Mairie - Douai

Mairies des communes françaises

6 demandes
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Douai le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur, Je vous remercie sincèrement pour l’envoi rapide des documents administratifs, que j’ai bien reçus. Je vous prie de croire, Madame,...
Grand livre budgétaire 2023
Réponse de Mairie - Douai le .

Aboutie

Bonjour Monsieur LENFANT, Veuillez trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné ainsi que les documents annexés demandés via le [1]LIEN de téléc...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Douai le .

Saisine CADA en cours

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Douai ([Mairie - Douai request email])...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Douai le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Douai le .

Très en retard

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?