Rectorat de l'académie de Nice

Rectorat

4 demandes
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Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Ceci est une réponse automatique au message que vous avez adressé sur la boite fonctionnelle du SIAAJ en utilisant l'adresse électronique "[Rectorat de...
Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre message "Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Inspections des établissements privés sous-contrat" a bien ét...
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?