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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Données des PV (Police Municipale) sur automobilites (2024)
Réponse de Mairie - Amiens le .

En attente de classement

Bonjour, Veuillez trouver ci-joints un courrier et une pièce jointe Excel relative aux données de verbalisation 2024.   Bonne réception, Bien cord...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Passy 74208-01 le .

En attente de classement

Bonjour Vous trouverez ci-joint les documents demandés, déjà envoyés suite à une autre demande d'une autre structure. Je vous adresse mes salutations...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Thonon Agglomération le .

En attente de classement

Bonjour. Je suis en train de regrouper les documents demandés auprès des services. Une réponse globale vous sera adressée, une fois l'ensemble des...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Villard 74301-01 le .

En attente de classement

Bonjour, Les documents sont consultables en mairie aux horaires de permanence. Cordialement, Maryline PARENT Secrétaire générale de mairie Mairie...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .

Waiting clarification

Monsieur, J'en prends bonne note et supprime le fichier J'ai tenté d'inscrire une adresse de contact sur votre site afin de recevoir le document réc...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

En attente de classement

Nos Réfs. : CM/2025-638   Objet : Votre courriel du 6 janvier 2025   Monsieur,   Conformément à votre demande, vous trouverez, via le lien...
Bonjour monsieur, À la suite d’une demande reçue en communauté de communes, le 06 janvier dernier par M. Jean-Luc ARCARDE et au titre du droit d’accè...
Bonjour Monsieur,  Suite à votre demande, j'ai consulté la Direction Juridique de la collectivité qui m'a indiqué les règles de communication en mati...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Neuvecelle le .

En attente de classement

Bonjour, Nous faisons suite à votre demande ci-dessous. Voici les éléments demandés : - Note de frais du maire 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024 : nous n'...
Communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Saturnin-lès-Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur le Maire, Lors de lors de la séance du Conseil municipal du 6 février 2025 s’est tenu le Débat d’Orientations Budgétaires préalablement au...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Reignier-Ésery. Commentée le .

En attente de classement

Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/733inw6xsi9H9nF
Demande d'avis

En retard (plus de 30 jours)

Madame, J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne rempl...
Bonjour, Merci à vous pour cet accusé de réception de ma demande. Je reste à votre disposition pour tout besoin de précisions. Bien à vous,...
Bonjour, Merci à vous pour cet accusé de réception de ma demande. Je reste à votre disposition pour tout besoin de précisions. Bien à vous,...
Bonjour, Merci à vous pour cet accusé de réception de ma demande. Je reste à votre disposition pour tout besoin de précisions. Bien à vous,...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Morillon. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/QLoXo78d3NtSaFz
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Foron. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/J82B4dsYAmE6foq
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

En attente de classement

Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de recevoir les grands livres de 2020 à 2024. La régie d'avance a été créé en 2023 uniquement pour le s...
Monsieur, En réponse à vos deux courriels du vendredi 31 janvier, nous vous informons que les données auxquelles vous souhaitez avoir accès ne sont...
Recours
Réponse de Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Comme indiqué dans notre courriel accusant réception de votre demande en date du 20 janvier dernier, celle-ci a été transmise au service des ar...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Monsieur, Suite à votre demande de documents, je vous informe que : • M le Maire n'a pas émis de notes de frais sur la période 2020-2024. • La comm...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Ville-en-Sallaz le .

En attente de classement

Bonjour, A la suite d’une demande reçue en Mairie le 07 janvier dernier par M. Jean-Luc ARCARDE et au titre du droit d’accès aux documents administ...
Contrats et inventaires eau assainissement.
Demande envoyée à Mairie - La Souterraine le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Pour préparer une formation CNFPT mais aussi au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par l...
Subventions accordées par la Mairie de Lille
Réponse de Mairie - Lille le .

En attente de classement

Monsieur MOULIN, Je fais suite à votre demande du 29 novembre 2024 concernant la communication des documents suivants : - Montant des subventions ac...