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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Service public de prévention et de gestion des déchets : coûts, reprise en régie, projets abandonnés et modes de financement
Réponse de Communauté de communes - La Vire au Noireau le .
En attente de classement
[1]Espace de Transfert de Vire Normandie
Ce message automatique vous est envoyé par le service Espace de Transfert de Vire Normandie.
Aline Her...
Marchés publics et délibérations relatifs à la requalification du parc d'activités du Gast (Vire Normandie)
Réponse de Communauté de communes - La Vire au Noireau le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Bonjour,
En réponse à votre mail du 10 septembre 2026, et conformément à vos demandes, nous vous avons transmis ce jour (9 octobre 2...
Demande d'accès aux statuts des associations Pirate rennaises et briochines
Réponse de Greffe des associations - Ille-et-Vilaine (Rennes) le .
En attente de réponse
Bonjour,
Le message que vous avez transmis au Bureau de la Citoyenneté a bien été reçu et
sera traité dans les meilleurs délais.
Pour toutes demandes...
Demande de communication de documents administratifs : usage des armes, blessés et décédés, et moyens du maintien de l'ordre (police nationale)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre demande a...
Demande de communication de documents administratifs : usage des armes, blessés et décédés, et moyens du maintien de l'ordre (gendarmerie nationale)
Demande envoyée à Direction générale de la gendarmerie nationale le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Sur le fondement des articles L300-1 et L311-1 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je sollicite la co...
Base de données du rapport au parlement sur les exportations d'armement
Clarification envoyée à Ministère des Armées le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Objet : Demande de communication de documents administratifs – marchés d’équipements de maintien de l’ordre
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre dem...
Convention de partenariat avec le CEREMA
Demande envoyée à Mairie - Pessac le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Sur le fondement des articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous demande...
Contrôles sanitaires : résultats de l'item « information allergènes » et historique Alim'confiance
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents relatifs aux liaisons Camp Laurent à La Seyne et Ollioules suite décision BM26/277
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Servon-sur-Vilaine le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Request for access to administrative documents: Tesla Full Self-Driving
En attente de classement
Bonjour,
L’article 2 de la Constitution française dispose que « La langue de la
République est le français. »
Par ailleurs, conformément à [1]l’artic...
Request for access to administrative documents: Tesla Full Self-Driving
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
En attente de réponse
Dear Sir or Madam,
We are reaching out on behalf of The Dawn Project, a safety advocacy group campaigning to ensure that the software in critical saf...
Demande de communication de documents administratifs : position statutaire, affectation et cumul d'activités de M. Pierre-Ladislas Vergne (CRPA, art. L. 311-1)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre dem...
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 6 octobre 2026, vous avez formé une demande de
communication de document(s) administratif(s).
Par la présen...
Marchés de prestations de traiteurs n° 26-07 à 26-10 (délibération DEL2026_228) : pièces des marchés et dépenses de traiteur antérieures
Réponse de Mairie d'Alfortville le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Marché de location de matériels de sonorisation (Lot 1 – NOVELTY), délibération DEL2025_122 : pièces du marché et dépenses
Réponse de Mairie d'Alfortville le .
En attente de réponse
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Bonjour,
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Notes de frais et justificatifs de Monsieur le Maire d'Alfortville
Réponse de Mairie d'Alfortville le .
En attente de réponse
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Bonjour,
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cybersécurité qui combine...
frais de deplacements et de restauration du President pour l'anneé 2025
Réponse de Communauté de communes Méditerranée Porte des Maures le .
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Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Acquisitions et cessions foncières de la commune depuis 1995 (bilans, inventaire, actes)
Demande envoyée à Mairie - Villiers-Saint-Frédéric le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication de documents administratifs – Maison des Sports
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
En attente de réponse
Demande de communication des dépenses prises directement en charge par le Département
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande reçue le 30 septembre 2026 et ayant pour
objet la communication des documents relatifs à des frais et...
Procédure concernant l'attribution d'un logement au 4e étage du 25 rue Custine dans le 18e arrondissement de Paris
Réponse de Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75) le .
En attente de classement
Bonjour,
Paris Habitat fait suite à votre demande formulée au titre du droit d’accès aux
documents administratifs concernant l’attribution du logement...
Qualité des eaux de baignade et santé environnementale
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - Nouvelle-Aquitaine le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Ma messagerie est protégée pour faire face aux cyberattaques.
Je vous remercie de bien vouloir cliquer sur le bouton ci-dessous pour...