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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Libourne le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur/Madame, A ce jour, il n'existe aucun répertoire des informations publiques mis en place sur la communauté d'agglomération du libourna...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-de-Tyrosse le .

Information non détenue

Bonjour, La Commune de Saint-Vincent de Tyrosse n'a pas mis en place ce Répertoire d'Informations Publiques et ne peut ainsi, vous le communiquer. C...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Douchy-Montcorbon le .

Information non détenue

Bonjour, J'accuse réception de votre demande. En l'état actuel, la commune n'a pas établi ce document. Par conséquent, je ne peux donner une suite fa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bellevigne-les-Châteaux le .

Information non détenue

Attention : A partir du 1er février, veuillez contacter l'accueil de la ville de Bellevigne-les-Châteaux (Brézé, Chacé, Saint-Cyr en Bourg) à cette nou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sigean le .

Information non détenue

Bonjour Suite à votre demande nous vous informons que vous pouvez prendre connaissance des informations publiques sur le site internet de la commune d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande en date du 4 mai 2023 portant sur la communication du répertoire d'informations...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .

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Bonjour,   Je fais suite à votre courriel du 18 avril dans lequel vous sollicitez la transmission du RIP (Répertoire d’Informations Publiques) de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nantes le .

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Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...
Bonjour, J'ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne relèv...
Direction Départementale de la Protection des Populations Service Concurrence, Consommation et Répression des Fraudes Cité administrative - Bâtimen...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quimper le .

Information non détenue

Bonjour Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous informe qu'à ce jour le répertoire d'informations publiques n'a pas encore été mis en pla...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trémorel le .

Refusé.

Bonjour, L'article L311-9 du CRPA précise que la consultation s'effectue selon les moyens techniques dont dispose la commune. Nous ne disposons pas...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Jenzat le .

Refusé.

Bonjour, Suite à votre demande, je vous informe que, notre commune comptant 534 habitants au dernier recensement, nous ne sommes pas concernés par la p...
Bonjour, Notre commune de 184 âmes n'est pas concernée par cette législation. Merci  tout de même de nous informer et nous alerter si besoin est. Co...
Monsieur,  Par courriel du 15 mars 2023, vous nous avez sollicité au sujet du pont de Langoiran, qui permet à la RD 115 de franchir la Garonne sur l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Briennon le .

Information non détenue

Bonjour, Comme suite à votre mail ci-dessous, je vous informe que le répertoire d'informations publiques (RIP) n'existe pas pour la commune de BRIEN...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plévin le .

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Bonjour, La commune de Plévin ne possède pas de répertoire d'informations publiques. Cordialement, La secrétaire de mairie -----Message d'origine---...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Froges le .

Refusé.

Bonjour,   Le dispositif n'est applicable que pour les collectivités territoriales de plus de 3500 habitants et employant plus de 50 agents or cec...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ranchot le .

Information non détenue

Bonjour Quelle est votre requête précise pour ce RIP Je n'ai pas ce document en mairie Cordialement Béatrice JUNIER Secrétaire Mairie Ouvertures...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Nantes le .

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Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...
Madame, Monsieur, Le Répertoire d'informations publiques de la commune de Vélines est en cours d'élaboration. Cordialement, Sylvie BAGGIO Mairie de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fléac le .

Refusé.

Bonjour, Seules les Communes  de + de 3500 habitants et dont le nombre d'agents ou de salariés est supérieur à 50 équivalents temps plein sont concer...
‌Bonjour Nous accusons réception de votre demande de RIP. Nous ne pouvons malheureusement la satisfaire car nous sommes une petite commune de 600 ha...
Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe, le courrier de Monsieur Bruno GERENTES, Directeur général des Services, en répons...
Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...