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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Miramas le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Mallemort le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Carnoux-en-Provence le .
Erreur lors de l'envoi
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Lambesc le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Graveson le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Barbentane le .
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Madame, Monsieur,
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Cassis le .
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Madame, Monsieur,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des...
Notes de frais et justificatifs
Recours amiable envoyé à Mairie - Gérardmer le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 15/01/2026, vous m’avez transmis des éléments relatifs aux seuls frais kilométriques concernant M. le Maire...
Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
Demande envoyée à Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Avis préalable à la nomination - Benjamin Le Sant
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Votre demande ne peut recevoir de réponse en l'état. En effet, il est matériellement impossible de vous transmettre les éléments sollicités,...
Lauréats et montants des subventions attribuées - appel à projets annuel PNA 2014 - 2025
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame,
Nous accusons réception de votre demande reçue le 9 janvier 2026 que
nous avons transmis au service compétent.
Nous vous informons qu’en ver...
Données de forfaits post-stationnement (FPS) 2024 et 2025
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour M le Maire de Clermont-Fd et la Personne responsable de l'Accès aux Documents Administratifs.
Au titre du droit d’accès aux documents adminis...
Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques dans le Puy-de-Dôme en 2025
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame la Préfète,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2025
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame la Préfète,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Argentan le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un retour concernant votre demande.
Le fichier étant trop volumineux, il ne peut être transmis via la plateforme Ma Da...
Demande de justificatifs sur dépenses aux budgets de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - L'Île-Rousse le .
En retard (plus de 30 jours)
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be delivered to one or more recipients. It's at...
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des rapports de l’Inspection Générale
de l’Éducation, du Sport et de la Recherche (IGESR) relatifs à...
Factures de Gaz et de Fuel
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Hères le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail et le transmettons ce jour aux
services municipaux concernés.
Nous vous prions d'agréer nos sincère...
Notes de frais - Adjoints à la ville de Folschviller ( 57730 )
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales. Commentée le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour, la demande n'est pas partie pour des raisons techniques. Je vous invite malgré tout à saisir directement la commune concernée, qui sera probab...
Consommation des bus gaz
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Niortais le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Informations préoccupantes par l'éducation nationale
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Ain. Commentée le .
Waiting clarification
Demande de retour/adresse e-mail personnelle pour envoyer certains cahiers citoyens, d'où le statut "demande de précisions"