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Algorithme feux de circulation Talence (cours de la Libération)
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Awaiting classification.
Bordeaux, le 27 novembre 2024
Envoi dématérialisé
[1][FOI #47442 email]
objet : Demande de communication de document administratif : «
l...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Cher/Chère Métropole - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Cher/Chère [Authority name],
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes de Bordeaux Métropole de l'année 2018
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .
Long overdue.
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cher/Chère Métropole - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir...
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