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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en document
joint le récapitulatif des notes des frais engagés par M. le maire...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .
Reported for administrator attention
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver les éléments demandés en pièce jointe,
Nous n'avons aucun élève hors contrat.
Je souhaiterai...
Panel habitants sur la gratuité metropole
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/LwRLMYLX7wEQX78
Bonjour,
Madame le Maire ne fait aucune notes de frais.
Bien cordialement.
Agnès BONNETERRE
Accueil
Mairie de Chars
Tel [numéro de téléphone caché]...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les renseignements demandés concernant l'école
privée sous contrat sur la commune de Saint-Rémy-de Provence.
L...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/XBYksDdwdGbBw6B
Bonjour,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et votre demande.
Le forfait communal est déjà publique, les délibérations sont consultables sur le si...
bonjour,
La commune d'Aubagne a d'ores et déjà répondu à cette demande.
Bien cordialement
Emilie LAZZARO
Directrice
DIRECTION JURIDIQUE, COMMAN...
Bonjour M. Chandellier,
Vous trouverez en pièce jointe les justificatifs des frais de déplacement et missions du Maire de 2023 à 2025.
Pour informatio...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
En attente de classement
Here is your one-time passcode
90482480
To view your message, enter the code in the web page where you requested
it.
NOTE: This one-time passcode...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruyères-sur-Oise le .
Aboutie
Bonjour Madame ou Monsieur,
Il est tout d'abord regrettable que vous n'assumiez pas votre requête.
En effet, la relation entre les citoyens et l'admin...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Fougères. Commentée le .
Aboutie
Bonjour, je ne comprends pas en quoi la demande a "abouti" car il n'y a aucun documents consultables ni réponses concluantes de la mairie de Fougères...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/XDz3p4ZrTRHaaWg
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, veuillez trouver le détail des notes de frais
remboursées à M. Jacques Mesas, Maire de Beaugency, entre...
Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à l’exercice de votre droit d’accès aux documents administratifs,
tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le p...
Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Je suis en séminaire ce jour, avec accès très limité à mes mails
liste des entrants recours interacadémique 2025 académie de Rennes
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Madame Mulliez,
Par courriel du 1^er octobre 2025, vous avez saisi le ministère d’une
demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Envoyé : mercredi 8 octobre 2025 17:50
À : droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Graveson Objet : Re:
Demande au titre du droit d’accès...
Bonjour,
Vous avez demandé la communication de documents administratifs.
En réponse je vous indique les éléments suivants :
- les notes de frais de...
Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Aboutie
Madame,
Par courriel reçu le 10 septembre dernier vous avez souhaité que vous soit communiqué la réponse de Madame Jacqueline Gourault, Ministre de la...
Madame, Monsieur,
Le présent mail est relatif à la Communication de documents administratifs.
Pour en prendre connaissance veuillez cliquer sur le li...
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l'attestation demandée
Vous souhaitant bonne réception
Cordialement
Delphine Beaujouan
Secrétaire de Mairie
Mair...
Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...