Monsieur le président,
Les Archives départementales du Gard ne conservent pas les cahiers
citoyens sous forme numérique. Je vous informe que l'ensemb...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, voici les informations que je peux vous
donner concernant les cahiers de doléances relatifs au département de...
Affaire suivie par Pascale Verdier
PV/2024-1094
Monsieur Le Président,
J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers dits « de...
CT/24.768
Bonjour,
En réponse à votre courriel du 29 mars, nous vous informons que les
cahiers de doléances en notre possession (crise des gilets ja...
Monsieur,
Vous avez saisi les Archives départementales de la Seine-Maritime afin de demander communication des cahiers citoyens conservés sous forme n...
The original message was received at Mon, 1 Apr 2024 10:45:26 +0200
from:
<[FOI #46557 email]>
----- The following addresses had permanent fatal erro...
24/1709/643 HS
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu hier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande qui sera adressée au service
compétent.
Dans le cas d'une demande de recherche, sachez...
CECI EST UN ACCUSE DE RECEPTION
Madame, Monsieur,
Les Archives départementales des Hautes-Pyrénées accusent réception de votre message.
Si votre...
Monsieur,
En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...
Vous avez sollicité les services du Département par voie électronique.
Cette sollicitation nous est bien parvenue. Le traitement de votre demande...
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail.
Votre demande sera traitée dans les meilleurs délais. Nous ne manquerons
pas de...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Attention !
Toute demande de renseignement doit être enregistré via notre téléservice
« Contacter les Archives » pour être traitée : lien sur l...
Accusé de réception automatique
Madame, Monsieur,
Les Archives départementales des Alpes-Maritimes accusent réception de
votre courriel....
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande que nous traiterons dans les
meilleurs délais (variables en fonction de la complexité de la demand...
Madame, Monsieur,
Votre courriel est bien arrivé aux Archives départementales de l’Aube.
Il sera traité selon son ordre d’arrivée, dans un délai ha...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...