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Environ 2600 demandes d'accès à l'information trouvées
Note de frais du maire
Réponse par Mairie - Andrézieux-Bouthéon à Albert le .
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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Lyon par Thomas Cizeron-Duret le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Vendôme par Olivier MINK le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Gif-sur-Yvette par Thomas Cizeron-Duret le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Thônes par Thomas Cizeron-Duret le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Mairie
Demande envoyée à Mairie - Le Neubourg par Bernard le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Le Neubourg,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des notes de frais et frais de restauration
Réponse par Mairie - Elbeuf à Delaunay le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais
Demande envoyée à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Lyon Métropole - Lyon par DUMAS le .
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Madame, Monsieur,
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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Chartres par Karine MIOT le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Permis de construire
Demande envoyée à Mairie - Villepinte 93078-01 par Pinho Da Silva Paulo le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Villepinte 93078-01,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
notes de frais du maire de Palaiseau
Demande envoyée à Mairie - Palaiseau par Isabelle d'Artagnan le .
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Madame, Monsieur,
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Notes de frais , de restauration et de représentation
Demande envoyée à Mairie - Longperrier par Leroy le .
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Madame, Monsieur,
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Demande note frais.
Demande envoyée à Mairie - Paris par Armand-Louis Casanova le .
En attente de réponse
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Demande droit d’accès à des renseignements
Demande envoyée à Mairie - Sannois par Rodrigues Barros le .
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Cher/Chère Mairie - Sannois,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
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Note de frais - Mairie
Demande envoyée à Mairie - Puget-sur-Argens par Thomas miralle le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Puget-sur-Argens,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Madame, Monsieur,
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Demande notes de frais Maire Pertuis
Demande envoyée à Mairie - Pertuis par abigaelle le .
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Madame, Monsieur,
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Demande des notes de frais de la mairie de combs la ville
Réponse par Mairie - Combs-la-Ville à DHAISNE le .
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corinne.laurent wasn't found at mairie-combs-la-ville.fr.
dada+reques...
Liste note de frais de Monsieur le Maire
Réponse par Mairie - Lantenay 21339-01 à Robert Patoulachi le .
En attente de réponse
Contrôles de vitesse - limite à 30km/h
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne par VIBERT le .
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Cher/Chère Préfecture - Val-de-Marne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Notes de frais - Mairie de Marmande
Demande envoyée à Mairie - Marmande par K BENTA le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Marmande,
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