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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Vous avez fait une demande d’accès le 28/03/2024 via le portail Ma Dada
aux documents administratifs suivants :
• Notes de f...
Bonjour,
Merci beaucoup pour cet envoi et ce document très détaillé.
Bien cordialement,
Xavier, pour Open Knowledge France
Documents sur l'abattage d'arbres dans le jardin de la Magalone
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
Aboutie
AVIS FAVORABLE CADA n° 20241456 du 14 mars 2024
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Carentan les Marais le .
Aboutie
Monsieur LEROY,
Suite à votre mail en date du 28 mars 2024 adressé à ma collègue, Mme
DELUZÉ, je vous informe que monsieur LHONNEUR n'a pas prés...
A l’attention de M. Guillaume LEROY, Président de l’association
Transparence Citoyenne
Issoire, le 2 avril 2024
Monsieur le Président,
...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Château-Thierry le .
Aboutie
Bonjour M. LEROY,
Veuillez trouver ci-joint les documents sollicités.
Bonne réception,
Nicolas DRIOT
Ville de CHÂTEAU-THIERRY
-----Message d'origin...
Bonjour Monsieur LEROY,
Je vous informe que la commune n'a pris en charge aucun frais de
déplacement, de restauration et de représentation pour le m...
Bonjour,
Veuillez trouver en PJ le document demandé.
Cordialement,
Renaud Combaud
Maire d'Aigre - Président du SIVOS de l'école maternelle
Vice-pr...
Monsieur,
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de
communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour la transmission de ces documents.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distingué...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande et vous prie de bien vouloir prendre connaissance des éléments en pièce jointes.
Bien cordialement,
Marie-Hél...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre mail ci-dessous, je vous informe que le maire n'a bénéficié
d'aucun remboursement de frais de déplacement, restauration ou
re...
Bonjour.
Nous accusons bonne réception de votre réponse et vous en remercions.
Bien cordialement.
LCVR63
Bonjour.
Nous accusons bonne réception de votre réponse et vous en remercions.
Bien cordialement.
LCVR63
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Buxerolles 86041-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous informe que mes services n'ont établi
aucune note de frais de déplacements, de restauration
ou de rep...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des documents suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que les reçus...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés.
Je vous en souhaite bonne réception.
Je vous précise égale...
Monsieur,
Monsieur le maire n’a pas de notes de frais de déplacement ni de
restauration ni de représentation sur la période demandée.
Cordialement...
Bonjour,
Je vous informe que les documents demandés sont accessibles pour la
période de juin 2020 à mai 2023 sur la plateforme Madada à l'adress...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Viry-Châtillon le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande et vous apporterons une réponse
dans les meilleurs délais.
Bien cordialement
Marjolaine PREMIER...
Monsieur LEROY bonjour,
Nous faisons suite à votre demande rappelée ci-dessous et nous vous
informons que les documents demandés n’existent pas...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que le Conseil municipal de Chaville n'a pas voté, sur les ressources ordinaires de la commune, des indemnités au m...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chaumont 52121-01 le .
Aboutie
Traitement du courriel : Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire
De : [...