Conseil départemental - Doubs

Conseil départemental

13 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Montant frais de mission et de représentation élus du Doubs
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande d’information sur les frais de représentation
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Données sécurité routière
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Monsieur MERAT,   Bonjour,   Par la présente, et conformément aux articles [1]L. 112-3 et [2]R. 112-5 du Code des relations entre le public et l’a...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Refusé

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Doubs le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?