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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Brest. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les fichiers communiqués : https://madada.frama.space/s/SEGmHL8j5rAHDXF
Transfert des documents communiqués par la région.
Frais de déplacement du Président – Mandature 2021-2028
mardi 8 août 2023
16/07/2021 : Déplacements...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
Aboutie
Bonjour,
Nous découvrons aujourd'hui votre demande au titre du droit d’accès aux
documents administratifs - Demande de communication des notes de fra...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Fougères le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Pour répondre à votre mail, nous sommes l'association Transparence Citoyenne.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'as...
Demande arrêté nommage promenade Lucien Burdin
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Coteau le .
Aboutie
Madame DRU,
Je vous remercie. Ce document cosrespond à ma demande.
Bonne journée.
Pierre-Louis AUGEY
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Védas le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver les documents demandés via ce lien Wetransfer: https://we.tl/t-Lr3uKPnxFr
Bien cordialement,
-----Me...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Je fais suite à votre demande du 28 mars dernier et vous prie de trouver
en pièces jointes les documents concernant les frais...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Passy 74208-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Voici le contenu de notre premier mail qui vous a été envoyé :
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu not...
PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Ce document a été reçu en réponse à mon appel à la CADA.
Nick Lee
Dossier d’analyse de la Conformité
relative à la PrOtection
des Données à caractère...
Monsieur Leroy,
En réponse à votre demande du 28 mars, vous trouverez en pièces jointes un
courrier du maire ainsi que les documents administrati...
Madame, Monsieur,
Je tiens à vous informer que monsieur le Maire n'utilise pas les moyens
municipaux concernant d'éventuelles "notes de frais".
Très...
Aucune note de frais de déplacement, de restauration ou de représentation
du maire n’est à déclarer sur la période de juin 2020 à aujourd’hui.
Loïc...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents
administratifs, je vous prie de trouver, ci-joint, les éléments s'y...
Bonjour,
Nous faisons suite à votre mail par lequel vous sollicitez la
communication des notes de frais du Maire. Nous vous informons que nous
n'avo...
Madame,
Monsieur,
Je vous renvoie également votre mail d'accusé de réception du 3 avril dernier confirmant que vous pouviez bien ouvrir les documents...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre saisine de la CADA.
Je me permets de vous faire suivre le mail ci dessous, en date du 13 mai
dern...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Petit-Quevilly le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Auriez-vous a possibilité de me contacter pour faire un point sur votre demande. Dans cette attente, je vous informe que l...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande de communication des documents
ci-après :
- les notes de frais de déplacements du maire (ains...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-lès-Arpajon le .
Aboutie
Mesdames, Messieurs,
Nous accusons réception de votre demande concernant la communication des notes de frais de Monsieur Norbert SANTIN, Maire de Sa...
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint les éléments dont nous disposons.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien Cordialement,
Service Affa...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villenave-d'Ornon le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en pièces jointes les documents demandés dans votre
courriel du 28 mars dernier.
Les documents avaient bien été p...
Bonjour Monsieur,
Nous avons reçu votre mail ce jour et nous sommes surpris par sa teneur
car nous vous avons transmis une réponse le vendredi 2...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Fécamp. Commentée le .
Aboutie
Le document n'est pas/plus téléchargeable, y-a-t-il possibilité de le joindre à la page directement, svp ? Et non via un site de transfert de fichiers...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Floirac 33167-01 le .
Aboutie
Ok on va considérer cela comme un fake.
FELLONNEAU Sandrine
Service courrier– Service Moyens généraux
Bur [numéro de téléphone caché]
Email [adress...
A l’attention Guillaume Leroy, Président de l'association Transparence
Citoyenne
Monsieur le Président,
Le 28 mars 2024, vous avez sollicité la co...