- Toutes les demandes
- Demandes abouties
- Demandes non abouties
- Demandes en attente
Demande des compte d'immobilisation
Message de suivi envoyé à Mairie - Rognonas le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des établissements privés
Message de suivi envoyé à Mairie - Rognonas le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Rognonas le .
En attente de classement
Madame bonjour,
En réponse à votre demande, je vous invite à consulter le site de la mairie de Rognonas sur rognonas.fr, rubrique actes administratif...
Chère Madame,
La réponse à votre mail se trouve dans ma réponse à votre autre demande relative aux éléments ayant servi de base au calcul du forfait...
Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Rognonas le .
En attente de classement
Madame bonjour,
Nous n'avons pas refusé de vous répondre.
Vous demandez la liste des éléments pris en compte pour la fixation du forfait communal....
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Rognonas le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Rognonas le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Rognonas le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur le maire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je
souhaite recevoir communic...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
Plus d'infos sur cette autorité publique
Page d'accueil de l'autorité publiqueDemandez-nous d'actualiser l'email pour les demandes d'accès à l'information