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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Communication des notes de frais de M Miniti
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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be delivered to one or more recipients. It's at...
Bonjour,
Veuillez trouver les éléments demandés : [1]https://we.tl/t-zz7oUKIJ5p
Nous avons 4 dossiers qui correspondent à 4 fournisseurs différents :...
Demande de notes de frais du maire et des adjoints 2023 2024 2025
Réponse de Mairie - Monnières 44100-01 le .
En attente de classement
Je me permets également de préciser qu’ainsi, il n’y a pas eu de frais
remboursés aux élus sur ces trois dernières années, ainsi que sur toutes
les a...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vauréal le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
communication du compte de campagne municipale 2020 au Barcares de Mr Alain Ferrand
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande du 6 février 2026 portant sur la
communication des documents administratifs suivants :
" - Rému...
Bonjour M. VOKY,
Monsieur le Maire accuse réception de votre demande et vous en remercie.
Tous ces documents sont sur le site de la ville à votre dispo...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
Notre messagerie a changé. Merci de nous contacter via notre nouvelle adresse mail : [adresse email]
Merci de votre compréhension.
Mme le M...
Depense publique
Demande envoyée à Agefiph - Hauts-de-France - Lille 59350-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs – Maire d’Arles – mandature 2020-2026
Demande envoyée à Mairie - Arles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Changé 53054-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Frais de représentation du maire et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Leucate le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des notes de frais de Monsieur Le Maire
Réponse de Mairie - Saintes le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Texier,
Pourriez-vous préciser votre demande et plus particulièrement l'année ou la période concernée.
Cordialement,
Emmanuelle FOU...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication du code source et du cahier des charges du simulateur de la Complémentaire Santé Solidaire (C2S) – Portail mesdroitssociaux.gouv.fr
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez introduit, par courriel reçu le 3 mars 2026 ci-après une demande de communication de documents administratifs.
Je vous informe qu’...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lavaur 81140-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Monsieur
Je vous remercie de me préciser votre demande et plus particulièrement la période de référence sollicitée
Cordialement
-----Message d'origin...
Notes de frais personnels
Réponse de Mairie du 14ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
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Documents de subvention
Demande envoyée à Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - Charente-Maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Vitry-sur-Seine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Recettes et dépenses des 6 derniéres années
Demande envoyée à Mairie - Diebling le .
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Madame, Monsieur,
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