- Toutes les demandes
- Demandes abouties
- Demandes non abouties
- Demandes en attente
Données de forfaits post-stationnement (FPS)
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Awaiting classification.
Bonjour,
Vous avez sollicité la communication de " Toutes les données de forfaits
post-stationnement (FPS) dressés par la Police municipale et le se...
Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Awaiting internal review.
Madame, Monsieur,
Le 06/02/2024, nous avons sollicité vos services afin d'obtenir la communication des documents administratifs liés à la Sécurité Ro...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Successful.
Madame, Monsieur,
nous avons bien récupéré les données demandées et vous en remercions.
Cordialement.
LCVR63
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo surveillance
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Delayed.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
Documents expertise securité fragilité des sols et effondrement des caves rue st genes
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Awaiting internal review.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès du classement de la butte de Clermont Ferrand en zone touristique
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Awaiting internal review.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Successful.
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande.
Cordialement
Fanny DESSOLIN
Personne Responsable de l'Accès aux D...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Awaiting classification.
Bonjour.
Nous avons bien reçu le tableau contenant les données demandées et nous vous en remercions.
Malheureusement, et sauf erreur de notre part,...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Successful.
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Successful.
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Successful.
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Données de verbalisation de piétons par années
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Successful.
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Données de verbalisation de stationnement
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Withdrawn by the requester.
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Données publiées sur le site Open Data de la ville de Clermont-Ferrand: https://opendata.clermont-ferrand.fr/explore/dataset/radars-pedagogiques-ville-...
Bonjour,
Je vous remercie pour ces documents.
En vous souhaitant une bonne journée,
Xavier BERNE
Bonjour M JACK,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention.
Cordialement
Fanny DESSOLIN
Personne Responsable de l'Accès aux Doc...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Long overdue.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la
délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
Plus d'infos sur cette autorité publique
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