Mairie - Grenoble

Mairies des communes françaises

11 demandes
Demande de notes de frais
Réponse par Mairie - Grenoble à Etienne le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur,   Par message en date de ce jour vous demandez l'accès aux documents suivants :   - les notes de frais de déplacements du ma...
Monsieur,   Par mail en date du 29 mars vous avez demandé l'accès à l'agenda des rendez-vous effectués au cours des 12 derniers mois dans le cadre...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Grenoble à Xavier Berne le .

Aboutie

Monsieur,   Par mail en date du 22 mars vous avez souhaité accéder aux notes de frais du Maire de Grenoble pour les années 2020 à 2023.   Ces...
Monsieur,   En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Monsieur,   En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Grenoble par Kévin Gernier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Monsieur,   Conformément à votre demande de ce jour,   Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant l’installation de...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Grenoble à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

[1]Cloud Grenoble Alpes Metropole   POCHE Benoit a partagé « Video Surveillance Voirie » avec vous   POCHE Benoit a partagé « Video Surveillanc...
Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Réponse par Mairie - Grenoble à F. Arnaud le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Je fais suite à mon mail du 1er mars ci-après. J'ai l'honneur de vous informer qu'un fichier reprenant la liste complète des prénom...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Grenoble à Kévin Gernier le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du Code général des collect...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Grenoble à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Monsieur, Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du code général des collect...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?