Search requests (page 7)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d'accès à document administratif - Documents de lobbying ANIA
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Waiting clarification
Monsieur,
Cette demande ne peut pas être considéré comme une série car le tableau ne
contient que deux administrations. Nous vous rappelons qu'à par...
Demande d’information sur les frais de représentation
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Formule de calcul de l’Aide personnalisée au logement (APL)
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Bonjour M. Esposito,
Le calcul de votre droit ne peut vous être expliqué que par la Caf qui
gère votre dossier ; à défaut je vous recopie l’Arti...
Demande de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Nord depuis 2021
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de M. le Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Veules-les-Roses le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame,
Je réalise cette demande dans une démarche de transparence entre les citoyens et l'administration concernant l'utilisation des denier...
Nombre de verbalisations routières 2023, 2024 et 2025 par code Natinf
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En attente de réponse
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs de la Préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture...
Documents du transfert de technologie de l’IA de la détection des lésions pulmonaires vers la société « Intrasense »
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisation de stationnement par années à Montreuil
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
PeS Montreuil est une association d’intérêt général animée par des bénévoles mobilisés pour favoriser le développement de l'usage d...
Nombre de verbalisations routières 2025 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de transmission des notes de frais du Maire Karim Bouamrane durant son mandat
Réponse de Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Changement d'adresse de contact:
Cette boite mail service-courrier n'est plus en service.
Nous vous remercions de bien vouloir adresser désormais to...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Identification des établissements privés bénéficiant ou ayant bénéficié de subventions du CD 13
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonsoir Madame,
Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône vous a déjà répondu dans votre demande concernant le Plan Charlemagne dans les collèges...
Notes de frais de Madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Cassis le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de Madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Râches le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de M. le Maire et de ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Coutiches le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Corrèze. Commentée le .
Waiting clarification
Demande d'adresse mail personnelle pour procéder à l'envoi d'une partie des cahiers citoyens, d'où le statut "demande de précisions"
Galerie à la mer - renouvellement de l'autorisation d'exploitation par Interxion
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Eure. Commentée le .
Waiting clarification
Demande d'adresse mail personnelle pour procéder à l'envoi d'une partie des cahiers citoyens, d'où le statut "demande de précisions"
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Isère. Commentée le .
Waiting clarification
Demande d'adresse mail personnelle pour procéder à l'envoi d'une partie des cahiers citoyens, d'où le statut "demande de précisions"
Note de frais de la présidente de région Réunion
Réponse de Conseil régional - Réunion le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des notes de frais du maire – Santeny (2018–2024)
Réponse de Mairie - Santeny le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Quincy-sous-Sénart le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel.
Cordialement
Mélanie PEREIRA-NEVES
Secrétaire du Maire
[1]img [numéro de téléphone cach...
Demande de communication de documents administratifs – Marché public
Réponse de Mairie - Quincy-sous-Sénart le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel.
Cordialement
Mélanie PEREIRA-NEVES
Secrétaire du Maire
[1]img [numéro de téléphone cach...