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Environ 700 demandes d'accès à l'information trouvées
Frais Marie de Saint-Martin-Bellevue
Réponse de Mairie - Fillière 74282-05 le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous informe que la commune ne possède pas de
budget pour les éventuels frais que vous mentionnez.
Par...
Madame, Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communicabilité du Répertoire des
Informations Publiques.
La ville de Niort n'a p...
Bonjour,
Je vous remercie de l’intérêt que vous portez à l’administration
communale.
Monsieur BOUVIER n’a pas bénéficié de frais depuis 20...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Machecoul-Saint-Même le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie de votre mail et de ce rappel de nos obligations en
matière de transparence, ce que nous prenons très au sérieux.
...
Bonjour,
Nous sommes actuellement en sous-effectif, le RIP est en cours de construction dans notre collectivité.
Bien cordialement,
Nina NICOLAS,...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, le fait que notre commune compte moins de 3500 habitants et moins de 50 agents nous sommes exemptés de cett...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aire-sur-l'Adour le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous informe que la liste des délibérations ainsi que les PV de séance des conseils municipaux sont disponible...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pornichet le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par mail en date du 11 mai 2023, vous demandez communication du Répertoire
des informations publiques (RIP) de la Ville de Pornich...
Madame, Monsieur,
Concernant votre demande de communication du répertoire d'information publiques (RIP), nous vous informons qu'actuellement nous n'a...
Bonjour,
Je suis au regret de vous informer que ce répertoire n'existe pas à ce
jour au sein de notre commune dans la mesure où aucun texte ne préci...
Madame, Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents administratif,
je vous informe que le répertoire des informations...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montataire le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, la réponse à votre
demande.
Je vous en souhaite une bonne réc...
Madame, Monsieur,
Monsieur le Maire n'a transmis aucune note de frais de déplacements, de
restauration ni de frais de représentation sur la période j...
Echanges entre Florent Saint Martin et la HATVP sur de potentiels conflits d'intérêts
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
Refusé
Bonjour Monsieur Hasday,
Dans un mail du 21 avril dernier vous nous demandez de vous transmettre
des documents relatifs à Monsieur Florent Saint...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Carquefou le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6 d...
Bonjour,
La commune ne dispose pas pour l'instant de ce répertoire.
Cordialement,
Anne BITTERLIN
Mairie de Sierentz
[numéro de téléphone caché]...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Xivry-Circourt le .
Information non détenue
Bonjour,
Comme suite à votre courriel concernant votre demande au titre du droit
d'accès aux documents administratifs, je vous informe que le RIP n'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gujan-Mestras le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièce-jointe une correspondance de Madame le
maire en réponse à votre courriel du 04 mai...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Dézéry le .
Information non détenue
Madame, Monsieur
Nous avons pris acte de votre demande. Effectivement le répertoire
d'informations publiques (RIP) est un document communicable, ce d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Domgermain le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
A ce jour, le répertoire d'informations publiques (RIP) n'existe pas au sein de notre commune dans la mesure où aucun texte ne précis...
Madame, Monsieur,
La Ville de Lyon n’a pas élaboré de répertoire d’informations publiques.
L’attache des directions métiers peut être prise. Ell...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tours-en-Vimeu le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
La commune de Tours en Vimeu, commune rurale de moins de 1 000 habitants
ne possède pas de site internet,
et n'est pas en mesure...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villiers-en-Plaine le .
Information non détenue
Bonjour,
nous faisons paraître un certain nombre de documents administratifs sur
notre site,
toutefois nous n'avons jusqu'à présent pas encore forma...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur
Pour information vous trouverez les documents de référence Ville et
Eurométropole sur la page suivante de notre site internet
...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Mesnil-Villeman le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre mail du 12 mai 2023, nous vous informons que notre
Répertoire d'Informations Publiques est en cours d'élaboration dans no...