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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d'information relative à la fermeture administrative des restaurants de Montpellier
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande accès documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Bourges. Commentée le .
En attente de classement
Lien permanent vers les documents communiqués: https://madada.frama.space/s/5y4sr7toWje7BSH
Demande d'information relative à la fermeture administrative des restaurants de Lille
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'information relative à la fermeture administrative des restaurants de Metz
Demande envoyée à Préfecture de la Moselle le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Demande des grands livres 2023 et 2024
Demande envoyée à Mairie - La Teste-de-Buch le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Viry-Châtillon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
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Note de frais
Demande envoyée à Communauté de communes - Thann-Cernay le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Communication d'une AIT concernant le Petit Pavillon 54 corniche Kennedy 13007 Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
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Madame, Monsieur,
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Détail du budget alloué à l'action internationale de Nantes métropole
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .
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Madame, Monsieur,
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Demande de documents administratifs de 2020 à 2024
Réponse de Mairie - La Roche-Chalais le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour
Nous avons bien pris en compte votre demande, et vous répondrons dès possible.
Cordialement
C. LEVRAUD
-----Message d'origine-----
De : a...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Voici les renseignements demandés au titre du droit d'accès aux documents administratifs pour la Commune de St Jean le Vieux :
* la longueur...
Demande d’accès à plusieurs documents administratifs de la commune
Réponse de Mairie - Chevannes 89102-01 le .
En attente de classement
L'adresse [1][Mairie - Chevannes 89102-01 request email] ne sera plus valable à partir du
31 Décembre 2024. Merci de nous contacter désormais à l'adre...
Demande de communication de la note de la Direction générale des impôts en date du 20 juin 2004 portant sur les règlements d’ensemble.
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industri...
Publication des 10 plus hautes rémunérations en application de l'article 37 de la loi 2019-828 du 6 août 2019 sur la transformation de la Fonction Publique
Demande envoyée à Hôpitaux universitaires de Strasbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Compte de résultats et affectation des résultats + variation nombre de lits
Demande envoyée à Hôpitaux universitaires de Strasbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de note de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin d'Aurillac le .
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Note de frais de madame la maire
Réponse de Mairie - Champagney 70120-01 le .
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Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Madame,
Je vous prie de trouver en pièces jointes la réponse apportée à votre
demande CADA enregistrée sous le numéro 25001967, et le document y...