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Monsieur,
Comme suite à votre demande en date du 21 mai, vous voudrez bien trouver
en PJ communication des documents suivants :
- Délibérations fi...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .
Long overdue.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Long overdue.
Madame, Monsieur,
Je fais suite à mon mail du 1er mars ci-après.
J'ai l'honneur de vous informer qu'un fichier reprenant la liste complète des prénom...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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