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Environ 2600 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Vouneuil-sous-Biard par Xavier BERNE le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des notes de frais du maire
Réponse par Mairie - Sautron à Aubert le .
En attente de classement
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Bonjour,
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Les notes de frais de déplacements du maire
Demande envoyée à Mairie - Garges-lès-Gonesse par Benha le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de déplacements du maire
Réponse par Mairie - Sarcelles à Benha le .
En attente de classement
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Demande des notes de frais des représentants municipaux
Demande envoyée à Mairie - Montrouge par Emmanuel Macron le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Montrouge,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Note de frais maire romans sur isere
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics par lister26 le .
En attente de réponse
Cher/Chère Ministère de l'action et des comptes publics,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Fargeau-Ponthierry par carneiro le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Saint-Fargeau-Ponthierry,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
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Notes de frais - Mairie
Demande envoyée à Mairie - Bouzonville par Le bouzonvillois le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Le Pouzin par Klein le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais des élus de madame la maire
Réponse par Mairie - Douvaine à Monsieur Z le .
En attente de classement
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Note de Frais Maire
Demande envoyée à Mairie - Versailles par BENRE Xavier le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Note de frais mairie de Riedisheim
Demande envoyée à Mairie - Riedisheim par M. le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Riedisheim,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Cher Mairie - Onnaing,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Senlis 60612-01
([Mairie - Senlis 60612-...
Note de frais de M. le maire
Réponse par Mairie - Le Blanc-Mesnil à Missiz le .
En attente de classement
Received-SPF: pass (blancmesnil.fr: domain of [FOI #44135 email]
designates 92.243.18.104 as permitted sender)
x-spf-client=SecurityGateway8.0.3
rec...
Liste des notes de frais du Maire
Réponse par Mairie - Béziers à Ayachi le .
En attente de classement
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Notes de frais du maire de thiais
Demande envoyée à Mairie - Thiais par Hizabri Raja le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Thiais,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Note de frais - Maire CMZ
Réponse par Mairie - Charleville-Mézières à M. Berthaud le .
En attente de réponse
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Cher Maire de Cruzy,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Liste des notes de frais de Mathieu Klein (maire de Nancy)
Demande envoyée à Mairie - Nancy par Maximilien Gaume le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Nancy,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Note de frais - Mairie
Demande envoyée à Mairie - Rennes par Aurelian Motiz le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de renseignements
Demande envoyée à Mairie - Saint-Honoré-les-Bains par Raymond Loiseau le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Saint-Honoré-les-Bains,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Mairie - Pia,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...