Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Administration nationale - Ministère

67 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Communication de la liste des personnels enseignants affectés dans l'académie de Rennes
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je me permets de reprendre votre attache concernant ma demande du 13 février par laquelle j'ai sollicité auprès de vous, au titre...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Communication du résultat mouvement inter académique 2026 académie de Grenoble
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication du résultat mouvement inter académique 2026 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Monsieur Arnoux,   Par un courriel en date du 12 mars 2026, vous avez saisi le ministère d’une demande d’accès à des documents administratifs. Vot...
Effectifs prévisionnels des écoles de la circonscription d'Arcachon Sud (UAI : 0331451Y)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Historique des élus lycéen au sein du CSE
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Effectif des écoles en date d'octobre 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour,                                               J’accuse réception de cette demande reçue le 27 janvier 2026.   Je vous informe qu’en ve...
Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs Mme Borne
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur Larue,   J'accuse réception de votre demande de communication adressée le 15 octobre.   Je vous informe qu’en vertu des dispo...
liste des entrants recours interacadémique 2025 académie de Rennes
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Madame Mulliez, Par courriel du 1^er octobre 2025, vous avez saisi le ministère d’une demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs...
Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Madame CHOPINET, Par courriel du 15 juillet 2025, vous avez saisi le ministère d’une demande d’accès à des documents administratifs. Votre demande p...
Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication du résultat mouvement intra académique 2025 académie de Limoges
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication du résultat mouvement inter académique 2025 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Monsieur Arnoux, Par un courriel du 18 juin 2025, vous avez saisi le ministère d’une demande d’accès à des documents administratifs. Votre demande p...
rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Monsieur Betton, Par courriel du 10 mai 2025, vous avez saisi le ministère d’une demande d’accès à des documents administratifs. Votre demande porta...
Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Bonjour, suite à la demande de la DGRH, je vous prie de trouver, ci-dessous, les éléments demandés concernant le mouvement intra-académique 2024, en...
Rapport d'audit des opérateurs éducatifs par l'IGESR
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, J’accuse réception de votre demande reçue ce 30 avril 2025. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13...
Effectif des écoles en date d'octobre 2024
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Bonjour M. Dupleix,   Votre demande correspond stricto sensu au jeu de données « [1]Effectifs d’élèves par école », publié sur le site de l’open d...
Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Partiellement aboutie

Monsieur Herriau, Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre courriel du 6 novembre 2024 par lequel vous sollicitez la communication des résu...
Statistiques des demandes de dérogation au collège
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Monsieur, Par courriel du 2 septembre 2024, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale d’une demande de communication sur le fondement du...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux secteurs scolaires et aux statistiques des écoles primaires de la ville de Lille
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Mutation intraacadémique Documentation Orléans -Tours
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour,   Etant absent juqu'au 4 novembre, je prendrai connaissance de votre message à mon retour.   Pour toute urgence, merci de contacter :...

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