Je suis absent, de retour le 29/07
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Je suis absente du 8 au 31 juillet, je prendrai connaissance de votre message dès mon retour.
Merci d'envoyer toute demande urgente sur [Mairie - Bruay...
Bonjour.
Nous avons bien reçu votre réponse du 08 Juillet 2024 et vous en remercions.
Malheureusement, nous revenons vers vous car le document envoyé...
Bonjour.
Nous avons contacté vos services le 07 avril 2024 pour obtenir les données détaillées de verbalisation de vos services de Police ou ASVP.
V...
Bonjour.
Nous avons contacté vos services le 07 avril 2024 pour obtenir les données détaillées de verbalisation de vos services de Police ou ASVP.
V...
Madame, Monsieur,
Je vous remercie des éléments transmis.
Toutefois, ma demande concerne à la fois les notes de frais mais également les justific...
Bonjour "M. R",
Pour le traitement de votre demande, je vous prie de bien vouloir vous identifier, conformément à l'article L311-1 du CRPA.
Bien cord...
Bonjour
Je fais suite à notre échange ci-dessous du mois d’avril.
Les Archives départementales d'Indre-et-Loire ont publié, après
anonymisation, u...
Madame,
le 9 juin 2024 au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication des
documents suivants :
« - rapport sur le nombre...
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite à votre demande de communication fondée
sur le Livre III du Code des relations en le public...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Comme suite à votre demande en date du 21 mai, vous voudrez bien trouver
en PJ communication des documents suivants :
- Délibérations fi...
Bonne réception
Cordialement,
DGA Pilotage des ressources et
de la performance
Département des Affaires Juridiques
[numéro de tél...
Bonjour,
Je ne comprends pas vos demandes, vous souhaitez ;
- les indemnités versées au Maire, adjoints et conseillers délégués ?
- les plannings de...
Madame, Monsieur,
Selon la Loi, vous auriez dû répondre avant le 29 avril 2024 à ma demande du 27 mars 2024 concernant les sommes potentiellement dé...
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/QWaCkcPgCTCj6qC
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Madame MARTI,
Le 20 mai 2024, vous m'avez saisi afin d'avoir copie des notes de frais et
factures relatives aux éventuels frais de déplacement, resta...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Comme demandé dans notre premier mail, nous aurions aimé recevoir les reçus afférents à ces dépenses. Serait-il possible de nous l...
##- Veuillez saisir votre réponse au-dessus de cette ligne -##
Votre demande "Demande de recours de Demande au titre du droit d’accès aux
documents...
Madame, Monsieur,
Par une demande en date du 11 mai 2024, j'ai sollicité auprès de vous la communication des documents suivants :
- Tous les docume...