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Environ 900 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur BERNE bonjour, Je vous informe que le répertoire d'informations publiques de la CAPA est disponible à cette adresse https://opendata.ca-ajacc...
Bonjour, Merci beaucoup de m'avoir indiqué où trouver votre RIP, qui m'avait effectivement échappé. J'ai bien pris note de l'adresse de votre PRADA...
Bonjour, L'ensemble des actes administratifs accessibles au public est disponible sur notre site internet : https://www.cccla.fr/c-la-communaute/page-1...
Urbanisme - Marché n° 2MG000170 et autres offres
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Mairie - Suresnes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Bonjour,   Le répertoire des Informations publiques de la Région Auvergne-Rhône-Alpes est en ligne sur son site institutionnel : [1]https://www....
Bonjour Monsieur CHAUD,   Suite à votre demande veuillez trouver joint à ce mail 2 fichiers contenant le tracé de la voie verte de Agen - Pont du...
Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande, je vous informe que conformément à l’article L322-6 du code des relations entre le public et l’adm...
Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint.   Cordialement,   Service Interacadémique des Affaires Ju...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Madame, Après examen en interne à la Métropole de Lyon et échanges avec la SCIC Foncière Solidaire, je vous prie de trouver ci-joint le document affér...
Madame, Monsieur,   Je fais suite à votre demande de communication de la convention ayant pu être signée entre le Président de la Métropole de Lyo...
Bonjour, Nous accusons réception de votre message. Dans le cadre de notre démarche qualité, nous nous engageons à vous répondre dans les meilleurs dél...
Cher Jean-Michel Quenet, Merci de votre réponse et de la mise à disposition de ces données qui apporteront un éclairage utile sur la composition socia...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en copie les documents demandés par M. Chaud. Cordialement, Arnaud MASSUE Place de Verdun - 47920...
Bonjour,   Suite à votre demande, vous trouverez, en pièces jointes, l'évaluation environnementale ainsi que le permis de construire concernant ce...
Bonjour, Ci-joint, comme demandé des données territorialisées des équipes d’ASVP. Mais nous ne les avons que sur 2021 et 2022. L’écart des chiffre...
Bonjour, Concernant la demande ci-dessous, nous sommes en capacité de remonter uniquement à compter d'avril 2021, date à laquelle notre nouveau méti...
Après un avis CADA positif (avis n° 20226194 du 24 novembre 2022) j'ai reçu ces jours les documents liés au marché public de la part de la ville de Vil...
Bonjour,   Je vous prie de trouver en pièces jointe les éléments complémentaires sollicités portant sur l’année 2022.   Pour tout complément d...
  Bonjour,   Vous avez saisi la Ville de Lyon afin d’obtenir les données portant sur la verbalisation des cyclistes sur son territoire pour les...
Les documents ont été envoyés à mon adresse courriel personnelle, et sont accessibles ici : https://chaud.xyz/files/sncf/
A l'attention de Madame le Président du Conseil départemental de Vaucluse, Madame le Président, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1...
Madame, Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons les compte-rendu d’études réalis...
Monsieur Dupleix,   Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre courriel du 21 novembre 2022 par lequel vous sollicitez la communication des...
Bonjour Monsieur,   En réponse à votre demande du 3 janvier, veuillez trouver ci-joint les courriers de SNCF Réseau des 24 février et 17 mars 2022...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...