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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Rognonas. Commentée le .
Aboutie
A priori, il n'y aurait que 3288 euros pour l'APEL (association de parents d'élèves), 3244 euros pour Sou des écoles laïques et 2250 euros pour OGEC Al...
Accords et contrats CHU Lille et Université de Lille
Message de suivi envoyé à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .
Partiellement aboutie
Bonsoir Monsieur,
J'accuse réception du document transmis et vous remercie pour l'attention portée à ma demande.
Veuillez agréer, Monsieur, l'expre...
Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Rognonas. Commentée le .
Aboutie
Lien direct permettant de télécharger le document : https://cdn.website-editor.net/s/64085cb7d12f4ca0a85c8937745206d8/files/uploaded/PV+DU+4+juin+2025+...
Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre-et-Loire. Commentée le .
Aboutie
Il faut taper la côte (2714W) dans le moteur de recherche du site des Archives départementales d'Indre-et-Loire pour accéder aux documents numérisés....
Bonjour Monsieur,
Comme annoncé dans mon courriel d’hier après-midi, je vous prie de bien
vouloir trouver, au lien de téléchargement suivant : ...
Demande de notes de frais de transport, restauration et représentation
Réponse de Communauté d'agglomération - Roissy Pays de France le .
Aboutie
Madame,
Pour faire suite à votre demande reçue le 28 novembre dernier et portant
sur la communication de notes de frais de transport, restauration e...
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le ticket de parking zoomé. Concernant la facture, il s'agit de l'original transmis par l'agence de voyage, je ne pe...
Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courrier électronique en date du 21
novembre 2025.
L'article L. 2123-19 du Code Général des Colle...
Bulletins de salaire de l'ancien Premier ministre M. Bayrou
Réponse de Premier ministre le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'ensemble des bulletins de salaire de l'ancien premier ministre François Bayrou, pou...
Bonjour Monsieur Esteve,
Je fais suite à votre demande de communication des données sur la
politique de mobilité et les pistes cyclables....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Angers. Commentée le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
dans le document "Frais de représentation 2024", pourquoi seuls les frais de Septembre à Décembre sont présentés ?
Bonjour Monsieur Tranchant,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les frais de
restauration du Maire du 2^ème arrondissement de...
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Message de suivi envoyé à Mairie - Boisgervilly le .
Partiellement aboutie
Madame,
Je vous remercie pour la transmission des premiers documents relatifs à l’antenne de Launay Gomard.
Après vérification, plusieurs documents...
Demande de communication des baux relatifs aux antennes relais – sites “La Lande de Beaulieu” et “La Croix de la Chesnaie – D773”
Message de suivi envoyé à Mairie - Gaël le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour ces informations et pour la transmission des documents.
Je prends bonne note que les antennes concernées sont implantées sur des...
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Vous trouverez les comptes administratifs 2014 à 2024 sur ce lien :
https://we.tl/t-kBv1NMtHpz
Nous ne pouvons pas vous transmet...
Frais de représentation Maire de Montpellier
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je reviens vers vous concernant votre demande de documents administratifs
relative aux frais de représentation du Maire.
Afin de...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication de données relatives à la
verbalisation sur la commune pour les exercices 2020 à 2025....
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication des comptes administratifs
2012 à 2025. Les comptes administratifs étant votés en avril N+1...
Bonjour,
Suite à votre demande, après vérification Madame Béatrice LATOUCHE n'a donné aucune note de frais à la mairie du Lude.
Bien cordialement.
Frais de représentation du maire de Cherbourg
Réponse de Mairie - Cherbourg-en-Cotentin le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la délibération du conseil municipal en date du 05/07/2020...
Etat indemnités conseillers municipaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour Madame, monsieur
Merci beaucoup pour la réponse même si l'un des documents reste illisible
Merci cordialement
Demande de communication des notes de frais du maire de Mont-Saint-Aignan
Réponse de Mairie - Mont-Saint-Aignan le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Clatot,
Je vous prie de trouver ci-joint le courrier en réponse à votre demande accompagné des documents sollicités.
Vous remerciant d...
Monsieur,
Suite à votre demande en date du 15 octobre 2025 relative aux notes de
frais en justificatifs de Monsieur le Maire sur les années 202...