Madame, Monsieur,
La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
Madame, Monsieur,
La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
Madame, Monsieur,
La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
Madame, Monsieur,
La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
Madame, Monsieur,
La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
Madame, Monsieur,
La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle...
Madame, Monsieur,
Bonjour. En l'absence de réponse du ministère dans le délai d'un mois, j'ai saisi la CADA.
Bien cordialement,
Antoine Hasday
Madame,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments en possession de la ville d'Angers.
Vous...
Bonjour Madame,
Nous transmettons votre email à la Direction de l'immobilier, des collèges
et de la logistique du Département.
Cordialement,
L'équ...
Actuellement en congés jusqu'au 27 mai inclus, je vous remercie de bien
vouloir adresser vos demandes à Monsieur Pierre-Alexandre BOUSCAL.
2...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame Briand-Guibbaud,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Bonjour M le Maire de Clermont-Fd, le/la Personne responsable de l'Accès aux Documents Administratifs.
Nous avons saisi la CADA le 16/02/2024 concer...
Bonjour,
J'ai bien réceptionné votre demande.
Toutefois, celle-ci ne concerne pas l'Etablissement Public du Groupe
Caisse des Dépôts et Co...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Par ailleurs, nous vous informons qu’en vertu des dispositions des article...
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au mercredi 22 mai 2024 inclus.
Pour toute question urgente merci de contacter :
Affaires Administratives - Assurance...
Bonjour M. Charles,
J’accuse réception de votre courriel du 21 mai 2024 par lequel vous
demandez la communication des documents suivants :
- Le no...
Bonjour M. Charles,
J’accuse réception de votre courriel du 21 mai 2024 par lequel vous
demandez la communication de des mails, documents envoyés ou...
Objet: Re: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données quantitatives en unités et valeurs des marchandises importées sur l...