Mairie - Chambéry

Mairies des communes françaises

5 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Contrat de délégation SAGS et affectation des recettes de stationnement – Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Chambéry le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chambéry le .

Aboutie

 Monsieur Vous voudrez bien trouver ci-joint un courrier à votre intention  Vous en souhaitant bonne réception cordialement  Le correspondant cada ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chambéry le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,  Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe le courrier qui vous est destiné. Je vous en souhaite bonne réception, Cord...
Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines
Recours amiable envoyé à Mairie - Chambéry le .

Aboutie

Chère Mairie - Chambéry, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande précédente d'accès aux données de "Mesures brutes du taux de CO2 en...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Chambéry le .

Très en retard

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?