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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande accès document administratif - Documents lobbying UFE
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying SHELL FRANCE
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying GAZEL ENERGIE
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ LIQUIDES
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying ENGIE
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande des notes de frais du maire et de ses adjoints ainsi que le détail des dépenses budgétaires 2023 et 2024
Réponse de Mairie - Saint-Thibault-des-Vignes le .
Refusé
Madame SI HASSEN,
Nous accusons réception de votre courriel ci-dessous. Nous allons réunir les informations nécessaires afin de répondre au
mieux à vo...
Liste des notes de frais du Maire de Blodelsheim
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous faisons suite à votre demande relative aux notes de frais de Monsieur
le Maire François BERINGER.
Ce dernier, bénéficiant d’...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
L'article L. 3...
Bonjour Madame,
Ce message est un accusé de réception formel de votre demande. Dans ce contexte, je vous rappelle que l’autorité compétente dispose d’...
Bonjour Monsieur BOURIN,
Pour obtenir le suivi de votre demande 2508-M-3976189 déposée le
04/08/2025 concernant : Affaires juridiques, vous pouv...
Bonjour Madame KAMAL,
Nous vous confirmons l'enregistrement de votre demande numéro
2508-M-3976177 déposée le 04/08/2025 concernant : Affaires j...
Bonjour,
Pour la période de 2023 à 2024, Monsieur le Maire n'a aucune note de
frais, aucune note de restauration et n'a pas perçu de frais de
représ...
Bonjour,
En cas de demandes urgentes, merci de nous contacter au [numéro de téléphone caché]
Merci,
L'équipe communication
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .
Information non détenue
Madame DEVISME,
Par votre mail daté du 02 août 2025, vous demandez à obtenir transmission
des notes de frais de déplacement, de restauration et de r...
Bonjour,
Pourrais-je savoir quel service est concerné, merci.
Bien à vous
MORAIS Carole
-----Message d'origine-----
De : Goran [mailto:[FOI...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Thuit-de-l'Oison le .
Information non détenue
Bonjour Madame Langpape,
La commune du Thuit de l'Oison n'a pas de Directeur Général des Services.
Aucun frais de déplacement, de restauration et r...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
cette messagerie n'est plus consulté.
Merci d'écrire à [adresse email]
Cette adresse mail n'est plus active.
Merci d'utiliser la nouvelle adresse mail de la commune de BRETIGNY : [adresse email]
Bien cordialement.
Mme D...
Cette adresse mail n'est plus active.
Merci d'utiliser la nouvelle adresse mail de la commune de BRETIGNY : [adresse email]
Bien cordialement.
Mme D...
ATTENTION/: Nos coordonnées de messagerie ayant changées, votre message ne pourra pas être traité.
veuillez utiliser notre nouvelle adresse: [adresse...
Bonjour,
Madame le Maire d'AZILONE-AMPAZA, en l'occurrence moi même, ne bénéficie
d'aucun remboursement pour ses frais de déplacement, restauration...
Bonjour,
Merci de votre message. Cette boîte mail n'est plus relevée.
Pour toute demande, veuillez désormais écrire à l’adresse :
[adresse emai...
Documents relatifs aux traitements LAPI des communes pour le compte de la police judiciaire
Réponse de Mairie - Touquin le .
Refusé
La décision de la CNIL a été reçue par la DIPN78 : nous essayons de nous la procurer
Et vous tenons au courant.
-----Message d'origine-----
De : [inf...