, vous trouverez en PJ un état des remboursements de frais à Monsieur PERRY, tel qu'il ressort de la comptabilité...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

Aboutie

M. DETOUT, Vous avez été à l'origine de cette demande Veuillez trouver les éléments de réponse sur les 3 questions fomulées sur la période octobre 2...
Bonjour Monsieur, par courrier en date du 4 août dernier, vous avez sollicité la Ville de La Seyne-sur-Mer pour disposer de données statistiques rela...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Bonjour,  Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la délibération du conseil municipal du 8 juin 2020 décidant l'attributio...
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l’ensemble des documents recueillis à la suite de vos quatre demandes en date du...
Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Loudun le .

Aboutie

Bonjour Monsieur ASSELIN, Vous voudrez bien trouver ci-joint l'attestation de Monsieur le Maire se rapportant à votre demande. Bien cordialement My...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur El Ghazi, Suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vous prie de trouver, ci-joint, un certificat administratif concern...
Monsieur, Je vous remercie pour votre mail. Le problème de mise à jour des indicateurs sur data.gouv a bien été identifié par notre direction DATA et...
Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Pau le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint la réponse apportée à votre demande. Cordialement La Ville de Pau -----Message d'origine----- De : Perceval Zool <[FO...
Note de frais
Réponse de Mairie - Le Châtelard le .

Aboutie

-----Message d'origine----- De : [adresse email] <[adresse email]> Envoyé : jeudi 28 août 2025 10:11 À : 'Challamel Murielle' <[adresse email]> Objet...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Ludres le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Moreau, Nous avons bien reçu vos messages demandant la communication des notes de frais (déplacements, restauration, représentations...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à notre accusé de réception en date du 5 août 2025 concernant votre demande datée du 2 août 2025, relative à la communica...
Notes de Frais - Maire
Réponse de Mairie - Cergy le .

Aboutie

Bonjour Je vous prie de trouver en pièces jointes les informations demandées quant aux notes de frais du Maire. Cordialement Capture d'écran 202...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Bonjour En complément des élément fournis, je me permets de vous apporter les précisons suivantes : Je n'ai pas précisé le nombre de convives des repas...
Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en PJ et de ses annexes et de m'en accuser réception. Je vous prie d'agréer,...