Parcourir et rechercher les demandes (page 20)
Environ 46300 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Bruay-la-Buissière le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Concarneau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-dessous notre demande initiale:
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notammen...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Coudekerque-Branche le .
Envoyée par courrier postal.
Madame, Monsieur,
Notre adresse postale est le 1 Allée des tournesols 28000 Chartres
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de m...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Fougères le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Pour répondre à votre mail, nous sommes l'association Transparence Citoyenne.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'as...
Demande arrêté nommage promenade Lucien Burdin
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Coteau le .
Aboutie
Madame DRU,
Je vous remercie. Ce document cosrespond à ma demande.
Bonne journée.
Pierre-Louis AUGEY
Bulletin de salaire de M. Didier VENTURINI Directeur des Systèmes d'information de la région Sud PACA
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Délibérations conseil municipal
Demande envoyée à Mairie - Louvres le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Védas le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver les documents demandés via ce lien Wetransfer: https://we.tl/t-Lr3uKPnxFr
Bien cordialement,
-----Me...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Je fais suite à votre demande du 28 mars dernier et vous prie de trouver
en pièces jointes les documents concernant les frais...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Passy 74208-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Voici le contenu de notre premier mail qui vous a été envoyé :
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu not...
Madame, Monsieur,
Suite à l'avis CADA n° 20242809 du 30 mai 2024, je vous adresse cette demande.
Au titre du droit d’accès aux documents administr...
PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Ce document a été reçu en réponse à mon appel à la CADA.
Nick Lee
Dossier d’analyse de la Conformité
relative à la PrOtection
des Données à caractère...
Demande de communication du Dossier Technique Amiante de l'école élémentaire et maternelle de Pierres
Réponse de Mairie - Pierres le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail, il est transmis au service compétent qui reviendra vers vous dans un délai d'une semaine.
Cor...
Demande de fiche de salaire mensuel directeurs.rices des CCN
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur OLMETA,
Par courriel en date du 17 mai 2024, vous avez saisi le ministère de la
culture d’une demande de communication des fiches d...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande et vous informe que les données sont accessibles sur l’open data de la Ville :
https://data.tours-metropole....
Monsieur Leroy,
En réponse à votre demande du 28 mars, vous trouverez en pièces jointes un
courrier du maire ainsi que les documents administrati...
Demande de plan urbanisme de mes biens cuccinaja
Réponse de Mairie - Murato le .
Information non détenue
Bonjour
Merci beaucoup, chose faite.
Je n'avais pas connaissance de la date d'édifice de ma maison car non
notifié sur mon acte de propriété.
Merc...
Madame, Monsieur,
Je tiens à vous informer que monsieur le Maire n'utilise pas les moyens
municipaux concernant d'éventuelles "notes de frais".
Très...
Aucune note de frais de déplacement, de restauration ou de représentation
du maire n’est à déclarer sur la période de juin 2020 à aujourd’hui.
Loïc...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents
administratifs, je vous prie de trouver, ci-joint, les éléments s'y...
Bonjour,
Nous faisons suite à votre mail par lequel vous sollicitez la
communication des notes de frais du Maire. Nous vous informons que nous
n'avo...
Madame,
Monsieur,
Je vous renvoie également votre mail d'accusé de réception du 3 avril dernier confirmant que vous pouviez bien ouvrir les documents...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre saisine de la CADA.
Je me permets de vous faire suivre le mail ci dessous, en date du 13 mai
dern...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Petit-Quevilly le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Auriez-vous a possibilité de me contacter pour faire un point sur votre demande. Dans cette attente, je vous informe que l...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande de communication des documents
ci-après :
- les notes de frais de déplacements du maire (ains...