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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dijon le .

Aboutie

This transfer expires on 2024-12-09 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé Communication de documents 6 élémen...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Béziers. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/27KaYHdimYkaNEz
Bordeaux, le 27 novembre 2024 Envoi dématérialisé [1][FOI #47442 email] objet : Demande de communication de document administratif : « l'algorit...
Bonjour, Nous accusons réception de votre mail en lien avec le contrat relatif au mobilier urbain sur la Commune. Cordialement Sylvie MONEDERO As...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre retour, et vous en remercions. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments...
Deux expertises sur certaines publications de l’IHU
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille. Commentée le .

Aboutie

J'ai reçu un avis positif de la CADA sur cette demande, par l'avis n° 20245822 du 10 octobre 2024. https://drive.proton.me/urls/JS97RZDBXC#AzWsilokYVTG...
Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Dans le prolongement de mon précédent courriel du 18 octobre 2024 et consécutivement à votre demande d’accès à un document administrat...
Algorithme feux de circulation
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En complément, pour votre demande d'information qui semble concerner les boutons piétons : Ce carrefour a 2 modes de fonctionnement : • 6h00...
Bulletin de salaire du responsable du cabinet de Madame la Maire de Besançon
Réponse de Mairie - Besançon le .

Signalé aux admins du site

Bonjour, Suite à nos échanges, je vous prie de trouver ci-joint la fiche de paie de notre collaborateur de cabinet également attachée de presse. En vou...
Bonjour , En réponse à votre demande je vous prie de  trouver ci-joint la liste des missions effectuées, en France et à l’étranger, dans le cadre de...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Message de suivi envoyé à Mairie - Urrugne le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Nous vous remercions et avons bien reçu le contrat entre la commune d’Urrugne et la Société VEDIAUD mais il manque les annexes 2 à...
De Christelle UNANUE - Saint-Jean-de-Luz À Collectif Stop pub Pays Basque Adour Date 30/0/2024 14:50 Bonjour, Veuillez trouver ci-joint les élémen...
Convention d'occupation du domaine public
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Bonjour, Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver la convention occultée des éléments couverts par le secret des affaires,...
Notes de frais du maire de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Aboutie

Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/GbnGKJP8miCkxb2
Madame, Monsieur, J’ai bien reçu votre demande de documents concernant le contrat de mobilier urbain de la commune avec Attria. Tout d’abord je ti...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/GbnGKJP8miCkxb2
Monsieur, En réponse à votre demande et conformément à l'avis favorable rendu par la CADA n° 20244343 du 18 juillet 2024, je vous prie de bien vouloi...
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/DpNkPEdGfoYpNxn
Données de consommation électrique des bâtiments publics du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy. Commentée le .

Aboutie

Avis CADA favorable 20213016 du 17 juin 2021
Bonjour, Vous avez contacté le Délégué à la protection des données (DPD) du Département de Seine-Saint-Denis. Votre demande a bien été reçue, et nou...
Demande de la liste des "lettres réseau"
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Bonjour Madame GREGOIRE, Je vous remercie pour votre réponse qui clôture donc ma demande. Cordialement, Joran LE GALL
Bonjour, Je suis absente jusqu'au 4 novembre prochain. Aussi, je vous invite à me laisser un message et je vous répondrai à mon retour. Pour les dossi...
Monsieur LEROY, Je vous souhaite bonne réception du courrier que Madame le Maire a souhaité vous adresser. Cordialement ┌───────────────────╥───...
Délibération culture 2023
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

Bonjour Madame, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier de réponse. Bien cordialement ═════════════════════...
Mail à l'attention de Guillaume Leroy, Président de l'association Transparence Citoyenne Monsieur, Suite à votre demande au titre du droit d’accès...