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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .
En attente de classement
Bonjour,
Une précision, Il n'y a pas de notes de frais pour le maire, car je prends
en charge tous mes frais liés à mes activités de maire et de
vi...
Demande de notes de frais
Réponse de Communauté de communes - sources du lac d'Annecy le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Données décès et survenue de maladies cardiovasculaires depuis 2020
Demande envoyée à Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéoprotection de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
numero de dossier ASSOCIATION infirmiers anesthesistes CH Le mans :Performance
Réponse de Greffe des associations - Sarthe (Le Mans) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Données des PV (Police Municipale) (2024)
Demande envoyée à Mairie - Longwy le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Maire,
En vertu du droit d'accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administr...
Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Longwy le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous prie de bien vo...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le silence ga...
Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
J'ai bien noté que les services RH de l'Inria prétendent ne pas être en mesure de me fournir la "liste des agents embauchés sur des CDI cherc...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour ,
J'accuse réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le silence gardé par l'administ...
emande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Réponse de Mairie - Avignon le .
En attente de classement
Bonjour,
nous accusons bonne réception de votre message et vous en remercions.
Il sera traité pendant les heures d'ouverture, du lundi au vendre...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l' administration, je so...
Bonjour,
Vous pouvez trouver tous les documents accessibles sur le site de la ville
en cliquant sur le lien suivant
[1]https://www.varangev...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Morzine le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Pour répondre à votre demande, vous trouverez ci-joints les grands livres ainsi que le détail des notes frais remboursés aux maires....
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Arenthon le .
En attente de classement
Monsieur,
Les fichiers étant trop volumineux je vous prie de les télécharger via le lien suivant :
https://we.tl/t-266FeOWQ1I
Cordialement,
Mario...
Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/2aL5ENiwoRAfoDG
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données d'un radar
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Pour toute demande ou prise de contact avec la DREAL Bretagne, nous vous invitons à adresser votre message via notre formulaire de contact vi...
Des francais en instance
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En retard (plus de 30 jours)
A monsieur le president de la republique
Nous sommes des citoyens francais de naissance depuis 2010 j'ai sollicite :
1-le consulat de france a alger...
Madame,
Nous accusons réception de la demande de communication que vous avez formulée par courrier électronique le 20 janvier 2025.
Je vous informe...
Demande de renseignement
Réponse de Archives départementales des Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Votre demande a bien été reçue par les Archives départementales. Elle sera
traitée dans l’ordre chronologique d’arrivée, dans des délais dépendant du...