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Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l' administration, nous...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Réponse de Mairie - Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
nous accusons bonne réception de votre message et vous en remercions.
Il sera traité pendant les heures d'ouverture, du lundi au vendre...
emande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Réponse de Mairie - Avignon le .
En attente de classement
Bonjour,
nous accusons bonne réception de votre message et vous en remercions.
Il sera traité pendant les heures d'ouverture, du lundi au vendre...
Demande de documents administratifs relatifs à la sécurité
Réponse de Mairie - Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
nous accusons bonne réception de votre message et vous en remercions.
Il sera traité pendant les heures d'ouverture, du lundi au vendre...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel / Citiz
Message de suivi envoyé à Mairie - Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous souhaiterions savoir où en est notre demande dans l'attente d'une relance plus formaelle.
Bien à vous,
Aurélien FICOT
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Réponse de Mairie - Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
nous accusons bonne réception de votre message et vous en remercions.
Il sera traité pendant les heures d'ouverture, du lundi au vendre...
Bonne réception
Cordialement,
DGA Pilotage des ressources et
de la performance
Département des Affaires Juridiques
[numéro de tél...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
nous accusons bonne réception de votre message et vous en remercions.
Il sera traité pendant les heures d'ouverture, du lundi au vendre...
Bonjour Monsieur,
Je fais suite aux précédents mails qui vous ont été adressés le 30 juin et
le 7 juillet dernier et vous prie de bien vouloir a...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
Très en retard
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
Très en retard
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
Très en retard
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
Très en retard
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
Très en retard
Cher/Chère [Authority name],
En application du livre III du Code des relations entre le public et l'administration, de l'article L2121-26 du Code gén...
Bonjour
Votre demande est transmise au cabinet du maire
Sous le n°433319.
Cdt.
-----Message d'origine-----
De : Kévin Gernier <[FOI #980 email]>
Envo...
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