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Environ 720 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés. Vous en souhaita...
Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Ambérieu-en-Bugey le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Pour faire suite à votre demande, renseignements pris auprès des services compétents, Monsieur le Maire d’Ambérieu en Bugey n’...
Compte administratif 2022
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez tous les documents administratifs dont le compte administratif 2022 sur la page internet "Recueil des actes administratifs" : h...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné. Cordialement, www.aisne.com   LEGENDRE Florian Délégué à la protection...
Bonjour,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, les éléments sollicités.   Une bonne réception,   Bien cordiale...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - La Rochelle 17300-01 le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame Leclair, Je vous prie de trouver ci-joint le documents demandés. Bien cordialement       Nathalie CALVO Bureau ressources Dir...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

This transfer expires on 2023-07-12 [1]Click 'Download images' to view images [2][Conseil départemental - Cher request email] vous a envoyé Demande...
Documents
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

Bonjour,   absente jusqu'au 24 avril inclus, je prendrai connaissance de votre message à mon retour.     Cordialement,   Judith Descombe...
  Monsieur,   J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit en retour.   Je vous informe au préalable que nous...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Monsieur, Par votre courriel du 31 mai dernier, vous avez souhaité que vous soient communiquées les notes de frais de déplacements, de restauration et...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Dax le .

Aboutie

Suite et fin des documents Bien cordialement, Frantz BECK Directeur adjoint  [1][IMG] Direction Intercommunale des Affaires Juridiques [numéro d...
Notes de frais - Maire de Dinan
Réponse de Mairie - Dinan le .

Aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les reçus relatifs aux frais de déplacements et restauration de M...
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur ,   En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Monsieur Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les éléments concernant la ville d'Agen. Vous en souhaitant bonne réception -----M...
Notes de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Monsieur   Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez sous le lien de téléchargement suivant [1]https://we.tl/t-z7GsniUyhr :   • les notes...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Monsieur   Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez sous le lien de téléchargement suivant [1]https://we.tl/t-z7GsniUyhr :   • les notes...
Note de frais
Réponse de Mairie - Lens le .

Aboutie

Aurélie DAVID Responsable du service archives-documentation Tél. : [numéro de téléphone caché] Email : [Mairie - Lens request email] www.villedelens.fr...
Monsieur,   Comme suite à votre demande de documents administratifs, veuillez trouver ci-joints : • Un courrier ; • Un dossier des documents de...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Bonjour Vous trouverez sous le lien suivant, réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs concernant le Département d'Eure-et-Loir. ht...
Monsieur, Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous. Cordialement, Le service des affaires juridiques -----Message d'origine---...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement,...
Bonjour,   Je vous prie de trouver ci-joint les éléments de réponse à votre demande.   Cordialement   Le service administratif.    ...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chantonnay le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, Mme le Maire n’a fait valoir qu’un seul frais de déplacement que vous trouverez ci-joint. Vous en souhaitant bonne ré...
Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités. Bien à vous, [effacé] Chef du service de coordination des activités, innovation...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Rodez le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre mail ci-dessous. Bonne réception. Cordialement, Pour le Maire de Rodez, La Direction Géné...