Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées

Conseil départemental, aussi appelé CD65

8 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

  Bonjour,   Nous avons bien pris en compte votre demande en date du 25 janvier 2024 concernant l’accès aux subventions accordées par le Conseil...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Mme Prat-Guerrand, Merci pour votre retour dont je comprends bien le propos. Nous allons certainement trouver une solution acceptable. Mon b...
Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

 Bonjour, Actuellement absente, je serai de retour le5 septembre 2023. Au besoin, vous pouvez joindre : Pour les affaires juridiques Laurent Genc...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Très en retard.

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Les données des subventions du Département des Hautes-Pyrénées sont publiées sur notre portail open data : https://opendata.ha-py.fr...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Très en retard.

Bonjour,   Je ne suis pas disponible cet après-midi. En mon absence, vous pouvez contacter Laurent GENCE à [adresse email]. Cordialement

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?