Conseil départemental - Doubs
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Awaiting classification.
Monsieur LACOMBE,
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 26 septembre 2023, la
communication de la liste des autorisations d...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Awaiting classification.
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Bonjour,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Doubs le .
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Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 !
Ces...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
Plus d'infos sur cette autorité publique
Page d'accueil de l'autorité publiqueView FOI email address
Demandez-nous d'actualiser l'email pour les demandes d'accès à l'information