Conseil départemental - Pyrénées-Orientales

Conseil départemental

11 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Rocade sud-est de Perpignan (vers Mas Guérido)
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales. Commentée le .

En attente de classement

Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/NpSEmZBHwX24YmP
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Aboutie

Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Saisine CADA en cours

Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des Relations entre le pub...
Note de frais et divers documents
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard.

Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard.

Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard.

Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard.

Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Aboutie

Bonjour Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien pu récupérer le jeu de données contenant les données essentielles relatives...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard.

Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?