Rechercher des demandes (page 7)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs manquants- Mandat 2020-2026
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-d'Angély le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Suite à ma demande du 15 mars 2026, vous m’avez envoyé une réponse le 26 juin 2026.
Je vous avais répondu qu’il me semblait qu’une...
Collège Louis et Auguste Lumière à Besançon : opération de restructuration livrée en 2007, concours d'architecture, coût complet, relogement provisoire, équipement et fonctionnement
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
En attente de réponse
Monsieur Keshmiri,
Par la présente, et conformément aux articles [1]L. 112-3 et [2]R. 112-5 du Code
des relations entre le public et l’administrati...
Certificat d’achèvement des travaux de la station d'épuration des Mielles
Demande envoyée à Mairie - Cherbourg-en-Cotentin le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs — budget et marché de la collecte des déchets
Demande envoyée à Mairie du 10ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs — budget de la collecte des déchets
Demande envoyée à Mairie du 12ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs — budget de la collecte des déchets
Réponse de Mairie de Paris 17ème le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande de communication de documents administratifs — budget et marché de la collecte des déchets
Demande envoyée à Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs — Collecte des déchets
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de coût de Carn'Acier
Demande envoyée à Mairie déléguée - La Bohalle le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs aux risques pesant sur le réseau électrique français métropolitain
Réponse de Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis en congés, avec un accès restreint à ma messagerie. En cas d'urgence,
vous pouvez contacter mon adjoint Maxime Gédilaghine au [numéro...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais d’entretien du jardin Place Charles Digeon situé devant l’hôtel de ville.
Réponse de Mairie - Saint-Mandé le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
administratifs relatifs à l’entretien et à la maintenance du jardin d...
Demande de communication de documents administratifs – Travaux du pont des Soufflantes
Réponse de Mairie - Lourches le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LAVERZE,
Le présent chantier étant placé sous Maîtrise d'ouvrage de la Communauté
d'Agglomération de la Porte du Hainaut, votre deman...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Péronne 80620-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Facture d'organisation du feu d'artifice du 14 août 2026
Réponse de Mairie - Canet-en-Roussillon le .
En attente de réponse
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Prestations de cabinets de conseil des hôpitaux en 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Madame,
Par message en date du 13 août 2026, vous avez souhaité obtenir communication
des « bons de commande transmis par les hôpitaux pour des prest...
Demande de communication de documents administratifs – opération de maintien de l'ordre lors du rassemblement festif de Dréfféac des 15-16 novembre 2025
Demande envoyée à Préfecture - Loire-Atlantique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents du transfert de technologie de l’IA de la détection des lésions pulmonaires vers la société « Intrasense »
Réponse de Université d'Aix-Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Plan de renovation HLM - avenue du Président-Hoover/Boulevard du maréchal vaillant
Réponse de Préfecture - Nord le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Dutrieux,
Je me permets de revenir vers vous dans le prolongement de votre demande de
communication de documents administratifs, afin...
Objet : Votre demande de communication de documents administratifs – dossier n°
2026-06-5343
Monsieur,
Nous accusons réception de vos messages du 11...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que j’ai transmis votre demande au service compétent de Veolia pour examen.
Je ne manquerai pas de revenir vers vou...
Demande de communication du code source de monespace.justice.fr
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Rochelle 17300-01 le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous vous informons de la bonne réception de votre courriel en mairie ce jour et le transférons au service chargé de son instruction.
Si vot...
Notes de frais et justificatifs relatifs au coût d’entretien et de fonctionnement des jets d’eau
Demande envoyée à Mairie - Manosque le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Houmeau le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois depuis la mise en
place d'une protection pour faire face aux cyberattaques...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...