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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Angers le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Faisant suite à votre courriel ci-dessous, je vous informe que les
données sollicitées ne sont pas conservées au-delà de 90 jo...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication de contrats établis entre la Mairie et la société Microsoft
Message de suivi envoyé à Mairie - Cabestany le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse, et me rends compte que ma demande a dû être mal formulée.
J'aimerais connaitre la somme d'arg...
Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période
Réponse de Rectorat - Académie de Versailles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bons de commande du logiciel Briefcam sur les années 2024, 2025 et 2026
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Échanges et pièces jointes de la procédure SYRELI FR-2021-02643
Demande envoyée à Association française pour le nommage internet en coopération. Commentée le .
En attente de réponse
Cette procédure SYRELI a une valeur symbolique : "[le Requérant] est le Président de la République Française depuis le 14 mai 2017."
Bonjour,
Vous trouverez en pj les notes de frais pour la période 2020-2026.
Envoi 1/2.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordialement.
Sec...
Demande de subventions de la ville de Villiers-le-Bâcle au Conseil régional
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de M. le Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Billy-Berclau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 18 janvier 2026 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les notes de...
Monsieur,
Conformément au Code des relations entre le public et l'administration, je
vous prie de trouver en pièces jointes les documents dont vous a...
Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Mme BICHON,
Par mail du 3 février, vous avez souhaité que l'on vous communique les
notes de frais de déplacements, de restauration et de représe...
Demande de communication du code source et du cahier des charges du simulateur de la Complémentaire Santé Solidaire (C2S) – Portail mesdroitssociaux.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Reported for administrator attention
Monsieur le Directeur,
En application des articles L. 300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), ainsi que de...
Effectifs prévisionnels des écoles de la circonscription d'Arcachon Sud (UAI : 0331451Y)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande reçue le 25 février 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12...
Mise en concurrence offre de transport IDFM petite couronne
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Vendin-le-Vieil le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de documents administratifs relatifs
aux notes de frais de Monsieur le Maire depuis son électi...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur bonjour,
Le document que vous avez demandé n'existe pas.
En effet, le conseil municipal n'a pas voté de frais de représentation pour le Mai...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Mairie - Tréguier le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
Je vous informe que j'ai quitté la collectivité.
En cas d'urgence, je vous invite à contacter le secrétariat général à
l'adresse électron...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Instructions et circulaires
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs
Conseil Régional d'Occitanie
22 Boulevard du Maréchal Juin
31406 Toulouse Cedex 9
M...