Mairie - Reims

Mairies des communes françaises

8 demandes
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Reims le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Reims le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Monsieur, Votre demande numéro 2401-M-3104023 déposée le 17/01/2024 concernant Finances et fiscalité publiques a été traitée par Dir...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Reims le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Reims le .

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur PERDRIAU, Le bâtiment a été construit par l?architecte Jacques Herbé entre 1966 et 1970. Nous avons les plans originaux du bâtiment...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Reims le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information requests at Mairie - Reims ([adresse email]) L'adresse de m...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?