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Environ 500 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Thônes à Thomas Cizeron-Duret le .

Aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande et vous apporte les éléments de réponse suivants : - les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que...
J'ai mis une copie des documents reçus ici: https://who.rocq.inria.fr/Gaetan.Leurent/files/TAC.tbz
Notes de Frais - Maire
Réponse par Mairie - Cergy à Raymond Patel le .

Aboutie

Bonjour,   Suite à votre demande via le site internet vous trouverez en pièce jointe les notes de frais relatives au maire de Cergy entre 2020 et...
Notes de frais-Mairie
Réponse par Mairie - Vaudreching à Le bouzonvillois le .

Aboutie

Bonjour, Il n'y a pas eu de note de frais, ni restauration, ni représentation de Monsieur le Maire. Si vous en jugez autrement, merci de bien vouloi...
Merci pour votre réponse, elle répond bien à ma demande. Cordialement, -- Gaëtan Leurent
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Aix-en-Provence à Xavier Berne le .

Aboutie

Cher Monsieur, Vous avez demandé le 22 mars dernier la communication des documents suivants :    - les notes de frais de déplacements du maire (ains...
L'offi a envoyé par courrier postal les statistiques de 2019 et 2020 agrégé au niveau régional
Cher/Chère INTERNET DAJCP PRADA, Merci pour cette réponse et ces documents. J'avais également demandé l'accès aux comptes rendus des Assemblées Gé...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Rennes à Xavier Berne le .

Aboutie

Bonjour,   J'accuse réception de votre message. La taille des fichiers étant trop lourde, je ne peux pas vous transmettre les documents en retour...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.     Le 24...
Le document m'a été fourni par le Ministère de l'économie, des finances et de la relance suite à une demande identique https://madada.fr/demande/audit...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Grenoble à Xavier Berne le .

Aboutie

Monsieur,   Par mail en date du 22 mars vous avez souhaité accéder aux notes de frais du Maire de Grenoble pour les années 2020 à 2023.   Ces...
Cher Monsieur HANNEQUIN, Je me permets de revenir vers vous concernant le sujet cité en objet. Avez-vous pu vérifier qu'il n'y a pas d'autres documen...
Monsieur,   Par mail en date du 29 mars vous avez demandé l'accès à l'agenda des rendez-vous effectués au cours des 12 derniers mois dans le cadre...
Je vous remercie beaucoup pour votre réactivité, tout est bon maintenant. Bonne fin de journée, Jean-Marc Lasgouttes
Bonjour Monsieur Gernier,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication du document suivant  : " l’age...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Amiens à Xavier Berne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur BERNE, Veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse à votre demande du 22.03.2023, accompagné des pièces demandées. Vous en sou...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Syane par François Lacombe. Commentée par François Lacombe le .

Partiellement aboutie

Les données correspondantes au premier point de la demande ont été publiées le 25 avril dernier. https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/6447bfe8709c0b4a...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication des documents suivants : "- Les arrêté...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Toulon à Xavier Berne le .

Aboutie

  Monsieur,   Vous trouverez, ci-joint, les justificatifs portant sur les frais de représentation du Maire de Toulon pour les 3^ème et 4^ème tri...
Cher Monsieur,   En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse par Mairie - Reims à ConcertPacifist le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur PERDRIAU, Le bâtiment a été construit par l?architecte Jacques Herbé entre 1966 et 1970. Nous avons les plans originaux du bâtiment...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Boulogne-Billancourt à Xavier Berne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer les indemnités pour frais de représentation du maire...
Données radars pédagogiques
Réponse par Mairie - Bruges à Loïc Gombeaud le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Vous avez saisi les services de la ville de Bruges afin d’obtenir la communication de certains documents administratifs relatifs aux r...
voiture sur PC
Réponse par Préfecture de police de Paris à jean macinside le .

Aboutie

Bonjour, Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint. Merci de ne pas répondre à cette adresse mail. Cordialement, Le Service du cabinet...