- Toutes les demandes
- Demandes abouties
- Demandes non abouties
- Demandes en attente
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver en pièce jointe l'état
demandé.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien Cordialement...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Savaete,
Il faut donc vous rendre sur la plateforme [1]http://www.xmarches.fr ,
puis vous connecter (en créant un compte).
Vous pou...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Archimbaud,
Je vous remercie pour cette transmission.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distingu...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
Plus d'infos sur cette autorité publique
Page d'accueil de l'autorité publiqueVoir l'adresse email de demande d'accès à l'information
Demandez-nous d'actualiser l'email pour les demandes d'accès à l'information