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Bonjour Monsieur,
Je suis très surprise de votre mail car, sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu une telle demande au mois de juillet. J'en ai reç...
Chère Madame,
La réponse à votre mail se trouve dans ma réponse à votre autre demande relative aux éléments ayant servi de base au calcul du forfait...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Rognonas. Commentée le .
Aboutie
A priori, il n'y aurait que 3288 euros pour l'APEL (association de parents d'élèves), 3244 euros pour Sou des écoles laïques et 2250 euros pour OGEC Al...
Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Rognonas. Commentée le .
Aboutie
Lien direct permettant de télécharger le document : https://cdn.website-editor.net/s/64085cb7d12f4ca0a85c8937745206d8/files/uploaded/PV+DU+4+juin+2025+...
Demande des compte d'immobilisation
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des établissements privés
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Rognonas le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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