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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des frais et indemnités des élus de la commune de Bezons – 2024 à 2026
Demande envoyée à Mairie - Bezons le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application du droit d'accès aux documents administratifs prévu notamment par les articles L.311-1 et suivants du Code des rela...
Documents de marché public financement et frais de l'entretien des panneaux de signalisation de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous serait-il possible de préciser l'intitulé du marché ou vérifier l'année
d'attribution du marché que vous évoquez ?
Au cours de l'année 2...
Tramway de Besançon : marchés, coûts, livrables et dénomination des stations (matériel roulant CAF 2010 et Alstom 2022, infrastructures, stations)
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
Waiting clarification
Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents administratifs
relatifs au projet de tramway de Besançon.
À ce stade, n...
Demande d'accès aux échanges de tous les membres du conseil municipal, depuis février 2007
Réponse de Mairie - Gap le .
En attente de classement
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13
du Code des relations...
Demande de communication de documents administratifs – Travaux du pont des Soufflantes
Réponse de Mairie - Lourches le .
En attente de classement
Monsieur Laverze,
En réponse à votre demande de communication de documents administratifs du 12
août 2026 relative aux travaux de réhabilitation du po...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Bouillante le .
En attente de réponse
Monsieur le Directeur Général des Services,
Dans le cadre des travaux de l’Observatoire Citoyen Bouillante, dont l’objectif est de favoriser une meil...
Attribution précédent marché fourniture de prévisions météorologiques routières sur l'ensemble du département de la Manche
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
En attente de réponse
(Ne pas répondre à ce message automatique SVP)
Bonjour ,
Nous avons bien reçu votre message le 2026-09-10 15:33:47 concernant l'objet
suivant : Deman...
Attribution marché Fourniture de prévisions et de données observations météorologiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Collège Louis et Auguste Lumière à Besançon : opération de restructuration livrée en 2007, concours d'architecture, coût complet, relogement provisoire, équipement et fonctionnement
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
En attente de classement
Monsieur KESHMIRI,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse à votre demande
relative à l’affaire citée en objet.
Vous en souha...
l’accord-cadre national censé préciser les modalités de participation de chacun des partenaires nationaux des France services.
Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Service public de prévention et de gestion des déchets : coûts, reprise en régie, projets abandonnés et modes de financement
Demande envoyée à Communauté de communes - La Vire au Noireau le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs (Livre III du CRPA), je sollicite auprès de vous la communication de documen...
Registres des activités de traitement des données personnelles
Réponse de Mairie - Saint-Herblain le .
En attente de classement
Bonjour
Avons nous pris contact avec ce M. GODIER avant transmission?
Existe-t-il vraiment?
Après recherches, je trouve les infos suspects
[1]htt...
Attribution précédent marché prestations de prévisions météorologiques pour le département de l'Oise
Demande envoyée à Conseil départemental - Oise le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Recensement système de vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous (et de sa
pièce jointe) tendant à la communication de documents administra...
Notes de frais du maire — mandat 2020-2026
Réponse de Mairie - Saint-Maixent-l'École le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande de communication relative aux notes de frais du Maire vous
trouverez ci-joint :
- un récapitulatif Excel
-...
Marchés publics et délibérations relatifs à la requalification du parc d'activités du Gast (Vire Normandie)
Demande envoyée à Communauté de communes - La Vire au Noireau le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Attribution précédent marché de prestations de prévisions météorologiques et climatologiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Meuse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs - AMI Le Clocher, la Croisette (Les Menuires)
Réponse de Mairie - Les Belleville le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Documents administratifs relatifs aux acquisitions d’œuvres et objets destinés aux collections du Musée des Arts Décoratifs
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,
L'ensemble des données sollicitées étant publiques, nous vous invitons à les retrouver sur le site : https://www.data.gouv.fr
Pour...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs – rémunération et indemnités du maire de Bordeaux
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
En attente de classement
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Rémunération et indemnités du maire de Bordeaux »
nos références : M.1656 3702/CO/CADA...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux technologies de contrôle
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le livre III du Code des relations entre le public et l’administra...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux incidents survenus dans les accueils périscolaires niçois depuis 2014
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La présente demande est effectuée par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada. Elle est publique et référencée sur cette plateform...
Demande d’accès aux documents administratifs concernant les violences dans les accueils périscolaires de Reims depuis 2014
Demande envoyée à Mairie - Reims le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La présente demande est effectuée par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada. Elle est publique et référencée sur cette plateform...