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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
OBJET : Accusé réception de votre demande de communication de documents administratifs du 4 aout 2025
Monsieur,
Nous accusons réception de votre sais...
Objet : accusé de réception de votre demande de communication de documents
Madame, Monsieur,
Le guichet Cada de Bordeaux Métropole accuse réception d...
Liste des notes de frais année 2024 du maire
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
En attente de classement
Objet : accusé de réception de votre demande de communication de documents
Madame, Monsieur,
Le guichet Cada de Bordeaux Métropole accuse réception d...
Objet : accusé de réception de votre demande et transfert à la ville de Talence
Madame, Monsieur,
Le guichet Cada de Bordeaux Métropole accuse récept...
Monsieur,
Par un courriel adressé par l’intermédiaire du site Madada, vous avez
demandé à la ville de Brest de vous communiquer diverses notes d...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de classement
Madame,
Pour faire suite à votre demande en date du 3 août 2025, vous trouverez
ci-joint :
- un tableau synthétique des notes de frais de...
Madame, Monsieur bonjour,
Vous avez sollicité la Commune d'Aubagne afin d'obtenir des renseignements
relatifs à la détermination de la méthode de ca...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Voulangis le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande de communication des notes de frais et justificatifs cependant merci de bien vouloir préciser votre demand...
Patrimoine communal bâti et non bâti, privé et public, occupé et non occupé, de la Ville de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des notes de frais sur la période 2024-2025
Demande envoyée à Mairie - Vert-Saint-Denis le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de Madame la maire Marie-Alexy LEFEUVRE
Demande envoyée à Mairie - Saffré le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Auxerre le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Moussan le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Note de frais de Monsieur le maire
Demande envoyée à Mairie - Fougères le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Orgeval 78466-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande du 5 août dernier concernant l’accès à
des documents administratifs cités en objet.
La colla...
Demande de communication des notes de frais du maire
Clarification envoyée à Mairie - Pessac le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame bonjour,
J'espère que vous allez bien.
Je vous confirme ma demande.
Pour préciser ma demande, elle concerne les notes de frais depuis mai 20...
Documents de marché public rue de la République
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
"Suite à votre demande, nous vous informons qu'il n'existe pas de notes de frais ni de reçus relatifs aux déplacements, à la restauration ou à la repré...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Bonjour,
Suite à votre demande ci-dessous, nous vous informons qu'il n'y a pas de note de frais du Maire sur le budget de la Commune de Neuvecelle.
Res...