Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre demande a...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Affaire suivie par Pascale Verdier
PV/2024-1094
Monsieur Le Président,
J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers dits « de...
CT/24.768
Bonjour,
En réponse à votre courriel du 29 mars, nous vous informons que les
cahiers de doléances en notre possession (crise des gilets ja...
Monsieur,
Vous avez saisi les Archives départementales de la Seine-Maritime afin de demander communication des cahiers citoyens conservés sous forme n...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et le transmettons à la personne
concernée afin de traiter votre demande dans les plus brefs délais.
T...
Bonjour
Je vous confirme la réception de votre demande relative à la communication des documents suivants :
- les notes de frais de déplacements du...
The original message was received at Mon, 1 Apr 2024 10:45:26 +0200
from:
<[FOI #46557 email]>
----- The following addresses had permanent fatal erro...
Je suis absent jusqu'au 16 avril inclus.
En cas d'urgence, veuillez vous adresser à Clémentine BAGIEU
24/1709/643 HS
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu hier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Votre demande a bien été adressée aux archives départementales de l'Oise,
celle-ci sera traitée dans les meilleurs délais par nos services.
...
Monsieur,
Votre demande a bien été prise en compte.
Cependant, nous tenons à vous informer que depuis son élection, Monsieur
Norbert Santi...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande qui sera adressée au service
compétent.
Dans le cas d'une demande de recherche, sachez...
CECI EST UN ACCUSE DE RECEPTION
Madame, Monsieur,
Les Archives départementales des Hautes-Pyrénées accusent réception de votre message.
Si votre...
Bonjour,
Ceci est un accusé de bonne réception de votre courrier électronique,
transmis au service concerné qui ne manquera pas de se rapprocher de...
Monsieur,
En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...
Bonjour,
Les Archives départementales accusent bonne réception de votre courriel.
Si votre demande concerne :
- des relevés de...
Vous avez sollicité les services du Département par voie électronique.
Cette sollicitation nous est bien parvenue. Le traitement de votre demande...
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail.
Votre demande sera traitée dans les meilleurs délais. Nous ne manquerons
pas de...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Par ce message automatique, la Direction de la Culture et des Archives
accuse bonne réception de votre demande. Nous y répondrons dans les
meille...
Attention !
Toute demande de renseignement doit être enregistré via notre téléservice
« Contacter les Archives » pour être traitée : lien sur l...
Madame, Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre courriel.
Votre demande sera traitée dans les meilleurs délais.
Etant donné l...
Accusé de réception automatique
Madame, Monsieur,
Les Archives départementales des Alpes-Maritimes accusent réception de
votre courriel....