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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives des services du ministère relatifs à la promotion des centres de données
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Nous répondons à la demande d’accès à des documents administratifs que vous avez formulée le 20 février 2026.
1) l’annonce (https://www.info...
Objet : Demande de communications des documents administratifs relatifs aux initiatives du Ministère promouvant les centres de données
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Nous répondons à la demande d’accès à des documents administratifs que vous avez formulée le 18 février 2026.
1) Les rencontres des centres...
Suite à la demande, veuillez trouver ci-joint l’état des verbalisations
pour stationnement de la Police Municipale de Rosny-sur-Seine pour l’année
20...
Registre des traitements de données
Réponse de Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Aisne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le registre de traitement
du Centre de Gestion.
Cordialement
Xavier Lalonde
Dire...
Rapport du comité d’éthique de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA) concernant la demande de protection fonctionnelle d'un agent de l'UPPA au président de l’UPPA
Réponse de Université de Pau et des Pays de l'Adour le .
Aboutie
Bonjour,
Nous avons répondu à M. Legris la semaine dernière.
Bien cordialement
--
Fanny Testarrouge
Juriste
[1]Logo Université de Pau et des pa...
Bonjour Madame MORIN,
Pour votre information, depuis sa première élection, Madame le Maire n’a
jamais sollicité le remboursement de frais qu’ils soi...
Bonjour,
Suite à votre demande de documents administratifs relatifs aux notes de
frais du Maire et du DGS, je vous remercie de nous préciser les dat...
Demande de communication des documents relatifs au budget de la propreté – Luynes (13080)
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Partiellement aboutie
Madame,
Vous avez sollicité par courrier en date du 02 octobre 2025 la
communication des documents relatifs au budget consacré à la propreté pour
la...
Liste les frais de représentation du maire de dragey-ronthon
Réponse de Mairie - Dragey-Ronthon le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous informe qu'à ce jour, le Conseil municipal de Dragey-Ronthon n'a
jamais délibéré sur l'indemnité de frais de représentation...
Demande de communication de documents relatifs à l'autorisation unique 004
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Cher Monsieur
Je vous remercie pour cette réponse très complète, et vous prie de croire, en l'assurance de mes salutations distinguées.
John Conor...
Vous trouverez ci-joint l’extrait du grand livre des comptes de la Commune
de Soustons, retraçant l’ensemble des remboursements de frais de Mme le
Ma...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .
Aboutie
Monsieur Durand,
Je vous remercie, ainsi que les personnes qui ont œuvré pour l'ensemble du travail de rassemblement et d'envoi des documents demandé...
Demande du coût total de la cérémonie des vœux du maire 2025
Réponse de Mairie - Nonancourt le .
Aboutie
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande relative au coût total des vœux
du maire pour l’année 2026.
Nous vous prions de bien vouloir tr...
Bonjour,
Vous trouverez en pj les notes de frais pour la période 2020-2026.
Envoi 1/2.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordialement.
Sec...
Bonjour,
Nous sommes surpris par cette démarche.
Pour information, la requête que vous formulez ne concerne pas les élus de
la commune d’Arlay...
E-mails envoyés par l'UFS au ministère en 2024-2025
Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Aboutie
Bonjour, merci beaucoup pour votre envoi.
Bien cordialement.
Demande de notes de frais des anciens Présidents de la République
Réponse de Présidence de la République le .
Aboutie
Monsieur Cortot,
Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier, signé de M. le
directeur de cabinet du Président de la République, en répons...
Demande de communication de la Charte de déontologie des collaborateurs de l'Elysée
Réponse de Présidence de la République le .
Aboutie
Monsieur Cortot,
Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier, signé de M. le
directeur de cabinet du Président de la République, en répons...
Monsieur bonjour,
Le document que vous avez demandé n'existe pas.
En effet, le conseil municipal n'a pas voté de frais de représentation pour le Mai...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-André-lez-Lille le .
Signalé aux admins du site
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Grands livres budgétaires et éléments de rémunération
Message de suivi envoyé à Centre Historique Minier de Lewarde le .
Aboutie
Bonjour Madame WATRELOT-HURET,
Je vous remercie pour l’envoi de ces documents, qui ont bien été réceptionnés.
Cordialement,
Stéphane Lenfant
Monsieur Yanis DOUCOT, Bonjour,
Je fais suite à votre demande de documents administratifs concernant les
frais engagés par Madame la Maire e...
Monsieur Michel MOUSSELLE, Bonjour,
Je fais suite à votre demande de documents administratifs concernant les
frais engagés par Madame la Maire et le...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Épagny-Metz-Tessy le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez, en pièces jointes, les documents souhaités (1 tableau récapitulatif + justificatifs corr...