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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame,
Comme indiqué dans notre courriel accusant réception de votre demande en date du 20 janvier dernier, celle-ci a été transmise au service des ar...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande de documents, je vous informe que :
• M le Maire n'a pas émis de notes de frais sur la période 2020-2024.
• La comm...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Ville-en-Sallaz le .
En attente de classement
Bonjour,
A la suite d’une demande reçue en Mairie le 07 janvier dernier par M.
Jean-Luc ARCARDE et au titre du droit d’accès aux documents
administ...
Contrats et inventaires eau assainissement.
Demande envoyée à Mairie - La Souterraine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Pour préparer une formation CNFPT mais aussi au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par l...
Subventions accordées par la Mairie de Lille
Réponse de Mairie - Lille le .
En attente de classement
Monsieur MOULIN,
Je fais suite à votre demande du 29 novembre 2024 concernant la communication des documents suivants :
- Montant des subventions ac...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Réponse de Mairie - Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
nous accusons bonne réception de votre message et vous en remercions.
Il sera traité pendant les heures d'ouverture, du lundi au vendre...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l' administration, je so...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .
En attente de classement
Monsieur,
Je fais suite à votre mail du 07 janvier dernier et vous prie de trouver
ci-joint les éléments demandés à savoir :
Grand livre 2020....
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité de la Région Occitanie les derniers rapports des commissions de sécurité incendie pour chacun des lycées public...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Magland. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/iDDagECdZgMLray
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous envoie les documents demandés :
- GRAND LIVRE PAR ATICLE 2020, 2021,2022,2023,2024 Nous n'avons pas de régie d'avance.
Pour les frais...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher(e) Client(e),
Malgré nos multiples rapp...
Budgets des études et des travaux pour le renforcement du parking Gambetta à Montpellier
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .
En attente de classement
Bonjour,
Une précision, Il n'y a pas de notes de frais pour le maire, car je prends
en charge tous mes frais liés à mes activités de maire et de
vi...
Données décès et survenue de maladies cardiovasculaires depuis 2020
Demande envoyée à Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéoprotection de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
numero de dossier ASSOCIATION infirmiers anesthesistes CH Le mans :Performance
Réponse de Greffe des associations - Sarthe (Le Mans) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
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Données des PV (Police Municipale) (2024)
Demande envoyée à Mairie - Longwy le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Maire,
En vertu du droit d'accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administr...
Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Longwy le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous prie de bien vo...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le silence ga...
Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
J'ai bien noté que les services RH de l'Inria prétendent ne pas être en mesure de me fournir la "liste des agents embauchés sur des CDI cherc...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour ,
J'accuse réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le silence gardé par l'administ...
emande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Réponse de Mairie - Avignon le .
En attente de classement
Bonjour,
nous accusons bonne réception de votre message et vous en remercions.
Il sera traité pendant les heures d'ouverture, du lundi au vendre...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l' administration, je so...