Conseil départemental - Marne

Conseil départemental, aussi appelé cd51

9 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Information non détenue

Bonjour M. BERNE,  Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint concernant votre demande d'accès à des documents administratifs.  Cordialemen...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Marne. Commentée le .

Information non détenue

Réponse reçue par voie électronique le 24/11. Le Conseil Départemental de la Marne ne dispose pas des données demandées.
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des Relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Très en retard.

A la suite de mon départ des services du Département, veuillez vous adresser à Mme Bertemès ([adresse email]), qui me remplace au poste de chef de se...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver en pièce jointe l'état demandé. Vous en souhaitant bonne réception. Bien Cordialement...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Savaete, Il faut donc vous rendre sur la plateforme [1]http://www.xmarches.fr , puis vous connecter (en créant un compte). Vous pou...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Archimbaud, Je vous remercie pour cette transmission. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distingu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication d'un certain nombre de documents relatifs au RSA. Je transmets donc...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?