Conseil départemental - Doubs
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Successful.
Madame, Monsieur
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en
application du Livre III du Code des relations entre...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Doubs le .
Successful.
Cher PRADA,
Je ne m'attarderai pas sur vos arguties juridiques car seul le résultat compte :)
Le lien que vous m'avez transmis pointe bien vers un...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Successful.
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication
de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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