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Environ 49000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Moussan le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous informe que les données sollicitées sont disponibles en open
data à [1]Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau)...
Bonjour,
Le aire et les élus n'ont pas de notes de frais.
Cordialement
Le maire
Envoyé à partir de [1]Outlook pour Android
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Note de frais de Monsieur le maire
Demande envoyée à Mairie - Fougères le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Orgeval 78466-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande du 5 août dernier concernant l’accès à
des documents administratifs cités en objet.
La colla...
Demande de communication des notes de frais du maire
Clarification envoyée à Mairie - Pessac le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame bonjour,
J'espère que vous allez bien.
Je vous confirme ma demande.
Pour préciser ma demande, elle concerne les notes de frais depuis mai 20...
Documents de marché public rue de la République
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
"Suite à votre demande, nous vous informons qu'il n'existe pas de notes de frais ni de reçus relatifs aux déplacements, à la restauration ou à la repré...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
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Bonjour,
Suite à votre demande ci-dessous, nous vous informons qu'il n'y a pas de note de frais du Maire sur le budget de la Commune de Neuvecelle.
Res...
Relance – Demande de communication de documents administratifs (frais de représentation du Maire)
Demande envoyée à Mairie - Tassin-la-Demi-Lune le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Par courriers en date du 2 juillet 2025, je vous ai demandé communication, en application du droit d’accès aux documents administra...
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Documents administratifs relatifs à la transparence de la gestion municipale
Réponse de Mairie - Chartres le .
En attente de classement
bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-attaché la réponse de la Ville de Chartres à votre demande.
Bien cordialement,
Julie LAGNIER
Directrice
Direct...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Balma. Commentée le .
Aboutie
Comment accéder aux documents ?
Merci
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 02 août 2025, sollicitant la communication des notes de frais et justificatifs d...
Bonjour,
Je vous demanderai de préciser votre question :
Quel exercice budgétaire ? 2025 ?
Quel budget ? Ville ou autre ?
Quelle définition donnez...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication des frais de déplacement et de restauration de Monsieur le Maire de Fontenay-sous-Bo...
Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Ci-joint le courrier de réponse et les documents attachés.
Bien cordialement,
Julie LAGNIER
Directrice
Direction juridique, asse...
N. Réf. : GA/LV n° 559
Monsieur,
J’accuse par la présente bonne réception de votre courriel en date du 4
août 2025 – courriel initiale...
Madame
J'accuse réception de votre demande
Je vous précise que votre demande sera traitée dans les meilleurs délais.
Je reviendrai vers vous dès la réc...
Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...