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Environ 300 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande du 4 décembre 2020 qui n' été communiquée que tardivement à notre bureau. Trois commu...
Bonjour Madame,   Votre demande de communication de documents administratifs a été traitée par nos services. Nous vous invitons à nous transmett...
Audit sur le projet de cloud OSHIMAE
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique par Emile Marzolf. Commentée par Emile Marzolf le .

Abouti.

La direction interministérielle du numérique a finalement donné suite à ma demande d'accès, en me communiquant les documents personnellement. Voici l...
Les données ont été publiées ici : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/cartographie-du-reseau-dassainissement-du-sila/
Monsieur LECHENET Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents détenus par le service compétent de la préfecture de l'Ain co...
Attentats terroristes déjoués
Réponse par Ministère de l'Intérieur à David Libeau le .

Abouti.

Monsieur LIBEAU, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le document dont vous avez sollicité la communication par courriel du 8 septemb...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Paris par Eda. Commentée par eda le .

Abouti.

Une demande identique envoyée deux mois plus tard par un autre utilisateur plus chanceux a reçu une réponse ici : https://madada.fr/demande/arretes_pre...
Monsieur,  En réponse à votre message électronique ci-dessous, je vous prie de trouver, en pièce jointe, les extraits des rapports transmis par les...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Gironde à Alexandre Léchenet le .

Partiellement abouti.

Bonjour M. LECHENET, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez en PJ les statistiques relatives à l'armement des polices municipales que nous...
Bonjour Monsieur CASTELLANOS,   Je fais suite à vos mails du 11 octobre et du 7 novembre 2021 réclamant à la Mairie de Paris des documents adminis...
Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande formulée par courriel ci-après, veuillez trouver ci-joint copie du courrier en date du 19 novembre 2021...
Inventaire de la signalisation tricolore
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe. Commentée par François Lacombe le .

Partiellement abouti.

Les données ont été publiées à l'occasion de Challenge Data #4 https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/signalisation-tricolore-commune-dannecy/
Bonjour, Merci, en retard, pour cette transmission. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Laur...
Monsieur Libeau,   Je ne peux donner une suite favorable à votre demande. Il n’existe en effet pas de directive ou de document RH spécifique à la...
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon par Nicolas FRASIE le .

Abouti.

Chère Madame, Je vous remercie pour vos efforts pour transmettre ces documents que nous allons étudié avec intérêt. Je vous prie d'agréer, Madame,...
Monsieur LECHENET, Vous voudrez bien trouver, ci-joint, le courrier faisant réponse à votre demande de communication de rapports établis par les mair...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Allier à Alexandre Léchenet le .

Partiellement abouti.

Bonjour Vous avez souhaité recevoir communication des rapports sur l'emploi des pistolets à impulsion électriques des polices municipales communiqués...
Monsieur LECHENET, Pour faire suite à votre demande de communication des rapports relatifs à l'emploi des PIE par les polices municipales (PM) et au...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts demandés Bien cordialement Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...
Bonjour monsieur LECHENET, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints les bilans de l'expérimentation "Manurhin" transmis...
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon par Alexis Bienvenüe le .

Abouti.

Madame, Je vous remercie pour ces documents très intéressants, ainsi que pour les liens vers les autres jeux de données. Cordialement, Alexis Bien...
Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9 novembre 2021. Cette dernière est actuellement en cours d...
Bonjour,   Pour répondre à votre demande ci-dessous, la liste que vous demandez a été publiée sur la FAQ du Gouvernement, voici le lien :  [1]htt...
Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Message de suivi envoyé à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse par Laurent Coudercy le .

Partiellement abouti.

Cher/Chère LAMI Martine, Suite à ma demande précédente, vous avez bien voulu m'indiquer la page du site de l'Agence présentant la liste des aides de...