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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Aubagne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint
les informations demandées.
Cordialement
Emilie LAZZ...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande des compte d'immobilisation
Demande envoyée à Mairie - Aubagne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur bonjour,
Vous avez sollicité la Commune d'Aubagne afin d'obtenir des renseignements
relatifs à la détermination de la méthode de ca...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Aubagne le .
En attente de classement
Je suis absente,
Je rentre le 11 Août,
Pour les urgences, je vous remercie de vous rapprocher de Madame Aurore
GIRARDOT au [numéro de téléphone cac...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Aubagne le .
En attente de classement
Je suis absente,
Je rentre le 11 Août,
Pour les urgences, je vous remercie de vous rapprocher de Madame Aurore
GIRARDOT au [numéro de téléphone cac...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Aubagne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Ceci est une réponse automatique. L'adresse de courriel "[1][Mairie -
Aubagne request email]" va être désactivée.
Pour que votre...
Notes de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Aubagne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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