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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 6e arrondissement le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Alès le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Communication marché public régie des quartiers
Demande envoyée à Mairie - Agen le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villers-en-Cauchies le .
En attente de classement
M. DELCROIX,
En réponse à votre mail en date du 01/08/2025, M. le Maire vous remercie
de l’intérêt que vous portez au bon emploi des finances publiq...
Notes de Frais Maire et élus Conseil Municipal
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Pour faire suite à votre mail en date du 2 août 2025, les documents
composant la procédure de passation perdent leur caractère préparatoir...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Bonjour
Suite à votre mail du 10/08/2025, vous trouverez ci-joint l'état
récapitulatif des frais de missions concernant les agents et les élus pour...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe le document des frais de déplacement de Mme
Le Maire lors des élections européenne et législative de 2024.
N...
Demande des notes de frais depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Dammartin-en-Goële le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande et nous mettons tout en œuvre pour y
répondre dans les plus brefs délais.
Cordialement,
[1]17259451...
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Attestation état de service militaire (04/1982)
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
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pour enregistrement, merci !
Elise FERRAUT
Secrétaire de Madame Amapola VENTRON
Maire de Cabriès
Vice-Présidente de la Métropole
Conseillère...
Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame
Je vous confirme la réception de votre demande relative à la communication
des notes de frais de 2020 à 2024 concernant Monsieur le Maire de...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Madame, Monsieur,
Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu
votre message et que celui-ci a été transmis au servi...
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Bonjour,
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