Monsieur,
Vous demandez communication d’un document présentant les barèmes d’entrée
en académie, dans le cadre de l’affectation des lauréats de...
Madame, Monsieur,
Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de
communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Madame, Monsieur, bonjour,
Suite à votre demande de communicabilité concernant la communication du
répertoire d’informations publiques de la Com...
Madame, Monsieur,
Par email du 12 mars 2023, vous demandez à la Communauté d'agglomération
de Castres-Mazamet la communication de son répertoire...
Bonjour,
Pour répondre à votre question, l'ensemble des textes à portée normative
édités par les services de l'Etat placés sous l'autorité du Préfet...
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande arrivée par courriel le 7 mars dernier
sur une...
Madame, Monsieur,
La Maison départementale des Alpes de Haute-Provence n'a pas à ce jour
établi de RIP.
La CADA considère que la publication en li...
Bonjour,
Je suis absente le 12 avril.
En cas d'urgence, vous pouvez écrire à [adresse email].
Bien cordialement
Fanny Fiorentin...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse, même si je suis forcément déçu que vous n'ayez pas de RIP.
Le répertoire d'informations publiques est...
Madame, Monsieur,
je fais suite à votre demande d'accès à des documents administratifs en date du 7 mars dernier concernant le répertoire des informat...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint une correspondance de la
Communauté d'Agglomération Les Sables d'Olonne Agglomération...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message et nous vous en remercions.
Cependant nous ne sommes pas en possession de ces comptages. En effet,
c'est...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande de communication du répertoire des informations
publiques, je vous informe que le Département de l’Aude s’es...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Cordialement,
[1]My Logo LEGEN...
Bonjour,
Le Département ne dispose pas de Répertoire des Informations Publiques, au
sens où vous entendez à savoir un document spécifique qui re...
Madame, Monsieur,
Ci-joint un courrier de Monsieur Pierre Chevalier, Directeur juridique et
fiscal du groupe CDC / Personne Responsable de l’Acc...
Bonjour.
Vous nous avez sollicité par mail pour avoir accès à notre répertoire
d'informations publiques.
Les informations demandées sont a...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe la réponse à votre
demande de communication du répertoire des informations pu...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier de M. le
secrétaire général, préfet de l'Ain par intérim,
relatif à votre dema...
Bonjour,
Suite à votre demande datant du 7 mars 2023 relative au répertoire
d’informations publiques (RIP), veuillez trouver ci-joint la réponse...
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs.
Vous en souhaitant bon...
Bonjour,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordialement,
Mar...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous pour la
communication des documents suivants :
"- La délibération q...