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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, Je fais suite à votre message du 18/8 ci-dessous et vous adresse en pièces jointes les documents sollicités pour la période de juin 2020 à ce...
Bonjour, Suite à votre demande, nous vous transmettons le lien de téléchargement du compte de Madame Marine LE PEN pour les élections présidentielles...
Dossier : 2026-CADA-0013 Bonjour monsieur ROUSSEL,   Vous trouverez en pièces jointes le courrier de réponse du Département de l'Ardèche ainsi que l...
Bonjour Ci-joint le bon de commande et les factures de l'UGAP. Cordialement,     Aurélie Bellin   [1]Metropole Rouen Normandie References Visi...
Bonjour, En réponse à votre mail du 12 août dernier, Mme Catherine GOURNEY-LECONTE n'a effectué aucune demande de remboursement et n'a ainsi perçu auc...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Bernardière le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Bernier, En réponse à votre demande relative au droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code de...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance du courrier et de la Délibération n° 26-46 en...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

Aboutie

Bonjour Madame, Pour faire suite à votre demande, nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance du courrier et de la Délibération n° 26-46 en P...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint le registre des activités de traitement des données personnelles de la commune. B...
J'ai reçu un deuxième document avec les années 2021 à 2023.
Détail des notes de frais du maire de ma commune
Demande envoyée à Mairie - Laives. Commentée le .

Aboutie

Il serait intéressant de recontacter toutes les mairies qui utilisent cette excuse pour leur demander le montant de ces indemnités et les documents qui...
Bonjour Monsieur PEIGNET, Je vous adresse les devis et factures pour les travaux 2020 de fourniture et pose de ralentisseurs rue de Rivecourt. Cordia...
Indemnités de la délégation spéciale
Réponse de Mairie - Valdallière le .

Aboutie

Bonjour,  Ci joint les documents relatifs à la demande reprise en objet.  Cordialement,   Aude RIVOLLET Directrice Générale Adjointe 7 rue des école...
Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, nous vous transmettons les liens de téléchargement des comptes de Madame Nathalie ARTHAUD et de Monsieur Phil...
Bonjour, Mairie d’Allennes Les Marais vous informe que l'adresse du courriel n'existe plus. Votre message ne sera plus transféré. Par soucis de sécu...
Monsieur, L’arrêté instituant une délégation spéciale est un document public, disponible dans le RAA du Calvados : [1]https://www.calvados.gouv.fr/con...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bagnols-sur-Cèze le .

Aboutie

Monsieur, Depuis le 22 mars, les seuls frais engagés par Madame le Maire correspondent à des frais de restauration, à hauteur de 106 €, engagés le 22 j...
Bonjour,   Voici les documents demandés qui sont disponibles sur le site Internet de la commune ; vous en souhaitant bonne réception. Cordialement....
M. Martin, Ci-joint la suite : - CCTP - Devis Bien cordialement, Aurélie PAOLI Responsable du Département des Affaires Juridiques Mairie de Brunoy...
Bonjour, Vous trouverez ci-dessous les liens permettant de répondre à vos interrogations. Concernant les frais de représentation, je vous informe qu’...
Bonjour Monsieur,   pour faire suite à vos requêtes concernant le Mupop et le Château des Ducs de Bourbon nous vous informons qu’un agent est en char...
Bonjour Monsieur,   pour faire suite à vos requêtes concernant le Mupop et le Château des Ducs de Bourbon nous vous informons qu’un agent est en char...
Demande dossier permis de construire
Réponse de Mairie - Laventie le .

Aboutie

Monsieur Bonjour, Suite à votre demande veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités   Bonne réception   Cordialement   Sophie Cuve...
Cout de mise en place du buste aner shapira
Réponse de Mairie - Béziers le .

Aboutie

Bonjour,  Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention suite à votre demande en date du 14 août 2026.  Nous vous sou...
Bonjour Le rapport envoyé est le seul rapport qui existe, et qui a notamment été transmis à la CE Cordialement Henri VICHARD SFG Direction des trans...