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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

UGAP Conseil en Systèmes d'Information
Recours amiable envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
UGAP Numérique Responsable
Recours amiable envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
UGAP Assistance à la Maitrise d'Ouvrage Informatique
Recours amiable envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
UGAP Assistance à la Maitrise d’Oeuvre Informatique et Tierce Maintenance Applicative
Recours amiable envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
UGAP Assistance à la dématérialisation
Recours amiable envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
UGAP Sécurité des Systèmes d’Information
Recours amiable envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle...
Rapport de présentation relatif à l'attribution du lot 1 de l'accord-cadre "Cyber III"
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Bonjour. En l'absence de réponse du ministère dans le délai d'un mois, j'ai saisi la CADA. Bien cordialement, Antoine Hasday
Madame, Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments en possession de la ville d'Angers. Vous...
Bonjour Madame, Nous transmettons votre email à la Direction de l'immobilier, des collèges et de la logistique du Département. Cordialement, L'équ...
Actuellement en congés jusqu'au 27 mai inclus, je vous remercie de bien vouloir adresser vos demandes à Monsieur Pierre-Alexandre BOUSCAL.     2...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande statistiques établissements DCSTI
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame Briand-Guibbaud, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour M le Maire de Clermont-Fd, le/la Personne responsable de l'Accès aux Documents Administratifs. Nous avons saisi la CADA le 16/02/2024 concer...
Rachat de programmes neufs
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

En attente de classement

Bonjour,   J'ai bien réceptionné votre demande.   Toutefois, celle-ci ne concerne pas l'Etablissement Public du Groupe Caisse des Dépôts et Co...
Demande de documents
Recours amiable envoyé à Mairie - Verdun 55545-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Ingérence Azerbaidjan - Nouvelle-Calédonie
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. Par ailleurs, nous vous informons qu’en vertu des dispositions des article...
Note de frais du Maire et des conseillers depuis 5 ans
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

En attente de classement

Bonjour, Je suis absente jusqu'au mercredi 22 mai 2024 inclus. Pour toute question urgente merci de contacter : Affaires Administratives - Assurance...
Bonjour M. Charles, J’accuse réception de votre courriel du 21 mai 2024 par lequel vous demandez la communication des documents suivants : - Le no...
Bonjour M. Charles, J’accuse réception de votre courriel du 21 mai 2024 par lequel vous demandez la communication de des mails, documents envoyés ou...
Objet: Re: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données quantitatives en unités et valeurs des marchandises importées sur l...