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Demande des notes de frais des représentant de la Préfecture de Charente
Réponse de Préfecture - Charente le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Absent cet après-midi, je prendrai connaissance de votre message le lundi 3 novembre 2025. Pour toute urgence, merci de bien vouloir redirige...
Liste des frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Mansle le .

En attente de classement

ATTENTION !!!! Nouvelle boîte mail comme ci-dessous. Nous écrire à : [adresse email] ou nous téléphoner au : [numéro de téléphone caché] (standard ou...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Salmbach le .

Partiellement aboutie

Bonjour M ESCHMANN Ci-joint les documents souhaités Bien cordialement Sylvie Albenesius Secrétariat de Mairie Mairie de Salmbach 39 rue Principale...
Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Réponse de Mairie - Bretigny le .

En attente de classement

Bonjour,  je renouvèle ma précédente réponse. Monsieur le Maire n'effectue aucune des dépenses mentionnées ci dessous.  Bien cordialement. Le 2...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Élancourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Fréjus le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Aubagne le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Rochelle 17300-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Flèche. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/EZtiLBHSjd6DrDp
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sceaux 92071-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Blainville-sur-Orne le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En attente de classement

Monsieur Je fais suite à votre demande. A la lecture de cette dernière, et compte tenu de sa formulation, pourriez-vous me préciser la ou les personne...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint les notes de frais de déplacements de Monsieur le maire depuis 2020. Restant à votre disposition pour tout complém...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Aubervilliers le .

En retard (plus de 30 jours)

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Note de frais
Réponse de Communauté de communes - Castelrenaudais le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Attestations de conformité
Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

En retard (plus de 30 jours)

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Demande du Répertoire d'informations publiques ( RIP)
Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

En retard (plus de 30 jours)

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Notes de frais (et justificatifs)
Demande envoyée à Mairie - Chassy 89088-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villennes-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Colombes le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
à l'attention de Monsieur Squaratti, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, vous sollicitez la communication des notes de...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Pavillons-sous-Bois le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...