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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Martinique - site de Terreville le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Montpellier le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Nancy le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Limoges le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de la Réunion le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Guadeloupe le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Guyane le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Créteil le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Dijon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Clermont-Ferrand le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Amiens le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Besançon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Communications relatives à l'avis et au rapport d'expertise de l'Anses concernant les nouvelles techniques génomiques (NTG)
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En retard (plus de 30 jours)
À l’attention des agents du Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire en charge de la communication des documents
Chère Madame, ch...
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
je vous prie de bien vouloir trouver ci joint le contrat DSP.
Bonne réception.
Bien cordialement.
Sabrina Gilbert,
secrétaire....
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par le Ministère de la Culture
Réponse de Ministère de la culture le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande le 24 février 2025. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.
A défaut de réponse expr...
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par par le Ministère de la Culture
Réponse de Ministère de la culture le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande le 24 février 2025. Nous la
traiterons dans les meilleurs délais.
A défaut de r...
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles du Grand Avignon par par le Grand Avignon.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par le Conseil régional Provence-Alpes-Côtes d'Azur
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .
Waiting clarification
Anom 2025/ 663
Madame,
Par votre demande déposée sur la plateforme Ma Dada.fr le 20 janvier 2025
et transmise aux Archives nationales d’ou...
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .
Waiting clarification
Anom 2025/ 663
Madame,
Par votre demande déposée sur la plateforme Ma Dada.fr le 20 janvier 2025
et transmise aux Archives nationales d’ou...
Anom 2025/ 663
Madame,
Par votre demande déposée sur la plateforme Ma Dada.fr le 20 janvier 2025
et transmise aux Archives nationales d’ou...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...