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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Votre demande d’accès aux documents précités a bien été étudiée. Vous
trouverez le fichier antonymisé des véhicules de service ave...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'allocations familiales de la Savoie le .
Aboutie
Madame, Monsieur
Faisant suite à votre demande de communication formulée en application des
dispositions de l’article L 311-1 du Code des Relations e...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les pièces demandées.
Cordialement
Virginie THIBAULT CORDIER - Secrétaire de Fontaine sur Ay
Tél [numér...
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail reçu le 24/04 et pour faire suite à mon précédent mail du 17/04, le fichier que je vous ai adressé est tout à...
Demande de notes de frais du maire 2014-2020
Demande envoyée à Mairie - Saint-Étienne-de-Montluc le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes un courrier et des
documents relatifs à vos demandes de communication.
Cordialemen...
Autorisation des ABF à l'aménagement de la Rue Béchevelin (Garage Citroën - Lyon Guillotière)
Réponse de Ministère de la culture le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 7 avril 2026, vous avez saisi le ministère de la culture d’une demande de communication des documents suivan...
Bonjour Madame, Monsieur,
Nous n'avons aucun frais de déplacement du Maire, ni de restauration ni de
représentation qui ont fait l'objet d'une factur...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Murviel-lès-Béziers le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint les notes de frais de M. le Maire pour la
période de 2020 à 2025 inclus, à savoir les frais engagés pour le congrè...
Demande droit d’accès aux documents administratifs : Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Orcines le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les
documents suivants :
• Les notes de frais de déplacements de mon...
Partenariat d'innovation Mistral
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour ce retour, et l'envoi de ces documents complémentaires !
Bien à vous,
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Communication du résultat mouvement inter académique 2026 académie de Grenoble
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Madame Lecointe,
Par un courriel en date du 31 mars 2026, vous avez saisi le ministère de
l’éducation nationale sur le fondement du droit d’accè...
N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe notre réponse à la
demande adressée par le collectif Les Oubliés de la République réfé...
Bonjour,
Nous n'avons aucun élément à vous communiquer puisque le Maire ne réglait rien avec les deniers de la Ville
Cordialement
-----Message d'o...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
Aboutie
Madame, Monsieur.
Merci d'avoir utilisé la plateforme madada pour solliciter les notes de frais de déplacements / restauration / représentation du mai...
Demande de communication d'extrait Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Bouville 91100-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Vous en souhaitant bonne réception
Bonne journée
Natacha KODZAGA
Se...
Demande de communication du registre des autorisations de meubles de tourismes ou des autorisations
Réponse de Mairie - Colmar le .
Aboutie
Monsieur,
Vous nous avez sollicité afin d'obtenir un état récapitulatif des
autorisations de changement d'usage qui ont été accordées au cours des 5...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes un courrier en
réponse à votre demande de communication de documents adminis...
Monsieur,
Par courrier en date du 3 mars 2026, la CADA nous a informés que vous
l’aviez saisie d’une demande de communication relative aux notes de...
Flux annuels d'entrées d'immobilisations commune Arvillard
Réponse de Direction départementale des finances publiques Savoie le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Vous trouverez les informations demandées au format .csv en pièce-jointe.
Cordialement,
Julian FAUNY
Responsable de la division...
Demande de la liste des postes du conseil municipal ainsi que les indemnités attenantes
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
administratifs du 26 mars 2026 portant sur les éléments sui...
N2I3 : Accès à des documents administratifs relatifs entretiens réalisés avec les mineurs de 17 ans pris en charge par les services de l’ASE pour l’année 2024
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Aboutie
Bonjour,
en réponse à votre demande, je vous informe que le nombre d'entretiens
réalisés avec des mineurs de 17 ans pris en charge par les service...
N2I1 : Accès à des documents administratifs relatifs la durée médiane 2024 de l’accompagnement provisoire des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Aboutie
Bonjour,
la durée médiane d’un Accompagnement Provisoire de Jeune Majeur sortis de
l’aide sociale à l’enfance, pour l'année 2024, a été estimé à 1...
Notes de frais et justificatifs – Président de l’ACCM – mandature 2020-2026
Réponse de Communauté d'agglomération - Arles Crau Camargue Montagnette le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint le document demandé.
Cordialement,
Sandrine AMBLES
Secrétariat de Patrick de Carolis
Président...
Demande de communication des documents administratifs en votre possession
Réponse de Mairie - Domessin le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande du 3 mars dernier, veuillez trouver en pièces
jointes :
• Les notes de frais du Maire
• Les notes de frais du...