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Environ 47100 demandes d'accès à l'information trouvées
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Les Gets le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents suivants :
• Grand livre par article 2020,
• Grand livre par article 2021,...
Demande de communication documents approbation Code de conduite CISPE
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse rapide. Après réflexion et compte tenu des étapes préalables à respecter avant toute communication ainsi...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Megève le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint, les Grands livres – Dépenses – Tiers
« Régie d’avance frais généraux » - Destination analytique ELUSC...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .
Aboutie
Monsieur,
A la suite de votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
prendre connaissance de la lettre à votre attention en pièce jointe....
Madame, Monsieur,
Je constate que, depuis ma demande, l'Inria a ajouté des titres explicites aux notes gedei "limitées au destinataires" et je vous...
Bonjour,
En réponse à votre demande, la commune de Wolfisheim dispose de radars
pédagogiques aux emplacements suivants :
• Rue Hans Haug Balth...
Demande de communication : correspondances avec YoBit
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Signalé aux admins du site
Monsieur,
Je fais suite à votre courrier électronique aux termes duquel vous
demandez la communication de l’ensemble des documents liés à la plainte...
Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Rennes le .
Saisine CADA en cours
Monsieur Slisse,
Nous transmettons votre demande et reviendrons vers vous.
Bien cordialement.
Henrika PERRET
Assistante auprès de la Secrétaire...
Paroisses et communes de France
Réponse de Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
J'entends bien votre demande mais la procédure de diffusion des « Fichiers
Production Recherche » (FPR) déposés sur l'infrastructure P...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Saint-Saulve le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Le dépôt n°15781 sur WebEchange a expiré, ces fichiers ne sont donc plus
disponibles au téléchargement.
Cordialement,
WebEchang...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes le .
En attente de classement
Monsieur,
En tant que Déléguée à la protection des données personnelles, j'ai été
missionnée pour répondre à votre demande.
Après étude juridiqu...
Attestation de decret de naturalisation
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Nantes (dép. 44, 53, 49, 72, 85) le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
D-2025-02-005147
Bonjour Madame LEVALLOIS,
Par courriel du 19/01/2025, vous avez saisi la CADA afin d’obtenir les
documents suivants concernant M...
Données de verbalisations effectuées par la Brigade de gendarmerie à La Wantzenau
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données de verbalisations effectuées par la Brigade de gendarmerie à La Wantzenau
Demande envoyée à Brigade de gendarmerie - La Wantzenau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
acces disponible via eDIAS pour les citoyens des autres pays de l'UE
Demande envoyée à Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des r...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint les grands livres de 2020 à 2024. J'attire votre attention sur l'année 2024 qui est en cours de vérificatio...
D-2025-02-004829
Bonjour Madame LEVALLOIS,
Par courriel du 20/01/2025, vous avez saisi la CADA afin d’obtenir les
documents suivants concernant M...
Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Grenoble le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre demande a été transmise à notre service juridique qui va en étudier
la recevabilité.
Cordialement,
Adjointe au chef de division...
Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Message de suivi envoyé à Centre national de la recherche scientifique le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame Colin,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le public...
Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre message "Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
- Inspections des établissements privés sous-contrat" a bien ét...
Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Normandie le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Strasbourg le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Rouen le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...