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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plévin le .

Information non détenue

Bonjour, La commune de Plévin ne possède pas de répertoire d'informations publiques. Cordialement, La secrétaire de mairie -----Message d'origine---...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Froges le .

Refusé.

Bonjour,   Le dispositif n'est applicable que pour les collectivités territoriales de plus de 3500 habitants et employant plus de 50 agents or cec...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ranchot le .

Information non détenue

Bonjour Quelle est votre requête précise pour ce RIP Je n'ai pas ce document en mairie Cordialement Béatrice JUNIER Secrétaire Mairie Ouvertures...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Nantes le .

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...
Madame, Monsieur, Le Répertoire d'informations publiques de la commune de Vélines est en cours d'élaboration. Cordialement, Sylvie BAGGIO Mairie de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fléac le .

Refusé.

Bonjour, Seules les Communes  de + de 3500 habitants et dont le nombre d'agents ou de salariés est supérieur à 50 équivalents temps plein sont concer...
‌Bonjour Nous accusons réception de votre demande de RIP. Nous ne pouvons malheureusement la satisfaire car nous sommes une petite commune de 600 ha...
Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe, le courrier de Monsieur Bruno GERENTES, Directeur général des Services, en répons...
Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Clayes le .

Refusé.

Bonjour, La commune de Clayes étant une commune de moins de 1000 habitants, elle ne dispose ni du temps ni des ressources nécessaires à la production d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Nontron le .

Refusé.

Bonjour, L'avis CADA que vous mettez en avant ne vise que les dispositions de la loi pour une République numérique, et notamment l'article L312-1-1 d...
demande CADA mairie de Vannes
Message de suivi envoyé à Mairie - Vannes le .

Information non détenue

Bonjour, J'ai reçu la réponse suivant par mail : Monsieur, La ville n'a pas recours au logiciel Briefcam, ni à aucun logiciel similaire de surve...
Bonjour, Nous tenons à disposition tout document administratif consultable, en Mairie et sur rendez-vous. Cordialement Le Maire Pascal Carreau M...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-d'Angély le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre message ci-dessous du 26 avril 2023, je vous informe que le répertoire des informations publiques n'existe pas à l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cornas le .

Information non détenue

Bonjour, J'ai le regret de vous informer que la commune de CORNAS ne dispose pas d'un répertoire d'informations publiques. Cordialement. ┌┬───────...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rumont 77395-01 le .

Information non détenue

Bonjour, Il n'y a pas de répertoire d'information publiques sur la collectivité. Bien cordialement. La secrétaire Bien cordialement Séverine CAR...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

MAIRIE DE MONTAZEAU Place Jean Souchet 24230 MONTAZEAU Tél. [numéro de téléphone caché] [Mairie - Montazeau request email] Cordialement Le secrétaria...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Santranges le .

Information non détenue

Bonjour Nous prenons note de votre demande, Mais nous n'avons pas ce document. Nous sommes une petite commune de 400 habitants, et nous n'avons pas ce...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Taugon le .

Refusé.

Bonjour, Nous n'avons pas encore établi de répertoire d'informations publiques pour la commune. Toutefois, nous tenons à disposition du public tout d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mijoux le .

Refusé.

Monsieur, Madame, En réponse à votre demande du 21 avril 2023 relative aux listes de documents administratifs, je vous invite à consulter sur le site...
Bonjour,  En application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 07/10/2021, l’ensemble des documents administratifs publiés par notre municipalité sont mis...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Basque le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre courriel du 10 mars 2023, nous vous invitons à trouver ci-joint un courrier de Monsieur le Président de la...
Madame, Monsieur, veuillez trouver ci-joint un courrier de la ville de Saint-Nazaire. Cordialement, Valérie Simon Assistante de Direction à la...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Lorp-Sentaraille le .

Refusé.

Bonjour, Je ne vois aucun texte qui ne prévoit d'exception concernant le RIP pour les collectivités de moins de 3 500 habitants. Vous faites peut-êtr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Chauny le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Auriez-vous la gentillesse de me tenir informé quand vous aurez élaboré votre RIP ? En vous souhaitan...