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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Depuis le 22 mars, les seuls frais engagés par Madame le Maire correspondent à
des frais de restauration, à hauteur de 106 €, engagés le 22 j...
Demande de communication des états annuels des indemnités des élus (période 2021-2025)
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .
En attente de réponse
Madame BELLIN,
Je vous remercie pour ce tableau budgétaire global. Toutefois, cette réponse ne satisfait pas à ma demande de communication de documen...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Mairie - Pérignat-lès-Sarliève le .
En attente de classement
Bonjour,
Voici les documents demandés qui sont disponibles sur le site Internet de la
commune ; vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement....
Demande de communication de documents administratifs – frais et dépenses de la commune
Demande envoyée à Mairie - Caluire-et-Cuire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Résidant à Fontaines-sur-Saône depuis plus de douze ans, je suis quotidiennement contraint de traverser Caluire-et-Cuire pour me re...
Bonjour madame, monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
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Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des pièces du marché – Lot n°3 – Réf. BOAMP 23-38306
Réponse de Mairie - Brunoy le .
En attente de classement
M. Martin,
Ci-joint la suite :
- CCTP
- Devis
Bien cordialement,
Aurélie PAOLI
Responsable du Département des Affaires Juridiques
Mairie de Brunoy...
Demande d'accès à des documents administratifs – Finances communales
Réponse de Mairie - Roquefort-les-Pins le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous les liens permettant de répondre à vos interrogations.
Concernant les frais de représentation, je vous informe qu’...
Demande de communication des notes de frais de Madame la maire
Réponse de Mairie - Carentan les Marais le .
En attente de classement
Bonjour monsieur DINARD,
Je réponds personnellement à votre mail, qui m’a quelque peu surprise, notamment
après seulement cinq mois de mandat.
Je sou...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Calvados le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs – Tibo InShape / Service national universel
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courrier en date du 25 août 2026, la Personne responsable de l’accès aux
documents administratifs (PRADA) du ministère de l’Education n...
Bilans annuels (CRACL) et programme des équipements publics de la ZAC de Vidailhan à Balma
Réponse de Mairie - Balma le .
En attente de classement
Monsieur MULLER, bonjour
La Commune a bien accusé réception, le12 aout dernier, de vos deux
mails sollicitant la communication d'une liste de documents...
Comptes administratifs, annexes budgétaires et marchés publics de la commune de Balma (2020-2025)
Réponse de Mairie - Balma le .
En attente de classement
Monsieur MULLER, bonjour
La Commune a bien accusé réception, le12 aout dernier, de vos deux
mails sollicitant la communication d'une liste de documents...
Demande de grille tarifaire du matériel de restauration
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courrier adressé à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs, e...
Monsieur Bonjour,
Suite à votre demande veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités
Bonne réception
Cordialement
Sophie Cuve...
Demande de documents liés à la vidéosurveillance dans la ville d'Amiens
Demande envoyée à Mairie - Amiens le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux mandats de Jean-Luc Mélenchon
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de cette demande reçue le 26 août 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R...
Communication de documents administratifs relatifs à la zone 30 et à la sécurité routière – Commune de Quéven (56530)
Demande envoyée à Mairie - Quéven le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport sur le matériel roulant de passagers dans le secteur ferroviaire
En attente de classement
Bonjour
Le rapport envoyé est le seul rapport qui existe, et qui a notamment été
transmis à la CE
Cordialement
Henri VICHARD
SFG
Direction des trans...
Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Saint-Louis 68297-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre mail en date du 16 août dernier relatif à une demande de documents administratifs nous est bien parvenu.
Afin d'y donner suite, nous v...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux mandats de Jean-Luc Mélenchon au Conseil général de l’Essonne
Demande envoyée à Conseil départemental - Essonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Je suis en congé et serais de retour le 3 septembre. Je ne manquerais pas de répondre à vos messages dès mon retour.
Merci de votre compréhension.
Co...
Notes de frais et reçus afférents
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Frais de mandats et reçus afférents
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC) le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...