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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, le fichier demandé.   Vous en souhaitant bonne réception,   Cordialement, Luc...
Bonjour, Suite à votre mail d'avril dernier, voici le RIP demandé. Cordialement, Alexis Devilly Secrétaire Général Mairie de Roz-sur-Couesnon...
Madame, Monsieur,   Je fais suite à votre courriel ci-dessous par lequel vous avez sollicité la communication des documents suivants :   - les...
Madame, Monsieur,   Suite à votre demande vous trouverez en pièce jointe les notes de frais relatives aux frais de déplacements, de restaurations...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Naveil le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite au courriel ci-dessous, je vous prie de trouver joint le répertoire d'informations publiques de la commune de Naveil. Cordi...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur LEROY, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de réponse avec ses annexes, suite à votre demande de communication de docum...
Monsieur,     Suite à votre demande du 28 mars, vous trouverez, sous le lien [1]https://drive.chelles.fr/index.php/s/Yny8zK38stFTaEJ, les documen...
Bonjour,   Veuillez trouver la réponse à votre demande de communication des notes de frais de Madame la Maire.   S’agissant des frais de dépla...
Bonjour, Je vous prie de trouver en pièce-jointe le document synthèse relatif à votre demande. Je me tiens à votre disposition pour de plus amples...
Monsieur, Vous avez formulé auprès de la commune de Ramonville Saint Agne une demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs régi n...
Bonjour,  Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Bonjour,  Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Bonjour,  Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Bonjour,  Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Bonjour,  Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
This transfer expires on 2024-05-24 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé FRAIS MAIRE 2020 à 2023 1 élément,...
Madame, monsieur, Bonjour,   Vous trouverez ci-joint les états récapitulatifs des notes de frais de monsieur le Maire de juin 2020 à avril 2024....
Voici ci-joint les bulletins de paie d'Emmanuel Macron, pour les mois de décembre 203 et janvier 2024 (scans des documents reçus par voie postale)....
Bonjour, Vous trouverez la réponse à votre demande de communication en pièce-jointe. Cordialement, Sébastien Welter Directeur Général des Servi...
This transfer expires on 2024-05-22 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé Demande au titre du droit d’accès au...
Monsieur, Je fais suite à votre courriel et vous prie de trouver ci-joint les documents demandés, à savoir : - les notes de frais de restauration du m...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la suite des documents demandés par vos soins le 28 mars dernier. Vous en souhaitant bonne réception. Cordialeme...
Madame, Monsieur, Suite à votre demande de droit d'accès aux documents administratifs (livre III CRPA), vous voudrez bien trouver les informations d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Malo le .

Aboutie

Monsieur, J'accuse bonne réception des éléments demandés et vous en remercie. Cordialement, Guillaume Leroy, Président de Transparence Citoy...