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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En retard (plus de 30 jours)
A l'attention de Monsieur Christian CASSARD
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse de Monsieur le Maire de la commune de
Saint-Maur-des-Fo...
Liste des caméras de sécurité
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des caméras de sécurité
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des caméras de sécurité
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
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Liste des caméras de sécurité
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Haute-Garonne le .
En retard (plus de 30 jours)
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Liste des caméras de sécurité
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Haute-Garonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des caméras de sécurité
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Occitanie - Montauban 82121-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
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Notes de frais des élus de la commune
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-La-Noue le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Malterre,
En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que ni le maire, ni les adjoints, ni les conseillers municipaux n'ont d...
Code source de l’outil de rdv en ligne pour les services aux étrangers
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .
En attente de classement
Bonjour,
Je reprends le dossier.
S'agissant de votre demande, je vous confirme que la préfecture du
Val-de-Marne utilise le module "RDV Préfecture...
Bonjour Monsieur,
Entre mars 2020 et mars 2026, aucun frais de déplacement, de restauration ou de représentation n'a été remboursé au Maire.
Restant...
Registres des activités de traitement des données personnelles
Demande envoyée à Mairie - Vénéjan le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Projet d'extension du réseau AEP
Demande envoyée à Mairie - Le Beausset le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Professions de foi des élections municipales de 2020
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné par la préfecture et vient d'être transmis au service compétent, pour traitemen...
communication des frais de représentation du député Romain Baubry
Demande envoyée à Haut conseil du commissariat aux comptes (H3C) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication des notes de frais de M Miniti
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Bonjour,
Veuillez trouver les éléments demandés : [1]https://we.tl/t-zz7oUKIJ5p
Nous avons 4 dossiers qui correspondent à 4 fournisseurs différents :...
Demande de notes de frais du maire et des adjoints 2023 2024 2025
Réponse de Mairie - Monnières 44100-01 le .
En attente de classement
Je me permets également de préciser qu’ainsi, il n’y a pas eu de frais
remboursés aux élus sur ces trois dernières années, ainsi que sur toutes
les a...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vauréal le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
communication du compte de campagne municipale 2020 au Barcares de Mr Alain Ferrand
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande du 6 février 2026 portant sur la
communication des documents administratifs suivants :
" - Rému...