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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication du régime indemnitaire d'un inspecteur principal de la DGCCRF
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Madame,
J'accuse réception des éléments.
Veuillez agréer, Madame, l'expression de mes sentiments distingués.
Jacques LIN
Demande de communication de documents relatifs à l'autorisation unique 004
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Cher Monsieur
Je vous remercie pour cette réponse très complète, et vous prie de croire, en l'assurance de mes salutations distinguées.
John Conor...
Vous trouverez ci-joint l’extrait du grand livre des comptes de la Commune
de Soustons, retraçant l’ensemble des remboursements de frais de Mme le
Ma...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .
Aboutie
Monsieur Durand,
Je vous remercie, ainsi que les personnes qui ont œuvré pour l'ensemble du travail de rassemblement et d'envoi des documents demandé...
Demande du coût total de la cérémonie des vœux du maire 2025
Réponse de Mairie - Nonancourt le .
Aboutie
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande relative au coût total des vœux
du maire pour l’année 2026.
Nous vous prions de bien vouloir tr...
Bonjour,
Nous sommes surpris par cette démarche.
Pour information, la requête que vous formulez ne concerne pas les élus de
la commune d’Arlay...
Demande de notes de frais des anciens Présidents de la République
Réponse de Présidence de la République le .
Aboutie
Monsieur Cortot,
Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier, signé de M. le
directeur de cabinet du Président de la République, en répons...
Demande de communication de la Charte de déontologie des collaborateurs de l'Elysée
Réponse de Présidence de la République le .
Aboutie
Monsieur Cortot,
Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier, signé de M. le
directeur de cabinet du Président de la République, en répons...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 393753
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Contacter la Ville
ou l'Agglomération),...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Grands livres budgétaires et éléments de rémunération
Message de suivi envoyé à Centre Historique Minier de Lewarde le .
Aboutie
Bonjour Madame WATRELOT-HURET,
Je vous remercie pour l’envoi de ces documents, qui ont bien été réceptionnés.
Cordialement,
Stéphane Lenfant
Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Épagny-Metz-Tessy le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez, en pièces jointes, les documents souhaités (1 tableau récapitulatif + justificatifs corr...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Talence le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Il semblerai que les reçus soient manquant, pourriez-vous les transmettres ? Cela fait parti de la demande initiale qui est donc déjà hors d...
Statuts de l'association Le Bel Age à Ermont
Réponse de Greffe des associations - Val-d'Oise (Argenteuil) le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous invite à prendre connaissance du document demandé concernant
l'association LE BEL AGE à ERMONT.
Sincères salutations
Service de...
Demande de communication de documents administratifs — Statistiques et données financières sur les permis de construire (2015-2025)
Message de suivi envoyé à Rennes Métropole le .
Partiellement aboutie
Merci pour ce retour
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver au lien nextcloud ci-après les documents sollicités dans le cadre de l'avis CADA n° n° 20259394 du 06 janvi...
Sujets, barèmes, statistiques PASS/LAS
Message de suivi envoyé à Université de Tours le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour cet envoi et accuse réception des documents fournis. Je prends également bonne note des difficultés pour le ras...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Échanges entre la CNIL et l'Université de Pau et des Pays de l'Adour concernant la plainte sur l'envoi massif de mails par un candidat à la présidence de l'université.
Message de suivi envoyé à Université de Pau et des Pays de l'Adour le .
Aboutie
Madame, Monsieur
Je viens de recevoir les documents demandés par la CNIL : https://madada.fr/request/echanges_entre_la_cnil_et_lunive
Je me désiste...
Échanges entre la CNIL et l'Université de Pau et des Pays de l'Adour concernant la plainte sur l'envoi massif de mails par un candidat à la présidence de l'université.
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse rapide.
Cordialement
Julien Diaz
Notes de frais (représentation, restauration, déplacement) de M. le Maire et ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Montigny-en-Gohelle. Commentée le .
Aboutie
J'ai reçu tous les justificatifs des notes de frais demandés par mail.
Les documents sont disponibles via ce lien : https://mytuxedo.de/index.php/s/9Z...
Échanges avec le ministère de l'intérieur sur ma demande "visite d'une délégation libyenne à la DCIS le 22/05/2024"
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Tout d'abord, veuillez ne pas tenir compte du courrier ci-joint vous informant de l'enregistrement de votre courrier électronique ci-...
[ENVOYE PAR INTERNET]
Veuillez trouver ci-joint le document sollicité au Centre des Archives du
Personnel Militaire (CAPM).
Cordialement,
AAP1 F...