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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Hillion le .
Aboutie
Monsieur,
J'ai pris connaissance de votre demande de communication via Ma Dada.
Pour répondre à votre demande, je vous adresse les éléments suivants...
Demande de communication des note de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - La Ciotat. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dJ3dJsMDgBLmgye
Demande des note de du Maire, période 2020-2025
Réponse de Mairie - Estoublon le .
En attente de classement
Bonjour Mr Brigant,
Suite à votre demande relative aux notes de frais de Mme le Maire sur
l'ensemble de son mandat, je vous informe que, après vérif...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
En l’absence de réponse de votre part et de publication du code source de la version 1.33.1 le site web https://github.com/assurance-maladie...
Demande de communication des baux relatifs aux antennes relais – sites “La Lande de Beaulieu” et “La Croix de la Chesnaie – D773”
Réponse de Mairie - Gaël le .
Aboutie
Le : 14 novembre 2025 à 12:37 (GMT +01:00)
De : "MC GARNIER" <[Mairie - Gaël request email]>
À : "Marie GUERY dada+" <[adresse email]>
Objet : RE :...
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous trouverez, ci-après, les frais de déplacement concernant Madame
Florence WOZNY, Adjointe au Maire :
Commission d’at...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Malo. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/SEgBH3tCPxrcAK9
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Brieuc. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/DwXrHa7bq2BAZmF
Demande de communication de documents administratifs Référence : Loi n°78-753 du 17 juillet 1978
Réponse de Ministère de la culture le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Par courriel en date du 1^er novembre 2025, vous avez saisi le ministère
de la culture d’une demande de communication des documents su...
Bonjour,
Suite à la requête objet du présent mail, veuillez trouver ci-joint la
réponse apportée par la Ville de Sucy-en-Brie.
Cordialemen...
Code source de l'application producteurs.clissonsevremaine.fr
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté de communes - Couserans Pyrénées le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique en date du 4
novembre dernier, relatif à votre demande de communication de document...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Accès aux documents administratifs, Bulletins de paie
Demande envoyée à Mairie - Pauillac le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des membres de la commission communale des impôts directs (CCID) de Leucate.
En attente de réponse
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte.
Afin d'obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l'ave...
Note de frais du maire d'Ingrandes le Fresne sur Loire
Réponse de Mairie - Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire le .
En attente de classement
Bonjour monsieur,
En 2025, monsieur le Maire n'a pas de notes de frais, ni de frais de restauration, ni de frais de représentation.
Cordialement,
Ma...
[ENVOYÉ PAR INTERNET]
D-2025-11-004384
Monsieur HERRERO,
En réponse à votre demande du 05/11/2025 auprès de la commission d’accès
aux do...
Demande des dernières analyses effectuées sur le Lac de Chrsitus
Demande envoyée à Mairie - Saint-Paul-lès-Dax le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, auquel il sera apporté une réponse dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Le Cabine...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Marché de voyagiste du ministère de l'intérieur pour la mise en œuvre des éloignements forcés
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous relancer..
Le cahier des charges du marché (lot 3) prévoit à son 4.8 que : "Le Titulaire devra fournir tous...
Demande du code source de l'application Carte Vitale
Demande envoyée à GIE SESAM-Vitale le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Avis de l'ARS sur les capacités d’accueil en 2ème année des études de santé
Demande envoyée à Agence régionale de santé des Hauts-de-France le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université de Picardie Jules Verne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...