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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais du Président de la CMB pendant la période(2017-2026)
Demande envoyée à Communauté de communes - Coutances Mer et Bocage le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Demande envoyée à Mairie - Arras le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs prévu par le livre III du code des relations entre le public et l'administra...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Joinville-le-Pont le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Chalon-sur-Saône le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont 60157-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont 60157-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs — Projets SMOYS (IRVE et éclairage public)
Demande envoyée à Mairie - Boutigny-sur-Essonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication du registre des activités de traitement et d’informations relatives à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Crégy-lès-Meaux le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs (CRPA)
Demande envoyée à Mairie - Montsûrs-Saint-Céneré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Permis de construire PC 003 253 25 00009
Réponse de Mairie - Saint-Pourçain-sur-Besbre le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Cette messagerie n'est plus consultée.
Veuillez nous contacter à notre nouvelle adresse : [adresse email]
Cordialement
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande reçue le 12 août 2026. Elle sera
traitée dans un délai de 1 mois comme le décide la législation en...
Documents relatifs à l'élaboration de la nomenclature Crit'Air (arrêté du 21 juin 2016)
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel du 11/08/2026 par lequel vous demandez
la communication de documents administratifs suivants :
- l...
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel et vous remercions de nous avoir
contactés.
Votre demande a bien été prise en compte par le...
Madame, Monsieur
Vous avez demandé au Département du Cantal la communication par mail des
documents administratifs suivants :
• Plan de financ...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs – objets trouvés, et consommation électrique
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de documents administratifs – Aménagements et exploitation du Putting Garden du Sporting-Casino
Demande envoyée à Mairie - Soorts-Hossegor le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Budget primitif (BP) et Compte financier unique (CFU)
Demande envoyée à Mairie - Schiltigheim le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du maire – juin 2023 à juillet 2026
Demande envoyée à Mairie - Gruissan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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