Rechercher des demandes (page 9)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Richemont 57582-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des comptes de la commune pour
l’année 2025.
Je vous informe que, conformément à l’article L311-2 d...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Demande envoyée à Mairie - Terville le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Soultz-Haut-Rhin le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Madame,
Je vous informe que M. Le Maire, Hervé DEPOUEZ, n'a établi aucune note de
frais depuis son élection jusqu'à ce jour, de quelque natur...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Code source du service Légifrance
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .
En attente de réponse
Bonjour,
Merci pour votre réponse, j'attends donc le 24 novembre pour obtenir ce code source.
Bien cordialement,
Madame, Monsieur
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Demande envoyée à Mairie - Belfort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Consultation les dépenses de Monsieur Olivier Postal
Demande envoyée à Mairie - Terville le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des "notes de frais"
Réponse de Mairie - Montferrier-sur-Lez le .
En attente de réponse
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Note de frais de la maire de saint denis , La Reunion
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .
En attente de réponse
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Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
En attente de classement
Bonjour,
Madame Grégeois, qui était directrice des finances, a quitté la collectivité au mois de mai 2025.
Je ne peux pas vous répondre sur la non com...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail et vous informons qu’il a été transmis au service concerné.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien...
Narcotrafic - Modalités de calcul de l'estimation du chiffre d'affaire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Elbeuf le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le
courrier indésirable et pour faire face aux cyberattaque...
Bonjour Monsieur Ferreira,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Néanmoins, nous vous invitons à préciser cette dernière car aucune
inform...
Détail des notes de frais de Monsieur Le Maire Gille Lécole
Réponse de Mairie - Aubergenville le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis absent du bureau du 20 au 23 octobre inclus.
Je n'ai pas accès à ma messagerie pendant cette période.
Je prendrai donc connaissance d...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 16 octobre 2025, vous avez formé une demande de communication de document(s) administratif(s).
Par la prése...
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement.