Mairie - Cabannes

Mairies des communes françaises

7 demandes
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Pourriez-vous me préciser à quoi seront destinées ces informations? Cordialement -----Message d'origine----- De : Gisèle VIAL <[Mairie...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En attente de classement

Madame bonjour, Le commune verse une subvention de fonctionnement calculée selon les règles et dispositions en vigueur par rapport à l'école publique e...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Cabannes le .

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Forfait communal-méthode de calcul
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

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