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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Données de verbalisation de stationnement par années à Montreuil
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
PeS Montreuil est une association d’intérêt général animée par des bénévoles mobilisés pour favoriser le développement de l'usage d...
Demande de transmission des notes de frais du Maire Karim Bouamrane durant son mandat
Réponse de Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Changement d'adresse de contact:
Cette boite mail service-courrier n'est plus en service.
Nous vous remercions de bien vouloir adresser désormais to...
Identification des établissements privés bénéficiant ou ayant bénéficié de subventions du CD 13
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonsoir Madame,
Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône vous a déjà répondu dans votre demande concernant le Plan Charlemagne dans les collèges...
Notes de frais de Madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Cassis le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de M. le Maire et de ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Coutiches le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Corrèze. Commentée le .
Waiting clarification
Demande d'adresse mail personnelle pour procéder à l'envoi d'une partie des cahiers citoyens, d'où le statut "demande de précisions"
Galerie à la mer - renouvellement de l'autorisation d'exploitation par Interxion
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Eure. Commentée le .
Waiting clarification
Demande d'adresse mail personnelle pour procéder à l'envoi d'une partie des cahiers citoyens, d'où le statut "demande de précisions"
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Isère. Commentée le .
Waiting clarification
Demande d'adresse mail personnelle pour procéder à l'envoi d'une partie des cahiers citoyens, d'où le statut "demande de précisions"
Note de frais de la présidente de région Réunion
Réponse de Conseil régional - Réunion le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des notes de frais du maire – Santeny (2018–2024)
Réponse de Mairie - Santeny le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Quincy-sous-Sénart le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel.
Cordialement
Mélanie PEREIRA-NEVES
Secrétaire du Maire
[1]img [numéro de téléphone cach...
Demande de communication de documents administratifs – Marché public
Réponse de Mairie - Quincy-sous-Sénart le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel.
Cordialement
Mélanie PEREIRA-NEVES
Secrétaire du Maire
[1]img [numéro de téléphone cach...
Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Réponse de Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Frais et déplacements du maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Coudekerque-Branche le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur, Madame,
Votre mail a bien été réceptionné et est transmis pour suivi.
Le Maire de Coudekerque-Branche
Tél : 03/28/29/25/25
-------- Mess...
Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tourville-sur-Arques le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
CADA: accords Debré‑Schmidt 1971 et 1972
Réponse de Ministère des Armées le .
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Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Quincy-sous-Sénart le .
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Note du 7 novembre 2025 du SCRCGN sur GrapheneOS
Demande envoyée à Direction générale de la gendarmerie nationale le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Registres des activités de traitement des données personnelles
Réponse de Mairie - Pauillac le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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vous est destiné.
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Demande de communication du régime indemnitaire d'un inspecteur principal de la DGCCRF
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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