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Environ 430 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Nous sommes actuellement en sous-effectif, le RIP est en cours de construction dans notre collectivité.
Bien cordialement,
Nina NICOLAS,...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, le fait que notre commune compte moins de 3500 habitants et moins de 50 agents nous sommes exemptés de cett...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aire-sur-l'Adour le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous informe que la liste des délibérations ainsi que les PV de séance des conseils municipaux sont disponible...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pornichet le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par mail en date du 11 mai 2023, vous demandez communication du Répertoire
des informations publiques (RIP) de la Ville de Pornich...
Madame, Monsieur,
Concernant votre demande de communication du répertoire d'information publiques (RIP), nous vous informons qu'actuellement nous n'a...
Madame, Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents administratif,
je vous informe que le répertoire des informations...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montataire le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, la réponse à votre
demande.
Je vous en souhaite une bonne réc...
Echanges entre Florent Saint Martin et la HATVP sur de potentiels conflits d'intérêts
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
Refusé.
Bonjour Monsieur Hasday,
Dans un mail du 21 avril dernier vous nous demandez de vous transmettre
des documents relatifs à Monsieur Florent Saint...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Carquefou le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6 d...
Bonjour,
La commune ne dispose pas pour l'instant de ce répertoire.
Cordialement,
Anne BITTERLIN
Mairie de Sierentz
[numéro de téléphone caché]...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Xivry-Circourt le .
Information non détenue
Bonjour,
Comme suite à votre courriel concernant votre demande au titre du droit
d'accès aux documents administratifs, je vous informe que le RIP n'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Dézéry le .
Information non détenue
Madame, Monsieur
Nous avons pris acte de votre demande. Effectivement le répertoire
d'informations publiques (RIP) est un document communicable, ce d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Domgermain le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
A ce jour, le répertoire d'informations publiques (RIP) n'existe pas au sein de notre commune dans la mesure où aucun texte ne précis...
Madame, Monsieur,
La Ville de Lyon n’a pas élaboré de répertoire d’informations publiques.
L’attache des directions métiers peut être prise. Ell...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tours-en-Vimeu le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
La commune de Tours en Vimeu, commune rurale de moins de 1 000 habitants
ne possède pas de site internet,
et n'est pas en mesure...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villiers-en-Plaine le .
Information non détenue
Bonjour,
nous faisons paraître un certain nombre de documents administratifs sur
notre site,
toutefois nous n'avons jusqu'à présent pas encore forma...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur
Pour information vous trouverez les documents de référence Ville et
Eurométropole sur la page suivante de notre site internet
...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Mesnil-Villeman le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre mail du 12 mai 2023, nous vous informons que notre
Répertoire d'Informations Publiques est en cours d'élaboration dans no...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande de communication de votre répertoire
d'informations publiques (RIP).
En l'état actuel, nous ne...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Jouars-Pontchartrain le .
Information non détenue
Bonjour,
Par courriel du 21/03/2023 adressé à la BTA de JOUARS-PONTCHARTRAIN,
l'association MA DADA sollicite la communication du répertoire des
in...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Bouloc le .
Information non détenue
Bonjour,
La collectivité ne dispose pas de RIP, aucun texte n’imposant la tenue
d’un tel document en cas d’absence de moyens techniques de
l’admini...
Bonjour
En vertu des articles L312-1-1 du Code des relations entre le public et
l'administration, la commune de Pleumartin, commune de 1 215 habitant...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en fichier lié, un courrier de réponse à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordiales sa...
Bonjour,
Le répertoire d'informations publiques (RIP) est prévu par le Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) à l'article L 312...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mantes-la-Ville le .
Information non détenue
Bonjour,
Les services de la mairie sont actuellement en train de travailler sur la mise en place de ce répertoire.
Il n'est malheureusement pas encore...