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Environ 2600 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Vouneuil-sous-Biard par Xavier BERNE le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des notes de frais du maire
Réponse par Mairie - Sautron à Aubert le .

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Les notes de frais de déplacements du maire
Demande envoyée à Mairie - Garges-lès-Gonesse par Benha le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de déplacements du maire
Réponse par Mairie - Sarcelles à Benha le .

En attente de classement

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Demande des notes de frais des représentants municipaux
Demande envoyée à Mairie - Montrouge par Emmanuel Macron le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Montrouge, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Note de frais maire romans sur isere
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics par lister26 le .

En attente de réponse

Cher/Chère Ministère de l'action et des comptes publics, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Notes de frais antony
Demande envoyée à Mairie - Antony par John Kuonb le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Fargeau-Ponthierry par carneiro le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Saint-Fargeau-Ponthierry, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Note de frais
Réponse par Mairie - Sarcelles à Sroussi le .

En attente de classement

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Notes de frais - Mairie
Demande envoyée à Mairie - Bouzonville par Le bouzonvillois le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Le Pouzin par Klein le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais des élus de madame la maire
Réponse par Mairie - Douvaine à Monsieur Z le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Note de Frais Maire
Demande envoyée à Mairie - Versailles par BENRE Xavier le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais mairie de Riedisheim
Demande envoyée à Mairie - Riedisheim par M. le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Riedisheim, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Onnaing par Hk le .

En attente de réponse

Cher Mairie - Onnaing, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Note de frais
Réponse par Mairie - Senlis 60612-01 à Midd le .

En attente de classement

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Senlis 60612-01 ([Mairie - Senlis 60612-...
Note de frais de M. le maire
Réponse par Mairie - Le Blanc-Mesnil à Missiz le .

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Received-SPF: pass (blancmesnil.fr: domain of [FOI #44135 email] designates 92.243.18.104 as permitted sender) x-spf-client=SecurityGateway8.0.3 rec...
Liste des notes de frais du Maire
Réponse par Mairie - Béziers à Ayachi le .

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Notes de frais du maire de thiais
Demande envoyée à Mairie - Thiais par Hizabri Raja le .

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Cher/Chère Mairie - Thiais, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Note de frais - Maire CMZ
Réponse par Mairie - Charleville-Mézières à M. Berthaud le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'envoyer un courriel. Dans le cadre de notre politique de sécurité, ma messagerie est sécurisée par l'anti-spam M...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Cruzy par Léo le .

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Cher Maire de Cruzy, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Liste des notes de frais de Mathieu Klein (maire de Nancy)
Demande envoyée à Mairie - Nancy par Maximilien Gaume le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Nancy, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Note de frais - Mairie
Demande envoyée à Mairie - Rennes par Aurelian Motiz le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de renseignements
Demande envoyée à Mairie - Saint-Honoré-les-Bains par Raymond Loiseau le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Saint-Honoré-les-Bains, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Pia par Benaissa le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Pia, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...