Mairie du 11ème arrondissement de Paris

Mairies des communes françaises

12 demandes
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Grand livre - Régie d'avance
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de classement

Monsieur,  Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous et ci-joint en format excel les données relatives aux verbalisations dans le 11e ardt de Par...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de classement

Monsieur,   Vous avez sollicité la communication de certaines données de verbalisation.  Ci-après les éléments demandés, avec les précisions suivante...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Données de consommation électrique des bâtiments publics de la Mairie du 11ème arrondissement de Paris
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

Erreur lors de l'envoi

Madame, Monsieur,   Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

Erreur lors de l'envoi

Madame, Monsieur,   Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

Erreur lors de l'envoi

Madame, Monsieur,   Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

Erreur lors de l'envoi

Madame, Monsieur,   Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

Erreur lors de l'envoi

Madame, Monsieur,   Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Etat indemnités conseillers municipaux
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Madame, Monsieur,   Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Documents de subvention
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Erreur lors de l'envoi

Madame, Monsieur, La liste précédemment envoyée est complétée par deux autres listes, que je rappelle dans le message plus bas (en bleu). La répon...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

Erreur lors de l'envoi

Madame, Monsieur,   La liste précédemment envoyée est complétée par deux autres listes, que je rappelle dans le message plus bas (en bleu). La r...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?