Madame, Monsieur,

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administration, je sollicite la communication des documents suivants :

- Le montant brut et net des indemnités perçues par le Maire de Marseille au titre de ses fonctions pour les années 2023 et 2024 et 2025 si possible.
- Les primes, gratifications ou indemnités exceptionnelles éventuellement versées aux membres de son cabinet ou de la direction générale durant cette même période.
- La liste des avantages en nature accordés au Maire ou à ses collaborateurs (véhicule de service, logement de fonction, téléphone, etc.).

Je souhaite recevoir ces documents sous forme électronique, dans un format ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé, conformément à l’article L300-4 du CRPA.

En vertu de l’article L311-2 du même code, je vous remercie de bien vouloir transmettre cette demande au service compétent si elle ne relève pas de votre périmètre.

Dans l’attente de votre retour,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.

Beauvarlet Cléo