Conseil départemental - Drôme

Conseil départemental

10 demandes
Madame, Monsieur,  Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des subventions.  Bien cordialement, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Directi...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Bien pris note de la réponse ci-dessus, pour l'instant seuls les RAA sont publics. Par échange téléphonique, le CD mène des investigations complémenta...
Madame, Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention Cordialement.   Magali VALLET Référente RGPD Direc...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Bonjour, Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint le fichier contenant l'état des indemnités des élu-es du conseil départemental établi...
Bonjour, Conformément à votre demande, vous trouverez ci-après le lien vers les données que vous demandez. [1]https://www.marches-publics.info/Anno...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, J'ai bien pu récupérer les données essentielles de vos marchés publics. En revanche sur le premier lien fourni il n'y a que les ma...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
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Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?