Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande.
Une réponse vous sera transmise par courrier ou par courrier électronique
dans les meill...
Bonjour ,
Absente actuellement , je vous invite à contacter Agnés DUFAY-DUPAR : [adresse email] ( [numéro de téléphone caché] ) qui assure mon remplac...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre mail et transférons votre demande dans le
service concerné pour traitement.
Cordialement
CONT...
Bonjour,
Le service Accueil de la Mairie de Noyon a bien réceptionné votre mail. Nous le traiterons dans les meilleurs délais.
Cordialement,
Monsieur,
Par un courriel du 17 mai 2024, vous avez saisi Ile-de-France Mobilités
d’une demande de communication portant sur les documents suivants ...
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièce jointe un courrier réponse ainsi que les
pièces jointes.
Cordialement
Mairie de Colmar
Marie-Laure VOND...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,
L'article L. 311-2 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA) prévoit que, lorsqu'une administration est saisi...
Bonjour,
Ci-joint la nouvelle adresse mail de la commune de BRAYE-EN-LAONNOIS :
[adresse email]
Madame LACAMBRE Frédérique
Adjoint administrati...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en PJ la réponse apportée à la demande CADA
enregistrée sous le numéro 24006353.
Par ailleurs, je vous r...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame,
En réponse à votre demande, je vous informe que les documents demandés sont accessibles sur le site internet de la DITP : https://www.modernis...
Bonjour,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAUR...
Affaire suivie par Samuel Boche
N° 1429
Monsieur Goubert,
Par courriel en date du 29 mars, vous avez sollicité des Archives
départementales d...
Monsieur,
Je fais suite à votre message ci-dessous demandant communication du rapport de l'inspection de l'EAM LES SOURCES VIVES à NADES (03).
Je vous...
Transfert sécurisé de fichiers
Attention :
ceci est un Vous devez effectuer un enregistrement automatique pour
message pouvoir accéder au système. C...
Monsieur le Président,
J’accuse bonne réception de votre demande concernant les cahiers de
doléances numérisés du département de Mayotte.
Nous avons...
Cher Monsieur Chevalllier-Chantepie,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des rel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre demande en date du 30 mai 2024 concernant la communication des
documents suivants : « le rapport de décembre 2023 réalisé par
l’insp...
Monsieur Miro-Luca,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents relative à la maladie des mille chancres du noyer.
Toutefo...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur,
Je souhaite vous informer qu'un recours contentieux a été déposé ce jour au Tribunal administratif de Paris.
Veuillez agréer, Ma...
Madame, Monsieur,
La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...