Métropole - Bordeaux

Etablissement Public de Coopération Intercommunale

13 demandes
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Relevé de radar pédagogique rue Léon Bourgeois (Talence)
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Comme demandé, voici les données du radar pédagogique installé rue Leon Bourgeois sur la période allant du 3 septembre 2024 au 29 ja...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Étude tramway Systra
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Budget alloué au plan voiture
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Algorithme feux de circulation Talence (cours de la Libération)
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Bordeaux, le 27 novembre 2024 Envoi dématérialisé [1][FOI #47442 email] objet : Demande de communication de document administratif : « l'algorit...
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [adresse email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Rapport Délégataire Transport en Commun
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Très en retard.

Cher/Chère Métropole - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
La thermographie aérienne
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Bonjour, Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Très en retard.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

These files will be deleted on 2020-02-27 [1]Click 'Download images' to view images [2][Métropole - Bordeaux request email] vous a envoyé des fichi...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes de Bordeaux Métropole de l'année 2018
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Très en retard.

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Patrimoine immobilier
Recours amiable envoyé à Métropole - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Métropole - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir...

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