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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Monsieur/Madame,
A ce jour, il n'existe aucun répertoire des informations publiques mis en place sur la communauté d'agglomération du libourna...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-de-Tyrosse le .
Information non détenue
Bonjour,
La Commune de Saint-Vincent de Tyrosse n'a pas mis en place ce Répertoire
d'Informations Publiques et ne peut ainsi, vous le communiquer.
C...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Douchy-Montcorbon le .
Information non détenue
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande.
En l'état actuel, la commune n'a pas établi ce document. Par conséquent, je ne peux donner une suite fa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bellevigne-les-Châteaux le .
Information non détenue
Attention : A partir du 1er février, veuillez contacter l'accueil de la ville de Bellevigne-les-Châteaux (Brézé, Chacé, Saint-Cyr en Bourg) à cette nou...
Bonjour
Suite à votre demande nous vous informons que vous pouvez prendre connaissance des informations publiques sur le site internet de la commune d...
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande en date du 4 mai 2023
portant sur la communication du répertoire d'informations...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
Je fais suite à votre courriel du 18 avril dans lequel vous sollicitez la
transmission du RIP (Répertoire d’Informations Publiques) de...
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne
du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...
Bonjour,
J'ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne relèv...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Direction Départementale de la Protection des Populations
Service Concurrence, Consommation et Répression des Fraudes
Cité administrative - Bâtimen...
Bonjour
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous informe qu'à ce jour le répertoire d'informations publiques n'a pas encore été mis en pla...
Bonjour,
L'article L311-9 du CRPA précise que la consultation s'effectue selon les moyens techniques dont dispose la commune. Nous ne disposons pas...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous informe que, notre commune comptant 534 habitants au dernier recensement, nous ne sommes pas concernés par la p...
Bonjour,
Notre commune de 184 âmes n'est pas concernée par cette législation.
Merci tout de même de nous informer et nous alerter si besoin est.
Co...
Monsieur,
Par courriel du 15 mars 2023, vous nous avez sollicité au sujet du pont de
Langoiran, qui permet à la RD 115 de franchir la Garonne sur l...
Bonjour,
Comme suite à votre mail ci-dessous, je vous informe que le répertoire
d'informations publiques (RIP) n'existe pas pour la commune de BRIEN...
Bonjour,
La commune de Plévin ne possède pas de répertoire d'informations publiques.
Cordialement,
La secrétaire de mairie
-----Message d'origine---...
Bonjour,
Le dispositif n'est applicable que pour les collectivités territoriales de
plus de 3500 habitants et employant plus de 50 agents or cec...
Bonjour
Quelle est votre requête précise pour ce RIP
Je n'ai pas ce document en mairie
Cordialement
Béatrice JUNIER
Secrétaire Mairie
Ouvertures...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Nantes le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne
du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...
Madame, Monsieur,
Le Répertoire d'informations publiques de la commune de Vélines est en cours d'élaboration.
Cordialement,
Sylvie BAGGIO
Mairie de...
Bonjour,
Seules les Communes de + de 3500 habitants et dont le nombre d'agents ou
de salariés est supérieur à 50 équivalents temps plein sont concer...
Bonjour
Nous accusons réception de votre demande de RIP.
Nous ne pouvons malheureusement la satisfaire car nous sommes une petite
commune de 600 ha...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin de Bourg-en-Bresse le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe, le courrier de
Monsieur Bruno GERENTES, Directeur général des Services, en répons...
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...