Parcourir et rechercher les demandes (page 7)

  

607 demandes d'accès à l'information trouvées

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Angers à Eda le .

En attente de classement.

Madame, Monsieur,  Je fais suite à votre demande formulée le 1er mars dernier. Je suis au regret de vous indiquer qu'il ne pourra être donné une suit...
Délibérations du Conseil Municipal
Réponse par Mairie - Marseille à Cécile Baron le .

En attente de classement.

Madame,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.     -------- Message original -------- Sujet: D...
Statistique de l'occupation du dispositif d'accueil des demandeurs d'asile
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Dijon (dép. 21, 58, 71, 89) par Delmotte Roman le .

Réponse en attente.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse par Mairie - Foix à Jean Piquemal le .

En attente de classement.

Monsieur, A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
Acces fiches techniques restauration scolaire
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

En attente de ma demande de recours.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande d'accès aux fiches techniques...
demande de communication des documents relatif a la video surveillance sur SETE 34200
Réponse par Conseil régional - Occitanie à catusse le .

Réponse en attente.

Chère Madame, J'accuse réception de votre demande. Vous sollicitez les documents "relatifs aux relevés de données issues de la vidéo surveillance s...
Relevé de vitesse rue Émile Combes
Demande envoyée à Mairie - Talence par Thomas Rouyer le .

Réponse en attente.

Chère Mairie de Talence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Etat des indemnités
Réponse par Métropole - Grenoble Alpes à Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Bonjour, j'ai cessé mon activité professionnelle. Je vous remercie de bien vouloir adresser votre demande à Nordine Lakhal, directeur par intérim...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Tours à Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de document administratif dans votre courriel ci-dessous et vous transmets le lien : https://...
Etat des indemnités
Réponse par Clermont Auvergne Métropole à Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Bonjour , je transfère votre demande de droit d'accès pour instruction à MME Clark Julie qui est la Personne Responsable pour ce type de Demandes d'a...
Etat des indemnités
Réponse par Métropole - Nantes à Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Rennes Métropole par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Tours Métropole Val de Loire par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Toulouse par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Metz Métropole par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Orléans par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole Nice Côte d'Azur par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Dijon par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...