Madame Briand-Guibbaud,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Bonjour M le Maire de Clermont-Fd, le/la Personne responsable de l'Accès aux Documents Administratifs.
Nous avons saisi la CADA le 16/02/2024 concer...
Bonjour,
J'ai bien réceptionné votre demande.
Toutefois, celle-ci ne concerne pas l'Etablissement Public du Groupe
Caisse des Dépôts et Co...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Référence : 393753
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter),
déposée le 07/05/2024....
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Par ailleurs, nous vous informons qu’en vertu des dispositions des article...
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au mercredi 22 mai 2024 inclus.
Pour toute question urgente merci de contacter :
Affaires Administratives - Assurance...
Bonjour M. Charles,
J’accuse réception de votre courriel du 21 mai 2024 par lequel vous
demandez la communication des documents suivants :
- Le no...
Bonjour M. Charles,
J’accuse réception de votre courriel du 21 mai 2024 par lequel vous
demandez la communication de des mails, documents envoyés ou...
Objet: Re: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données quantitatives en unités et valeurs des marchandises importées sur l...
Réf. à rappeler : DGAC-DAD-SDiP/CO/ED/2502/2024
Affaire suivie par : Cyril Olivier
tél. [numéro de téléphone caché]
[1][ad33 request email]
Mo...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur,
Afin de traiter au mieux votre demande, il faudrait nous donner des précisions exactes sur les documents que vous souhaitez que l'on...
Bonjour et merci pour votre réponse.
Voici les liens vers les fiches :
https://www.hatvp.fr/fiche-organisation/?organisation=304248669#&fiche=JVDPL...
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Par ailleurs, nous vous informons qu’en vertu des dispositions des article...
Bonjour Madame,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Par ailleurs, nous vous informons qu’en vertu des dispositions des...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[remplace et précise la précédente demande : https://madada.fr/demande/bruit_rue_claude_pouiller]
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux d...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...