Conseil départemental - Doubs

Conseil départemental

21 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Collège Louis et Auguste Lumière à Besançon : opération de restructuration livrée en 2007, concours d'architecture, coût complet, relogement provisoire, équipement et fonctionnement
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En attente de classement

Monsieur KESHMIRI,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse à votre demande relative à l’affaire citée en objet.   Vous en souha...
N3I2 : Accès à des documents administratifs relatifs l’Observatoire départemental de la protection de l’enfance (ODPE)
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Refusé

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
N1I3 : Accès à des documents administratifs relatifs aux budgets 2024 sur l’accompagnement des jeunes majeurs (18-21 ans)
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En retard (plus de 30 jours)

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N2I2 : Accès à des documents administratifs relatifs à la Commission départementale d’accès à l’autonomie pour 2024
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En attente de classement

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N2I3 : Accès à des documents administratifs relatifs entretiens réalisés avec les mineurs de 17 ans pris en charge par les services de l’ASE pour l’année 2024
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En attente de classement

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N2I4 : Accès à des documents administratifs relatifs aux entretiens réalisés à 6 mois de la sortie de l’ASE du jeune majeur pour l‘année 2024
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En attente de classement

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N2I1 : Accès à des documents administratifs relatifs la durée médiane 2024 de l’accompagnement provisoire des jeunes majeurs (18-21 ans)
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En attente de classement

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N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
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En attente de classement

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Montant frais de mission et de représentation élus du Doubs
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En attente de classement

Madame CHAZELET,   Bonjour,   Vous avez sollicité via le site « madada.fr », par courriels en dates des 7 et 8 janvier 2026, la communication...
Demande d’information sur les frais de représentation
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En retard (plus de 30 jours)

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie

Monsieur LACOMBE,   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 26 septembre 2023, la communication de la liste des autorisations d...
Données sécurité routière
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Waiting clarification

Monsieur MERAT,   Bonjour,   Par la présente, et conformément aux articles [1]L. 112-3 et [2]R. 112-5 du Code des relations entre le public et l’a...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Saisine CADA en cours

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Madame, Monsieur   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...
Notes de frais
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Saisine CADA en cours

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Refusé

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue

Madame, Monsieur,   Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Cher PRADA, Je ne m'attarderai pas sur vos arguties juridiques car seul le résultat compte :) Le lien que vous m'avez transmis pointe bien vers un...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Bonjour Monsieur LÉCHENET,   Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Doubs le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?