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Environ 47000 demandes d'accès à l'information trouvées
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Saisine CADA en cours
Hors du bureau actuellement, je prendrai connaissance de votre message le lundi 3 février 2025.
Je vous invite, pour tout renseignement, à contacter la...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Je suis absente ce jeudi 30 janvier 2025.
En cas de besoin, je vous invite à prendre contact avec Benoît
DECOTTEGNIE ([adresse email] /...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Seine-et-Marne le .
Saisine CADA en cours
Absente ce jour, je prendrai connaissance de votre message le 31 janvier.
En cas d'urgence, je vous invite à contacter Madame Patricia HAMARD,
assis...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Subventions accordées par la Mairie de Lille
Réponse de Mairie - Lille le .
En attente de classement
Monsieur MOULIN,
Je fais suite à votre demande du 29 novembre 2024 concernant la communication des documents suivants :
- Montant des subventions ac...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Réponse de Mairie - Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
nous accusons bonne réception de votre message et vous en remercions.
Il sera traité pendant les heures d'ouverture, du lundi au vendre...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l' administration, je so...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Décisions de retraits et de suspensions d'habilitation prononcées à l'encontre d'entreprise de pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .
En attente de classement
Monsieur,
Je fais suite à votre mail du 07 janvier dernier et vous prie de trouver
ci-joint les éléments demandés à savoir :
Grand livre 2020....
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité de la Région Occitanie les derniers rapports des commissions de sécurité incendie pour chacun des lycées public...
Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Demande envoyée à Mairie - Lyon. Commentée le .
Aboutie
Le document transmis ci-dessus est disponible ici: https://madada.frama.space/s/DR9PsZFfD9dYrm2
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Magland. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/iDDagECdZgMLray
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous envoie les documents demandés :
- GRAND LIVRE PAR ATICLE 2020, 2021,2022,2023,2024 Nous n'avons pas de régie d'avance.
Pour les frais...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher(e) Client(e),
Malgré nos multiples rapp...
Budgets des études et des travaux pour le renforcement du parking Gambetta à Montpellier
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .
En attente de classement
Bonjour,
Une précision, Il n'y a pas de notes de frais pour le maire, car je prends
en charge tous mes frais liés à mes activités de maire et de
vi...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre courriel du 07 décembre
aux termes duquel vous avez sollicité la communication des statist...
Données décès et survenue de maladies cardiovasculaires depuis 2020
Demande envoyée à Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéoprotection de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
numero de dossier ASSOCIATION infirmiers anesthesistes CH Le mans :Performance
Réponse de Greffe des associations - Sarthe (Le Mans) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Données des PV (Police Municipale) (2024)
Demande envoyée à Mairie - Longwy le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Maire,
En vertu du droit d'accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administr...
Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Longwy le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous prie de bien vo...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Saisine CADA en cours
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication "ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs":
Au 31.10.2024:
- nombre de mineur...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...