Eurométropole - Strasbourg

Etablissement Public de Coopération Intercommunale

9 demandes
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Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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En attente de réponse

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Algorithmes des réglages et de fonctionnement des cycles des feux de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

En attente de classement

Bonjour M. Augé Suite à votre demande, voici les éléments de réponse que nous sommes en mesure de vous transmettre: La conception de la programmat...
Documents relatifs à la création et à la diffusion de l'enquête "Mobilité : Quels sont vos choix et vos besoins ?"
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Etat des indemnités
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Très en retard.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?