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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Amayé-sur-Orne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J'ai déjà répondu à votre demande stipulant que Monsieur le Maire n'avait pas de
note de frais. Afin de lever tout doute, dites moi...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application France Identité
Message de suivi envoyé à Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur BELLAHSEN,
Je vous remercie pour vos éclaircissements.
Je regrette que certains points techniques ne soient pas plus détaillés....
Accès aux documents relatifs au chiffrage de la rénovation de la piscine municipale.
Réponse de Mairie - Saint-André-lez-Lille le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces jointes un courrier de Monsieur le Maire
concernant votre demande de documents administratifs ainsi que...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre sollicitation, je vous invite à vous reporter au lien disponible
sur le site institutionnel, lequel permet l’accès au d...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'Allocations familiales du Loiret le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 15 avril 2026, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint notre règlement intérieur d'action social...
Bonjour Monsieur,
Par vos saisines, vous avez sollicité la communication d’éléments relatifs aux
subventions versées par la commune d’Asnières-sur-Sei...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'allocations familiales de Haute-Corse le .
Aboutie
Bonjour,
Le règlement intérieur d'action sociale de la CAF de Haute Corse est
inséré dans les pages locales Caf.fr
Voici le lien d'accès
[1]Les con...
Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Votre demande d’accès aux documents précités a bien été étudiée. Vous
trouverez le fichier antonymisé des véhicules de service ave...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'allocations familiales de la Savoie le .
Aboutie
Madame, Monsieur
Faisant suite à votre demande de communication formulée en application des
dispositions de l’article L 311-1 du Code des Relations e...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les pièces demandées.
Cordialement
Virginie THIBAULT CORDIER - Secrétaire de Fontaine sur Ay
Tél [numér...
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail reçu le 24/04 et pour faire suite à mon précédent mail du 17/04, le fichier que je vous ai adressé est tout à...
Demande de notes de frais du maire 2014-2020
Demande envoyée à Mairie - Saint-Étienne-de-Montluc le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes un courrier et des
documents relatifs à vos demandes de communication.
Cordialemen...
Autorisation des ABF à l'aménagement de la Rue Béchevelin (Garage Citroën - Lyon Guillotière)
Réponse de Ministère de la culture le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 7 avril 2026, vous avez saisi le ministère de la culture d’une demande de communication des documents suivan...
Bonjour Madame, Monsieur,
Nous n'avons aucun frais de déplacement du Maire, ni de restauration ni de
représentation qui ont fait l'objet d'une factur...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Murviel-lès-Béziers le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint les notes de frais de M. le Maire pour la
période de 2020 à 2025 inclus, à savoir les frais engagés pour le congrè...
Demande droit d’accès aux documents administratifs : Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Orcines le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les
documents suivants :
• Les notes de frais de déplacements de mon...
Partenariat d'innovation Mistral
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour ce retour, et l'envoi de ces documents complémentaires !
Bien à vous,
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Communication du résultat mouvement inter académique 2026 académie de Grenoble
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Madame Lecointe,
Par un courriel en date du 31 mars 2026, vous avez saisi le ministère de
l’éducation nationale sur le fondement du droit d’accè...
N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe notre réponse à la
demande adressée par le collectif Les Oubliés de la République réfé...
Bonjour,
Nous n'avons aucun élément à vous communiquer puisque le Maire ne réglait rien avec les deniers de la Ville
Cordialement
-----Message d'o...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
Aboutie
Madame, Monsieur.
Merci d'avoir utilisé la plateforme madada pour solliciter les notes de frais de déplacements / restauration / représentation du mai...
Demande de communication d'extrait Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Bouville 91100-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Vous en souhaitant bonne réception
Bonne journée
Natacha KODZAGA
Se...
Demande de communication du registre des autorisations de meubles de tourismes ou des autorisations
Réponse de Mairie - Colmar le .
Aboutie
Monsieur,
Vous nous avez sollicité afin d'obtenir un état récapitulatif des
autorisations de changement d'usage qui ont été accordées au cours des 5...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes un courrier en
réponse à votre demande de communication de documents adminis...