Conseil départemental - Marne

Conseil départemental, aussi appelé cd51

10 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Awaiting response.

Monsieur Gaëtan DE ROYER,  J'accuse réception de votre demande, effectuée par voie électronique, en date du 7 décembre 2024, portant sur la communica...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Information not held.

Bonjour M. BERNE,  Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint concernant votre demande d'accès à des documents administratifs.  Cordialemen...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Marne le .

Successful.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Marne. Commentée le .

Information not held.

Réponse reçue par voie électronique le 24/11. Le Conseil Départemental de la Marne ne dispose pas des données demandées.
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Marne le .

Delayed.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des Relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Long overdue.

A la suite de mon départ des services du Département, veuillez vous adresser à Mme Bertemès ([adresse email]), qui me remplace au poste de chef de se...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Successful.

Bonjour, Suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver en pièce jointe l'état demandé. Vous en souhaitant bonne réception. Bien Cordialement...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Partially successful.

Bonjour Monsieur Savaete, Il faut donc vous rendre sur la plateforme [1]http://www.xmarches.fr , puis vous connecter (en créant un compte). Vous pou...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne le .

Successful.

Bonjour Monsieur Archimbaud, Je vous remercie pour cette transmission. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distingu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Long overdue.

Madame, Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication d'un certain nombre de documents relatifs au RSA. Je transmets donc...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?