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Forfait communal - Elements pris en compte
Message de suivi envoyé à Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Forfait communal
Message de suivi envoyé à Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
Aboutie
Bonjour Monsieur DUPLEIX,
Suite à votre demande en date du 10 juillet dernier concernant l'accès aux
documents suivants :
- Liste (année, établissem...
Bonjour Monsieur ADAM,
Pour faire suite à votre demande du 19 août dernier, vous trouverez en
pièce jointe le document demandé,
Bien cordialement,...
Bonjour Monsieur ADAM,
En réponse à votre demande du 19 août, je vous informe que la Commune de
Gignac-la-Nerthe compte un établissement privé sous c...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
En attente de classement
Bonjour Madame Coudeville,
Vous avez fait une demande d'accès à l'information suivante :
Montant des aides financières (en €) versées par la Mairie...
Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur BALLIOT,
Suite à votre demande du 13 juillet dernier concernant l'accès aux
documents suivants :
- Le procédé algorithmique du ca...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
Aboutie
Bonjour,
Nous découvrons aujourd'hui votre demande au titre du droit d’accès aux
documents administratifs - Demande de communication des notes de fra...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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