Conseil départemental - Doubs

Conseil départemental

9 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

En attente de classement

Monsieur LACOMBE,   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 26 septembre 2023, la communication de la liste des autorisations d...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Doubs le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?