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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Cannet le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d'accès aux listes électorales des communes d'Ispagnac (48320) et Florac-Trois-Rivières (48400)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Waiting clarification
Bonjour Monsieur Delpuech,
Nous avons bien reçu votre courriel confirmant votre demande pour
l'obtention du fichier départemental des électeurs de l...
Demande de notes de frais du Maire de Cahors
Demande envoyée à Mairie - Cahors le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès à des documents administratifs de la DREETS de Corse
Demande envoyée à Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) - Corse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Je vous informe que la commune ne prend pas en charge sur son budget de
note de frais pour le compte de Mme la Maire (idem pour les adjoint...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/R7EC8sCaAMrJKWD
Arrêté voirie
Demande envoyée à Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame,
En réponse à votre demande, je vous communique les notes de frais de
déplacements et de restauration de M. le maire de Villeneuve-d’Ascq...
Note de frais de M. Yann Bompard, maire d'Orange
Réponse de Mairie - Orange le .
Information non détenue
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel du 15 octobre par lequel vous
sollicitez la communication des notes de frais de M. Yann BOMPARD.
En...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint le tableau des frais de représentation modifié
afin d'être le plus précis possible.
Monsieur le Maire a partici...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rillieux-la-Pape le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Caluire-et-Cuire le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je suis absente et prendrai connaissance de vos messages à mon retour
lundi 3 novembre.
Dans l'attente, vous pouvez joindre le secrétariat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des Relations entre le Pub...
Demande MCC et délibérations associées portail ST
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Université Côte d'Azur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des rela...
Bonjour Mr KERHARO,
La Commune n'est pas en mesure de vous fournir des notes de frais de
déplacements, des notes de frais de restauration, des notes...
Bonjour Madame Adam,
Je vous remercie pour votre retour.
Je me permets de préciser que ma demande a été transmise via la plateforme Ma Dada (https:...
Répertoire d'Informations Publiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Savoie le .
Saisine CADA en cours
Cher Conseil Départemental,
A l'attention de M. Saddier, Président.
Les articles 17 de la loi 78-753 du 17 juillet 1978 puis L322-6 du Code des rela...
mise en œuvre de la circulaire 6434/SG au ministère de la justice
Réponse de Ministère de la Justice le .
Reported for administrator attention
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, que traiterons dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Les services de la PRADA
-...
Demande d'accès aux notes de frais du maire.
Demande envoyée à Mairie - Châteaudun le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cher Syane,
A l'attention de M. Joël Baud-Grasset, Président.
Les articles 17 de la loi 78-753 du 17 juillet 1978 puis L322-6 du Code des relations...
Liste des dépenses du maire de Strasbourg durant la période CoVid
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour
Suite à votre demande ci-dessous, je vous informe que les frais de restauration et les frais de déplacement de la maire sur cette période ont d...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour
Suite à votre demande ci-dessous, je vous informe que les frais de restauration et les frais de déplacement de la maire sur cette période ont d...
Bonjour
Suite à votre demande ci-dessous, je vous informe que les frais de restauration et les frais de déplacement de la maire sur cette période ont d...
Les dépenses de Capdenac-Gare
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...