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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Belfort le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Mail 2/2   Bonjour Monsieur BERTHOLD,   Nous avons déposé ce jour les arrêtés de concession de logement de fonction anonymisés afin d’occulter...
Madame, Par message en date du 21 mars 2024, vous avez souhaité obtenir communication des « données sur les eaux usées renseignant sur la circulati...
Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Cher Monsieur,   A la suite de l’Avis n° 20236626 du 11 janvier 2024 de la Commission d’accès aux documents administratifs, SNCF Voyageurs est ame...
Bonjour, Au nom de la PRADA du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, je vous fais part de la réponse émanant du s...
Monsieur, Faisant suite à votre demande du 27 février dernier, je vous prie de trouver en pièce jointe un document contenant les données demandées....
Madame, Monsieur, Je vous adresse les liens vers notre plateforme de publication des données relatives à : - la liste des subventions accordées par l...
Bonjour, Vous trouverez cette nomenclature sur le site internet du ministère de la justice, au lien suivant : https://www.justice.gouv.fr/documentatio...
e : MOREAU Mickaël Envoyé : lundi 18 mars 2024 10:35 À : [adresse email] Objet : Police Muniicipale de Cournon d'Auvergne   Bonjour suite à vos d...
Bonjour,   Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs « scénarios présentés au groupe de travail finances/déche...
Dernière version @docs
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   Par courriel en date du 14 mars 2024, vous avez saisi le ministère de la culture d’une demande de communication de la dernière...
Enquêtes d'opinion du SIG
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Aboutie

Bonjour Madame, C'est une excellente nouvelle ! Malheureusement, vos coordonnées sont masquées dans l'e-mail que je reçois. N'hésitez pas à m'env...
Bonjour, En réponse à votre courriel du 13 mars 2024, je vous prie de bien vouloir trouver le courrier, ci-joint, omis lors de mon précédent envoi....
Bonjour, Nous n'avons pas de radar pédagogique. De ce fait, nous n'avons aucune donnée. Cordialement Le brigadier-Chef/principal DELHORME Ludovic Ch...
Lien permanent vers les documents envoyés : https://madada.frama.space/s/AyPtqD4TTEtXfiQ
Lien permanent vers les fichiers envoyés en WeTransfer : https://madada.frama.space/s/EssRBEpiMormS9g
Bonjour,   Par mail du 27 février, vous avez demandé la communication de la liste des subventions accordées par le Département d’Ille-et-Vilaine s...
M. Leroy bonjour, Pour faire suite à votre demande en date du 27/02/2024 concernant la liste des subventions accordées par le Conseil Départemental...
Bonjour Monsieur, Vous trouverez en pj de ce mail le courrier de réponse apporté par le service compétent de la Région. Cordialement, Daniela SAN...
Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication du dossier de subvention de l’association Quartiers du Monde que nous avons bien reçue c...
Bonsoir M. LEROY, Je reviens vers vous suite à votre demande. Les données relatives aux subventions votées au titre de 2021, 2022 et 2023 sont dispon...
Madame, Monsieur, Je vous informe que les documents sollicité sont librement accessibles depuis la plateforme data.gouv : [1]https://www.data.gouv....
Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le Cons...
Madame, Monsieur   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...
Courriel à l’attention d’Emile Marzolf Monsieur, Vous trouverez la version en pdf ci-joint le rapport de la mission d’expertise pilotée par la DNS...