Mairie - Gignac-la-Nerthe

Mairies des communes françaises

10 demandes
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Forfait communal - Elements pris en compte
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En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Forfait communal
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur BALLIOT,  Suite à votre demande du 13 juillet dernier concernant l'accès aux documents suivants :  - Le procédé algorithmique du ca...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Très en retard

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?