Rechercher des demandes (page 20)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-André 97409-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Suzanne 97420-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Marie 97418-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de documents administratif
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre Ill du Code des relations entre le publ...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver les éléments demandés en pièce jointe,
Nous n'avons aucun élève hors contrat.
Je souhaiterai...
Demande de communication de documents administratifs – Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bretteville-sur-Odon le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Taverny le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Note de frais Mr Denis Oztorun
Demande envoyée à Mairie - Bonneuil-sur-Marne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Panel habitants sur la gratuité metropole
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/LwRLMYLX7wEQX78
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre mail et transférons votre demande dans le
service concerné pour traitement.
Cordialement
CONT...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Note de frais du maire ett du conseil municipal
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
En ma qualité de PRADA pour le compte de la ville de Saint Médard en
Jalles (33160), j'accuse réception de votre demande de communi...
Listes des notes de frais de la mairie
Réponse de Mairie - Champvans 39101-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs Maire de Montreuil
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des notes de frais du Maire de Bergerac
Demande envoyée à Mairie - Bergerac le .
En attente de réponse
Le 17 octobre 2025,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des...
Demande de note de frais des élus
Réponse de Mairie - La Queue-lez-Yvelines le .
En attente de classement
Bonjour,
La commune n'a délivré aucune note de frais pour ses élus.
Cordialement,
Sandrine JATHIERES
Directrice Générale des Services
Tél : [numéro d...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
Madame le Maire ne fait aucune notes de frais.
Bien cordialement.
Agnès BONNETERRE
Accueil
Mairie de Chars
Tel [numéro de téléphone caché]...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Drôme le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande.
Cordialement.
Archives départementales de la Drôme
14 rue de la Man...