Parcourir et rechercher les demandes (page 8)

  

Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur, J’aimerais savoir si votre centre PMI accepte les enfants de 8 ans et demi SVP ? Je vous remercie beaucoup pour votre réponse....
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Boëge. Commentée le .

En attente de classement

Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/T7NoQFxzpNkjsG4
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Cruseilles. Commentée le .

En attente de classement

Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/PBefxGLGzCn9HDC
Lettre-réseau LR-DDO-76-2024
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport d'inspection de l'Ecole Michaël
Réponse de Rectorat - Académie de Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)

This is the mail system at host smtp-route2.in.ac-strasbourg.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or mo...
Etude d'impact report circulation rue Olivier Métra
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

En attente de classement

Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joints les Grands Livres pour la période de 2020 à 2023. Le compte administratif et le compte...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

En attente de classement

Bonjour, Je m’adresse à vous s’agissant de la demande de communication de documents administratifs rappelée ci-dessous et en objet. Cette demande...
Données des PV (Police Municipale) sur automobilites (2024)
Réponse de Mairie - Amiens le .

En attente de classement

Bonjour, Veuillez trouver ci-joints un courrier et une pièce jointe Excel relative aux données de verbalisation 2024.   Bonne réception, Bien cord...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Passy 74208-01 le .

En attente de classement

Bonjour Vous trouverez ci-joint les documents demandés, déjà envoyés suite à une autre demande d'une autre structure. Je vous adresse mes salutations...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Thonon Agglomération le .

En attente de classement

Bonjour. Je suis en train de regrouper les documents demandés auprès des services. Une réponse globale vous sera adressée, une fois l'ensemble des...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Villard 74301-01 le .

En attente de classement

Bonjour, Les documents sont consultables en mairie aux horaires de permanence. Cordialement, Maryline PARENT Secrétaire générale de mairie Mairie...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .

En attente de clarification

Monsieur, J'en prends bonne note et supprime le fichier J'ai tenté d'inscrire une adresse de contact sur votre site afin de recevoir le document réc...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

En attente de classement

Nos Réfs. : CM/2025-638   Objet : Votre courriel du 6 janvier 2025   Monsieur,   Conformément à votre demande, vous trouverez, via le lien...
Bonjour monsieur, À la suite d’une demande reçue en communauté de communes, le 06 janvier dernier par M. Jean-Luc ARCARDE et au titre du droit d’accè...
Bonjour Monsieur,  Suite à votre demande, j'ai consulté la Direction Juridique de la collectivité qui m'a indiqué les règles de communication en mati...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Neuvecelle le .

En attente de classement

Bonjour, Nous faisons suite à votre demande ci-dessous. Voici les éléments demandés : - Note de frais du maire 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024 : nous n'...
Communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Saturnin-lès-Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur le Maire, Lors de lors de la séance du Conseil municipal du 6 février 2025 s’est tenu le Débat d’Orientations Budgétaires préalablement au...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Reignier-Ésery. Commentée le .

En attente de classement

Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/733inw6xsi9H9nF
Demande d'avis

En retard (plus de 30 jours)

Madame, J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne rempl...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Morillon. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/QLoXo78d3NtSaFz
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Foron. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/J82B4dsYAmE6foq
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

En attente de classement

Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de recevoir les grands livres de 2020 à 2024. La régie d'avance a été créé en 2023 uniquement pour le s...
Monsieur, En réponse à vos deux courriels du vendredi 31 janvier, nous vous informons que les données auxquelles vous souhaitez avoir accès ne sont...