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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de subventions de la ville de Villiers-le-Bâcle au Conseil régional
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Conformément au Code des relations entre le public et l'administration, je
vous prie de trouver en pièces jointes les documents dont vous a...
Mme BICHON,
Par mail du 3 février, vous avez souhaité que l'on vous communique les
notes de frais de déplacements, de restauration et de représe...
Demande de communication du code source et du cahier des charges du simulateur de la Complémentaire Santé Solidaire (C2S) – Portail mesdroitssociaux.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Reported for administrator attention
Monsieur le Directeur,
En application des articles L. 300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), ainsi que de...
Mise en concurrence offre de transport IDFM petite couronne
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Vendin-le-Vieil le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de documents administratifs relatifs
aux notes de frais de Monsieur le Maire depuis son électi...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur bonjour,
Le document que vous avez demandé n'existe pas.
En effet, le conseil municipal n'a pas voté de frais de représentation pour le Mai...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Mairie - Tréguier le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
Je vous informe que j'ai quitté la collectivité.
En cas d'urgence, je vous invite à contacter le secrétariat général à
l'adresse électron...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Instructions et circulaires
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs — Correspondances entre M. le Maire et la Communauté de communes du Haut Vallespir
Réponse de Mairie - Montferrer le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Veuillez prendre note du changement d'adresse mail de la mairie de Montferrer.
Dorénavant pour contacter la mairie, envoyez vos courriels à l'...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la Présidence de la République promouvant les centres de données
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Versailles le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Instruction technique
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Liste des caméras de sécurité
Demande envoyée à Agglomération - Muretain le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs au logiciel System V de vidéosurveillance algorithmique
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je suis toujours en attente de la communication de ces documents. Je saisirai bientôt la CADA sauf réponse rapide de votre part pour m'indiq...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application Mon Espace Santé
Message de suivi envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame,
J’accuse réception de votre document AIPD MES Documentation juridique 2026VF biff.pdf .
Je vais le lire avec attention pour savoir...
Madame Stéphanie VUILLAUME, Bonjour,
Je fais suite à votre demande de documents administratifs concernant les
frais engagés par Madame la Maire...
Monsieur Yanis DOUCOT, Bonjour,
Je fais suite à votre demande de documents administratifs concernant les
frais engagés par Madame la Maire e...
Récapitulatif des frais Mairie de Besançon 2021 à 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .
En attente de classement
Monsieur Michel MOUSSELLE, Bonjour,
Je fais suite à votre demande de documents administratifs concernant les
frais engagés par Madame la Maire et le...