Rechercher des demandes (page 16)
Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste des signataires de la Charte Relations Fournisseurs et Achats Responsables
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bien reçu.
Merci !
David Libeau
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Laurent-du-Maroni le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande en date du 22 avril 2024, je vous prie de trouver,
en pièces-jointes, les informations demandée.
Vous souhaitant bo...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Firminy le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint, la pièce complémentaire demandée.
Cordialement
HMIMOU Abderrahim | Responsable Pôle administratif
[1][IM...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .
Aboutie
Monsieur le Président de l'association Transparence Citoyenne,
Pour faire suite à votre demande relative au remboursement des notes de
frais de missi...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 1er juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des dép...
Madame,
En réponse à votre demande, je vous informe que les documents demandés sont accessibles sur le site internet de la DITP : https://www.modernis...
contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
A l’attention de M. Guillaume Leroy, Président de l’Association
Transparence Citoyenne
Monsieur le Président,
Au titre du droit d’accès aux docume...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Châteauroux. Commentée le .
Aboutie
Les reçus transmis via WeTransfer ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/TpkNtQa8SGoWcfs
Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication, je vous prie de trouver
ci-joint les documents suivants relatifs aux subventions versées par l...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
Bien à vous
VILLE DE CERNAY
[1]www.ville-cernay....
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Bonjour,
Je suis absente et de retour lundi 3 juin 2024.
En cas de besoin, vous pouvez contacter le secrétariat de la Direction des
Affaires Jurid...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande de documents en date du 20 mai 2024 qui fait sans doute suite à notre première transmission de documents en dat...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes :
- Le courrier de réponse de la Préfecture de police à votre demande (PJ1)
;
- Le nombre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villefranche-sur-Saône le .
Aboutie
Bonjour
En réponse à votre mail du 28 mars dernier relatif à votre demande de
communication au titre du droit d’accès aux documents administratifs,...
Association Transparence Citoyenne
Orléans, le 29 mai 2024,
Monsieur le Président,
Comme convenu lors de l’échange par mail adressé h...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines. Commentée le .
Partiellement aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/wjHdDoXH3p9y46Q
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Maizières-lès-Metz le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
A la suite de votre demande, je vous prie de trouver l'ensemble des
éléments au sein de la pièce-jointe.
Restant à votre entière d...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint au présent mail l'ensemble des éléments sollicités dans le cadre de votre demande de communication de docum...
Monsieur le Président de l’association Transparence Citoyenne,
Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier réponse à votre
demande formulé...
Copie de documents concernant l'utilisation de véhicules de service par les agents de l'Inria
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .
Aboutie
Réponse reçue :
Objet : demande de communication de documents administratifs
Monsieur,
Par courriel en date 27 avril adressé à dpo@inria.fr, vous...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande.
Cordialement
Fanny DESSOLIN
Personne Responsable de l'Accès aux D...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint un tableau récapitulant l’ensemble des frais de
déplacements et de restauration du maire de la Ville...
Échanges entre le ministère et Arkema
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joints les documents demandés.
Bien cordialement,
Le chef du service des risques sanitaires liés à l'environneme...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu les données sollicitées et vous en remercions.
Bien cordialement.
LCVR63