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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

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Bonjour, Nous vous remercions pour la sincérité de votre réponse, même si nous sommes forcément déçus de son sens. Avant d'envisager une saisine de...
Bonjour, Nous avons bien pris en compte votre demande et tâchons de mettre à disposition du public le document mentionné dans les meilleurs délais. L...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

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Bonjour, Je vous prie de bien vouloir ci-joint le courrier de réponse du Département de la Seine-Saint-Denis suite à la demande du 07 mars 2023 cité...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Chauny le .

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Bonjour, Je vous invite à consulter le lien suivant : [1]https://www.interieur.gouv.fr/Repertoire-des-informations-publiques Vous devriez y trouve...
Madame, Monsieur La mise à disposition des données publiques crées, rassemblées, conservées ou éditées par les administrations ou services publics s...
Bonjour, Ayant transmis votre demande aux services ad hoc du Rectorat de Créteil, je vous transfère leur réponse. Vous souhaitant une bonne journée,...
Bonjour, Au regard de la lourde charge de travail à fournir pour élaborer un RIP, du manque de personnel et de l'état financier de notre collectivité...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Bouches-du-Rhône le .

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Bonjour Le répertoire d'informations publiques des ministères économiques et financiers est disponible en ligne ici : [1]https://www.economie.gouv...
Bonjour, Suite à votre message adressé au SPFE de Rouen, je vous informe que l'accès au Répertoire d'informations publiques est directement accessib...
Madame, Monsieur,   Par courriel en date du 15 mars 2023, vous avez demandé communication du répertoire d'informations publiques (RIP) de la DRAC...
Bonjour, Nous vous informons que la MDPH de Paris n'est pas compétente pour apporter une réponse à votre demande. A toutes fins utiles, nous vous...
Bonjour, J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs. En revanche, je suis au regret de ne pouvoir y répon...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Noyonnais le .

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Bonjour, Je vous invite à contacter le DGA, Hervé RAVEL joignable par téléphone au [numéro de téléphone caché] ou par mail à [adresse email] Cordiale...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Ministère du travail le .

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Bonjour, Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse, même si nous sommes forcément déçu de son sens. Avant d'envisager une saisine de la C...
Bonjour, J'ai l'impression que vous confondez informations publiques et documents communicables. L'article L 300-2 du CRPA précise que "Sont consid...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil régional de Normandie le .

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Bonjour, Je vous remercie pour votre retour, mais je ne suis pas sur de bien comprendre le sens de votre réponse. Aviez-vous un RIP avant cette cy...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Quimper Bretagne Occidentale le .

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Bonjour, Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Avant d'envisager les suites à donner à votre refus, pouvez-vous m'expliquer pourquoi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Blois le .

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Bonjour, Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Avant d'envisager une suite à ce refus, pouvez-vous me dire pourquoi votre collectivi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Préfecture - Vienne le .

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Bonjour, Avant d'envisager les suites à donner à votre refus, pouvez-vous m'indiquer pourquoi vous n'avez pas élaboré de RIP (alors que c'est une obl...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .

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Bonjour, Je vous remercie pour votre retour, et la sincérité de la réponse. Avant d'envisager un éventuel recours, puis-je vous demander pourquoi v...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .

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Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ça ne répond effectivement pas à ma requête. Le répertoire d'informations publiques est de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Maine-et-Loire le .

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Bonjour, Le répertoire d'informations publiques est en ligne à l'adresse ci-après : [1]https://www.economie.gouv.fr/cedef/repertoire-des-informatio...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de la culture le .

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Madame, Monsieur,   Par courriel en date du 7 mars 2023, vous avez demandé communication du répertoire d'informations publiques (RIP) du ministère...
    Objet : TR: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid   Monsieur,...
Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse, nous allons travailler le sujet dans l'année et alimenter le répertoire d'informations publiques peu à...