Conseil départemental - Pyrénées-Orientales

Conseil départemental

5 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Note de frais et divers documents
Réponse par Conseil départemental - Pyrénées-Orientales à Eliott Fufeyin le .

En attente de réponse

Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Pyrénées-Orientales à Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Pyrénées-Orientales à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales par Laurent Savaete le .

Aboutie

Bonjour Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien pu récupérer le jeu de données contenant les données essentielles relatives...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Pyrénées-Orientales à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?