Monsieur Benzaid,
Les notes du frais du Maire de Grenoble sont accessibles sous ce lien
2020 - à 2024 : https://madada.fr/request/notes_de_frais_du_m...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Nous avons pris en compte votre demande.
Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Avec nos meilleures salutations
Secr...
Madame, Monsieur,
Nous avons pris en compte votre demande.
Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Avec nos meilleures salutations
Secr...
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les dépenses (en
investissement et en fonctionnement) pour la commune de Notre Dame d'Epine...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous par
lequel vous sollicitez, au titre du droit d’accès aux documents
admi...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Monsieur,
Comme suite à votre demande de documents administratifs, veuillez trouver
ci-joints :
• Un courrier ;
• Un dossier des documents de...
Je vais poursuivre avec la demande à la Greffe de Toulon: https://madada.fr/request/listes_actualisees_des_associati
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur,
Après vérification du service des finances, nous n'avons aucune note de
frais pour Monsieur Le Maire au titre de l’année 2025.
Cordialem...
Frais
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host mail04.inforoutes.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipien...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This is the mail system at host madada.fr.
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be delivered to one or more recipients. It's at...
Madame,
Je regrette que vous n’ayez pas répondu à la question que j’ai soulevée.
Je vais donc saisir la CADA.
Cordialement
--
[nom caché]
Madame, Monsieur,
En l’absence de réponse de votre part, je saisis la CADA
Cordialement
--
[nom caché]
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande "Liste des chercheurs en détachement et des intégrations" d'accès a...
Bonjour,
Voici mon adresse en toute lettre : monique point jean arobase cada point fr
Etant en congés à partir de ce soir, votre saisine sera traité...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...