Eurométropole - Strasbourg

Etablissement Public de Coopération Intercommunale

13 demandes
Bonjour Voici les frais de déplacement et de restauration de la présidente, pour la période 2020-2024 Cordialement Jean-Philippe CALI Secrétaire génér...
A l’attention de Monsieur Victor LOSSER Monsieur, Par courriel du 06 juin 2025, vous avez sollicité auprès de la Ville et de l'Eurométropole de St...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour Monsieur,   Conformément aux articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Bonjour,   Je vous joint le règlement de consultation. L'ensemble des documents sont visibles sur ce lien : [1]https://partage.strasbourg.eu/sha...
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour M. Augé Suite à votre demande, voici les éléments de réponse que nous sommes en mesure de vous transmettre: La conception de la programmat...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Information non détenue

Bonjour M. Heinrich, Le service Autorité Organisatrice des Transports Collectifs de l'Eurométropole de Strasbourg a bien réceptionné votre demande par...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Etat des indemnités
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Très en retard

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence. Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...

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