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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Rochelle 17300-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande datée du 16 octobre dernier,
Nous vous informons que la CNAM s’engage à publier le code so...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Flèche. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/EZtiLBHSjd6DrDp
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sceaux 92071-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bulletins de salaire de l'ancien Premier ministre M. Bayrou
Réponse de Premier ministre le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R....
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Blainville-sur-Orne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur
Je fais suite à votre demande.
A la lecture de cette dernière, et compte tenu de sa formulation, pourriez-vous me préciser la ou les personne...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Demande du Répertoire d'informations publiques ( RIP)
Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .
En attente de réponse
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Notes de frais (et justificatifs)
Demande envoyée à Mairie - Chassy 89088-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des copies des résultats suite aux audits : financiers, informatiques et du personnels
Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .
En attente de réponse
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villennes-sur-Seine le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Pavillons-sous-Bois le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Comptabilité de la communauté de communes Le Havre en Seine
Demande envoyée à Mairie - Le Havre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Objet : Réponse à votre demande d’accès aux documents administratifs –
notes de frais et justificatifs
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courrier...
Demande de notes de frais et indemnités
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .
En attente de réponse
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Attainville le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 15 Octobre 2025, je vous informe que je
n'ai pas eu de frais de représentation, restauration et d...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Flines-les-Raches le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...