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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Preuve des notes de frais de déplacement, restauration et représentation du Maire Mr Philippe
Demande envoyée à Mairie - Le Havre le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de justificatif et montant de note de fraie (déplacement, restauration, représentation) du maire et de ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Haguenau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents – Élections municipales
Réponse de Mairie - Voncq le .
En attente de classement
> Le : 10 avril 2026 à 09:23 (GMT +02:00)
> De : "Marie-France KUBIAK" <[Mairie - Voncq request email]>
> À : "nathan negrini dada+" <[adresse email]...
Déclarations OPERAT effectuées par Inria
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .
En attente de classement
Bonjour,
Je me permets de revenir vers vous pour vous indiquer que nous ne pourrons pas donner une suite favorable à votre demande concernant spécifiq...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Amanlis le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d'historique de la licence 4 numéro 14664
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des documents administratifs en votre possession
Demande envoyée à Mairie - Domessin le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Délibérations fixant les indemnités des élus de 2020 à 2026 sur Pont-du-Château
Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de documents administratif
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de la liste des postes du conseil municipal ainsi que les indemnités attenantes
Réponse de Mairie - Rennes le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
administratifs du 26 mars 2026 portant sur les éléments sui...
Communication de la liste des personnels enseignants affectés dans l'académie de Rennes
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je me permets de reprendre votre attache concernant ma demande du 13 février par laquelle j'ai sollicité auprès de vous, au titre...
Factures des Dépenses liées au frais professionnels du mandat du maire
Réponse de Mairie - Vigneulles-lès-Hattonchâtel le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Suite à votre demande, je suis au regret de vous informer que je ne peux
vous donner des éléments pour répondre à votre demande.
En...
Les notes de frais du maire de Douvres-la-Délivrande.
Réponse de Mairie - Douvres-la-Délivrande le .
En attente de classement
Madame, Monsieur bonjour,
Depuis 2020, le seul remboursement que nous avons fait à M LEFORT à travers un mandat est :
- Salon des maires 2022 : 265.58...
Demande d'accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Privas le .
En attente de classement
Monsieur Levasseur,
Dans le prolongement de votre requête:
Le budget primitif 2026 de la commune de Privas n'est pas voté à ce jour.
Il sera soumis ...
Notes de frais de Mme la Présidente de la Métropole AMP
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur Benzaid,
Les notes du frais du Maire de Grenoble sont accessibles sous ce lien
2020 - à 2024 : https://madada.fr/request/notes_de_frais_du_m...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Cahors le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Fossé 41091-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Grande-Motte le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Subvention à Wimoov en 2023
Demande envoyée à Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - Charente-Maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – Subventions aux associations (2025)
Réponse de Mairie - Villeneuve-Saint-Georges le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous avons pris en compte votre demande.
Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Avec nos meilleures salutations
Secr...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux subventions versées aux associations (2020-2025)
Réponse de Mairie - Villeneuve-Saint-Georges le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous avons pris en compte votre demande.
Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Avec nos meilleures salutations
Secr...
Dépenses de la commune et frais de représentation de Monsieur le maire
Réponse de Mairie - Notre-Dame-d'Épine le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les dépenses (en
investissement et en fonctionnement) pour la commune de Notre Dame d'Epine...
Nombre de requêtes du TAJ via la reconnaissance faciale.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous par
lequel vous sollicitez, au titre du droit d’accès aux documents
admi...