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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Voisins-le-Bretonneux le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande. Une réponse vous sera transmise par courrier ou par courrier électronique dans les meill...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour , Absente actuellement , je vous invite à contacter Agnés DUFAY-DUPAR : [adresse email] ( [numéro de téléphone caché] ) qui assure mon remplac...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Périgueux le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre mail et transférons votre demande dans le service concerné pour traitement. Cordialement CONT...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Noyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Le service Accueil de la Mairie de Noyon a bien réceptionné votre mail. Nous le traiterons dans les meilleurs délais. Cordialement,
Demande d'information sur la sécurité aux Jeux Olympiques
Réponse de Île-de-France Mobilités le .

En attente de classement

Monsieur, Par un courriel du 17 mai 2024, vous avez saisi Ile-de-France Mobilités d’une demande de communication portant sur les documents suivants ...
Bonjour, Je vous prie de trouver en pièce jointe un courrier réponse ainsi que les pièces jointes. Cordialement Mairie de Colmar Marie-Laure VOND...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, L'article L. 311-2 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA) prévoit que, lorsqu'une administration est saisi...
Bonjour Monsieur, J’accuse réception de votre demande en date du 05/06/2024 et procède à son instruction. Conformément aux articles R.311-12 et R....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Braye-en-Laonnois le .

Très en retard.

Bonjour, Ci-joint la nouvelle adresse mail de la commune de BRAYE-EN-LAONNOIS : [adresse email] Madame LACAMBRE Frédérique Adjoint administrati...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en PJ la réponse apportée à la demande CADA enregistrée sous le numéro 24006353. Par ailleurs, je vous r...
Demande d'accès aux documents du marché public Cybersécurité de l'UGAP
Message de suivi envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapports de la CLECT
Message de suivi envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, En réponse à votre demande, je vous informe que les documents demandés sont accessibles sur le site internet de la DITP : https://www.modernis...
Bonjour,   Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.     Catherine LAUR...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Affaire suivie par Samuel Boche N° 1429   Monsieur Goubert, Par courriel en date du 29 mars, vous avez sollicité des Archives départementales d...
Monsieur, Je fais suite à votre message ci-dessous demandant communication du rapport de l'inspection de l'EAM LES SOURCES VIVES à NADES (03). Je vous...
Comptes de résultats de la SODEAL
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame Soigny Nous souhaitons les comptes de resultats détaillés ou la liasse fiscale des années 2017 à 2022 avec les imputations précises selon l...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Transfert sécurisé de fichiers Attention : ceci est un Vous devez effectuer un enregistrement automatique pour message pouvoir accéder au système. C...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

En attente de classement

Monsieur le Président, J’accuse bonne réception de votre demande concernant les cahiers de doléances numérisés du département de Mayotte. Nous avons...
Tapage nocture
Clarification envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher Monsieur Chevalllier-Chantepie, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des rel...
Arrêtés permanents de janvier 2022 à aujourd'hui
Demande envoyée à Mairie - Montauban le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, Votre demande en date du 30 mai 2024 concernant la communication des documents suivants : « le rapport de décembre 2023 réalisé par l’insp...