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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse en date du 10 juillet 2025, dans laquelle vous avez apporté une première réponse à ma demande d...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

This transfer expires on 2025-07-10 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé Réponse à votre demande de communica...
Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande, nous vous faisons parvenir les seuls documents auxquels nous avons accès. Dans la comptabilité publique,...
Bonjour Voici les frais de déplacement et de restauration de la présidente, pour la période 2020-2024 Cordialement Jean-Philippe CALI Secrétaire génér...
Vidéoprotection PV de la commission
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Partiellement aboutie

Fin -------- Message original -------- Sujet : [INTERNET] Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Vidéoprotection PV de la...
Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/n69ff6Co4KdzMy2
Arrêtés interruptifs de travaux
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Monsieur,   Veuillez trouver, ci- joints, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.   U 4 ‘J L L L V...
Bonjour Monsieur, En effet, il s'agit d'une erreur de pièce jointe. Merci pour votre vigilance. Ci-joint le bon document. Cordialement -------...
Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif à la Fête de la Musique 2025. Cordialemen...
La ville de Châteaubourg a procédé pour « arrêt et stationnement » à 94 verbalisations en 2023 et 126 en 2024. Il n’est pas possible de remonter plus...
Méert
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Monsieur,   Je fais suite à votre mail ci-dessous et votre demande de communication des " devis et factures payées par la mairie de Lille à l'entr...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
  [1]Logo Nouvel utilisateur Cher utilisateur, Catherine GERBIER souhaite vous transmettre un ou plusieurs fichiers. Pour visualiser et téléch...
Référence : 393753  Bonjour M. Olivier P MA DADA, Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter), déposée le 07/05/2024....
Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joint le registre des traitements de données personnelles de la préfecture de l'Aube. Vous en souhaitant bonne...
Bonjour Madame, Monsieur,  Vous trouverez joint à ce courriel le lien d'accès aux documents administratifs de la délégation de service public relatif...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB
Demande de communication des notes de frais de Madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Garches. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB
Monsieur Pour faire suite à votre sollicitation du 28 avril 2025 vous pourrez accéder aux documents sollicités au moyen du présent l[1]ien. Les occu...
Bonjour, Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint un tableau recensant les codes natinf et libellés associés au nombre de verbalisation...
ZFE signalisation (installation panneaux)
Message de suivi envoyé à Rennes Métropole le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Merci à vous pour cette réponse rapide. Th.eric
Madame,   Veuillez trouver, ci- joints, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.     Le 25/12/2024...