Conseil départemental - Somme

Conseil départemental

17 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
N1I3 : Accès à des documents administratifs relatifs aux budgets 2024 sur l’accompagnement des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

En attente de classement

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande de communication de documents administratifs du 26 févrie...
N3I2 : Accès à des documents administratifs relatifs l’Observatoire départemental de la protection de l’enfance (ODPE)
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

En attente de classement

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande de communication de documents administratifs du 26 févrie...
N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
Demande envoyée à Conseil départemental - Somme le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, En vertu des articles L.300-1 et suivants du Livre III du Code des relations entre le public et l’administration relatifs à l’accè...
N2I4 : Accès à des documents administratifs relatifs aux entretiens réalisés à 6 mois de la sortie de l’ASE du jeune majeur pour l‘année 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Somme le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, En vertu des articles L.300-1 et suivants du Livre III du Code des relations entre le public et l’administration relatifs à l’accè...
N2I3 : Accès à des documents administratifs relatifs entretiens réalisés avec les mineurs de 17 ans pris en charge par les services de l’ASE pour l’année 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Somme le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, En vertu des articles L.300-1 et suivants du Livre III du Code des relations entre le public et l’administration relatifs à l’accè...
N2I2 : Accès à des documents administratifs relatifs à la Commission départementale d’accès à l’autonomie pour 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Somme le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, En vertu des articles L.300-1 et suivants du Livre III du Code des relations entre le public et l’administration relatifs à l’accè...
N2I1 : Accès à des documents administratifs relatifs la durée médiane 2024 de l’accompagnement provisoire des jeunes majeurs (18-21 ans)
Demande envoyée à Conseil départemental - Somme le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, En vertu des articles L.300-1 et suivants du Livre III du Code des relations entre le public et l’administration relatifs à l’accè...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Partiellement aboutie

Madame, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande. Cordialement Candy HOUBART Cheffe du service des assemblées pa...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Je suis absente ce jeudi 30 janvier 2025. En cas de besoin, je vous invite à prendre contact avec  Benoît DECOTTEGNIE ([adresse email] /...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande en date du 25 janvier 2024. Cordialement   Cand...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Bonjour, Je suis absente et serai de retour le 26 octobre ; en cas d'urgence, je vous invite à prendre contact avec  Benoît DECOTTEGNIE ([adresse e...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Somme le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande. Cordialement. Candy Houbart Cheffe du service des assemb...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre courrier électronique en date du 2 mars 2021 par lequel vous sollicitez la communication de l’état des indemnités de...
Données essentielles des conventions de subvention
Clarification envoyée à Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. J'ai pu récupérer les données recherchées. Je vous indique toutefois que le lien d'accès vers vos donn...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Monsieur, Pour accéder à la rubrique "données essentielles", il convient de cliquer sur "annonces", en haut à gauche : vous y trouverez "les données...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Chère HOUBART Candy, J'ai bien reçu le nouvelle envoi que j'ai pu lire cette fois. je vous remercie beaucoup pour votre diligence. En vous souhait...

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