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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Monsieur Bernier,
En réponse à votre demande relative au droit d’accès aux documents
administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code de...
Procédure concernant l'attribution d'un logement au 4e étage du 25 rue Custine dans le 18e arrondissement de Paris
Demande envoyée à Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin de Bourg-en-Bresse le .
En attente de réponse
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Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Demande envoyée à Mairie - Bourg-en-Bresse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Coût des travaux sur l'avenue des mésanges - Montfermeil
Demande envoyée à Mairie - Montfermeil le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Facturations de la salle récréative (ex-Loft)
Demande envoyée à Communauté de communes du Pays Sostranien le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Fourmies le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Agendas
Demande envoyée à Fédération départementale des chasseurs - Dordogne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs et compte rendu de conseil d’école
Demande envoyée à Mairie - Four le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
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Comptes de campagne M. Edouard Philippe
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
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Bonjour,
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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .
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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
Erreur lors de l'envoi
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
Erreur lors de l'envoi
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Pour faire suite à votre demande, nous vous prions de bien vouloir prendre
connaissance du courrier et de la Délibération n° 26-46 en P...
Registres des activités de traitement des données personnelles
Réponse de Mairie - Saint-Éloi 58238-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint le registre des
activités de traitement des données personnelles de la commune.
B...
Avis CDPENAF sur PLUi Gâtines-Racan du 11/06/2026
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Indre-et-Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Vous trouverez comme demandé en PJ l'avis de la CDPENAF sur le projet de
révision générale du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de...
Demande d'accès aux données de comptage de vehicules
Demande envoyée à Mairie - Bourges le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Critères d'attribution ou de mutation des logements sociaux à Paris
Demande envoyée à Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – Ralentisseurs avenue Jean Jaurès et marquage au sol rue Verguin
Demande envoyée à Mairie - Roussillon 38344-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bulletins de salaire du Président de la République depuis mai 2017
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...