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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

En attente de classement

Monsieur le président, Les Archives départementales du Gard ne conservent pas les cahiers citoyens sous forme numérique. Je vous informe que l'ensemb...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Lozère le .

En attente de classement

Monsieur, Comme suite à votre demande, voici les informations que je peux vous donner concernant les cahiers de doléances relatifs au département de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le .

En attente de classement

Affaire suivie par Pascale Verdier PV/2024-1094     Monsieur Le Président,   J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers dits « de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .

En attente de classement

CT/24.768 Bonjour, En réponse à votre courriel du 29 mars, nous vous informons que les cahiers de doléances en notre possession (crise des gilets ja...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Maritime le .

En attente de classement

Monsieur, Vous avez saisi les Archives départementales de la Seine-Maritime afin de demander communication des cahiers citoyens conservés sous forme n...
The original message was received at Mon, 1 Apr 2024 10:45:26 +0200 from: <[FOI #46557 email]> ----- The following addresses had permanent fatal erro...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

24/1709/643 HS Monsieur le Président, Par votre courriel reçu hier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Yvelines le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande qui sera adressée au service compétent. Dans le cas d'une demande de recherche, sachez...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

CECI EST UN ACCUSE DE RECEPTION Madame, Monsieur, Les Archives départementales des Hautes-Pyrénées accusent réception de votre message. Si votre...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

En attente de classement

Monsieur, En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Sarthe le .

En attente de classement

  Vous avez sollicité les services du Département par voie électronique. Cette sollicitation nous est bien parvenue. Le traitement de votre demande...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-de-Marne le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Nous accusons bonne réception de votre mail. Votre demande sera traitée dans les meilleurs délais. Nous ne manquerons pas de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Landes le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Calvados le .

En attente de classement

 Attention ! Toute demande de renseignement doit être enregistré via notre téléservice « Contacter les Archives » pour être traitée : lien sur l...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Alpes-Maritimes le .

En attente de classement

Accusé de réception automatique   Madame, Monsieur,   Les Archives départementales des Alpes-Maritimes accusent réception de votre courriel....
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Somme le .

En attente de classement

Bonjour,  Nous accusons réception de votre demande que nous traiterons dans les meilleurs délais (variables en fonction de la complexité de la demand...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aube le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Votre courriel est bien arrivé aux Archives départementales de l’Aube. Il sera traité selon son ordre d’arrivée, dans un délai ha...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Collectivité d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Tarn le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Hautes-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Orne le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Aveyron le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...