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Bonjour Monsieur,
Par message en date de ce jour vous demandez l'accès aux documents
suivants :
- les notes de frais de déplacements du ma...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse par Mairie - Grenoble à Kévin Gernier le .
Aboutie
Monsieur,
Par mail en date du 29 mars vous avez demandé l'accès à l'agenda des
rendez-vous effectués au cours des 12 derniers mois dans le cadre...
Monsieur,
Par mail en date du 22 mars vous avez souhaité accéder aux notes de frais
du Maire de Grenoble pour les années 2020 à 2023.
Ces...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse par Mairie - Grenoble à Kévin Gernier le .
Information non détenue
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse par Mairie - Grenoble à Kévin Gernier le .
Information non détenue
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Grenoble par Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Grenoble à Eda le .
Aboutie
Monsieur,
Conformément à votre demande de ce jour,
Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant
l’installation de...
[1]Cloud Grenoble Alpes Metropole
POCHE Benoit a partagé « Video Surveillance Voirie » avec vous
POCHE Benoit a partagé « Video Surveillanc...
Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Réponse par Mairie - Grenoble à F. Arnaud le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Je fais suite à mon mail du 1er mars ci-après.
J'ai l'honneur de vous informer qu'un fichier reprenant la liste complète des prénom...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Grenoble à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du Code général des collect...
Monsieur,
Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du code général des collect...
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