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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .
En attente de réponse
Monsieur
Notre service accuse réception de votre demande, enregistrée sous la
référence PRADA 2025-019, et transmise ce jour pour traitement au serv...
Comptes Administratifs depuis 2012
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture de l'Orne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour l'envoi de documents relatifs à la commission de vidéoprotection que vous avez effectué auprès d'un autre de...
Commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Tarn-et-Garonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour l'envoi de documents relatifs à la commission de vidéoprotection que vous avez effectué auprès d'un autre de...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des dépenses engagées par la mairie au titre des fonctions du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Didier-au-Mont-d'Or le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Port-sur-Saône le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Urgent attestation état de service militaire pour compléter dossier retraite avant le 30 juin 2025
Demande envoyée à Centre du service national - Fort-de-France (Martinique). Commentée le .
Erreur lors de l'envoi
Ma Dada n'est pas fait pour effectuer des demandes à caractère personnel, comme c'est le cas ici. Vous devez faire cette demande par vos propres moyens...
Comptes rendus de conseils d’école
Réponse de Mairie - Goussainville 95280-01 le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture du Finistère le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commissiondépartementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .
En attente de réponse
Bonjour,
Votre demande a été transmise au bureau des polices administratives (BPA),
en préfecture, pour attribution ([1][adresse email]).
Cordiale...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Morre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Suite au silence de l'administration et les délais pour le recours contentieux ayant courus, une nouvelle demande est écrite et envoyée.
Dépenses liées à l'organisation de la foire au jambon
Réponse de Mairie - Bayonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Berre-les-Alpes le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de réponse
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courrier en date du 22 juin 2025 ci-après, une demande de communication de document administratif.
J'accuse, ce j...
Demande d'informations sur les dépenses
Demande envoyée à Mairie - Bezons le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents administratifs : Mairie Meymac
Demande envoyée à Mairie - Meymac le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'information sur les décès de bébés en 2024-2025
Demande envoyée à Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...