Parcourir et rechercher les demandes (page 7)
Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonneville 74042-01 le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande et vous prions de bien vouloir excuser notre délai de réponse.
Compte tenu de la période budgétaire actuel...
Fiche de registre et AIPD du système d’information concernant les demandeurs d’emploi et salariés mis en œuvre par Pôle emploi
Message de suivi envoyé à Pôle Emploi le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Suite à l'avis favorable de la CADA en date du 20 juin 2024 (avis 20242826) et votre envoi du registre des traitements le 15 octobre 2024, p...
Pièces Yael Braun Pivet
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
obtenir une copie de l'acte notarié concernant la vente d'un logement au n°22 Allée des Guillemots Blériot-Plage 62231 Sangatte
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre courriel du 24 février, je vous rappelle qu’une réponse
à votre demande vous avait été adressée le 3 février dernie...
CADA sur la vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Mairie - Aulnay-sous-Bois le .
En attente de classement
Cher(e) client(e),
Nous vous contactons en urgence concernant la facture N° 4930173 qui
demeure impayée à ce jour.
Nous vous rappelons que c...
Communications relatives à l'avis et au rapport d'expertise de l'Anses concernant les nouvelles techniques génomiques (NTG)
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En retard (plus de 30 jours)
À l’attention des agents du Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire en charge de la communication des documents
Chère Madame, ch...
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
je vous prie de bien vouloir trouver ci joint le contrat DSP.
Bonne réception.
Bien cordialement.
Sabrina Gilbert,
secrétaire....
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par le Ministère de la Culture
Réponse de Ministère de la culture le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande le 24 février 2025. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.
A défaut de réponse expr...
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par par le Ministère de la Culture
Réponse de Ministère de la culture le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande le 24 février 2025. Nous la
traiterons dans les meilleurs délais.
A défaut de r...
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles du Grand Avignon par par le Grand Avignon.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par le Conseil régional Provence-Alpes-Côtes d'Azur
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de clarification
Anom 2025/ 663
Madame,
Par votre demande déposée sur la plateforme Ma Dada.fr le 20 janvier 2025
et transmise aux Archives nationales d’ou...
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de clarification
Anom 2025/ 663
Madame,
Par votre demande déposée sur la plateforme Ma Dada.fr le 20 janvier 2025
et transmise aux Archives nationales d’ou...
Anom 2025/ 663
Madame,
Par votre demande déposée sur la plateforme Ma Dada.fr le 20 janvier 2025
et transmise aux Archives nationales d’ou...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication documents approbation Code de conduite CISPE
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse rapide. Après réflexion et compte tenu des étapes préalables à respecter avant toute communication ainsi...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Megève le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint, les Grands livres – Dépenses – Tiers
« Régie d’avance frais généraux » - Destination analytique ELUSC...
Paroisses et communes de France
Réponse de Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
J'entends bien votre demande mais la procédure de diffusion des « Fichiers
Production Recherche » (FPR) déposés sur l'infrastructure P...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes le .
En attente de classement
Monsieur,
En tant que Déléguée à la protection des données personnelles, j'ai été
missionnée pour répondre à votre demande.
Après étude juridiqu...
Données de FPS effectuées par par Streeteo
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Données de verbalisations effectuées par la Brigade de gendarmerie à La Wantzenau
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données de verbalisations effectuées par la Brigade de gendarmerie à La Wantzenau
Demande envoyée à Brigade de gendarmerie - La Wantzenau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
acces disponible via eDIAS pour les citoyens des autres pays de l'UE
Demande envoyée à Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des r...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint les grands livres de 2020 à 2024. J'attire votre attention sur l'année 2024 qui est en cours de vérificatio...
Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Message de suivi envoyé à Centre national de la recherche scientifique le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame Colin,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le public...