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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Monsieur HEBERT,
Veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse à votre demande du
28/09/2025, accompagné de ses pièces jointes.
Vous en s...
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et...
Note de frais maire la celle saint cloud
Réponse de Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .
En attente de classement
Monsieur,
Je fais suite à votre mail en date du 27 octobre par lequel vous avez sollicité la communication des documents relatifs aux frais profession...
Notes de frais et justificatifs Mme Borne
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Larue,
J'accuse réception de votre demande de communication adressée le 15
octobre.
Je vous informe qu’en vertu des dispo...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.34
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Monsieur Simon POUCHOULIN est maire de la commune de Saint-Avre.
Je vous invite donc à renouveler votre demande auprès de cette co...
Demande de documents relatifs au projet “Quartiers d’avenir” – Quartier des Templiers à Coulommiers
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .
En attente de réponse
Bonjour,
Le Pôle juridique interministériel accuse réception de votre message, qui sera transmis au service concerné pour instruction.
Cordialement...
Demande de documents relatifs au projet “Quartiers d’avenir” – Quartier des Templiers à Coulommiers
Demande envoyée à Mairie - Coulommiers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
-je souhaite obtenir les documents suivants dans le cadre du programme national “Quartiers d’avenir” :
Au titre du droit d’accès a...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication de documents administratifs Référence : Loi n°78-753 du 17 juillet 1978
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 portant sur le droit d'accès aux documents administratifs, je sollicite la com...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Périgny-sur-Yerres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Périgny-sur-Yerres le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV KA BAY FOS LA
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Patrimoine et conflits d'intérêts
Demande envoyée à Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Languedoc-Roussillon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès aux listes électorales des communes d'Ispagnac (48320) et Florac-Trois-Rivières (48400)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Waiting clarification
Bonjour Monsieur Delpuech,
Nous avons bien reçu votre courriel confirmant votre demande pour
l'obtention du fichier départemental des électeurs de l...
Demande de notes de frais du Maire de Cahors
Demande envoyée à Mairie - Cahors le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès à des documents administratifs de la DREETS de Corse
Demande envoyée à Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) - Corse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Je vous informe que la commune ne prend pas en charge sur son budget de
note de frais pour le compte de Mme la Maire (idem pour les adjoint...
Notes de frais maire de Nantes
Demande envoyée à Mairie - Nantes. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/R7EC8sCaAMrJKWD
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame,
En réponse à votre demande, je vous communique les notes de frais de
déplacements et de restauration de M. le maire de Villeneuve-d’Ascq...