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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Estimation du coût de déménagement du local municipal
Réponse de Mairie - Grignon 73130-01 le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Demande d'accès aux documents administratifs (article
Réponse de Mairie - Villard-de-Lans le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous confirmons que la Commune a répondu à votre demande dans le délai d'un
mois prévu par l’article R. 311-13 du Code des relations ent...
marché IDFM n° 2025-031, intitulé « Prestations d'assistance à la maîtrise d'ouvrage relatives à des prestations sur la billettique (AMOA Billettique) », publié en mai 2025
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication — Liste des codes producteurs « œufs » (directive 2002/4/CE)
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande d'accès aux documents administratifs — Indemnités de fonction et frais de mandat
Demande envoyée à Mairie - Le Thillot le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Convention d'occupation du domaine public du Palais Royal
Demande envoyée à Centre des monuments nationaux (CMN) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Pierre 97225-01 le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Liste et montant des subventions attribuées aux associations en 2024
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Occupations du domaine public
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport d'inspections
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Martinique - site de Terreville le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux travaux SPLA-IN AMP aux 16 rue d’Aubagne - 3 rue Halle Delacroix, 13001 Marseille et à l’effondrement le 18 juin
En attente de réponse
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Bonjour,
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents relatifs aux coûts de construction et de démolition du mur érigé au 21 rue de la République
Demande envoyée à Mairie - Carcassonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Terrain sis 44 rue de Marseille - Lyon Guillotière - Secteur Mazagran (projet de parc canin)
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame la Présidente,
-Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le livre III du CRPA, je sollicite la communication des docu...
Demande d'accès aux documents administratifs – Conservatoire de Musique d'Antibes
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de classement
Monsieur.
Vous trouverez ci-après la réponse consolidée à vos deux méls en date du même
jour à savoir mardi 18 août 2026.
Cette réponse a été é...
Demande de communication de documents administratifs (bulletins de salaire, indemnités et avantages en nature des élus)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de classement
Monsieur.
Vous trouverez ci-après la réponse consolidée à vos deux méls en date du même
jour à savoir mardi 18 août 2026.
Cette réponse a été é...
Bonjour,
En date du 12 août 2026, vous avez sollicité la Ville de Lille afin d'obtenir la
communication des notes de frais de déplacements/de restaura...
Documents concernant la plainte DSA de Xavier Brandao contre Facebook
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bonjour Patrick,
Pas de soucis, je n ai rien à cacher.
Je n ai pas pour habitude de faire des notes de frais à la commune.
Le Maire
Laurence Janvier
En...
Cartes de conformité des agglomérations de Seine-et-Marne au Schéma départemental d'Accueil des Gens du voyage - 2020-2026
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Seine-et-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des frais et indemnités des élus de la commune de Bezons – 2024 à 2026
Demande envoyée à Mairie - Bezons le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application du droit d'accès aux documents administratifs prévu notamment par les articles L.311-1 et suivants du Code des rela...
Documents de marché public financement et frais de l'entretien des panneaux de signalisation de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous serait-il possible de préciser l'intitulé du marché ou vérifier l'année
d'attribution du marché que vous évoquez ?
Au cours de l'année 2...
Tramway de Besançon : marchés, coûts, livrables et dénomination des stations (matériel roulant CAF 2010 et Alstom 2022, infrastructures, stations)
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
Waiting clarification
Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents administratifs
relatifs au projet de tramway de Besançon.
À ce stade, n...
Demande d'accès aux échanges de tous les membres du conseil municipal, depuis février 2007
Réponse de Mairie - Gap le .
En attente de classement
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13
du Code des relations...