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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande statistiques établissements DCSTI
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame Briand-Guibbaud, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour M le Maire de Clermont-Fd, le/la Personne responsable de l'Accès aux Documents Administratifs. Nous avons saisi la CADA le 16/02/2024 concer...
Rachat de programmes neufs
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

En attente de classement

Bonjour,   J'ai bien réceptionné votre demande.   Toutefois, celle-ci ne concerne pas l'Etablissement Public du Groupe Caisse des Dépôts et Co...
Demande de documents
Recours amiable envoyé à Mairie - Verdun 55545-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Référence : 393753  Bonjour M. Olivier P MA DADA, Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter), déposée le 07/05/2024....
Ingérence Azerbaidjan - Nouvelle-Calédonie
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. Par ailleurs, nous vous informons qu’en vertu des dispositions des article...
Note de frais du Maire et des conseillers depuis 5 ans
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

En attente de classement

Bonjour, Je suis absente jusqu'au mercredi 22 mai 2024 inclus. Pour toute question urgente merci de contacter : Affaires Administratives - Assurance...
Bonjour M. Charles, J’accuse réception de votre courriel du 21 mai 2024 par lequel vous demandez la communication des documents suivants : - Le no...
Bonjour M. Charles, J’accuse réception de votre courriel du 21 mai 2024 par lequel vous demandez la communication de des mails, documents envoyés ou...
Objet: Re: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données quantitatives en unités et valeurs des marchandises importées sur l...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Gironde le .

En attente de classement

Réf. à rappeler : DGAC-DAD-SDiP/CO/ED/2502/2024 Affaire suivie par : Cyril Olivier tél. [numéro de téléphone caché] [1][ad33 request email]   Mo...
Chancre coloré du platane
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de note de frais du maire
Réponse de Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Afin de traiter au mieux votre demande, il faudrait nous donner des précisions exactes sur les documents que vous souhaitez que l'on...
Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour et merci pour votre réponse. Voici les liens vers les fiches : https://www.hatvp.fr/fiche-organisation/?organisation=304248669#&fiche=JVDPL...
Echange entre la Fédération Bancaire Français et le Premier Ministre
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. Par ailleurs, nous vous informons qu’en vertu des dispositions des article...
Demande fiche de paie de Gabriel attal
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Bonjour Madame, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. Par ailleurs, nous vous informons qu’en vertu des dispositions des...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Bruit - rue Claude Pouillet Besançon
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bruit Rue Claude Pouillet Besançon
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

En retard (plus de 30 jours)

[remplace et précise la précédente demande : https://madada.fr/demande/bruit_rue_claude_pouiller] Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux d...
Demande de communication du Dossier Technique Amiante de l'école Jean Macé
Demande envoyée à Mairie - Nogent-le-Rotrou le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Besançon - Rue Claude Pouillet
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...