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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
vous trouverez ci joint les documents demandés
Cordialement
Envoyé en préfecture le 07/04/2025
Reçu en préfecture le 07/04/2025
Publié le 07...
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail du 4 Août dernier, je vous informe qu'il n'y
aucune note de frais.
Très cordialement
Secrétariat
Mairie...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
A la suite de votre saisine du bureau de l’accès au droit et de la
médiation en date du 14 juillet 2025, au titre du droit d’accès...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande et au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
Monsieur DAPRE,
Faisant suite à votre demande formulée par courriel en date du 14 août
2025 via la plateforme Madada.fr, je vous prie de bien vouloi...
Bonjour,
Vous trouverez en pièces jointes les notes de frais demandées pour les années 2023 et 2024
Cordialement
Isabelle FRESSART
Mairie du Châtelar...
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 août au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, je vous prie de trouver ci-joint un état rela...
Bonjour, en réponse à votre demande, je vous transmets les fichiers
demandés.
A titre informatif, pouvez-vous nous indiquer le traitement qui sera...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe les éléments de réponses ainsi que les
annexes relatives à ces réponses.
Cordialement,
--
photo Flo...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe les éléments de réponses ainsi que les
annexes relatives à ces réponses.
Cordialement,
--
photo Flo...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe les éléments de réponses ainsi que les
annexes relatives à ces réponses.
Cordialement,
--
photo Flo...
Madame,
Nous avons bien reçu votre demande.
Si cela concerne les élus, il n’y a eu aucune demande de remboursement de
frais pour ceux-ci d...
Monsieur,
Par la présente et en réponse à votre demande par mail du 12 aout 2025, je
vous prie de trouver ci-joint un tableau récapitulatif de l’ens...
Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame Caro,
À la suite de votre demande en date du 01/08/2025, nous vous adressons, ci-joint, le courrier de réponse à votre demande et la dé...
Attribution de subvention Culture & Santé 2022, 2023, 2024
Réponse de Agence Régionale de Santé Île-de-France le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce-jointe comme demandé la liste des projets retenus en 2022, 2023 et 2024 dans le cadre de l'AAP Culture et santé en...
Compte-rendu du 8e séminaire Diplomatie-entreprises de défense et de sécurité
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Aboutie
Merci beaucoup.
Bien cordialement,
AH
Demande des notes de frais du maire d'Ervy-le-chatel
Réponse de Mairie - Ervy-le-Châtel le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous informe que le Maire d'Ervy-le-Châtel
prend à sa charge tous les frais qu'il engage personnelle...
Proposition des membres nommés de la commission d'évaluation par le président du conseil scientifique de l'Inria
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Madame, Monsieur
La ville de Vitrolles a bien été destinataire de la demande de Joan
Billaut, en date du 4 août 2025, qui a attiré toute son attentio...
Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe : les remboursements de frais pour le Maire d'Harfleur d...
Demande de budget définitif 2024 et budget Primitif 2025 ( au format M57)
Réponse de Mairie - Prades 66149-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous le lien
concernant les documents demandés :
[1]https://www.prades.com/a...
Mr ADAM,
Pour faire suite à votre courriel du 19 août courant, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joint, sous forme de tableur, le grand livre...
Bonjour,
En pièce jointe les documents sollicités.
Bien cordialement
-----Message d'origine-----
De : Fabio legrand <[FOI #50349 email]>
Envoyé : sa...
Demande de copie de statuts
Réponse de Greffe des associations - Bouches-du-Rhône (Istres) le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver en PJ les statuts
demandés de l'association "COMITE D'INTERET DE QUARTIER DU HAMEAU DE C...
Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...