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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Madame, A la suite de votre demande relative à la communication de notes de frais de Monsieur le Maire de Bron, je vous prie de trouver les tableaux...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,  Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les informations demandées. Cordialement Emilie LAZZ...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

Aboutie

Frais de restauration, déplacement et représentation du Maire Date 05/05/2025 12/05/2025 19/05/2025 26/05/2025 03/06/2025 05/06/2025 10/06/2025 16/06...
Demande note de frais Gilles Catherin
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vittel le .

Aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, vous trouverez en PJ un état des remboursements de frais à Monsieur PERRY, tel qu'il ressort de la comptabilité...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Malakoff le .

Aboutie

Monsieur FEDIDA-VEIS,  Nous vous prions de trouver ci-joint le courrier de communication des notes de frais de déplacements, de frais de restauration...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

Aboutie

M. DETOUT, Vous avez été à l'origine de cette demande Veuillez trouver les éléments de réponse sur les 3 questions fomulées sur la période octobre 2...
Citya richerd immobilier
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour Monsieur, par courrier en date du 4 août dernier, vous avez sollicité la Ville de La Seyne-sur-Mer pour disposer de données statistiques rela...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Bonjour,  Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la délibération du conseil municipal du 8 juin 2020 décidant l'attributio...
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l’ensemble des documents recueillis à la suite de vos quatre demandes en date du...
Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Loudun le .

Aboutie

Bonjour Monsieur ASSELIN, Vous voudrez bien trouver ci-joint l'attestation de Monsieur le Maire se rapportant à votre demande. Bien cordialement My...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur El Ghazi, Suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vous prie de trouver, ci-joint, un certificat administratif concern...
Monsieur, Je vous remercie pour votre mail. Le problème de mise à jour des indicateurs sur data.gouv a bien été identifié par notre direction DATA et...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Hettange-Grande le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Vous avez sollicité la Mairie de Hettange-Grande en vue d’obtenir des informations concernant les frais de représentation de la foncti...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Malo le .

Aboutie

Monsieur DELALANDE, Nous faisons suite à la demande de communication de documents administratifs exprimée dans votre message électronique ci-après....
Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Pau le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint la réponse apportée à votre demande. Cordialement La Ville de Pau -----Message d'origine----- De : Perceval Zool <[FO...
Note de frais
Réponse de Mairie - Le Châtelard le .

Aboutie

-----Message d'origine----- De : [adresse email] <[adresse email]> Envoyé : jeudi 28 août 2025 10:11 À : 'Challamel Murielle' <[adresse email]> Objet...
Notes de frais de l'année 2023 et 2024
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Madame FAUCHER, Je fais suite à votre demande du 07 aout 2025 et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de réponse ainsi que les doc...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Ludres le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Moreau, Nous avons bien reçu vos messages demandant la communication des notes de frais (déplacements, restauration, représentations...
Bonjour Monsieur, Faisant suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe un ficher avec les données sollicitées. Je vous...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à notre accusé de réception en date du 5 août 2025 concernant votre demande datée du 2 août 2025, relative à la communica...
Notes de Frais - Maire
Réponse de Mairie - Cergy le .

Aboutie

Bonjour Je vous prie de trouver en pièces jointes les informations demandées quant aux notes de frais du Maire. Cordialement Capture d'écran 202...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Bonjour En complément des élément fournis, je me permets de vous apporter les précisons suivantes : Je n'ai pas précisé le nombre de convives des repas...