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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Paris le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous vous informons que la MDPH de Paris n'est pas compétente pour
apporter une réponse à votre demande.
A toutes fins utiles, nous vous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vallée de l'Hérault le .
Information non détenue
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs.
En revanche, je suis au regret de ne pouvoir y répon...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Noyonnais le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous invite à contacter le DGA, Hervé RAVEL joignable par téléphone au [numéro de téléphone caché] ou par mail à [adresse email]
Cordiale...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Ministère du travail le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse, même si nous sommes forcément déçu de son sens.
Avant d'envisager une saisine de la C...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Niort 1 le .
Refusé.
Bonjour,
J'ai l'impression que vous confondez informations publiques et documents communicables.
L'article L 300-2 du CRPA précise que "Sont consid...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil régional de Normandie le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour, mais je ne suis pas sur de bien comprendre le sens de votre réponse.
Aviez-vous un RIP avant cette cy...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Quimper Bretagne Occidentale le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse.
Avant d'envisager les suites à donner à votre refus, pouvez-vous m'expliquer pourquoi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Blois le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse.
Avant d'envisager une suite à ce refus, pouvez-vous me dire pourquoi votre collectivi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Préfecture - Vienne le .
Information non détenue
Bonjour,
Avant d'envisager les suites à donner à votre refus, pouvez-vous m'indiquer pourquoi vous n'avez pas élaboré de RIP (alors que c'est une obl...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour, et la sincérité de la réponse.
Avant d'envisager un éventuel recours, puis-je vous demander pourquoi v...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ça ne répond effectivement pas à ma requête.
Le répertoire d'informations publiques est de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Maine-et-Loire le .
Information non détenue
Bonjour,
Le répertoire d'informations publiques est en ligne à l'adresse ci-après :
[1]https://www.economie.gouv.fr/cedef/repertoire-des-informatio...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de la culture le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 7 mars 2023, vous avez demandé communication du
répertoire d'informations publiques (RIP) du ministère...
Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Objet : TR: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
- Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
Monsieur,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Brie Champenoise le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse, nous allons travailler le sujet dans l'année et alimenter le répertoire d'informations publiques peu à...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de GrandLyon Habitat le .
Information non détenue
Bonjour,
Je fais suite à votre mail du 21/02/2023 relatif à votre demande d'accès
aux documents administratifs et de la grille de cotation des candi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Bléré Val de Cher le .
Information non détenue
Bonjour,
Merci de l’intérêt que vous portez à la Communauté de communes Autour de
Chenonceaux Bléré-Val de Cher.
Pour répondre à votre dem...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
La DDPP ne possède pas ce type de document (RIP) et n'est pas en mesure de
le réaliser. En matière d'application du CRPM, les DDPP sont pilotées par...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP) - Allier le .
Refusé.
bonjour,
j'accuse réception ce jour de votre demande et vous signale que nous ne
disposons pas d'un tel document
Le 15/03/2023 à 11:59, DDETSPP 03...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées audoises le .
Information non détenue
Bonjour,
La communauté de communes des Pyrénées Audoises poursuit le travail de mise en conformité avec les obligations applicables à l'EPCI depuis le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Vous n'êtes malheureusement pas la seule administration à ne pas remplir cette obligati...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Nord Grande Terre le .
Information non détenue
Madame, Monsieur bonjour,
J'accuse bonne réception de votre courriel de ce jour portant sur la demande d'accès au répertoire d'informations publiques...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par courriel du 7 mars 2023, vous sollicitez la communication du
répertoire des informations publiques du Département de la Gi...
Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine. Commentée le .
Information non détenue
Demande CADA effectuée à la mi-février sous le numéro 20230793.
Demande de données de verbalisations des infractions routières sur le territoire d'Amiens métropole
Réponse de Communauté d'agglomération - Amiens Métropole le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur DESBAS,
Veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse concernant votre demande
du 01.02.2023, sur la communication de document ad...