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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Après vérification par nos services il apparait qu'aucune note de frais
n'a été établis en faveur de M. Olivier DUPONT maire de Viarme...
Demande de notes de frais de monsieur le maire de la commune de bischoffsheim
Demande envoyée à Mairie - Bischoffsheim. Commentée le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
J’ai bien reçu votre document.
Mais comment est-ce possible qu’il n’y ait pas de notes de frais sur la période 2024 ?
Vous pensez que je...
Notes de frais du maire (fonctionnement, déplacements, restauration)
Réponse de Mairie - Montjoi 82130-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur
Depuis mon élection, je n'ai jamais fait de notes de frais pour la commune ainsi que pour la Communauté de Communes des Deux Rives....
Bonjour Monsieur Moreau,
Nous avons bien reçu vos messages demandant la communication des notes de
frais (déplacements, restauration, représentations...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Grande-Paroisse le .
En attente de classement
Bonjour,
Merci de préciser la période des documents à envoyer.
Bien Cordialement,
Mairie de La Grande Paroisse,
La Comptabilité, ...
Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .
En attente de classement
Monsieur,
La Commune de La Roche-sur-Foron ne dispose pas des documents
administratifs demandés. Vous devez vous adressez aux services
départementa...
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre courriel et transfère votre demande au service concerné.
Bien cordialement
Laurent PASQUIER
PRAD...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 3 août 2025, je vous
rapporte l’absence de note de frais.
Vous souhaitant une bonne réce...
Consulter les notes de frais de Madame le Maire
Réponse de Mairie - Bagneux 92007-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je suis absente et lirai votre message à mon retour, le 8 septembre.
En attendant vous pouvez contacter le service des Archives et du
patr...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d’accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Survilliers le .
En attente de réponse
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Demande d'information sur les notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Bouc-Bel-Air le .
Erreur lors de l'envoi
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Plan-de-Cuques le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande note de frais CADA Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Yon le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Couiza. Commentée le .
En attente de réponse
Cordialement,
BERNARDIN Nolhan.
Et non l'association Open Knowledge France. Ceci est une erreur.
Note de frais du maire de Neuilly-Plaisance Mr.Demuynck
Demande envoyée à Mairie - Neuilly-Plaisance le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Note de frais et factures des événements de réception
Demande envoyée à Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...