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Environ 900 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour Monsieur, Ci-joint le courrier de réponse et les documents attachés. Bien cordialement, Julie LAGNIER Directrice Direction juridique, asse...
Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Bonjour,   Nous faisons suite à votre demande relative aux notes de frais de Monsieur le Maire François BERINGER.   Ce dernier, bénéficiant d’...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Information non détenue

    [1]Logo Colissimo                         Notification de frais de douane Expédition via Colissimo Action requise : paiement des frais de douan...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .

Information non détenue

Madame DEVISME,  Par votre mail daté du 02 août 2025, vous demandez à obtenir transmission des notes de frais de déplacement, de restauration et de r...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bretigny le .

Refusé

Cette adresse mail n'est plus active. Merci d'utiliser la nouvelle adresse mail de la commune de BRETIGNY : [adresse email] Bien cordialement. Mme D...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Hénonville le .

Refusé

ATTENTION/: Nos coordonnées de messagerie ayant changées, votre message ne pourra pas être traité. veuillez utiliser notre nouvelle adresse: [adresse...
Note de frais
Réponse de Mairie - Azilone-Ampaza le .

Information non détenue

Bonjour, Madame le Maire d'AZILONE-AMPAZA,  en l'occurrence moi même, ne bénéficie d'aucun remboursement pour ses frais de déplacement,  restauration...
La décision de la CNIL a été reçue par la DIPN78 : nous essayons de nous la procurer Et vous tenons au courant. -----Message d'origine----- De : [inf...
Monsieur,   Votre demande en date du 1er août 2025 concernant la communication de documents " relatifs aux actions de représentation d’intérêts me...
La suite de demande: https://madada.fr/request/demande_du_code_source_de_lappli_3