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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Cabannes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Pourriez-vous me préciser à quoi seront destinées ces informations?
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : Gisèle VIAL <[Mairie...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Cabannes le .
En attente de classement
Madame bonjour,
Le commune verse une subvention de fonctionnement calculée selon les règles et dispositions en vigueur par rapport à l'école publique e...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Cabannes le .
En retard (plus de 30 jours)
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