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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/gPoY7cLy2j5YrE6
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Canet-en-Roussillon le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de déclaration de manifestation pour le 11 déc 2025 à Châteaubourg
Réponse de Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Je transmets votre message au service concerné.
Sincères salutations.
Patricia Gautier
Assistante du Maire et de la Direction
Tel. : [numér...
Monsieur,
Je fais suite à mon mail du mois dernier concernant votre demande d'accès
aux documents administratifs.
Vous trouverez en pièce join...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Marignane le .
Aboutie
Madame,
J’accuse bonne réception de votre courriel du 15 janvier 2026, par lequel
la Fédération Départementale de la Libre Pensée des Bouches‑du‑Rhô...
Liste des subventions attribuées en 2024 et 2025
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Vous nous avez demandé communication de la liste des subventions
attribuées en 2024 et 2025. Je vous prie de trouver ci-joint la liste 202...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Madame,
Je fais suite à votre demande du 19 janvier 2026 d'accès aux documents
administratifs suivants:
Montant des aides financières (en €) versées...
Subventions accordées par la Mairie de Lille
Demande envoyée à Mairie - Lille. Commentée le .
Aboutie
La Mairie fait référence à cette demande : https://madada.fr/request/subventions_accordees_par_la_mai_26 qui concernait le subventions accordées aux ti...
La Mairie fait référence à cette demande : https://madada.fr/request/forfait_communal_elements_pris_e_24
Cependant, il convient de noter que la délib...
Sandrine Dhont
Service juridique
Commune de Bures-sur-Yvette
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
Aboutie
Madame, Monsieur, Bonjour,
Sauf erreur de notre part nous avons répondu à chacune de vos demandes sur les 9 derniers mois.
Précisément s'agissant de...
Demande de communication d'un extrait du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Dinard le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication d’extrait de nos grands
livres comptables.
En ce sens, je vous prie de trouver ci-joint les...
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication de données relatives à la
Halle des Victoires.
Vous trouverez en pièce jointe une...
Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Aubagne. Commentée le .
Aboutie
Répondu dans cette demande :
https://madada.fr/request/forfait_communal_methode_de_calc_3
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Béziers. Commentée le .
Partiellement aboutie
Une demande de communication des notes de frais du maire de Béziers a bien été réalisée par l'association Transparence citoyenne en 2024.
Le lien fo...
Bonjour Monsieur Jakobowski,
Je vous remercie pour votre retour et accuse bonne réception des
documents.
Vous remerciant pour votre réactivité,...
Monsieur, bonjour
Notre secrétariat m'a retransmis votre mail.
Pour information, Mme le maire a pris ses fonctions au mois de mai 2023
Concernant...
Bonjour Madame,
Nous avons été alertés du fait que vous nous aviez adressé une nouvelle demande de précisions sur les documents que nous vous avions c...
Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Investissements vélo réalisés entre 2020 et 2025
Demande envoyée à Métropole - Brest. Commentée le .
Aboutie
Brest métropole nous a communiqué directement par e-mail les informations demandés.
Elles sont disponibles sur https://www.bapav.org/wp-content/upload...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais, de
restauration, de déplacement et de représentation du Maire de C...
Demande de communication de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...