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Environ 45000 demandes d'accès à l'information trouvées

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Dordogne le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Corse-du-Sud le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

En attente de classement

Monsieur, J'accuse réception de votre demande en date du 28 mars 2024. En cas de silence gardé par nos soins ou de refus de communication d'ici le 28...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coudekerque-Branche le .

En attente de classement

Monsieur, Nous avons bien reçu votre message. Afin d’enregistrer votre demande et en assurer le suivi, je vous remercie de bien vouloir nous commu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

En attente de classement

Bonjour, Suite à votre mail ci-dessous, je vous informe que le maire n'a bénéficié d'aucun remboursement de frais de déplacement, restauration ou re...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Marsac-en-Livradois le .

En attente de classement

Bonsoir, Je renouvelle ma proposition d'échanger avec vous pour comprendre exactement quel format vous souhaitez obtenir. Je vous joins mon numéro de...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Lezoux le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour. Nous vous mettons la copie de notre demande initiale du 06/02/24. Cordialement. LCVR63 Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence R...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Thiers le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Nous vous remercions de bien avoir voulu mettre à disposition les données de vos radars pédagogiques. Malheureusement le lien n'e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Craponne le .

En attente de classement

Monsieur Leroy, Pourriez-vous s'il vous plait me transmettre les statuts de votre association? Et êtes-vous certifié RGPD? En vous remerciant, Bien...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Échirolles le .

En attente de réponse

Bonsoir, Nous accusons réception de votre demande que nous allons traiter dans les meilleurs délais. Bine cordialement --  Laurence Pommeret Dir...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Buxerolles 86041-01 le .

En attente de classement

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous informe que mes services n'ont établi aucune note de frais de déplacements, de restauration ou de rep...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bayeux le .

En attente de réponse

This is the mail system at host imsva.bayeux.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipients. I...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Blagnac le .

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gennevilliers le .

En attente de classement

Absente pour une période indéterminée, je vous invite à transférer / contacter les collègues du service en fonction de la nature de votre demande :...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .

En attente de classement

Monsieur,   Vous avez sollicité la communication des documents suivants :   - les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que les reçus...
 
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Michel-sur-Orge le .

En attente de réponse

Bonjour Le service courrier de la mairie accuse bonne réception de votre mail votre demande a bien été transféré au service concerné Cordialement...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montmagny le .

En attente de classement

Monsieur, Monsieur le maire n’a pas de notes de frais de déplacement ni de restauration ni de représentation sur la période demandée. Cordialement...
Tarifs intercités et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

En attente de réponse

Bonjour Monsieur,   J’accuse réception de votre demande en date du 28/03/2024 et procède à son instruction.   Conformément aux articles R311-1...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Fons le .

En attente de réponse

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Fons ([Mairie - Saint-Fons request...
Notification de violation de données personnelles
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Savigny-le-Temple le .

En attente de réponse

Bonjour, Après 4 ans et demi au poste de DGS de la commune, je prends les fonctions de Directeur Général de la Société d’Economie Mixte de Savigny-le-...