Bonjour,
A comper du 15 juillet 2024, je ne fais plus partie des effectifs du
Département.
Cordialement
Madame, Monsieur,
Consécutivement à l'avis positif de la CADA, pourriez-vous me communiquer le document demandé dès que possible?
Bien cordialemen...
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La mairie d’Alincthun change d’adresse mail !!!
Merci de réitérer votre env...
Chère Madame,
je vous avais écrit fin 2019 pour obtenir l'inventaire des milieux naturels réalisé par le Parc et vous m'aviez répondu debut 2020 que...
Bonjour,
suite à la demande de la DGRH, je vous prie de trouver, ci-dessous, les
éléments demandés concernant le mouvement intra-académique 2024, en...
The original message was received at Wed, 25 Sep 2024 15:52:23 +0200
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<[FOI #47379 email]>
----- The following addresses had permanent fatal err...
Bonjour Madame,
Nous transmettons à nouveau votre demande au service départemental en
charge des collèges.
Cordialement,
L'équipe Accueil
Départ...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, ci-dessous, je vous prie de trouver ci-joint
copie des bulletins d’indemnités sollicités.
Conform...
Madame, Monsieur,
Le 06/02/2024, nous avons sollicité vos services afin d'obtenir la communication des documents administratifs liés à la Sécurité Ro...
Madame, Monsieur,
Le 06/02/2024, nous avons sollicité vos services afin d'obtenir la communication des documents administratifs liés à la Sécurité Ro...
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Suite à la décision implicite du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et à ma saisine, la CADA a rendu son avi...
The original message was received at Tue, 17 Sep 2024 06:41:24 +0200
from:
<[FOI #47361 email]>
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Madame,
La délivrance de renseignements hypothécaires est publique et payante.
Pour ce faire il convient de remplir le formulaire 3236 ci joint
ac...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Document publié sur le site de la CAF Information technique n°2023-111 : Conditions de régularité de séjour
https://www.caf.fr/professionn...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...