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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Je vous informe qu'il n'y a pas de notes de frais de déplacements, ni de
restauration, ni de représentation du maire pour la commune
d'Auvi...
Communication des notes de frais et des documents budgétaires – Mairie de Chauriat (CRPA L311-1)
Réponse de Mairie - Chauriat le .
Refusé
Cette adresse de courriel "[Mairie - Chauriat request email]" n'est plus valide.
Veuillez utiliser l'adresse suivante : [adresse email]
Mairie de Ch...
test
Bien cordialement,
Julien Garcia
-----Message d'origine-----
De : Julien GARCIA <[FOI #51711 email]>
Envoyé : lundi 20 octobre 2025 18:12
À :...
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement.
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre sollicitation au titre du droit d'accès aux
documents administratifs.
J'ai bien noté l'ensemble de vos deman...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Albertville le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Merci pour votre message.
Veuillez noter que cette adresse e-mail n’est plus valide.
Pour toute correspondance, merci d’envoyer désormais...
Demande de note de frais des élus
Réponse de Mairie - La Queue-lez-Yvelines le .
Information non détenue
Bonjour,
La commune n'a délivré aucune note de frais pour ses élus.
Cordialement,
Sandrine JATHIERES
Directrice Générale des Services
Tél : [numéro d...
This is an automatically generated Delivery Status Notification.
Delivery to the following recipients failed permanently:
* [Mairie - Saint-Cassin...
Demande de communication du répertoire d’informations publiques (article L322-6 du CRPA)
Réponse de Mairie - Les Avenières-Veyrins-Thuellin le .
Refusé
Bonsoir,
Je vous invite à contacter directement la mairie à [Mairie - Les Avenières-Veyrins-Thuellin request email] pour ce sujet relevant du CRPA et...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amenucourt le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous informe qu'aucune note de frais n'a été faite par les élus de la
commune d'Amenucourt durant les deux derniers mandats.
Cordialemen...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Votre message n'a pas été remis en raison d'un problème d'autorisation ou...
Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Réponse de Mairie - Villepinte 93078-01 le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Registre(s) des activités de traitement de données à caractère personnel de l’administration
Réponse de Hospices civils de Lyon (HCL) le .
Refusé
Madame,
Cela va m'être compliqué de traiter votre demande dans ce cas.
D'autant plus que cela nécessiterait des efforts disproportionnés de
devoir...
Demande de communication de documents administratifs – conformément au Code des relations entre le public et l’administration
Réponse de Mairie - Villedieu-sur-Indre le .
Refusé
Bonjour,
Vous avez écrit à l'ancienne adresse e-mail de la Ville de Villedieu-sur-Indre.
Dorénavant, merci de nous écrire à : [adresse email]
Très c...
Notes de frais de Monsieur Jean-Jacques Guillet depuis 2008
Réponse de Mairie - Chaville le .
Information non détenue
Bonjour,
La commune de Chaville n'a remboursé aucune note de frais au Maire,
Jean-Jacques GUILLET. Aucune délibération du Conseil municipal ne le
pr...
Notes de frais (et justificatifs)
Réponse de Communauté de communes - Aillantais le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Henri,
Je vous prie de trouver ci joint la réponse à votre demande.
Cordialement,
Communauté de Communes de l'Aillantais en Bour...
// ADRESSE MAIL NON ACTIVE //
Bonjour,
Cette adresse mail sera supprimée le 30 septembre.
Pour toute question, merci de contacter [1][adresse email]...
// ADRESSE MAIL NON ACTIVE //
Bonjour,
Cette adresse mail sera supprimée le 30 septembre.
Pour toute question, merci de contacter [1][adresse email]...
Votre courrier électronique par lequel vous sollicitez la communication
d'un document administratif ou la réutilisation de données publiques aux
cond...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu
votre message et que celui-ci a été transmis au servi...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande concernant l'analyse de l'eau, je vous
invite à vous rapprocher d'Aurillac Agglo qui à la gestion des eaux,...