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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées
Détail des dépenses et recettes du CCAS y compris de l'EHPAD de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - Saint-Georges-de-Reneins le .
Refusé
Madame, Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-...
Liste des applications Android et iOS produites par les Ministères
Recours amiable envoyé à Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur Le Blévenec,
En l'absence de réponse de votre administration, je saisis la CADA.
Cordialement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .
Information non détenue
Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais de
Madame le Maire de Deuil-La Barre.
Le Conseil Municipal n’ayant pas dél...
Bonjour,
Nous vous remercions de la confiance que vous placez dans notre
institution.
La Cour est chargée de contrôler le bon emploi de l'argent p...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morschwiller-le-Bas le .
Refusé
Madame,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Demande de communication des notes de frais du maire d'Oyonnax
Réponse de Mairie - Oyonnax le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre mail du 9 août 2025, je vous informe qu'il n'y a pas de
notes de frais du Maire d'Oyonnax pour la période allant du 1er...
Justificatifs des frais de représentation du Maire
Réponse de Mairie - Marcoussis le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Baudet,
Nous avons bien réceptionné votre demande de réception de justificatifs
des de frais de représentation de Monsieur Le M...
Monsieur,
Suite à votre demande, voici les éléments requis :
- les notes de frais de déplacements de Monsieur le Maire (ainsi que les
reçus affére...
Notes de frais du maire (fonctionnement, déplacements, restauration)
Réponse de Mairie - Montjoi 82130-01 le .
Information non détenue
Madame, Monsieur
Depuis mon élection, je n'ai jamais fait de notes de frais pour la commune ainsi que pour la Communauté de Communes des Deux Rives....
Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .
Information non détenue
Monsieur,
La Commune de La Roche-sur-Foron ne dispose pas des documents
administratifs demandés. Vous devez vous adressez aux services
départementa...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 3 août 2025, je vous
rapporte l’absence de note de frais.
Vous souhaitant une bonne réce...
Envie de connaître les notes de frais de la mairie de Vougy
Réponse de Mairie - Vougy 42338-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
Ni le Maire, ni les adjoints et conseillers municipaux ont des notes de frais.
Cordialement,
Florence CUCHERAT
Secrétaire générale de ma...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande.
Mme le Maire perçoit uniquement son indemnité d'élu conformément à la grille réglementaire des indemnités des é...
Utilisation de la vidéosurveillance dans le parc naturel régionale de nyer
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse,
Bonne continuation,
Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », liste actuelle des nationalités éligibles et référentiels, portée de la catégorie « Royaume-Uni » au regard des passeports BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre de...
Demande au titre du CRPA, PARAFE « sortie du territoire », documents en vigueur et consignes opérationnelles relatives aux passeports HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre de...
Bonjour
Nous avons aucun document à vous fournir.
Le maire n a jamais bénéficié de note de frais et aucun crédit n ont été
voté de tous les budget...
Monsieur, bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-dessous les
informations demandées :
- les notes de frais de dépla...
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Refusé
Bonjour Monsieur
Je fais suite à l’avis CADA rendu en pièce jointe s’agissant de la mise à
disposition du plan de corps de rue simplifié, au format...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Flines-lès-Mortagne le .
Information non détenue
Monsieur,
Nous accusons la bonne réception de ce mail.
En réponse à votre demande, je vous informe, qu'aucune notes de frais et
reçus, de déplacemen...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Communauté de communes - Pays Ribéracois le .
Information non détenue
Bonsoir madame,
La Communauté de commune du Périgord Ribéracois n'est pas destinataire des résultats d'analyse de l'eau de ses 44 communes.
Nous metto...
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande et vous prie de bien vouloir excuser
le délai de réponse dû à la période de congé durant laquelle v...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Longeville-lès-Saint-Avold le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous n'avons aucune note de frais à vous communiquer.
Maire et adjoints ne sollicitent aucun remboursement relatif des frais de restauration...
Bonjour,
Madame le Maire n'a aucune note de frais.
Cordialement,
Le secrétariat
LES ATTAQUES
Mairie de Les Attaques
1047, route départementale 943...
Bonjour,
Après recherche nous n'avons pas de document administratif relatif à "note
de frais" concernant Mme Nolwenn Winne.
Bonne journée.
Cordial...