Préfecture - Val-d'Oise
7 demandes
1 personne suit
- Toutes les demandes
- Demandes abouties
- Demandes non abouties
- Demandes en attente
Positions des compteurs vélos et chiffres des passages
Demande envoyée à Préfecture - Val-d'Oise le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .
En attente de classement
Madame, Monsieur
Vous avez sollicité nos services par voie électronique.
Nous accusons bonne réception de votre demande qui a été transmise au
ser...
Madame, Monsieur
Vous avez sollicité nos services par voie électronique.
Nous accusons bonne réception de votre demande qui a été transmise au
ser...
Madame, Monsieur
Vous avez sollicité nos services par voie électronique.
Nous accusons bonne réception de votre demande qui a été transmise au
ser...
Madame, Monsieur
Vous avez sollicité nos services par voie électronique.
Nous accusons bonne réception de votre demande qui a été transmise au
ser...
Madame, Monsieur
Vous avez sollicité nos services par voie électronique.
Nous accusons bonne réception de votre demande qui a été transmise au
ser...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur
Vous avez sollicité nos services par voie électronique.
Nous accusons bonne réception de votre demande qui a été transmise au
ser...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
Plus d'infos sur cette autorité publique
Page d'accueil de l'autorité publiqueDemandez-nous d'actualiser l'email pour les demandes d'accès à l'information