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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Courrier départ ADI/2024/hv/1576 en réponse au courrier ADI/2024/1689 Monsieur, J’ai pris connaissance avec intérêt de votre courrier électronique du...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Bonjour, En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux "cahiers de doléances" de la Guyan...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Jean-de-Védas le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Nous avons envoyé cette demande à 1025 communes. Nous ne pouvons donc pas, par faute de temps, envoyer nos statuts à toutes les administrati...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Aude. Commentée le .

En attente de classement

Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/qX9YnFaysMo2JQE
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Monsieur, Votre courriel, enregistré le 3 avril 2024, relatif à la mise à disposition des cahiers de doléances du Grand débat national, a retenu tou...
Saisine n° 24006354 (à rappeler dans toute correspondance) Objet : Demande CADA Madame, Monsieur, La Commission nationale de l’informatique et...
Saisine n° 24006353 (à rappeler dans toute correspondance) Objet : Demande CADA     Madame, Monsieur,   La Commission nationale de l’info...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Alès le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Bonjour, Je fais suite à votre mail du 22 avril 2024, ci-dessous. Je vous informe qu'il n'existe pas de note de frais de déplaceme...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
bulletins Montagne
Recours amiable envoyé à Météo-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Nous nous interrogeons quand à cette réponse, et ce, à deux titres. Premièrement, sur la mission de service public. La montagne est un en...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

En attente de classement

Monsieur le Président, J'ai pris connaissance avec intérêt de votre courriel du 29 mars 2024 par lequel vous sollicitez l’accès aux cahiers citoyens d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Oise le .

En attente de classement

Archives départementales de l’Oise, le 29 avril 2024 Réf. : CR/lm/D24-1158 Affaire suivie par Clotilde Romet                                     ...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Bonjour, Je vous prie de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre demande. Je vous en souhaite une bonne réception. Cordialement, Le secrétaria...
Bonsoir, Comme je le citais dans mon courriel précédent: => l’article L311-2 du Code des relations entre le public et l’administration: « Lorsqu’un...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bastia le .

En retard (plus de 30 jours)

 Monsieur le Président,   Je fais suite à votre demande de communication des documents relatifs aux frais de déplacement, de restauration et de re...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Mayenne le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Les cahiers citoyens sont conservés dans notre service sous la cote 2158 W - versement qui concerne 194 communes. Ils sont inventor...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pia le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur,  Bonjour, Nous vous remercions pour votre demande de communication des notes de frais du Maire. Nous tenons à vous informer que...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villerupt le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Nous avons bien pris note de votre message. Une absence prolongée ne nous permet pas de vous apporter une réponse dans le délai imparti....
Classification de la route de l'Aveyron jusqu'à Falguières en voie verte
Demande envoyée à Mairie - Montauban le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Affaire suivie par : Nathalie Regagnon Nos réf. : CB / 2024_A842   Madame, Monsieur,   En réponse à votre courriel du 15 mars dernier, j'ai l...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Réf. : AD32_2024_Dir_D0550     Monsieur le Président,   Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en application du C...