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Environ 700 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous informe que, notre commune comptant 534 habitants au dernier recensement, nous ne sommes pas concernés par la p...
Bonjour,
Notre commune de 184 âmes n'est pas concernée par cette législation.
Merci tout de même de nous informer et nous alerter si besoin est.
Co...
Monsieur,
Par courriel du 15 mars 2023, vous nous avez sollicité au sujet du pont de
Langoiran, qui permet à la RD 115 de franchir la Garonne sur l...
Bonjour,
Comme suite à votre mail ci-dessous, je vous informe que le répertoire
d'informations publiques (RIP) n'existe pas pour la commune de BRIEN...
Bonjour,
La commune de Plévin ne possède pas de répertoire d'informations publiques.
Cordialement,
La secrétaire de mairie
-----Message d'origine---...
Bonjour,
Le dispositif n'est applicable que pour les collectivités territoriales de
plus de 3500 habitants et employant plus de 50 agents or cec...
Bonjour
Quelle est votre requête précise pour ce RIP
Je n'ai pas ce document en mairie
Cordialement
Béatrice JUNIER
Secrétaire Mairie
Ouvertures...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Nantes le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne
du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...
Madame, Monsieur,
Le Répertoire d'informations publiques de la commune de Vélines est en cours d'élaboration.
Cordialement,
Sylvie BAGGIO
Mairie de...
Bonjour,
Seules les Communes de + de 3500 habitants et dont le nombre d'agents ou
de salariés est supérieur à 50 équivalents temps plein sont concer...
Bonjour
Nous accusons réception de votre demande de RIP.
Nous ne pouvons malheureusement la satisfaire car nous sommes une petite
commune de 600 ha...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin de Bourg-en-Bresse le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe, le courrier de
Monsieur Bruno GERENTES, Directeur général des Services, en répons...
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Bonjour,
La commune de Clayes étant une commune de moins de 1000 habitants, elle ne dispose ni du temps ni des ressources nécessaires à la production d...
Bonjour,
L'avis CADA que vous mettez en avant ne vise que les dispositions de la loi pour une République numérique, et notamment l'article L312-1-1 d...
demande CADA mairie de Vannes
Message de suivi envoyé à Mairie - Vannes le .
Information non détenue
Bonjour,
J'ai reçu la réponse suivant par mail :
Monsieur,
La ville n'a pas recours au logiciel Briefcam, ni à aucun logiciel similaire de surve...
Bonjour,
Nous tenons à disposition tout document administratif consultable, en
Mairie et sur rendez-vous.
Cordialement
Le Maire
Pascal Carreau
M...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-d'Angély le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En réponse à votre message ci-dessous du 26 avril 2023, je vous informe que le répertoire des informations publiques n'existe pas à l...
Bonjour,
J'ai le regret de vous informer que la commune de CORNAS ne dispose pas
d'un répertoire d'informations publiques.
Cordialement.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rumont 77395-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
Il n'y a pas de répertoire d'information publiques sur la collectivité.
Bien cordialement.
La secrétaire
Bien cordialement
Séverine CAR...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Santranges le .
Information non détenue
Bonjour
Nous prenons note de votre demande,
Mais nous n'avons pas ce document.
Nous sommes une petite commune de 400 habitants, et nous n'avons pas ce...
Bonjour,
Nous n'avons pas encore établi de répertoire d'informations publiques pour la commune. Toutefois, nous tenons à disposition du public tout d...
Monsieur, Madame,
En réponse à votre demande du 21 avril 2023 relative aux listes de
documents administratifs, je vous invite à consulter sur le site...
Bonjour,
En application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 07/10/2021, l’ensemble des
documents administratifs publiés par notre municipalité sont mis...