Bonjour,
Par courriels en date des 7 et 14 mars 2023, vous sollicitez la
publication en ligne d'un répertoire d'informations publiques,
conformém...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous le lien conduisant au
répertoire d'informations publiques du Ministère des finance...
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous suite à votre message du 7 mars dernier.
Je vous informe que le Conseil Départemental de l'Essonne ne dispose...
Bonjour,
Comme suite à votre demande ci-dessous, je peux vous apporter les informations suivantes.
Le Département ne dispose pas de Répertoire des In...
Bonjour,
Nous vous remercions pour la sincérité de votre réponse, même si nous sommes forcément déçus de son sens.
Avant d'envisager une saisine de...
Bonjour,
Nous avons bien pris en compte votre demande et tâchons de mettre à disposition du public le document mentionné dans les meilleurs délais.
L...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir ci-joint le courrier de réponse du
Département de la Seine-Saint-Denis suite à la demande du 07 mars 2023
cité...
Bonjour,
Je vous invite à consulter le lien suivant :
[1]https://www.interieur.gouv.fr/Repertoire-des-informations-publiques
Vous devriez y trouve...
Madame, Monsieur
La mise à disposition des données publiques crées, rassemblées, conservées
ou éditées par les administrations ou services publics s...
Bonjour,
Ayant transmis votre demande aux services ad hoc du Rectorat de Créteil,
je vous transfère leur réponse.
Vous souhaitant une bonne journée,...
Bonjour,
Au regard de la lourde charge de travail à fournir pour élaborer un RIP, du manque de personnel et de l'état financier de notre collectivité...
Bonjour
Le répertoire d'informations publiques des ministères économiques et
financiers est disponible en ligne ici :
[1]https://www.economie.gouv...
Bonjour,
Suite à votre message adressé au SPFE de Rouen, je vous informe que
l'accès au Répertoire d'informations publiques est directement accessib...
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 15 mars 2023, vous avez demandé communication du
répertoire d'informations publiques (RIP) de la DRAC...
Bonjour,
Nous vous informons que la MDPH de Paris n'est pas compétente pour
apporter une réponse à votre demande.
A toutes fins utiles, nous vous...
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs.
En revanche, je suis au regret de ne pouvoir y répon...
Bonjour,
Je vous invite à contacter le DGA, Hervé RAVEL joignable par téléphone au [numéro de téléphone caché] ou par mail à [adresse email]
Cordiale...
Bonjour,
Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse, même si nous sommes forcément déçu de son sens.
Avant d'envisager une saisine de la C...
Bonjour,
J'ai l'impression que vous confondez informations publiques et documents communicables.
L'article L 300-2 du CRPA précise que "Sont consid...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour, mais je ne suis pas sur de bien comprendre le sens de votre réponse.
Aviez-vous un RIP avant cette cy...
Bonjour,
Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse.
Avant d'envisager les suites à donner à votre refus, pouvez-vous m'expliquer pourquoi...
Bonjour,
Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse.
Avant d'envisager une suite à ce refus, pouvez-vous me dire pourquoi votre collectivi...
Bonjour,
Avant d'envisager les suites à donner à votre refus, pouvez-vous m'indiquer pourquoi vous n'avez pas élaboré de RIP (alors que c'est une obl...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour, et la sincérité de la réponse.
Avant d'envisager un éventuel recours, puis-je vous demander pourquoi v...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ça ne répond effectivement pas à ma requête.
Le répertoire d'informations publiques est de...