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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Bonjour,   Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).  ...
Attentats terroristes déjoués
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Madame, Monsieur, J'accuse bonne réception du document. Bien cordialement, David Libeau
Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordées à des associations par le Département de Vaucluse au titre des années 2021/...
Note de frais maire de Riedisheim
Réponse de Mairie - Riedisheim le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   Vous avez fait une demande d’accès le 02/02/2024 via le portail Ma Dada aux documents administratifs suivants : • Notes de f...
Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Bonjour,     Ce mail pour vous confirmer la réception de votre demande CADA citée en objet et reproduite ci-dessous. Celle-ci est actuellement...
Bonjour Monsieur,   Suite à votre demande de communication de documents relatifs à l’attribution de l’observatoire AdT 2035, veuillez trouver ci-j...
Madame, Nous accusons bonne réception des documents envoyés. Nous vous remercions pour la célérité de votre réponse. Je vous prie de croire, Madam...
Bonjour madame, monsieur,   Vous venez de contacter la direction interministérielle du numérique en charge de la transformation numérique de l’Éta...
Madame, Monsieur,   Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande. Il semblerait que les liens internet intégré au courrier ne f...
Madame, Monsieur,   Par un mail reçu le 25 janvier 2024, vous avez demandé au Département du Cantal la communication des documents administratifs...
Vous avez reçu 885 fichiers de MEZANGEAU Aurelien Réponse à votre demande Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-j...
Bonjour, ci-joint les listes demandées. Pour information, les subventions faisant l’objet de conventions sont mis en ligne chaque année depuis 2021 à c...
Convention d'occupation temporaire du domaine public
Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Page 14 bien reçue. Merci. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. GUEROUT
Madame, Monsieur, Vous trouverez ces informations sur le site internet du Département. https://www.aude.fr/donnees-essentielles-des-subventions-super...
  Bonjour,   Nous avons bien pris en compte votre demande en date du 25 janvier 2024 concernant l’accès aux subventions accordées par le Conseil...
Madame, Monsieur,    Vous avez sollicité le Département du Territoire de Belfort en vue d’obtenir communication des listes de subventions accordée...
      Bonjour, Comme à notre habitude, l'ensemble des données du Département de l'Indre est publié sur data.gouv.fr. Ainsi, vous pourrez ais...
Madame, Monsieur, Bonjour, Les informations demandées concernant les subventions accordée par la Mairie de 2021 à 2023 sont téléchargeables sur le si...
Madame, Monsieur, Par votre courriel du 25 janvier 2024, vous souhaitez la communication des listes des subventions accordées par le Conseil départeme...
Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
Cher Monsieur, Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...
Bonjour, Par courriel en date de ce jour, vous avez sollicité communication de la liste des subventions versées par le Conseil Départemental de la Ni...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...