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Environ 45000 demandes d'accès à l'information trouvées

Rapports de la CLECT
Message de suivi envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Landerneau le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour,   Monsieur le Maire a bien pris connaissance de votre mail. Les services des finances et des ressources humaines sont en train de rassembl...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Bourgoin-Jallieu le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Cayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, je vous copie ici le mail que j'avais envoyé : Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Marly 59383-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, la plateforme, pour ses soucis de confidentialité, cache les numéros de téléphone. Vous pouvez me contacter au : zéro six, soixante et onze,...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ariège le .

En attente de classement

Monsieur, Vous avez sollicité la communication des cahiers citoyens numérisés de l’Ariège de 2019. Ceux-ci sont conservés aux Archives nationales aup...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Deux-Sèvres le .

En attente de classement

[1]Partager l’image Mazouzia MADANI a partagé un dossier avec vous Bonjour Suite à votre courriel reçu le 29/03/2024 relatif à une demande  d'accès au...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Monsieur le Président,   En réponse à votre message du 29 mars dernier, je me permets de vous confirmer que les archives départementales du Pas-de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Monsieur, Je fais suite à votre demande infra du 29 mars 2024, concernant les cahiers et contributions au Grand débat national 2019, disponibles au...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amboise le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Nous vous informons avoir sollicité la CADA sur la forme que peut prendre notre réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gap le .

En retard (plus de 30 jours)

Anaëlle PIGEAU Cordialement [4][IMG] [1][IMG] [5][IMG] Direction générale Déléguée aux Affaires Générales [2][IMG] [6][IMG] Directrice des Affaires...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sallanches le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, M le Maire vous précise que la Commune a fait l'objet d'un contrôle de la Chambre régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes sur les...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Nous ne conservons pas de cahiers de doléances numérisés, mais uniquement les cahiers papier. Leur inventaire est en ligne sur...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Grande-Synthe le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, j'ai pris connaissance de votre mail et vous accorde volontiers un délai supplémentaire pour nous envoyer les documents demandés. Cordial...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Oissel le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Ce mail vous a été envoyé via la plateforme "ma dada", permettant à tout administré de pouvoir demander des documents aux administ...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Votre demande d’accès à des documents administratifs nous est parvenue en période de préparation budgétaire ; son instruction est en cours...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Nous avons bien réceptionné votre demande datée du 28 mars 2024. Bien évidemment, nous ne manquerons pas de traiter celle-ci, en fon...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Nous avons pris note de votre demande de communication de documents administratifs et sommes en cours de traitement afin de vous adresser un...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loiret le .

En attente de classement

Monsieur le Président   Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande du 29 mars dernier.   Vous en souhaitant...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

A l'attention de Rémy Goubert, président Monsieur, Vous avez sollicité par courriel en date du 29 mars 2024 l’accès aux cahiers du « Grand débat » d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Parthenay le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur LEROY, Nous accusons réception de votre demande de communication des notes de frais du Maire. Une réponse vous sera transmise par courrier él...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Dordogne le .

En attente de classement

Comme suite à votre message du 22 avril, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse qui vous a été faite le 9 avril 2024 à l’adr...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Finistère le .

En attente de classement

Bonjour Je réponds à votre demande, en date du 29 mars dernier, d’accès aux cahiers de doléances, encore appelés cahiers citoyens, produits dans le...