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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Var le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande et conformément à l'avis favorable rendu par la
CADA n° 20244343 du 18 juillet 2024, je vous prie de bien vouloi...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Demande envoyée à Mairie - Biarritz. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/DpNkPEdGfoYpNxn
Données de consommation électrique des bâtiments publics du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy. Commentée le .
Aboutie
Avis CADA favorable 20213016 du 17 juin 2021
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Bonjour,
Vous avez contacté le Délégué à la protection des données (DPD) du
Département de Seine-Saint-Denis. Votre demande a bien été reçue, et nou...
Demande de la liste des "lettres réseau"
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Bonjour Madame GREGOIRE,
Je vous remercie pour votre réponse qui clôture donc ma demande.
Cordialement,
Joran LE GALL
Listing interventions
Réponse de Service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 4 novembre prochain. Aussi, je vous invite à me laisser un message et je vous répondrai à mon retour.
Pour les dossi...
Demande de communication du grand livre comptable sur l'année 2023
Réponse de Mairie - Rambouillet le .
Aboutie
Monsieur LEROY,
Je vous souhaite bonne réception du courrier que Madame le Maire a
souhaité vous adresser.
Cordialement
┌───────────────────╥───...
Bonjour Madame,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le
courrier de réponse.
Bien cordialement
═════════════════════...
Mail à l'attention de Guillaume Leroy,
Président de l'association Transparence Citoyenne
Monsieur,
Suite à votre demande au titre du droit d’accès...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .
Aboutie
Monsieur le Maire,
Par le présent mail, j'accuse réception des éléments envoyés par votre mairie.
Par ailleurs, je suis disponible pour échanger...
Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère. Commentée le .
Aboutie
Tous les documents ont été reçus par courriel dédié
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre sollicitation du 28 mars dernier, je vous prie de bien
vouloir trouver un courrier à l’attention de M LEROY, Président de
l’...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Réponse de Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
A la suite de votre demande du 02/10/2024 je vous informe que le contrat
de mobilier urbain que vous citez n'a pas fait l'objet d'...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-Tolosane le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Dans votre courriel en date du 28 mars 2024, vous sollicitiez les notes de
frais et de représentation du maire sur la période 2020...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Message de suivi envoyé à Mairie - Ciboure le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Par courriel daté du 08/09/2024, nous vous avions demandé de nous faire parvenir l’ensemble des pièces du contrat de mobilier urba...
Demande du montant du contrat liant la Mairie de Lyon 7ème et l'agence YGOR pour une prestation d'animations de réunions sur la situation de la Place Mazagran (Guillotière)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous en tant que personne responsable de l’accès aux
documents administratifs et des questions relatives à la réuti...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dieppe le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous nous avez demandé communication des documents et annexes relatifs à
la video protection sur notre commune.
Les voici en lien :
[1]htt...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Issoudun le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joints les justificatifs relatifs aux déjeuners de travail de Monsieur le Maire d'Issoudun. Les éléments relatifs aux dépl...
Demande d'accès à un document administratif - Mairie de Paris / SETE
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Maître,
Par courriel en date du 6 septembre 2024, vous avez souhaité obtenir la communication de la convention de service public entre la mairie de Pa...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Monsieur le Président,
Suite à votre demande de communication, je vous prie de trouver ci-joint
les éléments relatifs aux frais de déplacements de l...
Bonjour Monsieur
Désolé pour le retard dans la transmission des données, que je viens de récupérer
En pièce jointe les frais de déplacement et de resta...
Bonjour Monsieur LEROY,
Vous voudrez bien trouver en document joint la réponse à votre demande de communication de document administratif.
Cordialeme...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez les données demandées à l'adresse suivante : https://opendata.ha-py.fr/explore/dataset/donnees-essentielles-de-la-commande-publ...
Plan future liaison cyclable Claira - Salses
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Aboutie
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...