Conseil départemental - Doubs

Conseil départemental

11 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Awaiting response.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Awaiting response.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Successful.

Madame, Monsieur   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Saisine CADA en cours

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Awaiting classification.

Monsieur LACOMBE,   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 26 septembre 2023, la communication de la liste des autorisations d...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Awaiting classification.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information not held.

Madame, Monsieur,   Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Doubs le .

Successful.

Cher PRADA, Je ne m'attarderai pas sur vos arguties juridiques car seul le résultat compte :) Le lien que vous m'avez transmis pointe bien vers un...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Successful.

Bonjour Monsieur LÉCHENET,   Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Doubs le .

Awaiting internal review.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?