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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de communications des documents administratifs liés au relèvement à 90km/h
Demande envoyée à Conseil départemental - Puy-de-Dôme. Commentée le .

Aboutie

Lien permanent vers les documents envoyés : https://madada.frama.space/s/AyPtqD4TTEtXfiQ
Notes de frais du Président de la Communauté de Communes
Demande envoyée à Communauté de communes - Montfort communauté. Commentée le .

Aboutie

Lien permanent vers les fichiers envoyés en WeTransfer : https://madada.frama.space/s/EssRBEpiMormS9g
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Bonjour,   Par mail du 27 février, vous avez demandé la communication de la liste des subventions accordées par le Département d’Ille-et-Vilaine s...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

M. Leroy bonjour, Pour faire suite à votre demande en date du 27/02/2024 concernant la liste des subventions accordées par le Conseil Départemental...
Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Vous trouverez en pj de ce mail le courrier de réponse apporté par le service compétent de la Région. Cordialement, Daniela SAN...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Bonsoir M. LEROY, Je reviens vers vous suite à votre demande. Les données relatives aux subventions votées au titre de 2021, 2022 et 2023 sont dispon...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous informe que les documents sollicité sont librement accessibles depuis la plateforme data.gouv : [1]https://www.data.gouv....
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le Cons...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Madame, Monsieur   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .

Aboutie

Courriel à l’attention d’Emile Marzolf Monsieur, Vous trouverez la version en pdf ci-joint le rapport de la mission d’expertise pilotée par la DNS...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Monsieur,   Par courriels des 26 janvier et 27 février 2024, vous sollicitiez la communication des documents suivants :   -       Liste des su...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Cébazat le .

Aboutie

Bonjour, Excusez-moi pour le retard. Je vous transmets les infractions relevées en matière de stationnements sur la commune de CEBAZAT pour les années...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Châteaugay le .

Aboutie

Bonjour, Il n’y a pas de police municipale sur la commune de Châteaugay. Pas de verbalisations « EDMP » effectuées Cordialement   Sandrine DUG...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Le Cendre le .

Aboutie

  Bonjour,   Voici les éléments que je prux vous fournir suite à votre dernière correspondance : • Données de mesure de vitesse des radars péd...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Orcines le .

Aboutie

Bonjour il n’y a aucun documents correspondant à la demande   Cordialement   Jerome Bertrand             Chef PM orcines   Envoyé à parti...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation de stationnement par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Châteaugay le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation de stationnement par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Cendre le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Châteaugay le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Cendre le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation de piétons par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation de piétons par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Châteaugay le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation EDPM par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...