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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande du coût total de la cérémonie des vœux du maire 2025
Réponse de Mairie - Nonancourt le .
Aboutie
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande relative au coût total des vœux
du maire pour l’année 2026.
Nous vous prions de bien vouloir tr...
Bonjour,
Vous trouverez en pj les notes de frais pour la période 2020-2026.
Envoi 1/2.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordialement.
Sec...
Bonjour,
Nous sommes surpris par cette démarche.
Pour information, la requête que vous formulez ne concerne pas les élus de
la commune d’Arlay...
E-mails envoyés par l'UFS au ministère en 2024-2025
Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Aboutie
Bonjour, merci beaucoup pour votre envoi.
Bien cordialement.
Demande de notes de frais des anciens Présidents de la République
Réponse de Présidence de la République le .
Aboutie
Monsieur Cortot,
Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier, signé de M. le
directeur de cabinet du Président de la République, en répons...
Demande de communication de la Charte de déontologie des collaborateurs de l'Elysée
Réponse de Présidence de la République le .
Aboutie
Monsieur Cortot,
Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier, signé de M. le
directeur de cabinet du Président de la République, en répons...
Monsieur bonjour,
Le document que vous avez demandé n'existe pas.
En effet, le conseil municipal n'a pas voté de frais de représentation pour le Mai...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-André-lez-Lille le .
Signalé aux admins du site
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Grands livres budgétaires et éléments de rémunération
Message de suivi envoyé à Centre Historique Minier de Lewarde le .
Aboutie
Bonjour Madame WATRELOT-HURET,
Je vous remercie pour l’envoi de ces documents, qui ont bien été réceptionnés.
Cordialement,
Stéphane Lenfant
Monsieur Yanis DOUCOT, Bonjour,
Je fais suite à votre demande de documents administratifs concernant les
frais engagés par Madame la Maire e...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Épagny-Metz-Tessy le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez, en pièces jointes, les documents souhaités (1 tableau récapitulatif + justificatifs corr...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Talence le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Il semblerai que les reçus soient manquant, pourriez-vous les transmettres ? Cela fait parti de la demande initiale qui est donc déjà hors d...
Statuts de l'association Le Bel Age à Ermont
Réponse de Greffe des associations - Val-d'Oise (Argenteuil) le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous invite à prendre connaissance du document demandé concernant
l'association LE BEL AGE à ERMONT.
Sincères salutations
Service de...
Demande de communication de documents administratifs — Statistiques et données financières sur les permis de construire (2015-2025)
Message de suivi envoyé à Rennes Métropole le .
Partiellement aboutie
Merci pour ce retour
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver au lien nextcloud ci-après les documents sollicités dans le cadre de l'avis CADA n° n° 20259394 du 06 janvi...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Échanges entre la CNIL et l'Université de Pau et des Pays de l'Adour concernant la plainte sur l'envoi massif de mails par un candidat à la présidence de l'université.
Message de suivi envoyé à Université de Pau et des Pays de l'Adour le .
Aboutie
Madame, Monsieur
Je viens de recevoir les documents demandés par la CNIL : https://madada.fr/request/echanges_entre_la_cnil_et_lunive
Je me désiste...
Échanges entre la CNIL et l'Université de Pau et des Pays de l'Adour concernant la plainte sur l'envoi massif de mails par un candidat à la présidence de l'université.
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse rapide.
Cordialement
Julien Diaz
Synthèses annuelles des programmes de contrôle
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Échanges avec le ministère de l'intérieur sur ma demande "visite d'une délégation libyenne à la DCIS le 22/05/2024"
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Tout d'abord, veuillez ne pas tenir compte du courrier ci-joint vous informant de l'enregistrement de votre courrier électronique ci-...
Demande notes de frais de 2022 à aujourd'hui
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nazaire 44184-01. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/LKgjcxcsqGrjWX4
[ENVOYE PAR INTERNET]
Veuillez trouver ci-joint le document sollicité au Centre des Archives du
Personnel Militaire (CAPM).
Cordialement,
AAP1 F...
A l'attention de Mme MOURROUX Mélissa
Madame,
Pour faire suite à votre courriel en date du 1er aout 2025 (cf.
ci-dessous), vous trouverez ci-joint...