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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et...
obtenir une copie de l'acte notarié concernant la vente d'un logement au n°22 Allée des Guillemots Blériot-Plage 62231 Sangatte
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .
Information non détenue
Monsieur,
En réponse à votre courriel du 24 février, je vous rappelle qu’une réponse
à votre demande vous avait été adressée le 3 février dernie...
Bonjour,
En réponse à votre demande, la commune de Wolfisheim dispose de radars
pédagogiques aux emplacements suivants :
• Rue Hans Haug Balthasar...
Bonjour.
Je suis en train de regrouper les documents demandés auprès des services.
Une réponse globale vous sera adressée, une fois l'ensemble des...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Villard 74301-01 le .
Refusé
Bonjour,
Les documents sont consultables en mairie aux horaires de permanence.
Cordialement,
Maryline PARENT
Secrétaire générale de mairie
Mairie...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, j'ai consulté la Direction Juridique de la
collectivité qui m'a indiqué les règles de communication en mati...
liste des logements à vendre ou vendus durant l'année 2021 par Terre d'Opale Habitat Calais
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .
Information non détenue
Monsieur,
En réponse à vos deux courriels du vendredi 31 janvier, nous vous
informons que les données auxquelles vous souhaitez avoir accès ne sont...
Communication de la délcaration préalable de coupe de la haie (protégée au PLU) de la Haye Fonteny
Demande envoyée à Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Effectif des écoles en date d'octobre 2024
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Bonjour M. Dupleix,
Votre demande correspond stricto sensu au jeu de données « [1]Effectifs
d’élèves par école », publié sur le site de l’open d...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité de la Région Occitanie les derniers rapports des commissions de sécurité incendie pour chacun des lycées public...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
emande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Réponse de Mairie - Avignon le .
Refusé
Bonjour,
nous accusons bonne réception de votre message et vous en remercions.
Il sera traité pendant les heures d'ouverture, du lundi au vendre...
Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
Refusé
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
Refusé
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
A l'attention de Mme Levallois
Les documents qui contiennent des informations sur des personnes physiques
ne peuvent être communiqués qu’aux intéres...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des
ministères économiques et financiers a reçu votre demande le 18/01/20...
Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Bonjour Mme la Cheffe du bureau des professions sociales,
Je vous remercie pour votre réponse rapide et la transmission de la "Note d'opportunité rel...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Refusé
Bonjour,
En l’absence d’identification du demandeur, la Région ne peut donner suite
à votre souhait de transmission de documents.
Cordiale...
maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 19/12/2024 votre demande d...
Concession des abris voyageurs publicitaires et non publicitaire (metropole)
Réponse de Rennes Métropole le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous en tant que personne responsable de l’accès aux
documents administratifs et des questions relatives à la réut...
Information sur le NIR
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des
ministères économiques et financiers a reçu votre demande le 13/01/...
Madame Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que cette boîte fonctionnelle est
exclusivement dédiée aux demandes de communication de documents...
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône. Commentée le .
Information non détenue
Bonjour
Le statut de cette demande indiquant que les données ne sont pas détenues par l'administration n'est pas la bonne.
Dans la réponse du CD13, n...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Refusé
Bonjour,
Vous avez adressé votre demande à la Région Auvergne-Rhône-Alpes qui est
compétente uniquement pour les lycées publics de son territoire....
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Refusé
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...