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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous transmets ci-joint les documents
concernant les frais engagés par Monsieur Patrice DONATI, Maire de...
Demande de communication des notes de frais du Maire de Saint-Dié des Vosges
Réponse de Mairie - Saint-Dié-des-Vosges le .
Aboutie
Madame Blamm,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver en PJ l'état des frais
de M. Bruno Toussaint pour l'année 2023 et l'année 2024.
Bie...
Demande accès administratif - Notes de frais
Réponse de Mairie - Arpaillargues-et-Aureilhac le .
Aboutie
Bonjour,
Bonne réception.
Cordialement.
Loïc REYNARD
Secrétaire général de mairie
MAIRIE ARPAILLARGUES ET AUREILHAC - 7 Grand’rue - 30700 ARPAILLARG...
Bonjour Monsieur GARDES,
Pour donner suite à votre demande reprise ci-dessous, je vous prie de bien
vouloir trouver en pièces jointes, les éléments...
Mairie de Gravelines - notes de frais des adjoints au maire
Réponse de Mairie - Gravelines le .
Aboutie
Bonjour Monsieur GARDES,
Pour donner suite à votre demande reprise ci-dessous, je vous prie de bien
vouloir trouver en pièces jointes, les éléments...
Demande des notes de Frais du Maire Emmanuel Denis de 2022 à Juillet 2025
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
[Message généré sous Esabora] - Accès au dossier concerné :[1]Lien d'accès
au dossier
Objet du dossier : MAUD Pierre- Léandre - - demande note de fra...
Position de la CNIL sur les traitements LAPI des communes pour le compte de la police judiciaire
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse de la CNIL à
votre demande CADA avec les documents afférents.
Je vous r...
Demande de détail des notes de frais de Mr le maire Christian Robache
Réponse de Mairie - Montévrain le .
Partiellement aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande en date du 25/07/2025, sollicitant la
communication des notes de frais de Mme Camille POUPONNEAU, a...
Bonjour
Veuillez trouver les éléments que vous attendiez.
Bien cordialement
De : [adresse email] <[adresse email]>
Envoyé : m...
Achats de vaccins contre la COVID-19 en 2020-2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous avez effectué une demande initiale, portant sur la communication de
la liste des vaccins contre la COVID-19 que le ministère a achetés...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
Aboutie
Bonjour Monsieur DUPLEIX,
Suite à votre demande en date du 10 juillet dernier concernant l'accès aux
documents suivants :
- Liste (année, établissem...
Notes de frais et de déplacements du président du SIVOM
Réponse de SIVOM des Rives de l’Aa et de la Colme le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande vous trouverez ci joint les documents
demandés :
- Courrier réponse
- Montant des frais...
Dossier de Consultation des Entreprises 25-040 "Partenariat d'innovation pour la conception et la construction de structures pénitentiaires pour courtes peines"
Réponse de Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Après examen de votre demande, voici les éléments de réponse que nous pouvons vous apporter après avoir consulté les différents services du...
Commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/3Dgq7ZPxNGF5WFL
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de FEDERATION FRANCE VICTIME
Demande envoyée à Ministère de la Justice. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/okjLEKwa44DR9mN
Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
je vous prie de trouver en pièce jointes les différents éléments demandés.
Je vous précise que le greffe des associations n'est pas destinat...
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en complément de notre courriel du 24 juillet, le fichier
sous format PDF que nous avons omis de vous transmett...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais engagés au titre du mandat de Monsieur le Maire du Havre
Réponse de Mairie - Le Havre le .
Aboutie
Madame PEREZ,
En réponse à votre demande, je vous prie de trouver ci-dessous le mail de Fanny LEMERCIER, référente CADA de la ville du Havre :
"Mada...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en PJ et de ses annexes et de m'en accuser réception.
Je vous prie d'agréer,...
Monsieur,
Vous avez sollicité le 13 juillet 2025 au titre du droit d’accès aux
documents administratifs les documents suivants:
- Le procédé algorit...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez sollicité le 10 juillet 2025 au titre du droit d’accès aux
documents administratifs les documents suivants:
- liste ( année, éta...
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous transmets la liste des lieux où se
sont déroulés les évènements lors de la Fête de la Musique 2025 ain...
Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Madame CHOPINET,
Par courriel du 15 juillet 2025, vous avez saisi le ministère d’une
demande d’accès à des documents administratifs. Votre demande p...